Nettoyage récurrent des établissements administratifs, commerciaux ou industriels situés dans les départements de la Drôme (26), de l'Isère (38), de la Loire (42), de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74) ainsi que des prestations associées.
Le marché est composé de neuf lots détaillés au II.2) du présent document.
L'ensemble des lots est réservé à des Entreprises adaptées (EA), à des Établissements et services d'aide par le travail (ESAT) et à des structures équivalentes, conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
À titre d'information, le nombre de sites pour l'ensemble des lots est estimé à environ 74 sites. Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le(s) futur(s) contrat(s).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de prestations de nettoyage des sites de La Poste situés dans les départements 26 — 38 — 42 —73 — 74 réservés au secteur adapté et protégé”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Nettoyage récurrent des établissements administratifs, commerciaux ou industriels situés dans les départements de la Drôme (26), de l'Isère (38), de la...”
Brève description
Nettoyage récurrent des établissements administratifs, commerciaux ou industriels situés dans les départements de la Drôme (26), de l'Isère (38), de la Loire (42), de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74) ainsi que des prestations associées.
Le marché est composé de neuf lots détaillés au II.2) du présent document.
L'ensemble des lots est réservé à des Entreprises adaptées (EA), à des Établissements et services d'aide par le travail (ESAT) et à des structures équivalentes, conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
À titre d'information, le nombre de sites pour l'ensemble des lots est estimé à environ 74 sites. Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le(s) futur(s) contrat(s).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 1 — cinq bureaux de Poste situés sur la zone géographique du Nord de la Loire (42)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Loire.
Description du marché:
“Cinq bureaux situés à Roche-la-Molière, Saint-Genest-Lerpt, Villars, Pouilly-les-Nonains, Neulise.
Réalisation de prestations de nettoyage des...”
Description du marché
Cinq bureaux situés à Roche-la-Molière, Saint-Genest-Lerpt, Villars, Pouilly-les-Nonains, Neulise.
Réalisation de prestations de nettoyage des établissements de La Poste, de nature administrative, commerciale ou industrielle. Les prestations comprennent le nettoyage récurrent des locaux situés sur le périmètre géographique du lot.
Le prestataire pourra également être amené à intervenir pour des prestations à la demande (nettoyage 3D, shampooing moquette, nettoyage fin de travaux…).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite...”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour des périodes successives de douze (12) mois et dans la limite de quatre (4) fois sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Nombre maximum: 10
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La Poste retiendra les dix candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
La Poste retiendra les dix candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.
Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés à la rubrique III.1) «Conditions de participation» présentées ci-dessous.
Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7) «Description des modalités ou du calendrier des reconductions»...”
Description des options
Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7) «Description des modalités ou du calendrier des reconductions» ci-dessus.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
À titre d'information, cinq sites sont concernés par...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
À titre d'information, cinq sites sont concernés par ce lot et représentent environ 688 m.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2 — onze bureaux de Poste situés sur la zone géographique de Saint-Étienne dans la Loire (42)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Onze bureaux de Poste:
— Saint-Étienne Tarentaize,
— Saint-Priest-en-Jarez,
— Saint-Étienne-Montaud,
— Saint-Étienne-Soleil,
— Saint-Étienne-la-Terrasse,
—...”
Description du marché
Onze bureaux de Poste:
— Saint-Étienne Tarentaize,
— Saint-Priest-en-Jarez,
— Saint-Étienne-Montaud,
— Saint-Étienne-Soleil,
— Saint-Étienne-la-Terrasse,
— Saint-Étienne-Montreynaud,
— Saint-Étienne-Wilson,
— Saint-Étienne-Fauriel,
— Saint-Étienne-la-Métare,
— Saint-Étienne-Terrenoire,
— Saint-Étienne-Richelandière.
Réalisation de prestations de nettoyage des établissements de La Poste, de nature administrative, commerciale ou industrielle. Les prestations comprennent le nettoyage récurrent des locaux situés sur le périmètre géographique du lot.
Le prestataire pourra également être amené à intervenir pour des prestations à la demande (nettoyage 3D, shampooing moquette, nettoyage fin de travaux…).
