Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020 et en cas de reconduction pour deux périodes de 12 mois chacune. L'estimation annuelle des prestations est de 160 000 EUR HT. Une remise d'échantillon est obligatoire, conformément aux dispositions du règlement de consultation. Une visite sur le site est possible, il convient de prendre rendez-vous auprès du service technique au numéro indiqué ci-dessous.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-03-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Remplacement du charbon actif en grains de l'unité de production d'eau potable de l'EPAU pour l'année 2020 renouvelable en 2021 et 2022
2020_0016_fcs_sv”
Produits/services: Services divers📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020 et en...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020 et en cas de reconduction pour deux périodes de 12 mois chacune. L'estimation annuelle des prestations est de 160 000 EUR HT. Une remise d'échantillon est obligatoire, conformément aux dispositions du règlement de consultation. Une visite sur le site est possible, il convient de prendre rendez-vous auprès du service technique au numéro indiqué ci-dessous.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Charbon actif📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020 et en...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020 et en cas de reconduction pour deux périodes de 12 mois chacune. L'estimation annuelle des prestations est de 160 000 EUR HT. Une remise d'échantillon est obligatoire, conformément aux dispositions du règlement de consultation. Une visite sur le site est possible, il convient de prendre rendez-vous auprès du service technique au numéro indiqué ci-dessous.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de 12 mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-06
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier semestre 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr
Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: Solange Vérité +33 243473739, renseignements techniques: Benjamin Puech +33 243473930.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2020/S 045-106676 (2020-03-02)
Informations complémentaires (2020-03-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020 et en...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020 et en cas de reconduction pour deux périodes de douze mois chacune. L'estimation annuelle des prestations est de 160 000 EUR HT. Une remise d'échantillon est obligatoire, conformément aux dispositions du règlement de consultation. Une visite sur le site est possible, il convient de prendre rendez-vous auprès du service technique au numéro indiqué ci-dessous.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 045-106676
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-03 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-09 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 00:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-10 📅
L'heure: 00:00
Source: OJS 2020/S 057-136731 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-03-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-09 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-10 📅
L'heure: 00:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
Source: OJS 2020/S 066-157838 (2020-03-30)
Informations complémentaires (2020-05-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.020 et en...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.020 et en cas de reconduction pour deux périodes de douze mois chacune. L'estimation annuelle des prestations est de 160 000 EUR HT. Une remise d'échantillon est obligatoire, conformément aux dispositions du règlement de consultation. Une visite sur le site est possible, il convient de prendre rendez-vous auprès du service technique au numéro indiqué ci-dessous.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-11 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-19 📅
Source: OJS 2020/S 088-210807 (2020-05-04)
Avis d'attribution de marché (2020-07-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020 et en...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020 et en cas de reconduction pour deux périodes de douze mois chacune.
L'estimation annuelle des prestations est de 160 000 EUR HT.
Une remise d'échantillon est obligatoire, conformément aux dispositions du règlement de consultation.
Une visite sur le site est possible, il convient de prendre rendez-vous auprès du service technique au numéro indiqué ci-dessous.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020 et en...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020 et en cas de reconduction pour deux périodes de douze mois chacune.
L'estimation annuelle des prestations est de 160 000 EUR HT.
Une remise d'échantillon est obligatoire, conformément aux dispositions du règlement de consultation.
Une visite sur le site est possible, il convient de prendre rendez-vous auprès du service technique au numéro indiqué ci-dessous.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 045-106676
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Dacarb
Adresse postale: 99 quai du Docteur Dervaux
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Critères retenus pour le jugement des offres, pondérés de la manière suivante:
Prix des prestations: 55 %.
Type et qualité du charbon actif en grains...”
Critères retenus pour le jugement des offres, pondérés de la manière suivante:
Prix des prestations: 55 %.
Type et qualité du charbon actif en grains proposé: 18 %.
Pertinence de la méthodologie et de l'organisation des prestations: 18 %.
Pertinence de la planification prévisionnelle pour une campagne annuelle: 9 %.
Nombre d'offres reçues: PME (3), voie électronique( 3), autre état membre ou pays tiers (0). Parution JOUE: 2020/S 045-106676 le 4.32020.
Rectificatifs: 2020/S 057-136731 le 20.3.2020, 2020/S 066-157838 le 2.4.2020, 2020/S 088-210807 le 6.5.2020.
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020 reconductible pour deux autres périodes de douze mois chacune.
La valeur totale et le montant du marché indiqués correspondent à l'estimation pour la durée du marché.
Marché consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du Pôle marchés et achats publics.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 145-357559 (2020-07-27)