Relance des lots 5, 6 et 7 de l'accord-cadre multi-attributaires nº 19027 de fourniture de produits alimentaires pour les animaux du MNHN et de l'établissement public du Parlais de la Porte Dorée

Museum national d'histoire naturelle

La présente consultation concerne la relance des lots 5, 6 et 7 de l'accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture de produits alimentaires pour les animaux du Muséum national d'histoire naturelle de Paris (à savoir, le parc zoologique de Paris, la ménagerie du jardin des plantes) et de l'établissement public du Palais de la Porte Dorée.
Suite à l'analyse des candidatures reçues à l'occasion de la deuxième relance de ce marché (annonce publiée, parue dans le JOUE 2019/S110-268005 du 10.6.2019), les lots nº 5, 6 et 7 ont dû être déclarés sans suite pour motif d'intérêt général.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-17.

Qui ?

• Museum national d'histoire naturelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Céréales › Produits à graines
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Aliments pour animaux

Où ?

• Centre — Val de Loire › Indre
• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-17	Avis de marché

Avis de marché (2020-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Numéro de référence: 19027-F-AC-BC-RELANCE
Brève description:

La présente consultation concerne la relance des lots 5, 6 et 7 de l'accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture de produits alimentaires pour les animaux du Muséum national d'histoire naturelle de Paris (à savoir, le parc zoologique de Paris, la ménagerie du jardin des plantes) et de l'établissement public du Palais de la Porte Dorée. Suite à l'analyse des candidatures reçues à l'occasion de la deuxième relance de ce marché (annonce publiée, parue dans le JOUE 2019/S110-268005 du 10.6.2019), les lots nº 5, 6 et 7 ont dû être déclarés sans suite pour motif d'intérêt général.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Code CPV supplémentaire: Produits à graines 📦
Aliments pour animaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Muséum national d'histoire naturelle
Adresse postale: 57 rue Cuvier
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.mnhn.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mnhn.fr 📧
Téléphone: +33 140795651 📞
URL des documents: http://mnhn.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://mnhn.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-17 📅
Date limite de soumission: 2020-02-26 📅
Date de publication: 2020-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 015-030351
Se réfère à l'avis: 2019/S 110-268005
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Les candidats doivent transmettre par voie électronique leur offre. Les offres papiers ne seront plus acceptées. Ainsi, elles seront considérées comme irrégulières. L'acheteur se réserve toutefois la possibilité de les régulariser sans pour autant que cela ne constitue un droit à régularisation pour les candidats. Il s'agit d'une procédure de relance restreinte. La présente consultation concerne la seule phase candidature. Suite à l'analyse des candidatures, les candidats classés de 1 à 4 (par lot) recevront l'ensemble du Dossier de consultation des entreprises (DCE) et seront autorisés à présenter une offre. Lorsque le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection des candidatures est inférieur au nombre minimum, le pouvoir adjudicateur peut continuer la procédure avec les seuls candidats sélectionnés.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Suite à l'analyse des candidatures reçues à l'occasion de la deuxième relance de ce marché (annonce publiée, parue dans le JOUE 2019/S110-268005 du 10.6.2019), les lots nº 5, 6 et 7 ont dû être déclarés sans suite pour motif d'intérêt général.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Granulés, céréales d'élevage et céréales d'élevage spécifiques pour animaux des zoos
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le lot nº 5 concerne la fourniture de granulés et céréales d'élevage spécifiques pour les animaux des zoos.

L'annexe 1 au Dossier d'appel à candidatures (DAC) intitulée «Liste des produits et quantités» précise pour chaque lot, la nature des produits et les quantités approximatives par site.

Durée de l'accord: 13 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit pour une période qui ne saurait excéder juin 2022. En tout état de cause, la durée maximale du marché ne pourra excéder la durée maximale d'exécution du lot nº 4: fruits et légumes, prévue en juin 2022. La reconduction est tacite.

Intitulé du lot: Granulés et céréales spécifiques pour animaux d'élevage
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le lot nº 6 concerne la fourniture de granulés et céréales d'élevage spécifiques pour les animaux d'élevage.

Intitulé du lot: Granulés et céréales spécifiques pour les Nouveaux animaux de compagnie (NAC)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le lot nº 7 concerne la fourniture de granulés et céréales d'élevage spécifiques pour les Nouveaux animaux de compagnie (NAC).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux principaux d'exécution sont Paris et la réserve de la Haute-Touche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes, pour le(s) lot(s) concerné(s), conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-25, R. 2143-3, R. 2143-4 et R. 2143-16 du CCP:

— une lettre de candidature nº 1 (DC1 ou équivalent) http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-ducandidat comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature est signée par le représentant du candidat, et en cas de groupement, soit par chacun des membres du groupement, soit par le seul mandataire du groupement si celui-ci produit les habilitations signées de chacun des autres cotraitants,

— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— un pouvoir pour engager la société si le signataire des documents n'est pas le gérant de ladite société,

— une attestation d'assurance en cours de validité.

Pour la présentation des éléments de leur candidature: les candidats pourront faire usage des formulaires DC1 et DC2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Par ailleurs, un Document unique de marché européen (DUME), rédigé en français, pourra être remis par le candidat, chaque cotraitant et chaque sous-traitant en lieu et place de:

— la déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP,

— des documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat.

Situation économique et financière:

La déclaration du candidat nº 2 (DC2 ou équivalent) http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-du-candidat comportant les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières et notamment:

— une déclaration indiquant les capacités et garanties financières du candidat indiquant notamment son chiffre d'affaires et ses effectifs sur les 3 dernières années.

Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des références similaires sur les 3 dernières années. Cette liste indique le montant, l'année et le lieu d'exécution des prestations. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les capacités techniques (moyens humains et matériels) dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature, notamment l'ensemble des moyens permettant d'assurer l'intégralité des prestations, etc.),

— le cas échéant selon le lot candidaté, tout agrément spécifique que le candidat doit posséder pour ce type de prestations (en annexe du DC2).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 12
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-08-24 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Références/expériences
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de coût (nom): Pas de critère coût
Critère de coût (pondération): 0 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18004417400019
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public du Palais de la Porte Dorée
Numéro d'enregistrement national: 13000272800017
Adresse postale: 293 avenue Daumesnil
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mnhn.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: dominique.duche@palais-portedoree.fr 📧
Adresse Internet: http://www.palais-portedoree.fr/ 🌏
URL des documents: http://mnhn.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Muséum national d'histoire naturelle — service de la commande publique
Adresse Internet: https://www.mnhn.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1.4.2022.

Les candidats doivent transmettre par voie électronique leur offre. Les offres papiers ne seront plus acceptées. Ainsi, elles seront considérées comme irrégulières.

L'acheteur se réserve toutefois la possibilité de les régulariser sans pour autant que cela ne constitue un droit à régularisation pour les candidats.

Il s'agit d'une procédure de relance restreinte. La présente consultation concerne la seule phase candidature.

Suite à l'analyse des candidatures, les candidats classés de 1 à 4 (par lot) recevront l'ensemble du Dossier de consultation des entreprises (DCE) et seront autorisés à présenter une offre.

Lorsque le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection des candidatures est inférieur au nombre minimum, le pouvoir adjudicateur peut continuer la procédure avec les seuls candidats sélectionnés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public,

— exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R. 551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),

— exercer un recours en pleine juridiction (ou recours «Département de Tarn-et-Garonne») dans les 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc.).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 015-030351 (2020-01-17)

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