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La Poste retiendra les dix candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
La Poste retiendra les dix candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
À titre d'information, onze sites sont concernés par...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
À titre d'information, onze sites sont concernés par ce lot et représentent environ 2 464 m.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 3 — cinq bureaux de Poste, deux centres courrier situés sur la Haute-Savoie (74)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Savoie (74).
Description du marché:
“Cinq bureaux: Annemasse Parc, Ambilly, Pas de l'Échelle, Gaillard, Ville la Grand, deux centres courrier: Évian-les-Bains PDC, Cranve Salles PPDC....”
Description du marché
Cinq bureaux: Annemasse Parc, Ambilly, Pas de l'Échelle, Gaillard, Ville la Grand, deux centres courrier: Évian-les-Bains PDC, Cranve Salles PPDC. Réalisation de prestations de nettoyage des établissements de La Poste, de nature administrative, commerciale ou industrielle. Les prestations comprennent le nettoyage récurrent des locaux situés sur le périmètre géographique du lot.
Le prestataire pourra également être amené à intervenir pour des prestations à la demande (nettoyage 3D, shampooing moquette, nettoyage fin de travaux…).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
À titre d'information, sept sites sont concernés par...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
À titre d'information, sept sites sont concernés par ce lot et représentent environ 3 660 m.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot:
“LOT 4 : 5 Bureaux de Poste, 1 centre courrier et 1 multisite situés sur la Hte Savoie (74):” Description
Description du marché:
“— un site courrier: La Roche-sur-Foron PDC;
— cinq bureaux de poste: La Balme de Sillingy — Epagny — Meythet — Poisy — Pringy;
— un multi-site: Chamonix...”
Description du marché
— un site courrier: La Roche-sur-Foron PDC;
— cinq bureaux de poste: La Balme de Sillingy — Epagny — Meythet — Poisy — Pringy;
— un multi-site: Chamonix Mont Blanc.
Réalisation de prestations de nettoyage des établissements de La Poste, de nature administrative, commerciale ou industrielle. Les prestations comprennent le nettoyage récurrent des locaux situés sur le périmètre géographique du lot.
Le prestataire pourra également être amené à intervenir pour des prestations à la demande (nettoyage 3D, shampooing moquette, nettoyage fin de travaux…).
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite...”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour des périodes successives de douze mois et dans la limite de quatre fois sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La Poste retiendra les dix candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis,sous réserve de la remise des documents demandés...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
La Poste retiendra les dix candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis,sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.
Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés à la rubrique III.1) «Conditions de participation» présentées ci-dessous.
Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
À titre d'information, huit sites sont concernés par...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
À titre d'information, huit sites sont concernés par ce lot et représentent environ 4 474 m.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT 5 : 9 Bureaux de Poste situés en Savoie (73):
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Savoie (73).
Description du marché:
“Neuf bureaux de Poste:
— La Ravoire,
— La Ravoire bureau bancaire,
— Saint-Alban-Leysse,
— Chambéry Syndicats,
— Chambéry Le Haut,
— Chambéry Sud,
—...”
Description du marché
Neuf bureaux de Poste:
— La Ravoire,
— La Ravoire bureau bancaire,
— Saint-Alban-Leysse,
— Chambéry Syndicats,
— Chambéry Le Haut,
— Chambéry Sud,
— Chambéry Hôtel de Ville,
— Chambéry Le Biollay,
— Barberaz.
Réalisation de prestations de nettoyage des établissements de La Poste, de nature administrative, commerciale ou industrielle. Les prestations comprennent le nettoyage récurrent des locaux situés sur le périmètre géographique du lot.
Le prestataire pourra également être amené à intervenir pour des prestations à la demande (nettoyage 3D, shampooing moquette, nettoyage fin de travaux…).
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La Poste retiendra les dix candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis sous réserve de la remise des documents demandés...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
La Poste retiendra les dix candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
À titre d'information, neuf sites sont concernés par...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
À titre d'information, neuf sites sont concernés par ce lot et représentent environ 1 446 m.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 6: six bureaux de Poste situés sur la zone géographique de la Drôme Sud (26)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Drôme (26).
