Réalisation d'actions de formation sur le thème «espaces verts et paysage — E1D» Organisées pour le compte des délégations du Languedoc-Roussillon et de Midi-Pyrénées du CNFPT
Réalisation d'actions de formation sur le thème «espaces verts et paysage — E1D» Organisées pour le compte des délégations du Languedoc-Roussillon et de Midi-Pyrénées du CNFPT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'actions de formation sur le thème «espaces verts et paysage — E1D» Organisées pour le compte des délégations du Languedoc-Roussillon et de...”
Titre
Réalisation d'actions de formation sur le thème «espaces verts et paysage — E1D» Organisées pour le compte des délégations du Languedoc-Roussillon et de Midi-Pyrénées du CNFPT
ACH20024
Afficher plus
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“Réalisation d'actions de formation sur le thème «espaces verts et paysage — E1D» Organisées pour le compte des délégations du Languedoc-Roussillon et de...”
Brève description
Réalisation d'actions de formation sur le thème «espaces verts et paysage — E1D» Organisées pour le compte des délégations du Languedoc-Roussillon et de Midi-Pyrénées du CNFPT
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 599 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Connaissance de base en espaces verts — département de la Haute — Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Montants: de 7 600 EUR à 43 700 EUR HT maximaux par an.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché a une durée d'un an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si ultérieure, reconductible trois fois de manière tacite.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le CNFPT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations...”
Description des options
Le CNFPT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux paysagers et production — département de la Haute-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montants: de 3 800 EUR à 24 700 EUR HT maximaux par an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion, conduite et entretien du matériel agricole et horticole — département de la Haute-Garonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Connaissance de base en espaces verts et travaux paysagers — département de l'Ariège” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Description du marché: Montants: — sans mini — 19 000 EUR HT maximaux par an.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Connaissance de base en espaces verts et travaux paysagers — département de l'Aveyron” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché: Montants: sans mini — 19 000 EUR HT maximaux par an.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Connaissance de base en espaces verts et travaux paysagers — département du Gers” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Gers🏙️ Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Connaissance de base en espaces verts et travaux paysagers — département du Lot
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Lot🏙️
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Connaissance de base en espaces verts et travaux paysagers — département des Hautes-Pyrénées” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Connaissance de base en espaces verts et travaux paysagers — département du Tarn” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Connaissance de base en espaces verts et travaux paysagers — département du Tarn-et-Garonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Parasitologie et arboriculture ornementale — départements de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, du Lot, des Hautes-Pyrénées, du Tarn et...”
Titre
Parasitologie et arboriculture ornementale — départements de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, du Lot, des Hautes-Pyrénées, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: Montants: de 3 800 EUR à 19 000 EUR HT maximaux par an.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Taille des arbres — départements de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers de la Haute-Garonne, du Lot, des Hautes-Pyrénées, du Tarn et du Tarn-et-Garonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Les techniques de base en espaces verts — dans les départements de l'Aude, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère et des Pyrénées-Orientales” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Montants: de 38 000 EUR à 199 500 EUR HT maximaux par an.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“La taille et l'entretien des arbres en espaces verts, dans les départements de l'Aude, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère et des Pyrénées-Orientales” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Montants: de 19 000 EUR à 104 500 EUR HT maximaux par an.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“La conception, l'aménagement et l'embellissement durable des espaces verts — départements de l'Aude, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère et des Pyrénées-Orientales”
Titre
La conception, l'aménagement et l'embellissement durable des espaces verts — départements de l'Aude, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère et des Pyrénées-Orientales
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Montants: de 19 000 EUR à 76 000 EUR HT maximaux par an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature de type DC1, habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement, DC4 en cas de sous traitance;
— le candidat peut...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature de type DC1, habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement, DC4 en cas de sous traitance;
— le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un DUME en langue française en utilisant l'espace dédié gratuit sur le site Choruspro.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat accompagne sa déclaration DC2 du chiffre d'affaires global et des chiffres d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat accompagne sa déclaration DC2 du chiffre d'affaires global et des chiffres d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre disponibles au cours des trois dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat accompagne le formulaire DC2 des effectifs moyens annuels du candidat, l'importance du personnel d'encadrement et la liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat accompagne le formulaire DC2 des effectifs moyens annuels du candidat, l'importance du personnel d'encadrement et la liste des principales prestations de formation effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochain avis prévu en 2024.
