Objet Champ d'application du marché
Titre: Réhabilitation de 270 logements Sevran Beaudottes 93270
Produits/services: Travaux de plomberie📦
Brève description: Réhabilitation de 270 logements à Sevran Beaudottes sur 22 mois en six lots.
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 086 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ITE/peinture/maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sevran 93.
Description du marché: ITE/peinture/maçonnerie.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 475 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 22
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sevran.
Description du marché: Travaux d'étanchéité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 293 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures/serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de garde-corps📦
Description du marché: Menuiseries intérieures/serrureries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 875 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Travaux d'électricités.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 482 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de photovoltaïque
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Autres travaux d'installation électrique📦
Description du marché: Travaux de photovoltaïque.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 136 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) la lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ou DC1).
Lorsque le signataire n’est pas un représentant...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) la lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ou DC1).
Lorsque le signataire n’est pas un représentant légal, la lettre de candidature doit être assortie d’un pouvoir l’habilitant à engager le candidat (modèle joint dans le DCE).
2) une déclaration sur l’honneur (modèle joint dans le DCE), datée, attestant:
— que le candidat ne tombe pas sous le coup d’une interdiction de soumissionner au sens des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP;
— que les conditions d’emploi de ses salariés sont régulières (au sens des articles L. 1221-10, L. 1221-13, L. 1221-15, L. 3243-1, L. 3243-2, L. 3243-4, R. 3243-1, R. 3243-2, R. 3243-3, R. 3243-4, R. 3243-5, D. 8254-2, D. 8254-4 et D. 8254-5 du code de travail) (ou DC1);
3) une attestation d’assurance, en cours de validité et émanant d’une compagnie d’assurance notoirement solvable, garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile du candidat, du fait ou à l'occasion des travaux, précisant le domaine d’activité couvert, et le ou les plafonds de garantie;
4) le cas échéant, une attestation d’assurance décennale souscrite en garantie des risques, objet de la loi nº 78-12 du 4.1.1978 modifiée, en cours de validité et émanant d’une compagnie d’assurance notoirement solvable, précisant le domaine d’activité couvert, et le ou les plafonds de garantie;
5) dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché;
6) le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années et le chiffre d’affaires dans le domaine faisant l’objet du marché (ou DC2);
7) le bilan des trois derniers exercices.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“8) le dossier de références: le candidat fournit des références récentes (de moins de cinq ans) concernant des marchés comparables (nature et importance) à...”
Liste et brève description des critères de sélection
8) le dossier de références: le candidat fournit des références récentes (de moins de cinq ans) concernant des marchés comparables (nature et importance) à ceux objet de la présente consultation. Ces références doivent comporter le nom des cocontractants, publics ou privés, et être complétées par des attestations de bonne exécution de ces marchés. Ces attestations doivent indiquer le montant, la date et le lieu d’exécution des prestations et préciser si elles ont été effectuées dans les règles de l’art et menées régulièrement à bonne fin;
9) la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
10) la déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché;
11) les qualifications (ou DC2): le candidat produit ses certificats de qualifications professionnelles.
Sont demandés, à titre impératif, les qualifications ou types de qualifications, ou références équivalentes suivants:
Lot 1: ITE/peinture/maçonnerie:
— Qualibat 3813 Bardages;
— Qualibat 6111 Peinture et ravalement;
— Qualibat 2142 Réparation en maçonnerie et en béton armé;
— Qualibat 6311 Carrelage/revêtement.
Lot 2: étanchéité:
— Qualibat 3212 Étanchéité en matériaux bitumineux (technicité confirmée).
Lot 3: serrurerie/menuiserie intérieure:
— Qualibat 3531 Fabrication et pose de menuiseries en acier;
— Qualibat 3521 Fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium;
— Qualibat 4412 Serrurerie/métallerie.
Lot 4: VMC/plomberie/chauffage:
— Qualibat 5111 Plomberie-sanitaire;
— Qualibat 5431 Ventilation mécanique contrôlée.
Lot 5 – Électricité:
— Qualifelec E2 C3.
Lot 6 – Panneaux photovoltaïques:
— Qualibat 8112/8122.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“12) l'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier ceux qui sont responsables du...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
12) l'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier ceux qui sont responsables du contrôle qualité;
13) l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat peut mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;
14) l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat peut appliquer lors de l'exécution du marché public;
15) les certificats de qualité attestant que le candidat se conforme à certaines normes d’assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l’accessibilité pour les personnes handicapées. Ces certificats, délivrés par des organismes indépendants, sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités;
16) les certificats établis par des organismes indépendants, attestant que le candidat se conforme à certains systèmes ou normes de gestion environnementale. Le candidat se réfère:
1) soit au système de management environnemental et d’audit (EMAS) de l’Union européenne;
2) soit à d’autres systèmes de gestion environnementale reconnus conformément à l’article 45 du règlement (CE) nº 1221/2009;
3) soit à d’autres normes de gestion environnementale fondées sur les normes européennes ou internationales en la matière élaborées par des organismes accrédités.
La liste des éléments est détaillée dans le règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-29
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-01-29 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Service achat.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Organe de révision
Nom: Immobilière 3F SA d'HLM
Adresse postale: TSA 11357
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75621
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Source: OJS 2020/S 112-270850 (2020-06-09)
Avis d'attribution de marché (2021-01-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 159 rue Nationale
Objet Champ d'application du marché
Titre: Réhabilitation de 270 Logements Sevran Beaudottes 93270
Brève description: Réhabilitation de 270 logements à Sevran Beaudottes sur 22 mois en 6 lots.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 296 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: SEVRAN 93
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures — serrurerie
Description
Description du marché: Menuiseries intérieures — serrureries.
Champ d'application du marché
Titre: VMC — plomberie — chauffage
Description
Description du marché: VMC — plomberie — chauffage.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 112-270850
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: ITE/peinture/maçonnerie
Date de conclusion du contrat: 2020-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Primiso
Adresse postale: 18 avenue Paul-Langevin
Commune postale: Herblay
Code postal: 95220
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 058 860 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 058 860 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: France Étanchéité
Adresse postale: 27 rue du 8-Mai-1945
Commune postale: Boissy-Saint-Leger
Code postal: 94470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 293 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 264226.47 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Menuiseries intérieures — serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Orbimetal
Adresse postale: 5 rue de la Clochette
Commune postale: Saint-Soupplets
Code postal: 77165
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 875 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 733573.80 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: VMC — plomberie — chauffage
Nom et adresse du contractant
Nom: Jmg
Adresse postale: 1 bis rue Raymond-Poincaré
Commune postale: Neuilly-sur-Marne
Code postal: 93330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 825 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 824961.59 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Électricité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Toutelec
Adresse postale: 1 rue Édouard-Branly
Commune postale: Aulnays-sous-Bois
Code postal: 93600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 482 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 335740.56 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Travaux de photovoltaïque
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sunvie
Adresse postale: 2A rue Danton
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 136 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 060 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cédex 17
Source: OJS 2021/S 021-048951 (2021-01-27)