Description du marché:
“Six bureaux de Poste:
— Dieulefit,
— La Bégude-de-Mazenc,
— La Bâtie-Rolland,
— Bourdeaux,
— Cléon-d'Andran,
— Sauzet.
Réalisation de prestations de...”
Description du marché
Six bureaux de Poste:
— Dieulefit,
— La Bégude-de-Mazenc,
— La Bâtie-Rolland,
— Bourdeaux,
— Cléon-d'Andran,
— Sauzet.
Réalisation de prestations de nettoyage des établissements de La Poste, de nature administrative, commerciale ou industrielle. Les prestations comprennent le nettoyage récurrent des locaux situés sur le périmètre géographique du lot.
Le prestataire pourra également être amené à intervenir pour des prestations à la demande (nettoyage 3D, shampooing moquette, nettoyage fin de travaux…).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
À titre d'information, six sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
À titre d'information, six sites sont concernés par ce lot et représentent environ 950 m.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 7: douze bureaux de Poste situés sur la zone géographique du nord et centre Isère (38)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Douze bureaux de Poste:
— Villefontaine Les Dauphins,
— L'Isle-d'Abeau,
— Heyrieux,
— La Verpillière,
— Saint-Georges-d'Espéranche,
—...”
Description du marché
Douze bureaux de Poste:
— Villefontaine Les Dauphins,
— L'Isle-d'Abeau,
— Heyrieux,
— La Verpillière,
— Saint-Georges-d'Espéranche,
— Saint-Quentin-Fallavier,
— Voreppe,
— Saint-Égrève,
— Saint-Martin-le-Vinoux,
— Crolles,
— Saint-Ismier,
— Le Touvet.
Réalisation de prestations de nettoyage des établissements de La Poste, de nature administrative, commerciale ou industrielle. Les prestations comprennent le nettoyage récurrent des locaux situés sur le périmètre géographique du lot.
Le prestataire pourra également être amené à intervenir pour des prestations à la demande (nettoyage 3D, shampooing moquette, nettoyage fin de travaux…).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
À titre d'information, douze sites sont concernés par...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
À titre d'information, douze sites sont concernés par ce lot et représentent environ 2 915 m.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 8: onze bureaux de Poste situés sur la zone géographique du sud Isère (38): zone Échirolles et Grenoble” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Isère.
Description du marché:
“Onze bureaux de Poste:
— Échirolles Pal,
— Échirolles Jean Jaurès,
— Grenoble Berriat,
— Grenoble Alsace Lorraine,
— Grenoble Jean Perrot,
— Grenoble...”
Description du marché
Onze bureaux de Poste:
— Échirolles Pal,
— Échirolles Jean Jaurès,
— Grenoble Berriat,
— Grenoble Alsace Lorraine,
— Grenoble Jean Perrot,
— Grenoble Bajatière,
— Grenoble République,
— Grenoble Île Verte,
— Meylan Vercors,
— Meylan Ayguinard,
— Montbonnot-Saint-Martin.
Réalisation de prestations de nettoyage des établissements de La Poste, de nature administrative, commerciale ou industrielle. Les prestations comprennent le nettoyage récurrent des locaux situés sur le périmètre géographique du lot.
Le prestataire pourra également être amené à intervenir pour des prestations à la demande (nettoyage 3D, shampooing moquette, nettoyage fin de travaux…).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
À titre d'information, onze sites sont concernés par...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
À titre d'information, onze sites sont concernés par ce lot et représentent environ 3 472 m.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT 9 -5 sites de la Poste situés sur la zone géographique du Nord Drôme:
Description
Description du marché:
“Quatre bureaux de Poste Valence Le Plan et Valence Europe, Bourg-lès-Valence, Saint-Marcel-lès-Valence et un site tertiaire ATM Valence
Réalisation de...”
Description du marché
Quatre bureaux de Poste Valence Le Plan et Valence Europe, Bourg-lès-Valence, Saint-Marcel-lès-Valence et un site tertiaire ATM Valence
Réalisation de prestations de nettoyage des établissements de La Poste, de nature administrative, commerciale ou industrielle. Les prestations comprennent le nettoyage récurrent des locaux situés sur le périmètre géographique du lot.
