La présente consultation concerne la relance des lots n 3 et 5 relatifs aux travaux de mise en œuvre du projet Es Têt: cheminements doux, la valorisation paysagère et environnementale aux abords du fleuve Têt Et de ses cours d'eau. Perpignan Méditerranée Métropole souhaite valoriser les berges du fleuve Têt sur l'ensemble des dix communes traversées par le fleuve du territoire de la Communauté urbaine de Perpignan Méditerranée Métropole. Ce projet est un élément majeur du projet de territoire et le maître d'ouvrage a la ferme volonté de le réaliser dans les meilleurs délais. L'objet des travaux vise la réalisation d'une piste cyclable de 22 km avec divers aménagements connexes à la piste. Cette opération doit se réaliser sections par sections selon les spécificités techniques et réglementaires dévolues à ce type de prestations.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Relance des lots n 3 et 5 du marché n 2019020 relatif aux travaux de mise en œuvre du projet Es Têt
2020022”
Produits/services: Travaux de construction de pistes cyclables📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la relance des lots n 3 et 5 relatifs aux travaux de mise en œuvre du projet Es Têt: cheminements doux, la valorisation...”
Brève description
La présente consultation concerne la relance des lots n 3 et 5 relatifs aux travaux de mise en œuvre du projet Es Têt: cheminements doux, la valorisation paysagère et environnementale aux abords du fleuve Têt Et de ses cours d'eau. Perpignan Méditerranée Métropole souhaite valoriser les berges du fleuve Têt sur l'ensemble des dix communes traversées par le fleuve du territoire de la Communauté urbaine de Perpignan Méditerranée Métropole. Ce projet est un élément majeur du projet de territoire et le maître d'ouvrage a la ferme volonté de le réaliser dans les meilleurs délais. L'objet des travaux vise la réalisation d'une piste cyclable de 22 km avec divers aménagements connexes à la piste. Cette opération doit se réaliser sections par sections selon les spécificités techniques et réglementaires dévolues à ce type de prestations.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier bois, métal sur mesure
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché: Mobilier bois, métal sur mesure.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Le projet doit bénéficier de subventions provenant du Feder dans le cadre du programme européen Poctefa, notamment à travers le projet TTFS et Bicitranscat,...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Le projet doit bénéficier de subventions provenant du Feder dans le cadre du programme européen Poctefa, notamment à travers le projet TTFS et Bicitranscat, du fonds TEPCV et du contrat territorial Occitanie.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Variante autorisée selon les spécificités suivantes: elle porte sur l'essence de bois retenue pour la réalisation de l'ensemble des éléments définis en...”
Informations complémentaires
Variante autorisée selon les spécificités suivantes: elle porte sur l'essence de bois retenue pour la réalisation de l'ensemble des éléments définis en chêne classe quatre par une autre essence présentant des caractéristiques similaires ou supérieures en termes de résistance, de longévité, d'intégration au milieu et d'aspect esthétique selon les exigences détaillées dans le CCTP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalétique spécifique dédiée au projet
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de panneaux de signalisation📦
Description du marché: Signalétique spécifique dédiée au projet.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Variante autorisée selon les spécificités suivantes:elle porte sur les types de fondations des différents mobiliers de signalétique selon l'implantation prévue.”
Informations complémentaires
Variante autorisée selon les spécificités suivantes:elle porte sur les types de fondations des différents mobiliers de signalétique selon l'implantation prévue.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— document permettant d'apporter la preuve de l'aptitude du candidat à exercer une activité professionnelle (extrait K ou L ou K-bis ou L-bis pour les entreprises immatriculées au RCS, extrait D1 pour les artisans, numéro Siren (n Siret) pour les professions libérales ou les auto-entrepreneurs obtenu auprès de l'Urssaf, ou tout document équivalent);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai l'autorité adjudicatrice.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— certificat de qualifications et/ou de qualité demandés pour chaque lot: références équivalentes aux prestations demandées dans le DCE.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à 1 demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-24
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Une visite sur site est préconisée: aucune visite sur site ne sera organisée par la maîtrise d'ouvrage. Les candidats sont invités à se rendre sur site, et la remise d'une offre sous-entend parfaite connaissance de l'état des lieux.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2020/S 055-129909 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-03-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Relance des lots nº 3 et 5 du marché nº 2019020 relatif aux travaux de mise en œuvre du projet Es Têt
2020022”
Brève description:
“La présente consultation concerne la relance des lots nº 3 et 5 relatifs aux travaux de mise en œuvre du projet Es Têt: cheminements doux, la valorisation...”
