Produits de santé: fournitures de dispositifs médicaux standards pour les années 2021 à 2025 (48 ou 24 mois)

Centre Hospitalier de Cahors

Accord-cadre de fournitures de dispositifs médicaux standard stériles ou non stériles à compter du 1.4.2021 pour quatre ans (48 mois) concernant: hygiène et protection, prélèvement injection exploration, système musculaire et squelette, système nerveux, système respiratoire, organes sensoriel et du 1.4.2021 pour deux ans (24 mois) soins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre Hospitalier de Cahors

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Équipements médicaux

Où ?

• Midi-Pyrénées › Lot

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-22	Avis de marché
2021-04-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: AO 2021 DM GCS Achats en Santé d'Occitanie
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Cahors
Adresse postale: 52 place Bergon — BP 50269
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics 🌏
Courrier électronique: achats.pds@ch-cahors.fr 📧
Téléphone: +33 565208478 📞
Fax: +33 565205096 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Y2PZ7oCaex&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-22 📅
Date limite de soumission: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 187-449126
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d'exécution, en mono-attributaire, sans minimum ni maximum en quantités ou en prix.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 38 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Hygiène et protection
Numéro du lot: 00E
Brève description: Produits hygiène et protection: pour 191 lots du nº 1 à 191.
Valeur estimée hors TVA: 23 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Chaque lot est conclu à compter du 1.4.2021 pour une durée de douze mois reconductible tacitement trois fois par période d'une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de quatre ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l'échéance de chaque période.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Prélèvement injection exploration
Numéro du lot: 00K
Brève description: Prélèvement injection exploration: pour 47 lots du nº 192 à 238.
Valeur estimée hors TVA: 3 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Système musculaire et squelette
Numéro du lot: 00M
Brève description: Système musculaire et squelette: pour 20 lots du nº 239 à 258.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Système nerveux
Numéro du lot: 00N
Brève description: Système nerveux: pour douze lots du nº 259 à 270.
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Système respiratoire
Numéro du lot: 00R
Brève description: Système respiratoire: pour 71 lots du nº 271 à 341.
Valeur estimée hors TVA: 3 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Organe sensoriel
Numéro du lot: 00S
Brève description: Organe sensoriel: pour 13 lots du nº 342 à 354.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Soins
Numéro du lot: 00F
Brève description: Soins: pour 104 lots du nº 355 à 458.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir…

… section VI Renseignements complémentaires, VI.3).

… Section VI Renseignements complémentaires, VI.3).

Lieu principal d'exécution: ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, VI.3).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire DC1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et les documents définis à l'article R. 2343-3 du code de la commande publique. Le candidat pourra, au regard de l'article R. 2343-4 du code de la commande publique, proposer un Document unique de marché européen (DUME), obligatoirement rédigé en français.

Situation économique et financière:

Le candidat fournira son chiffre d'affaire global des trois dernières années ou le formulaire DC2, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Hôpital de Cahors.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: GCS Achats en santé d'Occitanie — GCS ASO, représenté par le CH de Cahors en qualité de mandataire, à l'attention de Monsieur le directeur, mandataire du GCS ASO
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Y2PZ7oCaex&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Cahors, mandataire du GCS ASO
Point de contact: pharmacie, à l'attention de M. Loïc Rolland
Pays: Lot 🏙️
Adresse Internet: http://www.heliosweb.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

Listes des structures bénéficiaires et des lots disponibles sur le site de l'établissement mandataire: www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 187-449126 (2020-09-22)

Avis d'attribution de marché (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre de fournitures de dispositifs médicaux standard stériles ou non stériles initialement prévu au 1.4.2021 et reporté au 1

Valeur totale du marché: 74 906 996 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 place Bergon, BP 50269

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-224651
Se réfère à l'avis: 2020/S 187-449126
Numéro JO-S: 87

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Produits hygiène et protection: pour 191 lots du n

Prélèvement injection exploration: pour 47 lots du n

Intitulé du lot: Système Musculaire et Squelette
Brève description: Système Musculaire et Squelette: pour 20 lots du n
Intitulé du lot: Système Nerveux
Brève description:

Système Nerveux: pour 12 lots du n

Système respiratoire: pour 71 lots du n

Intitulé du lot: Organe Sensoriel
Brève description:

Organe Sensoriel: pour 13 lots du n

Soins: pour 104 lots du n

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, Vi.3.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Rc
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-12 📅
Nom: Didactic
Adresse postale: Tous les candidats retenus lots 1 à 191 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Étainhus
Code postal: 76430
Pays: France 🇫🇷
Normandie 🏙️
Valeur totale du marché: 95 266 EUR 💰
Nom: Cook France
Adresse postale: Tous les candidats retenus lots 192 à 238 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Limerick
Pays: Irlande 🇮🇪
Ireland 🏙️
Valeur totale du marché: 306 900 EUR 💰
Nom: Deltamed Natus France
Adresse postale: Tous les candidats retenus lots 239 à 258 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 80 122 EUR 💰
Nom: B. Braun Medical
Adresse postale: Tous les candidats retenus lots 259 à 270 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 8 761 EUR 💰
Nom: Medtronic France
Adresse postale: Tous les candidats retenus lots 271 à 341 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Code postal: 75014
Valeur totale du marché: 140 476 EUR 💰
Nom: Raffin Medical
Adresse postale: Tous les candidats retenus lots 342 à 354 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 5 701 EUR 💰
Nom: Medisport
Adresse postale: Tous les candidats retenus lots 355 à 458 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 3 589 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 132

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: GCS achats en santé d'Occitanie — GCS ASO, représenté par le CH de Cahors en qualité de mandataire, à l'attention de M. le directeur, mandataire du GCS ASO

Référence
Informations complémentaires

Marché initialement prévu en début d'exécution au 1.4.2021 et reporté de 2 mois au 1.6.2021. Les durées d'exécution restent identiques (48 ou 24 mois) en fonction des numéros de lot. Pour les lots 1 à 354, le marché se terminera au 31.5.2025 et pour les lots 355 à 458 au 31.5.2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Source: OJS 2021/S 087-224651 (2021-04-30)

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