Informations complémentaires
“Le marché est un accord cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est financé sur le budget de l'établissement. Le CNFPT se réserve la possibilité...”
Le marché est un accord cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est financé sur le budget de l'établissement. Le CNFPT se réserve la possibilité d'engager librement des négociations avec le ou les meilleurs candidats. Le candidat doit transmettre son offre obligatoirement de manière électronique via http://www.marchespublics.cnfpt.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Ministère de l'économie et des finances — DAJ 1 sous direction de la commande publique — comité consultatif national de règlement amiable des différends ou...”
Nom
Ministère de l'économie et des finances — DAJ 1 sous direction de la commande publique — comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Afficher plus
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144871717📞
Fax: +33 144973339 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 086-204837 (2020-04-29)
Avis d'attribution de marché (2021-01-13) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'actions de formation sur le thème «Espaces verts et paysage — E1d» organisées pour le compte des délégations du Languedoc Roussillon et de...”
Titre
Réalisation d'actions de formation sur le thème «Espaces verts et paysage — E1d» organisées pour le compte des délégations du Languedoc Roussillon et de Midi-Pyrénées du CNFPT
ACH20024
Afficher plus
Brève description:
“Réalisation d'actions de formation sur le thème «Espaces verts et paysage — E1d» organisées pour le compte des délégations du Languedoc Roussillon et de...”
Brève description
Réalisation d'actions de formation sur le thème «Espaces verts et paysage — E1d» organisées pour le compte des délégations du Languedoc Roussillon et de Midi-Pyrénées du CNFPT.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 295 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Connaissance de base en espaces verts — département de la Haute-Garonne
Description
Description du marché: Montants: de 7 600 EUR à 43 700 EUR HT maximal par an.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et adéquation des moyens mis à disposition du CNFPT
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“Qualité de la proposition pédagogique, jugée sur la base du Cadre de réponse pédagogique (CRP)”
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché: Montants: de 3 800 EUR à 24 700 EUR HT maximal par an.
Description du marché: Montants: sans mini — 19 000 ERU HT maximal par an.
Description du marché: Montants: sans mini — 19 000 EUR HT maximal par an.
Description du marché: Montants: de 3 800 EUR à 19 000 EUR HT maximal par an.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité et adéquation des moyens mis à disposition du CNFPT: compétence et expérience professionnelle et pédagogique des intervenants dédiés à l'exécution...”
Critère de qualité (nom)
Qualité et adéquation des moyens mis à disposition du CNFPT: compétence et expérience professionnelle et pédagogique des intervenants dédiés à l'exécution du marché, jugée sur la base des CV remis
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Les techniques de base en espaces verts — dans les départements de l'Aude, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère et des Pyrénées Orientales” Description
Description du marché: Montants: de 38 000 EUR à 199 500 EUR HT maximal par an.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Qualité et expérience du ou des formateurs mis à disposition du CNFPT pour la mise en œuvre du marché, jugée sur la base des curriculum vitae (CV) remis”
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre:
“La taille et l'entretien des arbres en espaces verts, dans les départements de l'Aude, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère et des Pyrénées Orientales” Description
Description du marché: Montants: de 19 000 EUR à 104 500 EUR HT maximal par an.
