Renouvellement des armoires primaires du Tableau général basse tension (TGBT) des Postes éclairage force (PEF) et Postes force (PF) pour les réseaux Métro et RER de la RATP

Titre

Renouvellement des armoires primaires du Tableau général basse tension (TGBT) des Postes éclairage force (PEF) et Postes force (PF) pour les réseaux Métro et RER de la RATP
DHA 2020GDI15324

Brève description

La présente consultation porte sur les travaux liés au renouvellement des armoires de répartition basse tension et de l’équipement des Postes éclairage force (PEF) et Postes force (PF) pour les réseaux Métro (accord-cadre n 1) et RER (accord-cadre n 2) de la RATP.
La présente consultation concerne un marché de travaux.
Elle vise à conclure deux accords-cadres à bons de commandes pour une durée de six ans avec des prestations minimales et des prestations maximales avec deux titulaires différents.
La liste des installations à renouveler et leurs modalités d’exécution sont définies dans les pièces du marché.

Description du marché

La présente consultation porte sur les travaux liés au renouvellement des armoires de répartition basse tension et de l’équipement des Postes éclairage force (PEF) et Postes force (PF) pour le réseau Métro ou RER.
La présente consultation concerne un marché de travaux.
Elle vise à conclure deux accords-cadres à bons de commandes avec des prestations minimales et des prestations maximales avec deux titulaires différents:
— accord-cadre n 1: travaux de renouvellement des armoires primaires du Tableau général basse tension (TGBT) pour le réseau Métro;
— accord-cadre n 2: travaux de renouvellement des armoires primaires du Tableau général basse tension (TGBT) pour le réseau RER.
Les deux accords-cadres comprennent les prestations suivantes (liste non exhaustive):
— la réalisation des relevés des plans et à la mise à jour au format Autocad;
— la fourniture des notes de calculs;
— le passage en mode provisoire des installations à renouveler;
— la dépose et l'élimination des anciennes armoires (fourniture du bordereau de suivi des déchets);
— la fourniture, la pose et le raccordement des nouvelles armoires et coffrets de distribution divers;
— les essais et le passage d'un organisme de contrôle agréé;
— la réfection complète de l'éclairage normal/secours dans les PEF;
— la mise en place du système de Télé-supervision en vigueur à la RATP;
— l'ensemble des consignations BT et des consignations HT (selon le type d'équipements installés);
— le remplacement de câbles non conformes en gare ou station et/ou en tunnel le cas échéant si financements supplémentaires;
— la réalisation de petits travaux de serrurerie (remplacement de serrures, portes, mise en place de tôles de protection..);
— la réalisation de petits travaux de maçonnerie;
— la mise en conformité des alimentations EDF suivant les études de renouvellement des armoires TGBT;
— la mise à disposition d’une astreinte 7 j/7 et 24 h/24 pendant la durée des travaux.
Les présents accords-cadres, de type «à bon de commandes», prévoient un montant minimum et un montant maximal.
Accord-cadre nº 1: travaux de renouvellement des armoires primaires du Tableau général basse tension (TGBT) pour le réseau Métro.
Les prestations incluses dans le montant minimal sont les suivantes:
— renouvellement des TGBT de 24 PEF/PF du réseau Métro tels que définis dans la décomposition du prix forfaitaire global issu du bordereau des prix.
Les prestations incluses dans le montant maximal sont les suivantes:
— prestations incluses dans le montant minimal;
— des prestations supplémentaires, telles que définies dans le bordereau des prix unitaires issus du bordereau des prix.
Accord-cadre n 2: travaux de renouvellement des armoires primaires du Tableau général basse tension (TGBT) pour le réseau RER.
Les prestations incluses dans le montant minimal sont les suivantes:
— renouvellement des TGBT de 27 PEF/PF du réseau RER tels que définis dans la décomposition du prix forfaitaire global issu du bordereau des prix.
Les prestations incluses dans le montant maximal sont les suivantes:
— prestations incluses dans le montant minimal;
— des prestations supplémentaires, telles que définies dans le bordereau des prix unitaires issus sur bordereau des prix.
La liste des installations à renouveler et leurs modalités d’exécution sont définies dans les pièces du marché dont, notamment, le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), le Cahier des conditions particulières de réalisations (CCPR) et dans le Cahier des clauses techniques générales (CCTG).
L'ordre de réalisation des PEF à renouveler est donné à titre indicatif dans le CCTP et la RATP se réserve le droit de le modifier en fonction de ses contraintes.
Les travaux se dérouleront:
— essentiellement en nuits courtes du dimanche soir au vendredi matin (environ 85 %
des travaux);
— potentiellement en nuits longues ou journée;
— potentiellement en deux fois huit et trois fois huit, samedi et jours fériés.
Des opérations en sous-section 4 (amiante) sont possibles.