Le prestataire pourra également être amené à intervenir pour des prestations à la demande (nettoyage 3D, shampooing moquette, nettoyage fin de travaux…).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous:
1) un extrait Kbis ou équivalence;
2) s'il...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous:
1) un extrait Kbis ou équivalence;
2) s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
3) une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L. 2141-1 et au 1 et 3 de l'article L. 2141-4 du code de la commande publique;
4) les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d’interdiction de soumissionner mentionné l'article L. 2141-2 du code de la commande publique, c’est-à-dire:
— une attestation de vigilance délivrée par l’Urssaf;
— une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l’impôt sur les sociétés ou de l’impôt sur le revenu);
5) le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l’autorisation de travail mentionnée à l’article L. 5221-2 du code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l’article D. 8254-2 du code du travail, sa date d’embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d’ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l’étranger fournissent les pièces prévues aux articles D. 8222-7 et D. 8254-3 du code du travail;
6) le cas échéant, les pièces prévues à l'article R. 1263-12 du code du travail en cas de détachement de salariés;
7) un justificatif de l'appartenance au secteur adapté et protégé en cours de validité ou équivalent.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La capacité économique et financière du candidat sera appréciée au regard de l'analyse financière réalisée par La Poste:
— la pérennité financière (critère...”
Liste et brève description des critères de sélection
La capacité économique et financière du candidat sera appréciée au regard de l'analyse financière réalisée par La Poste:
— la pérennité financière (critère pondéré à 30 % de la note finale).
À ce titre, le candidat devra remettre les liasses fiscales (aussi appelées liasses CERFA) ou documents équivalents, c'est-à-dire les bilans, comptes de résultat et annexes numérotées 2050 à 2059 inclus et les rapports de gestion pour les années 2016, 2017, 2018. En cas de création récente, le candidat pourra fournir tout autre justificatif de nature à démontrer sa capacité économique et financière.
Pour les Établissements et services d'aide par le travail (ESAT) la pérennité financière sera appréciée plus particulièrement au regard de la durée de l'autorisation d'exercer remise par le candidat.
Ce critère sera analysé lot par lot.
Afficher plus Conditions de participation
Non.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères définis ci-après sont applicables à chacun des lots. Les informations doivent être fournies pour chacun des lots pour lesquels le candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les critères définis ci-après sont applicables à chacun des lots. Les informations doivent être fournies pour chacun des lots pour lesquels le candidat postule.
La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée au regard de:
Critères relatifs à la capacité technique:
1) capacité à intervenir sur le lot (critère pondéré à 45 % de la note finale).
À ce titre, le candidat indiquera l'effectif moyen annuel (nombre d’agents de nettoyage et d’encadrants) auquel il a eu accès ces trois dernières années, en précisant s'il en a disposé directement ou indirectement et en capacité d'intervenir sur le lot;
2) l'expertise du candidat (critère pondéré à 25 % de la note finale).
À ce titre, le candidat décrira les deux principaux marchés de nettoyage exécutés au cours des trois dernières années sur des sites de clients professionnels entreprises ou collectivités, sur une organisation similaire en précisant:
— le nom du client,
— le montant du marché,
— la date de début du contrat,
— le nombre de sites concernés.
Il fournit pour chacun des marchés une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées).
À défaut, le candidat fournit une attestation sur l’honneur mentionnant ces mêmes informations, La Poste se réservant le droit de vérifier la réalité de la référence auprès du client.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Non.
Liste et brève description des règles et critères:
“Il est précisé qu’une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature:
— en candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs groupements.” Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi nº 75-1334 du 31.12.1975 modifiée.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d'opérateurs économiques, un mandataire de groupement devra être désigné.
Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement,...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement d'opérateurs économiques, un mandataire de groupement devra être désigné.
Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l'exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Le mandataire est chargé de représenter le groupement auprès de La Poste.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 8
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-18
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques 3 — 4 — 5 (sur questionnaire d'informations ou sous format libre) devront être remis sur le portail fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).