Champ d'application du marché
Titre:
“La conception, l'aménagement et l'embellissement durable des espaces verts — départements de l'Aude, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère et des Pyrénées Orientales”
Titre
La conception, l'aménagement et l'embellissement durable des espaces verts — départements de l'Aude, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère et des Pyrénées Orientales
Afficher plus Description
Description du marché: Montants: de 19 000 EUR à 76 000 EUR HT maximal par an.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 086-204837
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: MAR-18297
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Connaissance de base en espaces verts — département de la Haute-Garonne
Date de conclusion du contrat: 2020-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Eplefpa Toulouse Auzeville — CFPPA Auzeville
Numéro d'enregistrement national: 19311262000037
Adresse postale: BP 72647, 2 route de Narbonne
Commune postale: Castanet Tolosan
Code postal: 31326
Pays: France 🇫🇷
Région: Occitanie🏙️
URL: http://www.marchespublics.cnfpt.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174 800 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: MAR-18298
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Travaux paysagers et production — département de la Haute-Garonne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 800 💰
3️⃣
Numéro de contrat: MAR-18299
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Gestion, conduite et entretien du matériel agricole et horticole — département de la Haute-Garonne”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: CFPPA de Ondes pour le compte de l'Eplefpa de Ondes
Numéro d'enregistrement national: 19311241400019
Adresse postale: 31 route de Castelnau
Commune postale: Ondes
Code postal: 31330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 800 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Connaissance de base en espaces verts et travaux paysagers — département de l'Ariège” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Connaissance de base en espaces verts et travaux paysagers — département de l'Aveyron”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Connaissance de base en espaces verts et travaux paysagers — département du Gers”
7️⃣
Numéro de contrat: MAR-18300
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Connaissance de base en espaces verts et travaux paysagers — département du Lot
Nom et adresse du contractant
Nom: CFPPA du Lot (Centre constitutif de l'Eplefpa Animapole de Figeac)
Numéro d'enregistrement national: 19460490600082
Adresse postale: avenue de la Garenne
Commune postale: Gramat
Code postal: 46500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Connaissance de base en espaces verts et travaux paysagers — département des Hautes-Pyrénées”
9️⃣
Numéro de contrat: MAR-18301
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Connaissance de base en espaces verts et travaux paysagers — département du Tarn” Nom et adresse du contractant
Nom: CFPPA Tarn Centre Constitutif de l'Eplefpa du Tarn
Numéro d'enregistrement national: 19810121400015
Adresse postale: campus Fonlabour, route de Toulouse
Commune postale: Albi
Code postal: 81000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: MAR-18302
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Connaissance de base en espaces verts et travaux paysagers — département du Tarn-et-Garonne” Nom et adresse du contractant
Nom: Eplefpa de Tarn-et-Garonne — CFPPA
Numéro d'enregistrement national: 19820559300017
Adresse postale: 1915 route de Bordeaux
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: MAR-18303
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Parasitologie et arboriculture ornementale — départements de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, du Lot, des Hautes-Pyrénées, du Tarn et...”
Titre
Parasitologie et arboriculture ornementale — départements de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, du Lot, des Hautes-Pyrénées, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: CFPPA Auterive Centre constitutif de l'Eplefpa (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 19311262000045
Adresse postale: 50 route de Grazac
Commune postale: Auterive
Code postal: 31190
Nom: CFPPA Arièges Comminges (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 19090022500060
Adresse postale: route de Belpech
Commune postale: Pamiers
Code postal: 09100
Nom: CFPPA Tarn-et-Garonne (cotraitant)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: MAR-18304
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Taille des arbres — départements de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers de la Haute-Garonne, du Lot, des Hautes-Pyrénées, du Tarn et du Tarn-et-Garonne” Nom et adresse du contractant
Nom: CFPPA Auterive centre constitutif Eplefpa de Toulouse Auzeville (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 19090025500060
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 800 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: MAR-18305
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Les techniques de base en espaces verts — dans les départements de l'Aude, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère et des Pyrénées Orientales”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Eplefpa Montpellier — ORB — Hérault pour le compte du CFPPA de l'Hérault (mandataire)”
Numéro d'enregistrement national: 19340128800074
Adresse postale: 3224 route de Mende
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34090
Nom: CFPPA des Pays d'Aude — Eplefpa de Carcassonne (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 20000746600051
Adresse postale: route de Saint-Hilaire
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Nom: CFPPA de la Lozère — Eplefpa de la Lozère (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 19480514900029
Adresse postale: 1 avenue des Martyrs de la Résistance
Commune postale: Marvejols
Code postal: 48100
Nom: CFPPA du Gard — Eplefpa de Nîmes Rodilhan (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 13100139300027
Adresse postale: domaine de Donadille, chemin des Canaux
Commune postale: Rodilhan
Code postal: 30230
Nom: CFPPA Pyrénées Roussillon — Eplefpa Perpignan Roussillon (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 19660699000014
Adresse postale: RN 114
Commune postale: Theza
Code postal: 66200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 798 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: MAR-18307
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“La taille et l'entretien des arbres en espaces verts — dans les départements de l'Aude, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère et des Pyrénées Orientales” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 418 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: MAR-18306
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“La conception, l'aménagement et l'embellissement durable des espaces verts — départements de l'Aude, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère et des Pyrénées Orientales”
Titre
La conception, l'aménagement et l'embellissement durable des espaces verts — départements de l'Aude, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère et des Pyrénées Orientales
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Enfora Florence Binesse
Numéro d'enregistrement national: 42120568300095
Adresse postale: 917 a rue du Faou
Commune postale: Poulx
Code postal: 30320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 304 000 💰
Source: OJS 2021/S 011-022927 (2021-01-13)