Procédure concurrentielle avec négociation pour la conception et réalisation d'un nouveau système de vidéoprotection pour le site hospitalier Saint-Antoine

Assistance publique hopitaux de Paris

Le projet consiste en la conception et réalisation d'un nouveau système de vidéoprotection pour le site hospitalier Saint-Antoine. Il a pour objectif de compléter la solution récemment mise en œuvre sur la zone urgence afin de l'étendre à l'ensemble du site et de disposer d'applications tierces (vidéo-détection, captage flux audio, logiciel de recherche d'images avec filtres avancés, cartographie intéractive, couplace, Hcall...). Le marché sera décomposé en sept tranches: une tranche ferme pour les études de conception et la 1 phase de travaux et six tranches optionnelles relatives à la réalisation des travaux. Le marché comporte quatre PSE obligatoires:
— PSE1: déploiement d'un outil d'analyse intelligente d'images;
— PSE2; déploiement d'un outil de recherches de profil dans les images captées et enregistrées;
— PSE3: extension mur d'image et stockage;
— PSE4: dispositif de capacité audio.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-18 Avis de marché
2020-10-22 Informations complémentaires
2021-11-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: AP-HP.SU20-048
Brève description:
Le projet consiste en la conception et réalisation d'un nouveau système de vidéoprotection pour le site hospitalier Saint-Antoine. Il a pour objectif de compléter la solution récemment mise en œuvre sur la zone urgence afin de l'étendre à l'ensemble du site et de disposer d'applications tierces (vidéo-détection, captage flux audio, logiciel de recherche d'images avec filtres avancés, cartographie intéractive, couplace, Hcall...). Le marché sera décomposé en sept tranches: une tranche ferme pour les études de conception et la 1 — PSE1: déploiement d'un outil d'analyse intelligente d'images; — PSE2; déploiement d'un outil de recherches de profil dans les images captées et enregistrées; — PSE3: extension mur d'image et stockage; — PSE4: dispositif de capacité audio.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: 47-83 boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75651
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: ghps.marche@psl.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 142176182 📞
Fax: +33 142176090 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=638716&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.goouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-18 📅
Date limite de soumission: 2020-10-27 📅
Date de publication: 2020-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 185-445612
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Le recours à la procédure de marché conception réalisation repose sur la nécessité d'associer l'opérateur à la conception pour répondre aux enjeux de l'opération, adaptant les solutions techniques les plus avantageuses pour le maître d'ouvrage et maîtrisées par l'opérateur sur la base de prescriptions détaillées et précises en termes d'exigences. Après la sélection des candidatures, la sélection des offres se fera selon les critères suivants dont la pondération figurera dans le règlement de consultation: 1) la Valeur technique de l'offre comprenant le respect du cahier des charges, la qualité de la note technique, la méthodologie de déploiement et la crédibilité du calendrier d'exécution (Pondération 60 %) — sous-critère nº 1 (30 points): valeur technique de l'installation projetée, qualité des produits et des infrastructures, pertinence des quantités proposées… — sous-critère nº 2 (15 points): qualité des moyens et de leur organisation au regard des besoins à chaque étape du projet (études, collecte et paramétrage avec accompagnement client renforcée, travaux, exploitation garantissant la continuité de service pendant les travaux) et de leur concordance avec les spécificités du site y compris qualité de l'accompagnement avant, pendant et après; — sous-critère nº 3 (15 points): méthodologie de travaux, de migration, de réception et d'accompagnement au regard du maintien du niveau de sécurité du site dans le respect des impératifs d'un site occupé 2) le coût global de l'offre (pondération 40 %). L'opération sera financée par le budget du groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne Université. Paiement dans un délai de 50 jours à compter de la réception des factures ou des demandes de paiement équivalente par l'AP-HP. En application des articles R. 2137 et R. 2132-8 du code de la commande publique, la remise des plis par voie dématérialisée est obligatoire. Le pli sera adressé sur le profil acheteur www.marches-publics.gouv.fr — Chaque fichier qui nécessite la signature du candidat doit être signé électroniquement à l'aide d'un certificat électronique. L'absence ou l'invalidité de la signature électronique n'entraînera pas l'élimination du candidat mais celui-ci sera invité en cas d'attribution à signer sous forme matérialisée les principaux documents constitutifs de sa candidature. Les fichiers constitutifs de la candidature doivent être signés avec la fonctionnalité de signature individuelle des documents accessible sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr Copie de sauvegarde: le candidat peut adresser avant la date limite une copie de sauvegarde dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie (arrêté du 22.3.2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde», le numéro et l'intitulé de la consultation et le et le nom du candidat auxquels elle se rapporte. Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet consiste en la conception et réalisation d'un nouveau système de vidéoprotection pour le site hospitalier Saint-Antoine. Il a pour objectif de compléter la solution récemment mise en œuvre sur la zone urgence afin de l'étendre à l'ensemble du site et de disposer d'applications tierces (vidéo-détection, captage flux audio, logiciel de recherche d'images avec filtres avancés, cartographie intéractive, couplace, Hcall...). Le marché sera décomposé en sept tranches: une tranche ferme pour les études de conception et la 1
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— PSE1: déploiement d'un outil d'analyse intelligente d'images;
— PSE2; déploiement d'un outil de recherches de profil dans les images captées et enregistrées;
— PSE3: extension mur d'image et stockage;
— PSE4: dispositif de capacité audio.