Description des options

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations complémentaires

CTA: E63 (installation électrique basse tension).
La RATP se réserve la possibilité de ne pas négocier en invitant les candidats à présenter leur meilleure proposition dès la première offre.
Les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée, via les applications Teams ou Skype. Les candidats sont invités à anticiper cette demande en se dotant des outils informatiques nécessaires.

Liste et brève description des conditions

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Liste et brève description des critères de sélection

— les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME);
— les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen;
— les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

La candidature sera admise pour les accords-cadres pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins deux fois le montant annuel l'accord-cadre n 1 considéré et estimé par la RATP.

Liste et brève description des critères de sélection

Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous:
1) liste des principales fournitures ou des principaux services fournis/des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années;
3) une déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
4) certificat de qualification Qualifelec E2-3 ou équivalent établi par des organismes indépendants. Dans ce cas, l’acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres États membres.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Dépôts et garanties exigés

Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

Modalités essentielles de financement: ressources propres à la RATP.
Modalités de paiement: prix révisables.
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché

Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements. Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en «groupement conjoint avec mandataire solidaire» s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Conditions d'exécution du contrat

Les travaux, ayant lieu en milieux fortement urbanisés, nécessiteront de prendre des précautions particulières contre la propagation du bruit, des poussières, des vibrations, etc.
Des opérations en sous-section 4 sont possibles.
Des travaux de nuits courtes (85 % des travaux), de nuits longues, en journée et en deux fois huit et trois fois huit sont à prévoir.
De nombreuses réception des armoires TGBT étant prévues avant installation sur site, le titulaire doit pouvoir disposer d'un atelier en région parisienne ou être amené à prévoir la mise en place d'un site pour ces réceptions en région parisienne. Le titulaire doit prévoir une capacité de stockage des câbles pour 4 PEF minimum.
Le titulaire doit assurer, pendant les travaux, une astreinte (7 j/7 et 24 h/24, y compris jours fériés) capable de remédier aux urgences pendant la durée des travaux.
Les titulaires s'engagent à fournir les habilitations suivantes au plus tard trois mois après la signature de l'accord-cadre:
— habilitations sous-section 4.

— conditions de remise de candidature:
Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme.
Il sélectionne la consultation n DHA2020GD15324 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «publier réponse». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plate-forme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
—— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel;
—— ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le courrier électronique d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plate-forme. À défaut, il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours;
— informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature sur support physique électronique ou sur support papier.
Par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention copie de sauvegarde à l'adresse suivante: RATP Infrastructures – achats et logistique — S. Jaffar Bandjee, 12 avenue Val de Fontenay, 94724 Fontenay-sous-Bois, Immeuble Jorasses, Lac VJ54 ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à l'adresse citée ci-dessus.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plate-forme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
La RATP attire l’attention des candidats sur le fait que les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée, via les applications Teams ou Skype. Les candidats sont invités à anticiper cette demande en se dotant des outils informatiques nécessaires.
La RATP se réserve, si elle le juge opportun, la possibilité d’attribuer l’accord-cadre à l’issue des premières offres sans avoir recours aux négociations.

Titre

Renouvellement des armoires primaires du Tableau général basse tension (TGBT) des Postes éclairage force (PEF) et Postes force (PF) pour les réseaux métro et RER de la RATP
DHA 2020GDI15324

Brève description

La présente consultation porte sur les travaux liés au renouvellement des armoires de répartition basse tension et de l’équipement des Postes éclairage force (PEF) et Postes force (PF) pour les réseaux métro (accord-cadre n1) et RER (accord-cadre n2) de la RATP.
La présente consultation concerne un marché de travaux.
Elle vise à conclure deux accords-cadres à bons de commandes pour une durée de 6 ans avec des prestations minimales et des prestations maximales avec deux titulaires différents.
La liste des installations à renouveler et leurs modalités d’exécution sont définies dans les pièces du marché.

