Produits de santé: fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés pour les années 2021 à 2023 (24 mois)

Centre Hospitalier de Cahors

Accord-cadre de fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés principalement stériles à compter du 1.4.2021 pour deux ans (24 mois) concernant: tractus digestif et métabolisme, sang et circulation sanguine, système cardio-vasculaire, soin: abord chirurgical, système urogénital: implant, prélèvement injection exploration, système musculaire et squelette, système nerveux: neurochirurgie fonctionnelle, organe sensoriel: ophtalmologie et Oto-rhino-laryngologie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-16 Avis de marché
2021-02-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: AO 2021 DMIS GCS Achats en Santé d'Occitanie
Brève description:
Accord-cadre de fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés principalement stériles à compter du 1.4.2021 pour deux ans (24 mois) concernant: tractus digestif et métabolisme, sang et circulation sanguine, système cardio-vasculaire, soin: abord chirurgical, système urogénital: implant, prélèvement injection exploration, système musculaire et squelette, système nerveux: neurochirurgie fonctionnelle, organe sensoriel: ophtalmologie et Oto-rhino-laryngologie.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Cahors
Adresse postale: 52 place Bergon, BP 50269
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics 🌏
Courrier électronique: achats.pds@ch-cahors.fr 📧
Téléphone: +33 565208478 📞
Fax: +33 565205096 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_5ohrBmC9U5&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-09-21 📅
Date de début: 2021-04-01 📅
Date de fin: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 183-441389
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d'exécution, en multi-attributaire, sans minimum ni maximum en quantités ou en prix.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 58 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tractus digestif et métabolisme
Numéro du lot: 00A
Brève description: Tractus digestif et métabolisme: pour 21 lots du nº 1 à 21.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d'exécution, en multi-attributaire, sans minimum ni maximum en quantités ou en prix.
Intitulé du lot: Sang et circulation sanguine
Numéro du lot: 00B
Brève description: Sang et circulation sanguine: pour 12 lots du nº 22 à 33.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Système cardio-vasculaire
Numéro du lot: 00C
Brève description: Système cardio-vasculaire: pour 47 lots du nº 34 à 80.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Soin: abord chirurgical
Numéro du lot: 00F
Brève description: Soin: abord chirurgical: pour 25 lots du nº 81 à 105.
Valeur estimée hors TVA: 8 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Système urogénital: implant
Numéro du lot: 00G
Brève description: Système urogénital: implant: pour 11 lots du n
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prélèvement injection exploration
Numéro du lot: 00K
Brève description: Prélèvement injection exploration: pour 11 lots du nº 117 à 127.
Intitulé du lot: Système musculaire et squelette
Numéro du lot: 00M
Brève description: Système musculaire et squelette: pour 47 lots du nº 128 à 174.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Système nerveux: neurochirurgie fonctionnelle
Numéro du lot: 00N
Brève description: Système nerveux: neurochirurgie fonctionnelle: pour deux lots du nº 175 à 176.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Organe sensoriel: ophtalmologie et Oto-rhino-laryngologie
Numéro du lot: 00S
Brève description:
Organe sensoriel: ophtalmologie et oto-rhino-laryngologie: pour 17 lots du nº 177 à 193.
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir section…
… VI) Renseignements complémentaires, VI.3).
… VI Renseignements complémentaires, VI.3).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire DC1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et les documents définis à l'article R. 2343-3 du code de la commande publique. Le candidat pourra, au regard de l'article R. 2343-4 du code de la commande publique, proposer un Document unique de marché européen (DUME), obligatoirement rédigé en français.
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Situation économique et financière:
Le candidat fournira son chiffre d'affaire global des trois dernières années ou le formulaire DC2, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Hôpital de Cahors.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: GCS achats en santé Occitanie — GCS ASO, représenté par le CH de Cahors en qualité de mandataire, à l'attention de Monsieur le directeur, mandataire du GCS ASO
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_5ohrBmC9U5&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Cahors, mandataire du GCS ASO
Point de contact: Pharmacie, à l'attention de M. Loïc Rolland
Pays: Lot 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Liste des structures bénéficiaires disponible sur le site de l'établissement mandataire: www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 183-441389 (2020-09-16)
Avis d'attribution de marché (2021-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 66 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-26 📅
Date de publication: 2021-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 043-107227
Se réfère à l'avis: 2020/S 183-441389
Numéro JO-S: 43

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Sang et circulation sanguine: pour douze lots du nº 22 à 33.
Système urogénital: implant: pour onze lots du nº 106 à 116.
Prélèvement injection exploration: pour onze lots du nº 117 à 127.
Système nerveux: neurochirurgie fonctionnelle: pour 2 lots du nº 175 à 176.
Intitulé du lot: Organe Sensoriel: Ophtalmologie et Oto-rhino-laryngologie
Brève description:
Organe Sensoriel: Ophtalmologie et Oto-rhino-laryngologie: pour 17 lots du nº 177 à 193.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères attribution RC
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Nom: Albyn Medical
Adresse postale: Tous les candidats retenus lots 1 à 21, sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Saint-Die-des-Vosges
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 39 216 EUR 💰
Nom: Hemotech
Adresse postale: Tous les candidats retenus lots 22 à 33, sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne Cedex
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 812 700 EUR 💰
Nom: B Braun Medical
Adresse postale: Tous les candidats retenus lots 34 à 80, sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Saint-Cloud
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 211 038 EUR 💰
Nom: Cousin Bioserv
Adresse postale: Tous les candidats retenus lots 81 à 105, sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Wervicq-Sud
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 21 310 EUR 💰
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: Tous les candidats retenus lots 106 à 116, sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Valeur totale du marché: 2 530 EUR 💰
Adresse postale: Tous les candidats retenus lots 117 à 127, sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Valeur totale du marché: 1 200 EUR 💰
Nom: Amplitude
Adresse postale: Tous les candidats retenus lots 128 à 174, sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Valence
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 255 313 EUR 💰
Nom: Medtronic France
Adresse postale: Tous les candidats retenus lots 175 à 176, sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Paris
Valeur totale du marché: 103 652 EUR 💰
Nom: Beaver Visitec International Sales Limited
Adresse postale: Tous les candidats retenus lots 177 à 193, sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Toulouse
Valeur totale du marché: 1 008 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 131

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: GCS achats en santé Occitanie — GCS ASO, représenté par le CH de Cahors en qualité de mandataire, à l'attention de M. le directeur, mandataire du GCS ASO

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), introduit avant la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles R. 551-1 à R. 551-6 CJA;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 CJA et pouvant être introduit dans les conditions prévues aux articles R. 551-7 à R. 551-12 CJA;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Le contrat peut être consulté à l'adresse mentionnée au point I.1) du présent avis.
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Source: OJS 2021/S 043-107227 (2021-02-26)
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