Tous les documents demandés aux rubriques 3 — 4 — 5 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2).
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format PDF et au format XML dans un ZIP.
Recours à des capacités externes
Un candidat peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens qui l'unissant à ces opérateurs (sous-traitance, cotraitance etc.).
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié, notamment une attestation sur l'honneur de ce (ces) opérateur(s) économique(s)confirmant ses (leurs) capacités et leur mise à disposition du candidat pendant l'exécution du marché.
En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements.
Si le candidat se présente en groupement, il devra fournir une lettre de constitution du groupement, signée par chacun des membres du groupement, précisant les dénominations, adresses, téléphones, télécopies et adresses électroniques de chacun des membres, l'identité du mandataire et les pouvoirs qui lui sont donnés.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 153178938📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 217-533505 (2020-11-03)
Avis d'attribution de marché (2021-06-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: 75015 Paris 15
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de prestations de nettoyage des sites de La Poste situés dans les départements 26 — 38 — 42 — 73 — 74 réservés au secteur adapté et protégé”
Brève description:
“Nettoyage récurrent des établissements administratifs, commerciaux ou industriels situés dans les départements de la Drôme (26), de l'Isère (38), de la...”
Brève description
Nettoyage récurrent des établissements administratifs, commerciaux ou industriels situés dans les départements de la Drôme (26), de l'Isère (38), de la Loire (42), de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74) ainsi que des prestations associées.
Le marché est composé de neuf lots détaillés au II.2 du présent document.
L'ensemble des lots est réservé à des Entreprises adaptées (EA), à des Établissements et services d'aide par le travail (ESAT) et à des structures équivalentes, conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
À titre d'information, le nombre de sites pour l'ensemble des lots est estimé à environ 74 sites. Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le(s) futur(s) contrat(s).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 091 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot:
“Lot n°1 - 5 Bureaux de Poste situés sur la zone géographique du Nord de la Loire (42): Roche la Mol” Description
Description du marché:
“Lot n1 — cinq bureaux de poste situés sur la zone géographique du Nord de la Loire (42): Roche-la-Molière, Saint-Genest-Lerpt, Villars, Pouilly-les-Nonains, Neulise.”
Description du marché
Lot n1 — cinq bureaux de poste situés sur la zone géographique du Nord de la Loire (42): Roche-la-Molière, Saint-Genest-Lerpt, Villars, Pouilly-les-Nonains, Neulise.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût m² nettoyage récurrent mensuel €HT (moyenne des niveaux)
Critère de coût (pondération): 30 %
Critère de coût (nom): Coût mensuel des consommables par personne €HT
Critère de coût (pondération): 10 %
Critère de coût (nom): Vitrerie récurrente prix au m² €HT
Informations sur les options
Description des options:
“Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7
«Description des modalités ou du calendrier des reconductions» ci-dessus.”
Description des options
Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7
«Description des modalités ou du calendrier des reconductions» ci-dessus.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot:
“Lot n°2 - 11 Bureaux de Poste situés sur la zone géographique de St Etienne dans la Loire” Description
Description du marché:
“Lot n2 — 11 Bureaux de Poste situés sur la zone géographique de Saint-Etienne dans la Loire.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût m² nettoyage récurrent mensuel euro HT (moyenne des niveaux)
Critère de coût (nom): Coût mensuel des consommables par personne euro HT
Critère de coût (nom): Vitrerie récurrente prix au m² eur HT
Informations sur les options
Description des options:
“Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7).” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT 3 -5 Bureaux de Poste, 2 centres courrier situés en Haute-Savoie (74)
Description
Description du marché: Cinq bureaux de Poste, deux centres courrier situés en Haute-Savoie (74).