Brève description
La présente consultation concerne la relance des lots nº 3 et 5 relatifs aux travaux de mise en œuvre du projet Es Têt: cheminements doux, la valorisation paysagère et environnementale aux abords du fleuve Têt et de ses cours d'eau. Perpignan Méditerranée Métropole souhaite valoriser les berges du fleuve Têt sur l'ensemble des dix communes traversées par le fleuve du territoire de la communauté urbaine de Perpignan Méditerranée Métropole. Ce projet est un élément majeur du projet de territoire et le maître d'ouvrage a la ferme volonté de le réaliser dans les meilleurs délais. L'objet des travaux vise la réalisation d'une piste cyclable de 22 km avec divers aménagements connexes à la piste. Cette opération doit se réaliser sections par sections selon les spécificités techniques et réglementaires dévolues à ce type de prestations.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 055-129909
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-29 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-07-24 📅
L'heure: 00:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-02 📅
Source: OJS 2020/S 058-138012 (2020-03-18)
Avis d'attribution de marché (2020-08-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la relance des lots nº 3 et 5 relatifs aux travaux de mise en œuvre du projet Es Têt: cheminements doux, la valorisation...”
Brève description
La présente consultation concerne la relance des lots nº 3 et 5 relatifs aux travaux de mise en œuvre du projet Es Têt: cheminements doux, la valorisation paysagère et environnementale aux abords du fleuve Têt et de ses cours d'eau. Perpignan Méditerranée Métropole souhaite valoriser les berges du fleuve Têt sur l'ensemble des dix communes traversées par le fleuve du territoire de la Communauté urbaine de Perpignan Méditerranée Métropole. Ce projet est un élément majeur du projet de territoire et le maître d'ouvrage a la ferme volonté de le réaliser dans les meilleurs délais. L'objet des travaux vise la réalisation d'une piste cyclable de 22 km avec divers aménagements connexes à la piste. Cette opération doit se réaliser sections par sections selon les spécificités techniques et réglementaires dévolues à ce type de prestations.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 074 535 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Le projet doit bénéficier de subventions provenant du FEDER dans le cadre du programme européen Poctefa, notamment à travers le projet TTFS et Bicitranscat,...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Le projet doit bénéficier de subventions provenant du FEDER dans le cadre du programme européen Poctefa, notamment à travers le projet TTFS et Bicitranscat, du fonds TEPCV et du contrat territorial Occitanie.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Variante autorisée selon les spécificités suivantes: elle porte sur l'essence de bois retenue pour la réalisation de l'ensemble des éléments définis en...”
Informations complémentaires
Variante autorisée selon les spécificités suivantes: elle porte sur l'essence de bois retenue pour la réalisation de l'ensemble des éléments définis en chêne classe 4 par une autre essence présentant des caractéristiques similaires ou supérieures en termes de résistance, de longévité, d'intégration au milieu et d'aspect esthétique selon les exigences détaillées dans le CCTP.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 055-129909
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Mobilier bois, métal sur mesure
Date de conclusion du contrat: 2020-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: J'Ai Besoin De
Adresse postale: 1 rue des Camélias
Commune postale: Passa
Code postal: 66300
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 074 535 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Le choix du pouvoir adjudicateur s'est porté sur l'offre de base présentée par la société précitée et ce sans montant minimal ni maximal pour une durée de...”
Le choix du pouvoir adjudicateur s'est porté sur l'offre de base présentée par la société précitée et ce sans montant minimal ni maximal pour une durée de quatre ans (pour information: le montant indiqué ci-dessus, soit les 1 074 535 EUR HT, correspond au DQE commande test).
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Source: OJS 2020/S 157-381148 (2020-08-11)