Accord-cadre de fournitures de dispositifs médicaux standard stériles ou non stériles à compter du 1.4.2021 pour quatre ans (48 mois) concernant: hygiène et protection, prélèvement injection exploration, système musculaire et squelette, système nerveux, système respiratoire, organes sensoriel et du 1.4.2021 pour deux ans (24 mois) soins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-09-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Cahors
Adresse postale: 52 place Bergon — BP 50269
Commune postale: Cahors Cedex
Code postal: 46005
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“GCS Achats en santé d'Occitanie — GCS ASO, représenté par le CH de Cahors en qualité de mandataire, à l'attention de Monsieur le directeur, mandataire du GCS ASO”
Personne de contact
GCS Achats en santé d'Occitanie — GCS ASO, représenté par le CH de Cahors en qualité de mandataire, à l'attention de Monsieur le directeur, mandataire du GCS ASO
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Produits de santé: fournitures de dispositifs médicaux standards pour les années 2021 à 2025 (48 ou 24 mois)
AO 2021 DM GCS Achats en Santé d'Occitanie”
Produits/services: Équipements médicaux📦
Brève description:
“Accord-cadre de fournitures de dispositifs médicaux standard stériles ou non stériles à compter du 1.4.2021 pour quatre ans (48 mois) concernant: hygiène et...”
Brève description
Accord-cadre de fournitures de dispositifs médicaux standard stériles ou non stériles à compter du 1.4.2021 pour quatre ans (48 mois) concernant: hygiène et protection, prélèvement injection exploration, système musculaire et squelette, système nerveux, système respiratoire, organes sensoriel et du 1.4.2021 pour deux ans (24 mois) soins.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 38 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hygiène et protection
Titre
Numéro d'identification du lot: 00E
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir section VI Renseignements complémentaires, VI.3).”
Description du marché: Produits hygiène et protection: pour 191 lots du nº 1 à 191.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu à compter du 1.4.2021 pour une durée de douze mois reconductible tacitement trois fois par période d'une année. La durée globale du...”
Description des renouvellements
Chaque lot est conclu à compter du 1.4.2021 pour une durée de douze mois reconductible tacitement trois fois par période d'une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de quatre ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l'échéance de chaque période.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d'exécution, en mono-attributaire, sans minimum ni maximum en quantités ou en prix.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prélèvement injection exploration
Titre
Numéro d'identification du lot: 00K
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, VI.3).”
Description du marché: Prélèvement injection exploration: pour 47 lots du nº 192 à 238.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 700 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système musculaire et squelette
Titre
Numéro d'identification du lot: 00M
Description
Description du marché: Système musculaire et squelette: pour 20 lots du nº 239 à 258.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système nerveux
Titre
Numéro d'identification du lot: 00N
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu principal d'exécution: ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements...”
Site principal ou lieu d'exécution
Lieu principal d'exécution: ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, VI.3).
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Description du marché: Système nerveux: pour douze lots du nº 259 à 270.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système respiratoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 00R
Description
Description du marché: Système respiratoire: pour 71 lots du nº 271 à 341.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 900 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Organe sensoriel
Titre
Numéro d'identification du lot: 00S
Description
Description du marché: Organe sensoriel: pour 13 lots du nº 342 à 354.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Soins
Titre
Numéro d'identification du lot: 00F
Description
Description du marché: Soins: pour 104 lots du nº 355 à 458.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰
Description
Durée de l'accord: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire DC1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire DC1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et les documents définis à l'article R. 2343-3 du code de la commande publique. Le candidat pourra, au regard de l'article R. 2343-4 du code de la commande publique, proposer un Document unique de marché européen (DUME), obligatoirement rédigé en français.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat fournira son chiffre d'affaire global des trois dernières années ou le formulaire DC2, disponible sur...”
Liste et brève description des critères de sélection
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-18
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôpital de Cahors.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
“Listes des structures bénéficiaires et des lots disponibles sur le site de l'établissement mandataire: www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 187-449126 (2020-09-22)
Avis d'attribution de marché (2021-04-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 52 place Bergon, BP 50269
Personne de contact:
“GCS achats en santé d'Occitanie — GCS ASO, représenté par le CH de Cahors en qualité de mandataire, à l'attention de M. le directeur, mandataire du GCS ASO”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre de fournitures de dispositifs médicaux standard stériles ou non stériles initialement prévu au 1.4.2021 et reporté au 1 juin pour quatre ans...”
Brève description
Accord-cadre de fournitures de dispositifs médicaux standard stériles ou non stériles initialement prévu au 1.4.2021 et reporté au 1 juin pour quatre ans (48 mois) concernant: hygiène et protection, prélèvement injection exploration, système musculaire et squelette, système nerveux, système respiratoire, organes sensoriel et soins.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 74 906 996 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, Vi.3.”
Description du marché: Produits hygiène et protection: pour 191 lots du n 1 à 191.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Rc
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Prélèvement injection exploration: pour 47 lots du n 192 à 238.
Champ d'application du marché
Titre: Système Musculaire et Squelette
Description
Description du marché: Système Musculaire et Squelette: pour 20 lots du n 239 à 258.
Champ d'application du marché
Titre: Système Nerveux
Description
Description du marché: Système Nerveux: pour 12 lots du n 259 à 270.
Description du marché: Système respiratoire: pour 71 lots du n 271 à 341.
Champ d'application du marché
Titre: Organe Sensoriel
Description
Description du marché: Organe Sensoriel: pour 13 lots du n 342 à 354.
Description du marché: Soins: pour 104 lots du n 355 à 458.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 187-449126
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 00E
Titre: Hygiène et protection
Date de conclusion du contrat: 2021-04-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 132
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 132
Nom et adresse du contractant
Nom: Didactic
Adresse postale:
“Tous les candidats retenus lots 1 à 191 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Étainhus
Code postal: 76430
Pays: France 🇫🇷
Région: Normandie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 266 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 00K
Titre: Prélèvement injection exploration
Nom et adresse du contractant
Nom: Cook France
Adresse postale:
“Tous les candidats retenus lots 192 à 238 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Limerick
Pays: Irlande 🇮🇪
Région: Ireland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 306 900 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 00M
Titre: Système musculaire et squelette
Nom et adresse du contractant
Nom: Deltamed Natus France
Adresse postale:
“Tous les candidats retenus lots 239 à 258 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 122 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 00N
Titre: Système nerveux
Nom et adresse du contractant
Nom: B. Braun Medical
Adresse postale:
“Tous les candidats retenus lots 259 à 270 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 761 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 00R
Titre: Système respiratoire
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France
Adresse postale:
“Tous les candidats retenus lots 271 à 341 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Code postal: 75014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 476 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 00S
Titre: Organes sensoriel
Nom et adresse du contractant
Nom: Raffin Medical
Adresse postale:
“Tous les candidats retenus lots 342 à 354 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 701 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 00F
Titre: Soins
Nom et adresse du contractant
Nom: Medisport
Adresse postale:
“Tous les candidats retenus lots 355 à 458 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 589 💰
“Marché initialement prévu en début d'exécution au 1.4.2021 et reporté de 2 mois au 1.6.2021. Les durées d'exécution restent identiques (48 ou 24 mois) en...”
Marché initialement prévu en début d'exécution au 1.4.2021 et reporté de 2 mois au 1.6.2021. Les durées d'exécution restent identiques (48 ou 24 mois) en fonction des numéros de lot. Pour les lots 1 à 354, le marché se terminera au 31.5.2025 et pour les lots 355 à 458 au 31.5.2023.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 087-224651 (2021-04-30)