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût mensuel des consommables par personne € HT
Critère de coût (nom): Vitrerie récurrente prix au m² € HT
Informations sur les options
Description des options: Les options sont les périodes de reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
“LOT 4 - 5 Bureaux de Poste, 1 centre courrier et 1 multi-sites en Haute-Savoie (74)” Description
Description du marché:
“— cinq bureaux de Poste, 1 centre courrier et 1 multi-sites en Haute-Savoie (74).” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût m² nettoyage récurrent mensuel € HT (moyenne des niveaux)
Titre
Numéro d'identification du lot:
“LOT N°5- 9 Bureaux de Poste situés sur la zone de la Savoie (73) : La Ravoire,St Alban Leyss” Description
Description du marché:
“— neuf bureaux de Poste situés sur la zone géographique de la Savoie (73) : la Ravoire, Saint-Alban-Leysse, Chambéry et Barberaz.” Titre
Numéro d'identification du lot:
“LOT N°6-6 Bureaux de Poste situés sur la zone géographique de la Drôme sud (26):DIEULEFIT LA BEGUDE” Description
Description du marché:
“Six bureaux de poste situés sur la zone géographique de la Drôme Sud (26):Dieulefit-la-Bégude de Mazenc. La Batie Rolland Bourdeaux Cléon d'Andran Sauzet.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Vitrerie récurrente prix au m² euro HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
“LOT N°7-12 Bureaux de Poste situés sur la zone du nord et centre Isère (38): VILLEFONTAINE LES” Description
Description du marché:
“Douze bureaux de Poste situés sur la zone géographique du Nord et Centre Isère (38): Villefontaine-les-Dauphins, l'Isle d'Abeau, Heyrieux, la Verpillière,...”
Description du marché
Douze bureaux de Poste situés sur la zone géographique du Nord et Centre Isère (38): Villefontaine-les-Dauphins, l'Isle d'Abeau, Heyrieux, la Verpillière, Saint-George-d'Espéranche, Saint-Quentin-Fallavier, Voreppe, Saint-Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux, Crolles, Saint-Ismier, le Touvet.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Prise en charge des sites
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Pilotage des contrats
Critère de qualité (nom):
“Intégration de propositions de responsabilité sociétale et environnementale en lien avec l’objet du marché”
Critère de coût (nom): Coût m² nettoyage récurrent mensuel EUR HT (moyenne des niveaux)
Critère de coût (nom): Coût mensuel des consommables par personne EUR HT
Critère de coût (nom): Vitrerie récurrente prix au m² EUR HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
“LOT N°8 -11 Bureaux de Poste situés sur la zone du nord et centre Isère (38): ECHIROLLES PAL, EC” Description
Description du marché:
“Onze bureaux de Poste situés sur la zone géographique du Nord et Centre Isère (38): Échirolles-Pal, Échirolles Jean Jaurès, Grenoble-Berriat,...”
Description du marché
Onze bureaux de Poste situés sur la zone géographique du Nord et Centre Isère (38): Échirolles-Pal, Échirolles Jean Jaurès, Grenoble-Berriat, Grenoble-Alsace-Lorraine, Grenoble Jean Perrot, Grenoble-Bajatière, Grenoble République, Grenoble Île-Verte, Meylan-Vercors, Meylan-Ayguinard, Montbonnot-Saint-Martin.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût mensuel des consommables par personne eur HT
Critère de coût (nom): Vitrerie récurrente prix au m² euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
“LOT N°9-5 sites de la Poste situés sur la zone du Nord Drôme: 4 bureaux de Poste Valence Le” Description
Description du marché:
“— cinq sites de la Poste situés sur la zone géographique du Nord Drôme: quatre bureaux de Poste Valence le Plan et Valence Europe, Bourg-les-Valence,...”
Description du marché
— cinq sites de la Poste situés sur la zone géographique du Nord Drôme: quatre bureaux de Poste Valence le Plan et Valence Europe, Bourg-les-Valence, Saint-Marcel, les Valence et un site tertiaire ATM Valence.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût m² nettoyage récurrent mensuel Euro HT (moyenne des niveaux)
Critère de coût (nom): Coût mensuel des consommables par personne Euro HT
Critère de coût (nom): Vitrerie récurrente prix au m² Euros HT
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 217-533505
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Scopbea
Commune postale: La Ravoire
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 522 000 💰
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n2016-360 du 25.3.2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par la Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Source: OJS 2021/S 125-330008 (2021-06-26)