Accord-cadre de fourniture de médicaments à compter du 1.7.2020 pour 3 ans et 9 mois (45 mois): médicaments (avec ou sans AMM, voire de dispositifs médicaux) concernant: anti-infectieux et antiparasitaires, antinéoplasiques et immuno-modulateurs, autorisation temporaire d'utilisation, divers (notamment antidotes, produits de contraste) et produits radio-pharmaceutiques à usage diagnostique, hormones systémiques, médicaments dermatologiques, muscle et squelette, organes sensoriels, sang et organes hématopoïétiques, système cardiovasculaire, système génito-urinaire et hormones sexuelles, système nerveux, système respiratoire et voies digestives et métabolisme.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-01-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Cahors
Adresse postale: 52 place Bergon — BP 50269
Commune postale: Cahors
Code postal: 46005
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“À l'attention de M. le directeur, mandataire du GCS achats en santé Occitanie-GCS ASO”
Téléphone: +33 565208478📞
Courrier électronique: achats.pds@ch-cahors.fr📧
Fax: +33 565205096 📠
Région: Lot🏙️
URL: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“Centre hospitalier de Cahors, pour le compte des structures bénéficiaires du GCS ASO”
Commune postale: Cahors Cedex
Personne de contact: Pharmacie, à l'attention de M. Loïc Rolland
Téléphone: +33 565208478📞
Téléphone: +33 565205096 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Produits de santé: fourniture de médicaments pour les années 2020 à 2024 (45 mois)
AO 2020 GCS Achats en Santé d'Occitanie”
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description:
“Accord-cadre de fourniture de médicaments à compter du 1.7.2020 pour 3 ans et 9 mois (45 mois): médicaments (avec ou sans AMM, voire de dispositifs...”
Brève description
Accord-cadre de fourniture de médicaments à compter du 1.7.2020 pour 3 ans et 9 mois (45 mois): médicaments (avec ou sans AMM, voire de dispositifs médicaux) concernant: anti-infectieux et antiparasitaires, antinéoplasiques et immuno-modulateurs, autorisation temporaire d'utilisation, divers (notamment antidotes, produits de contraste) et produits radio-pharmaceutiques à usage diagnostique, hormones systémiques, médicaments dermatologiques, muscle et squelette, organes sensoriels, sang et organes hématopoïétiques, système cardiovasculaire, système génito-urinaire et hormones sexuelles, système nerveux, système respiratoire et voies digestives et métabolisme.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anti-infectieux et antiparasitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 00J
Description
Produits/services supplémentaires: Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ensemble de la région Occitanie sur les sites de chaque établissements bénéficiaires: voir section VI Renseignements complémentaires VI.3).”
Description du marché: Anti-infectieux et antiparasitaires: pour 116 lots du nº 1 à 116.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu à compter du 1.7.2020 pour une durée de 9 mois reconductible tacitement 3 fois par période d'une année. La durée globale du marché...”
Description des renouvellements
Chaque lot est conclu à compter du 1.7.2020 pour une durée de 9 mois reconductible tacitement 3 fois par période d'une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 3 ans et 9 mois. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard 3 mois avant l'échéance de chaque période.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d'exécution, en mono-attributaire, sans minimum ni maximum en quantités ou en prix. Les variantes sont entendues comme des prestations supplémentaires (PSE) susceptibles de s'ajouter à l'offre de base des candidats (art. 2.4 du RC).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Antinéoplasiques et immuno-modulateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 00L
Description
Description du marché: Antinéoplasiques et immuno-modulateurs: pour 59 lots du nº 117 à 175.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 69 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autorisation temporaire d'utilisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 00ATU
Description
Produits/services supplémentaires: Médicaments divers📦
Description du marché: Autorisation temporaire d'utilisation: pour 21 lots du nº 176 à 196.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Médicaments divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 00V
Description
Description du marché:
“Médicaments divers: antidotes, produits de contrastes et radio-pharmaceutiques: pour 53 lots du nº 197 à 249.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 390 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hormones systémiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 00H
Description
Produits/services supplémentaires: Médicaments du système génito-urinaire et hormones📦
Description du marché: Hormones systémiques (hormones sexuelles exclues) pour 15 lots du nº 250 à 264.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Médicaments dermatologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 00D
Description
Produits/services supplémentaires: Médicaments utilisés en dermatologie et pour le système squelettique et musculaire📦
Description du marché: Médicaments dermatologiques pour 41 lots du nº 265 à 305.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 900 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Muscle et squelette
Titre
Numéro d'identification du lot: 00M
Description
Description du marché: Muscle et squelette pour 23 lots du nº 306 à 328.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 700 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Organes sensoriels
Titre
Numéro d'identification du lot: 00S
Description
Produits/services supplémentaires: Médicaments du système nerveux et des organes sensoriels📦
Description du marché: Organes sensoriels pour 25 lots du nº 329 à 353.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sang et organes hématopoïétiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 00B
Description
Produits/services supplémentaires: Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire📦
Description du marché: Sang et organes hématopoïétiques pour 61 lots du nº 354 à 414.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 994 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système cardiovasculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 00C
Description
Description du marché: Système cardiovasculaire pour 73 lots du nº 415 à 487.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système génito-urinaire et hormones sexuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 00G
Description
Description du marché: Système génito-urinaire et hormones sexuelles pour 20 lots du nº 488 à 507.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système nerveux
Titre
Numéro d'identification du lot: 00N
Description
Description du marché: Système nerveux pour 150 lots du nº 508 à 657.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 726 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système respiratoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 00R
Description
Produits/services supplémentaires: Médicaments du système respiratoire📦
Description du marché: Système respiratoire pour 25 lots du nº 658 à 682.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 470 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voies digestives et métabolisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 00A
Description
Produits/services supplémentaires: Médicaments des voies digestives et du métabolisme📦
Description du marché: Voies digestives et métabolisme pour 89 lots du nº 683 à 771.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 520 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire DC1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire DC1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et les documents définis à l'art. R. 2343-3 du code de la commande publique. Le candidat pourra, au regard de l'article R. 2343-4 du code de la commande publique, proposer un Document unique de marché européen (DUME), obligatoirement rédigé en français.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat fournira son chiffre d'affaires global des 3 dernières années ou le formulaire DC2, disponible sur...”
