Avis de marché (2020-04-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Adresse postale: 191 avenue du doyen Gaston Giraud
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Code postal: 34295
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“CHU de Montpellier Centre administratif André bénech — Direction des achats et des approvisionnements — secteur Produits de Santé — 191 avenue du doyen...”
Personne de contact
CHU de Montpellier Centre administratif André bénech — Direction des achats et des approvisionnements — secteur Produits de Santé — 191 avenue du doyen Gaston Giraud 34295 Montpellier Cedex 5 — à l'attention de Mme Pelourson Emilie.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prothèses et d'appareils dentaires
19A0237
Produits/services: Services de soins dentaires📦
Brève description: Réalisation de prothèses et d'appareils dentaires.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèses fixées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de soins dentaires📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: Prothèses fixées.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (sous critère un: qualité de la prestation, sous critère deux: qualité des travaux tests)”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise)....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé deux mois avant la date prévue pour la reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires: Le lot comporte trente-six sous-lots détaillés en annexe un au CCAP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèses amovibles (partielles, totales)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Prothèses amovibles (partielles, totales).
Informations complémentaires: Le lot comporte quatre-vingt-six sous-lots détaillés en annexe une au CCAP.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèses cas complexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prothèse mixte (alliant différents types de prothèses sur un même patient) prothèse de reconstruction fonctionnelle importante et complexe nécessitant un...”
Description du marché
Prothèse mixte (alliant différents types de prothèses sur un même patient) prothèse de reconstruction fonctionnelle importante et complexe nécessitant un protocole et des étapes de réalisation spécifique (wax up, provisoires, bridges complet ...).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (sous critère 1: qualité de la prestation, sous critère 2: qualité des travaux tests)” Description
Informations complémentaires: Le lot comporte cent-quarante-neuf sous-lots détaillés en annexe une au CCAP.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèses sur implants
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Prothèses sur implants.
Informations complémentaires: Le lot comporte quarante-cinq sous-lots détaillés en annexe une au CCAP.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Orthopédie dento-faciale, pédodontie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Orthopédie dento-faciale, pédodontie.
Informations complémentaires: Le lot comporte cinquante-neuf sous-lots détaillés en annexe une au CCAP.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèses cosmétiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Prothèses cosmétiques.
Informations complémentaires: Le lot comporte trente sous-lots détaillés en annexe un au CCAP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-29
16:05 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra joindre à son dossier: DUME ou lettre de candidature et...”
Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra joindre à son dossier: DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent. Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent) l'acheteur organise des présentations. Il sera demandé aux candidats la réalisation de travaux tests (cf article 3.3 du règlement de la consultation). Format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=436917&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique souhaitée lors du dépôt de l'offre. En cas de détachement de salariés étrangers, et, en application du décret n 2016-27 du 19.1.2016. Les candidats devront indiquer, dans le cadre de l'offre, s'ils ont l'intention d'employer des salariés détachés et fournir la déclaration préalable au détachement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
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Source: OJS 2020/S 080-188865 (2020-04-20)
Avis d'attribution de marché (2020-10-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 191 avenue du Doyen-Gaston-Giraud
Personne de contact:
“CHU de Montpellier, centre administratif André-Bénech, direction des achats et des approvisionnements - secteur Produits de Santé - 191 avenue du doyen...”
Personne de contact
CHU de Montpellier, centre administratif André-Bénech, direction des achats et des approvisionnements - secteur Produits de Santé - 191 avenue du doyen Gaston Giraud 34295 Montpellier cedex 5, à l'attention de Mme Pelourson Emilie.
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 275 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (sous-critère 1: qualité de la prestation, sous-critère 2: qualité des travaux tests)” Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Prothèse mixte (alliant différents types de prothèses sur un même patient), prothèse de reconstruction fonctionnelle importante et complexe nécessitant un...”
Description du marché
Prothèse mixte (alliant différents types de prothèses sur un même patient), prothèse de reconstruction fonctionnelle importante et complexe nécessitant un protocole et des étapes de réalisation spécifique (wax up, provisoires, bridges complet…).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 080-188865
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 200792
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2 et 6
Date de conclusion du contrat: 2020-09-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire DTS
Adresse postale: 22 rue de l'Agenais, la Paillade
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34080
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 200793
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire Ortho 34
Adresse postale: 22 rue de l'Agenais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 200794
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1-3 et 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Société SNC la Perle
Adresse postale: 27 BD de la République
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 530 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative);
— Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
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Source: OJS 2020/S 197-476978 (2020-10-06)