Description du marché

La présente consultation porte sur les travaux liés au renouvellement des armoires de répartition basse tension et de l’équipement des Postes éclairage force (PEF) et Postes force (PF) pour le réseau Métro ou RER.
La présente consultation concerne un marché de travaux.
Elle vise à conclure deux accords-cadres à bons de commandes avec des prestations minimales et des prestations maximales avec deux titulaires différents:
— accord-cadre n1: travaux de renouvellement des armoires primaires du Tableau général basse tension (TGBT) pour le réseau métro;
— accord-cadre n2: travaux de renouvellement des armoires primaires du Tableau général basse tension (TGBT) pour le réseau RER.
Les deux accords-cadres comprennent les prestations suivantes (liste non exhaustive):
— la réalisation des relevés des plans et à la mise à jour au format Autocad;
— la fourniture des notes de calculs;
— le passage en mode provisoire des installations à renouveler;
— la dépose et l'élimination des anciennes armoires (fourniture du bordereau de suivi des déchets);
— la fourniture, la pose et le raccordement des nouvelles armoires et coffrets de distribution divers;
— les essais et le passage d'un organisme de contrôle agréé;
— la réfection complète de l'éclairage normal/secours dans les PEF;
— la mise en place du système de Télé-supervision en vigueur à la RATP;
— l'ensemble des consignations BT et des consignations HT (selon le type d'équipements installés);
— le remplacement de câbles non conformes en gare ou station et/ou en tunnel le cas échéant si financements supplémentaires;
— la réalisation de petits travaux de serrurerie (remplacement de serrures, portes, mise en place de tôles de protection...);
— la réalisation de petits travaux de maçonnerie;
— la mise en conformité des alimentations EDF suivant les études de renouvellement des armoires TGBT;
— la mise à disposition d’une astreinte 7 jours/7 et 24 heures/24 pendant la durée des travaux.
Les présents accords-cadres, de type «à bon de commandes», prévoient un montant minimal et un montant maximal.
Accord-cadre n1: travaux de renouvellement des armoires primaires du Tableau général basse tension (TGBT) pour le réseau Métro.
Les prestations incluses dans le montant minimal sont les suivantes:
— renouvellement des TGBT de 24 PEF/PF du réseau métro tels que définis dans la décomposition du prix forfaitaire global issu du bordereau des prix.
Les prestations incluses dans le montant maximum sont les suivantes:
— prestations incluses dans le montant minimal;
— des prestations supplémentaires, telles que définies dans le bordereau des prix unitaires issus du bordereau des prix.
Accord-cadre n2: travaux de renouvellement des armoires primaires du Tableau général basse tension (TGBT) pour le réseau RER.
Les prestations incluses dans le montant minimal sont les suivantes:
— renouvellement des TGBT de 27 PEF/PF du réseau RER tels que définis dans la décomposition du prix forfaitaire global issu du bordereau des prix.
Les prestations incluses dans le montant maximal sont les suivantes:
— prestations incluses dans le montant minimal;
— des prestations supplémentaires, telles que définies dans le bordereau des prix unitaires issus sur bordereau des prix.
La liste des installations à renouveler et leurs modalités d’exécution sont définies dans les pièces du marché dont, notamment, le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), le Cahier des conditions particulières de réalisations (CCPR) et dans le Cahier des clauses techniques générales (CCTG).
L'ordre de réalisation des PEF à renouveler est donné à titre indicatif dans le CCTP et la RATP se réserve le droit de le modifier en fonction de ses contraintes.
Les travaux se dérouleront:
— essentiellement en nuits courtes du dimanche soir au vendredi matin (environ 85 %
des travaux);
— potentiellement en nuits longues ou journée;
— potentiellement en 2×8 et 3×8, samedi et jours fériés.
Des opérations en sous-section 4 (amiante) sont possibles.

Informations complémentaires

CTA: E63 (installation électrique basse tension).
La RATP se réserve la possibilité de ne pas négocier en invitant les candidats à présenter leur meilleure proposition dès la première offre.
Les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée, via les applications Teams ou Skype.
Les candidats sont invités à anticiper cette demande en se dotant des outils informatiques nécessaires.