Procédure concurrentielle avec négociation pour la conception et réalisation d'un nouveau système de vidéoprotection pour le site hospitalier Saint-Antoine.
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 184 rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le marché sera conclu avec une équipe pluridisciplinaire regroupant toutes les compétences requises pour l'exécution du marché et au minimum la structure suivante:
— intégrateur/installateur d'équipements électroniques et de télécommunications APE 4652z;
— intégrateur/installateur de réseaux électriques et de télécommunications APE 4222z;
— intégrateur/installateur d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques APE 3320d.
Capacité technique et professionnelle:
Moyens humains et matériels:
— moyens humains dédiés au déploiement du projet;
— moyens d'étude;
— moyens matériels dédiés au projet;
— organisation et logistique;
— organisation des services support et maintenance;
— certifications et accréditations en systèmes de
vidéoprotection;
sécurité/sûreté;
— certifications et accréditations réseaux IP et sécurité des réseaux;
— certifications et accréditations matériels informatique et management;
— certifications et accréditations réseaux de câblage informatique et réflectométrie;
— certifications constructeurs/éditeurs de VMS, IHM...
— certifications constructeurs de caméras;
— autres certificats de qualification professionnelle — habilitations: travaux en hauteur, Nacelle (Pemp), risque électrique...
— certificats de qualification professionnelle;
— certifications et accréditations en systèmes de vidéo protection;
— certifications constructeurs de caméras — autres certificats de qualification professionnelle — habilitations: travaux en hauteur, Nacelle (Pemp), risque électrique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
— références de chaque membre de l'équipe dans des opérations de taille et de complexité équivalentes;
— pondération 50 % (noté sur 10);
— certifications éditeurs/constructeurs en lien avec le projet;
— pondération à 20 % (noté sur 10);
— moyens humains et matériels, cohérence de l'équipe;
— pondération à 30 % (noté sur 10).
Le marché sera conclu avec une équipe pluridisciplinaire regroupant toutes les compétences requises pour l'exécution du marché et au minimum la structure suivante:
— intégrateur/installateur d'équipements électroniques et de télécommunication APE 4652z;
— intégrateur/installateur de réseaux électriques et de télécommunication AP 4222z;
— intégrateur/installateur d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques APE 3320d.
Le candidat est invité à présenter les pièces relatives à la candidature dans un mémoire unique, regroupant l'ensemble des partenaires associés au projet, selon le sommaire suivant: — chapitre 1 — moyens humains et matériels;
— chapitre 2 — certificats de qualification professionnelles;
— chapitre 3 — informations complémentaires annexe 1;
— imprimé DC1 lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires);
— imprimé DC2 déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante). Le cas échéant, en complément du formulaire DC2.
Les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— un extrait du K-bis ou équivalent (datant de moins de trois mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital;
— une copie de la police d'assurance en conception/réalisation;
— délégation de pouvoir (si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au signataire des pièces est nécessaire);
— une copie de l'inscription à l'ordre des architectes conformément à la loi du 3.1.1977 annexe 2;
— document PPT de six pages (trois références similaires);
— deux pages pour une référence (page 1: schéma/synoptique, page 2: commentaires).
Le fichier Powerpoint «présentation des références des candidats — vidéoprotection» permet aux groupements de candidats de présenter trois références en image. Document de présentation des références dont la trame est jointe dans le fichier powerpoint. Annexe 3 - document Excel (grille de présentation). Le ficher Excel «grille de présentation des candidats et leurs références — vidéoprotection» devra être rempli intégralement. Le format A3 utilisé ne devra pas être modifié. Document de présentation des références, dont la trame est jointe en dans le fichier excel joint. Annexe 4 — copie des certifications de qualification professionnelle outre les pièces relatives à la candidature présentées dans le mémoire, le candidat devra compléter le cadre de présentation des candidatures au format A3 joint au présent dossier accompagné de la présentation de trois références similaires sous forme d'une présentation avec deux diapositives par référence. des références, dont la trame est jointe en dans le fichier Powerpoint joint.