Liste et brève description des critères de sélection
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-04
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôpital de Cahors.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
“Liste des structures bénéficiaires disponibles sur le site de l'établissement mandataire: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 015-030356 (2020-01-16)
Avis d'attribution de marché (2020-06-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 52, place Bergon — BP 50269
Personne de contact:
“à l'attention de M. le directeur, mandataire du GCS achats en santé Occitanie-GCS ASO”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— tous les autres candidats retenus sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics,
— accord-cadre alloti de 771...”
Brève description
— tous les autres candidats retenus sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics,
— accord-cadre alloti de 771 lots (1 à 771) de fourniture de médicaments à compter du 1.7.2020 pour trois ans et neuf mois (45 mois): médicaments (avec ou sans AMM, voire de dispositifs médicaux) concernant: anti-infectieux et anti-parasitaires, anti-néoplasiques et immuno-modulateurs, autorisation temporaire d'utilisation, divers (notamment antidotes, produits de contraste) et produits radio-pharmaceutiques à usage diagnostique, hormones systémiques, médicaments dermatologiques, muscle et squelette, organes sensoriels, sang et organes hématopoïétiques, système cardiovasculaire, système génito-urinaire et hormones sexuelles, système nerveux, système respiratoire et voies digestives et métabolisme.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Anti-infectieux et anti-parasitaires
Description
Description du marché: — anti-infectieux et anti-parasitaires du lot 1 à 116.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères attribution RC
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: Anti-néoplasiques et immuno-modulateurs
Description
Description du marché: — anti-néoplasiques et immuno-modulateurs du lot 117 à 175.
Description du marché: — autorisation temporaire d'utilisation du lot 176 à 196.
Description du marché:
“— médicaments divers: antidotes, produits de contrastes et radio-
pharmaceutiques du lot 197 à 249.”
Description du marché: — hormones systémiques (hormones sexuelles exclues) du lot 250 à 264.
Description du marché: — médicaments dermatologiques du lot 265 à 305.
Description du marché: — muscle et squelette du lot 306 à 328.
Description du marché: — organes sensoriels du lot 329 à 353.
Description du marché: — sang et organes hématopoïétiques du lot 354 à 414.
Description du marché: — système cardiovasculaire du lot 415 à 487.
Description du marché: — système génito-urinaire et hormones sexuelles du lot 488 à 507.
Description du marché: — système nerveux du lot 508 à 657.
Description du marché: — système respiratoire du lot 658 à 682.
Description du marché: — voies digestives et métabolisme du lot 683 à 771.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 015-030356
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 00J
Titre: Amikacine INJ
Date de conclusion du contrat: 2020-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 138
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 138
Nom et adresse du contractant
Nom: Mylan médical
Adresse postale:
“Tous les candidats retenus lots 2 à 116, sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Saint-Priest
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184 220 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 00L
Titre: Anti-neoplasiques et immunomodulateurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Arrow génériques
Adresse postale:
“Tous les candidats retenus lots 118 à 175, sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Lyon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 510 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 00ATU
Titre: Acide ursodéoxycholique sol. Buv. oral
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Inresa, Tous les candidats retenus lots 177 à 196 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Bartenheim
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 136 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 00V
Titre: Charbon active flacon
Nom et adresse du contractant
Nom:
“SERB, Tous les candidats retenus lots 198 à 249 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 112 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 00H
Titre: Betamethasone 0,05 % sol. Buv. oral
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Arrow génériques, Tous les candidats retenus lots 251 à 264 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 423 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 00D
Titre: Acide fusidique 15 g crème
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Arrow génériques, tous les candidats retenus lots 266 à 305 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 651 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 00M
Titre: Acide pamidronique 90 mg INJ
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Pfizer, tous les candidats retenus lots 307 à 328 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 466 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 00S
Titre: Aciclovir ou ganciclovir ophtalmique
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Thea, tous les candidats retenus lots 330 à 353 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Cournon
Région: Auvergne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 016 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 00B
Titre: Acide acétylsalicylique cardiovasculaire oral
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Sanofi Aventis, tous les candidats retenus lots 355 à 414 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Gentilly
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203 923 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 00C
Titre: Adénosine 6 mg INJ
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Médac, tous les candidats retenus lots 416 à 487 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 389 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 00G
Titre: Adénome prostatique extraits végétaux
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Pierre Fabre médicament, tous les candidats retenus lots 489 à 507 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Castres
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 324 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 00N
Titre: Acide acétylsalicylique oral
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Sanofi Aventis, tous les candidats retenus lots 509 à 657 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 734 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 00R
Titre: Anti-cholinergique en inhalation
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Boehringer Ingelheim, tous les candidats retenus lots 659 à 682 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Reims
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 789 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 00A
Titre: Acide aminosalicylique 5-asa et analogues oral
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Ferring, tous les candidats retenus lots 684 à 771 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 💰
“— tous les autres candidats retenus sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics” Organe de révision
Adresse postale: 6, rue Pitot
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6, rue Pitot
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6, rue Pitot
Source: OJS 2020/S 121-295433 (2020-06-22)