Réalisation et diffusion d'e-newsletters et d'e-mailings d'information et de promotion à destination des assurés de l'assurance retraite
Cnavts de Paris
Le marché concerne la réalisation et la diffusion d'e-newsletters, d'e-mailings d'information et de promotion à destination des assurés de l'assurance retraite.
L'accord-cadre, mono-attributaire, est passé sans fixation de minimum ni de maximum, en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique.
À titre indicatif, son montant est estimé sur la durée totale du marché à:
— 240 000 EUR HT/hypothèse basse;
— 275 000 EUR HT/hypothèse haute.
Il s'exécutera sous la forme de bons de commande selon les dispositions du code de la commande publique.
Le délai de réception des offres était de 2020-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-03 | Avis de marché |
| 2020-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'information électronique
Numéro de référence: 2020-334-004
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'information électronique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'information électronique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnavts de Paris
Adresse postale: 110 avenue de Flandre
Code postal: 75951
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.lassuranceretraite.fr 🌏
Courrier électronique: daniel.paolo@cnav.fr 📧
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-03 📅
Date limite de soumission: 2020-08-04 📅
Date de publication: 2020-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 130-319341
Numéro JO-S: 130
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 275 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Réalisation et diffusion d'e-newsletters et d'e-mailings d'information et de promotion à destination des assurés de l'assurance retraite
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux du titulaire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Daniel Paolo
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris ou département conseil juridique et assistance de la CNAV, adresses mentionnées ci-dessus
Source: OJS 2020/S 130-319341 (2020-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'information électronique
Numéro de référence: 2020-334-004
Brève description:
Le marché concerne la réalisation et la diffusion d'e-newsletters, d'e-mailings d'information et de promotion à destination des assurés de l'assurance retraite.
L'accord-cadre, mono-attributaire, est passé sans fixation de minimum ni de maximum, en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique.
À titre indicatif, son montant est estimé sur la durée totale du marché à:
— 240 000 EUR HT/hypothèse basse;
— 275 000 EUR HT/hypothèse haute.
Il s'exécutera sous la forme de bons de commande selon les dispositions du code de la commande publique.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'information électronique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'information électronique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnavts de Paris
Adresse postale: 110 avenue de Flandre
Code postal: 75951
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.lassuranceretraite.fr 🌏
Courrier électronique: daniel.paolo@cnav.fr 📧
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-03 📅
Date limite de soumission: 2020-08-04 📅
Date de publication: 2020-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 130-319341
Numéro JO-S: 130
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne la réalisation et la diffusion d'e-newsletters, d'e-mailings d'information et de promotion à destination des assurés de l'assurance retraite.
L'accord-cadre, mono-attributaire, est passé sans fixation de minimum ni de maximum, en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique.
À titre indicatif, son montant est estimé sur la durée totale du marché à:
— 240 000 EUR HT/hypothèse basse;
— 275 000 EUR HT/hypothèse haute.
Il s'exécutera sous la forme de bons de commande selon les dispositions du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Réalisation et diffusion d'e-newsletters et d'e-mailings d'information et de promotion à destination des assurés de l'assurance retraite
Numéro du lot: 1
Brève description:
Réalisation et diffusion d'e-newsletters et d'e-mailings d'information et de promotion à destination des assurés de l'assurance retraite.
Valeur estimée hors TVA: 275 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour une durée annuelle à compter de chaque date anniversaire de sa notification, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans reconductions comprises.
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Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux du titulaire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Daniel Paolo
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la juridiction administrative peut être saisie d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre. Après la signature de l'accord-cadre, la juridiction administrative peut être saisie d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de validité de l'accord-cadre peut être introduit par un tiers auprès de la juridiction administrative dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Nom: Tribunal administratif de Paris ou département conseil juridique et assistance de la CNAV, adresses mentionnées ci-dessus
Source: OJS 2020/S 130-319341 (2020-07-03)
Avis d'attribution de marché (2020-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse nationale d'assurance des travailleurs salariés de Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-04 📅
Date de publication: 2020-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 240-594169
Se réfère à l'avis: 2020/S 130-319341
Numéro JO-S: 240
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60points
Critère de qualité (nom): Aspect développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 points
Prix (pondération): 35 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Nom: Dolist-email marketing
Numéro d'enregistrement national: 432711521
Adresse postale: 6 avenue Henri le Châtelier
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 185 770 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 240-594169 (2020-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation et diffusion d'e-Newsletters et d'e-Mailings d'information et de promotion à destination des assurés de l'Assurance retraite.
Valeur totale du marché: 185 770 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse nationale d'assurance des travailleurs salariés de Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-04 📅
Date de publication: 2020-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 240-594169
Se réfère à l'avis: 2020/S 130-319341
Numéro JO-S: 240
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60points
Critère de qualité (nom): Aspect développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 points
Prix (pondération): 35 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Nom: Dolist-email marketing
Numéro d'enregistrement national: 432711521
Adresse postale: 6 avenue Henri le Châtelier
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 185 770 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la juridiction administrative peut être saisie d'un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre.
Après la signature de l'accord-cadre, la juridiction administrative peut être saisie d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de validité de l'accord-cadre peut être introduit par un tiers auprès de la juridiction administrative dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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