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Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction générale, cellule marché
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=638716&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le recours à la procédure de marché conception réalisation repose sur la nécessité d'associer l'opérateur à la conception pour répondre aux enjeux de l'opération, adaptant les solutions techniques les plus avantageuses pour le maître d'ouvrage et maîtrisées par l'opérateur sur la base de prescriptions détaillées et précises en termes d'exigences. Après la sélection des candidatures, la sélection des offres se fera selon les critères suivants dont la pondération figurera dans le règlement de consultation:
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1) la Valeur technique de l'offre comprenant le respect du cahier des charges, la qualité de la note technique, la méthodologie de déploiement et la crédibilité du calendrier d'exécution (Pondération 60 %)
— sous-critère nº 1 (30 points): valeur technique de l'installation projetée, qualité des produits et des infrastructures, pertinence des quantités proposées…
— sous-critère nº 2 (15 points): qualité des moyens et de leur organisation au regard des besoins à chaque étape du projet (études, collecte et paramétrage avec accompagnement client renforcée, travaux, exploitation garantissant la continuité de service pendant les travaux) et de leur concordance avec les spécificités du site y compris qualité de l'accompagnement avant, pendant et après;
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— sous-critère nº 3 (15 points): méthodologie de travaux, de migration, de réception et d'accompagnement au regard du maintien du niveau de sécurité du site dans le respect des impératifs d'un site occupé
2) le coût global de l'offre (pondération 40 %). L'opération sera financée par le budget du groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne Université. Paiement dans un délai de 50 jours à compter de la réception des factures ou des demandes de paiement équivalente par l'AP-HP. En application des articles R. 2137 et R. 2132-8 du code de la commande publique, la remise des plis par voie dématérialisée est obligatoire. Le pli sera adressé sur le profil acheteur www.marches-publics.gouv.fr — Chaque fichier qui nécessite la signature du candidat doit être signé électroniquement à l'aide d'un certificat électronique. L'absence ou l'invalidité de la signature électronique n'entraînera pas l'élimination du candidat mais celui-ci sera invité en cas d'attribution à signer sous forme matérialisée les principaux documents constitutifs de sa candidature. Les fichiers constitutifs de la candidature doivent être signés avec la fonctionnalité de signature individuelle des documents accessible sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr Copie de sauvegarde: le candidat peut adresser avant la date limite une copie de sauvegarde dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie (arrêté du 22.3.2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde», le numéro et l'intitulé de la consultation et le et le nom du candidat auxquels elle se rapporte. Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 14459400 📞
Source: OJS 2020/S 185-445612 (2020-09-18)
Informations complémentaires (2020-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet consiste en la conception et réalisation d'un nouveau système de vidéo-protection pour le site hospitalier Saint-Antoine. Il a pour objectif de compléter la solution récemment mise en œuvre sur la zone Urgence afin de l'étendre à l'ensemble du site et de disposer d'applications tierces (vidéo-détection, captage flux audio, logiciel de recherche d'images avec filtres avancés, cartographie intéractive, couplace, Hcall…) Le marché sera décomposé en sept tranches: une tranche ferme pour les études de conception et la première phase de travaux et six tranches optionnelles relatives à la réalisation des travaux. Le marché comporte quatre PSE: — PSE1: déploiement d'un outil d'analyse intelligente d'images; — PSE2: déploiement d'un outil de recherches de profil dans les images captées et enregistrées; — PSE3: extension mur d'image et stockage; — PSE4: dispositif de capacité audio.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale: 47/83 boulevard de l'Hôpital
Contact
Courrier électronique: ghps.marche@psl.aphp.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-22 📅
Date limite de soumission: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 209-509526
Se réfère à l'avis: 2020/S 185-445612
Numéro JO-S: 209

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet consiste en la conception et réalisation d'un nouveau système de vidéo-protection pour le site hospitalier Saint-Antoine. Il a pour objectif de compléter la solution récemment mise en œuvre sur la zone Urgence afin de l'étendre à l'ensemble du site et de disposer d'applications tierces (vidéo-détection, captage flux audio, logiciel de recherche d'images avec filtres avancés, cartographie intéractive, couplace, Hcall…) Le marché sera décomposé en sept tranches: une tranche ferme pour les études de conception et la première phase de travaux et six tranches optionnelles relatives à la réalisation des travaux. Le marché comporte quatre PSE:
