Avis de marché (2020-09-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Cahors
Adresse postale: 52 place Bergon, BP 50269
Commune postale: Cahors Cedex
Code postal: 46005
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“GCS Achats en Santé Occitanie — GCS ASO, représenté par le CH de Cahors en qualité de mandataire, à l'attention de M. le directeur, mandataire du GCS ASO”
Téléphone: +33 565208478📞
Courrier électronique: achats.pds@ch-cahors.fr📧
Fax: +33 565205096 📠
Région: Lot🏙️
URL: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_P6pQZ2ullw&v=1&selected=0🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Centre hospitalier de Cahors, mandataire du GCS ASO
Adresse postale: 52 place Bergon, BP 50269
Commune postale: Cahors
Code postal: 46005
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pharmacie, à l'attention de M. Loïc Rolland
Téléphone: +33 565208478📞
Courrier électronique: achats.pds@ch-cahors.fr📧
Fax: +33 565205096 📠
Région: Lot🏙️
URL: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics🌏
URL de l'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏 Communication
URL de participation: http://www.achatpublic.com🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://www.heliosweb.eu🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Produits de santé: fournitures de médicaments pour les années 2021 à 2024 (36 mois)
AO 2021 MI1 GCS Achats en Santé d'Occitanie”
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description:
“Accord-cadre de fournitures de médicaments à compter du 1.4.2021 pour trois ans (36 mois): 14 lots.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 429 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Alfentanil injection
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Médicaments du système nerveux et des organes sensoriels📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir section VI renseignements complémentaires, VI.3).”
Description du marché: Alfentanil injection ampoule 2 ml et 10 ml.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Ce lot est conclu à compter du 1.4.2021 pour une durée de douze mois reconductible tacitement deux fois par période d'une année. La durée globale du marché...”
Description des renouvellements
Ce lot est conclu à compter du 1.4.2021 pour une durée de douze mois reconductible tacitement deux fois par période d'une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de trois ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l'échéance de chaque période.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d'exécution, en mono-attributaire, sans minimum ni maximum en quantités ou en prix.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ambrisentan oral
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Médicaments du système respiratoire📦
Description du marché: Ambrisentan oral comprimé 5 mg et 10 mg.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Atovaquone suspension buvable
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs📦
Description du marché: Atovaquone suspension buvable à 750 mg — 5 ml flacon de 240 ml.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bevacizumab injection
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Bevacizumab injection solution à diluer 100 mg et 400 mg.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cinacalcet oral
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Médicaments du système génito-urinaire et hormones📦
Description du marché: Cinacalcet oral comprimé 30 mg, 60 mg et 90 mg.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Divalproate de sodium oral
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Divalproate de sodium oral comprimé 250 mg et 500 mg.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Erlotinib oral
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Erlotinib oral comprimé 25 mg, 100 mg et 150 mg.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 500 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Foscarnet injection
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: 6 g/250 ml, solution pour perfusion.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Iloprost injection
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire📦
Description du marché: Solution injectable à diluer pour perfusion à 0,1 mg/1 ml.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Micafungine injection
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Micafungine 50 et 100 mg.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 161 500 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mitomycine c 40 mg injection
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Mitomycine c 40 mg injection.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oxybate de sodium suspension buvable
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Suspension buvable à 500 mg / ml flacon de 180 ml.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Paclitaxel albumine 100 mg injection
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Paclitaxel dans une formulation de nanoparticules liées à l'albumine 100 mg injection.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Thalidomide oral
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Thalidomide oral 50 mg oral.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire DC1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire DC1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et les documents définis à l'article R. 2343-3 du code de la commande publique. Le candidat pourra, au regard de l'article R. 2343-4 du code de la commande publique, proposer un Document unique de marché européen (DUME), obligatoirement rédigé en français.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat fournira son chiffre d'affaire global des trois dernières années ou le formulaire DC2, disponible sur...”
Liste et brève description des critères de sélection
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-18
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôpital de Cahors.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
“Liste des structures bénéficiaires membres du GCS ASO disponible sur le site de l'établissement mandataire: www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 180-433942 (2020-09-11)
Avis d'attribution de marché (2021-02-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“GCS Achats en Santé Occitanie — GCS ASO, représenté par le CH de Cahors en qualité de mandataire, à l'attention de Monsieur le directeur, mandataire du GCS ASO”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre de fournitures de médicaments à compter du 1.4.2021 à 2024 (36 mois) — quatorze lots.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4260055.74 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Alfentanil inj.
Description
Description du marché: Alfentanil inj. ampoule 2 ml et 10 ml.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères attribution RC
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Atovaquone susp. buv.
Description
Description du marché: Atovaquone susp. buv. à 750 mg/5 ml flacon de 240 ml.
Champ d'application du marché
Titre: Bévacizumab inj.
Description
Description du marché: Bévacizumab inj. solution à diluer 100 mg et 400 mg.
Champ d'application du marché
Titre: Foscarnet inj.
Description
Description du marché: Foscarnet inj. 6 g/250 ml solution pour perfusion.
Champ d'application du marché
Titre: Iloprost inj.
Description
Description du marché: Iloprost inj. solution injectable à diluer pour perfusion à 0,1 mg/1 ml.
Champ d'application du marché
Titre: Micafungine inj.
Description
Description du marché: Micafungine 50 mg et 100 mg.
Champ d'application du marché
Titre: Mitomycine C 40 mg inj.
Description
Description du marché: Mitomycine C 40 mg inj.
Description du marché: Oxybate de sodium suspension buvable à 500 mg/ml flacon de 180 ml.
Champ d'application du marché
Titre: Paclitaxel albumine 100 mg inj.
Description
Description du marché: Paclitaxel albumine 100 mg inj.
Description du marché: Thalidomide oral 50 mg.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 180-433942
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Alfentanil inj.
Date de conclusion du contrat: 2021-02-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Csp
Commune postale: Cournon
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6083.73 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ambrisentan oral
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Teva
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52286.18 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Atovaquone ssuspension buvable
Nom et adresse du contractant
Nom: Biogaran
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16276.93 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Bévacizumab inj.
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: MSD France
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2754241.80 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Cinacalcet oral
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Arrow Génériques
Commune postale: Lyon
Région: Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4262.50 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Divalproate de sodium oral
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanofi Aventis
Commune postale: Gentilly
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 342883.50 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Erlotinib oral
Nom et adresse du contractant
Nom: Mylan SAS
Commune postale: Saint-Priest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2341.50 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Foscarnet inj.
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresenius Kabi France
Commune postale: Sèvres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 500 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Iloprost inj.
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 100 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Micafungine inj.
Nom et adresse du contractant
Nom: Ohre Pharma
Commune postale: Mitry-Mory
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 540 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Mitomycine C 40 mg inj.
Nom et adresse du contractant
Nom: Medac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 434456.10 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Oxybate de sodium suspension buvable
Nom et adresse du contractant
Nom: UCB Pharma chez CSP
Commune postale: Colombes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153 252 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Paclitaxel albumine 100 mg inj.
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Thalidomide oral
Nom et adresse du contractant
Nom: Accord healthcare
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110831.50 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), introduit avant la signature du contrat dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), introduit avant la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles R. 551-1 à R. 551-6 CJA;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 CJA et pouvant être introduit dans les conditions prévues aux articles R. 551-7 à R. 551-12 CJA;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Le contrat peut être consulté à l'adresse mentionnée au point I.1) du présent avis.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2021/S 042-104750 (2021-02-25)