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— PSE2: déploiement d'un outil de recherches de profil dans les images captées et enregistrées;
Source: OJS 2020/S 209-509526 (2020-10-22)
Avis d'attribution de marché (2021-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le projet consiste en la conception et réalisation d'un nouveau système de vidéoprotection pour le site hospitalier Saint Antoine. Il a pour objectif de compléter la solution récemment mise en oeuvre sur la zone URGENCE afin de l'étendre à l'ensemble du site et de disposer d'applications tierces (vidéo-détection, captage flux audio, logiciel de recherche d'images avec filtres avancés, cartographie intéractive, couplace, Hcall...) Le marché sera décomposé en 7 tranches : une tranche ferme pour les études de conception et la première phase de travaux et 6 tranches optionnelles relatives à la réalisation des travaux. Le marché comporte 4 PSE obligatoires : Pse1 : Déploiement d'un outil d'analyse intelligente d'images Pse2 ; Déploiement d'un outil de recherches de profil dans les images captées et enregistrées Pse3 : Extension mur d'image et stockage Pse4 : Dispositif de capacité audio
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Valeur totale du marché: 940 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: 47/83 boulevard de l'hôpital

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-12 📅
Date de publication: 2021-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 223-586120
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
la présente consultation est une procédure avec négociation, en application des articles R2161-12 à R2161-20 du décret no2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.ce marché sera décomposé en deux tranches : - une tranche ferme : Réalisation des études pour l'ensemble de l'opération et 1ère tranche de travaux- six tranches optionnelles : Réalisation des travaux.le présent marché comporte 4 pse :pse 1 : Déploiement d'un outil d'analyse intelligente d'images pour 50 caméras.Pse 2 : Déploiement d'un outil de recherches de profil dans les images captées et enregistrées.Pse 3 : Extension mur d'image stockagepse 4 : Dispositif de captation audiole délai global d'exécution du marché y compris les périodes de validation par le maître d'ouvrage des différents éléments de mission sera dans l'acte d'engagement et portera au maximum sur une période de vingt-quatre (24) mois à compterde l'ordre de service de démarrage des prestations.Le montant global de la tranche ferme est de 675 241,33 euro(s) HtLe montant de la tranche optionnelle 1 et de 19 821,11 euro(s) HtLe montant de la tranche optionnelle 2 est de 12 666,83 euro(s) HtLe montant de la tranche optionnelle 3 est de 2 811,51 euro(s) HtLe montant de la tranche optionnelle 4 est de 29 407,60 euro(s) HtLe montant de la tranche optionnelle 5 est de 183 942,28 euro(s) HtLe montant de la tranche optionnelle 6 est de 16 109,34 euro(s) HtSoit un total de 940 000 euro(s) HtLes Pse01+Pse02+Pse03+Pseo4 ne sont pas retenues.pour le jugement, le Représentant du Pouvoir Adjudicateur procède comme indiqué aux articles R. 2152-6 à R. 2152-12 du code de la commande publique, au classement des offres d'après les critères publiés et pondérés dans les avis de mise en concurrence.Critère1- la Valeur technique de l'offre comprenant le respect du cahier des charges, la qualité de la note technique, la méthodologie de déploiement et la crédibilité du calendrier d'exécution (pondération 60 %) o Sous critère no1 (30 points) : Valeur technique de l'installation projetée, qualité des produits et des infrastructures, pertinence des quantités proposées, ...O Sous critère no2 (15 points) : Qualité des moyens et de leur organisation au regard des besoins à chaque étape du projet (études, collecte et paramétrage avec accompagnement client renforcée, travaux, exploitation garantissant la continuité de service pendant les travaux) et de leur concordance avec les spécificités du site y compris qualité de l'accompagnement avant, pendant et après o Sous critère no3 (15 points) : Méthodologie de travaux, de migration, de réception et d'accompagnement au regard du maintien du niveau de sécurité du site dans le respect des impératifs d'un site occupécritère 2 - le coût global de l'offre (pondération 40 %)
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
procédure concurrentielle avec négociation pour la conception et réalisation d'un nouveau système de vidéoprotection pour le site hospitalier Saint Antoine
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 184, rue du Faubourg Saint Antoine 75012 Paris

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-17 📅
Nom: eryma sas
Adresse postale: 143 avenue de Verdun
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Valeur totale du marché: 940 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 223-586120 (2021-11-12)