Prestations de transport de personnel au profit de sites soutenus par la base de défense de Toulouse-Tarbes-Castres (09, 31, 64, 65, 81)

SCA/PFAF SO

Prestations de transport de personnel au profit de sites soutenus par la base de défense de Toulouse-Tarbes-Castres (09, 31, 64, 65, 81).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-30 Avis de marché
2020-04-30 Informations complémentaires
2020-09-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: PFCSO-2696-SM3- TE
Brève description:
Prestations de transport de personnel au profit de sites soutenus par la base de défense de Toulouse-Tarbes-Castres (09, 31, 64, 65, 81).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Tarn 🏙️
Ariège 🏙️
Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Adresse postale: Caserne Nansouty — 223 rue de Bègles — CS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfafso-sppm3@laposte.net 📧
Téléphone: +33 557852347 📞
Fax: +33 557852510 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=561321&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=561321&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-30 📅
Date limite de soumission: 2020-05-04 📅
Date de publication: 2020-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 066-157373
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
L'accord -cadre sera conclu avec un montant minimal annuel (TTC) de 25 000,00 EUR et sans montant maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations de transport au profit de Toulouse-Balma-Muret-Cugnaux (31)
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de transport au profit de Toulouse-Balma-Muret-Cugnaux (31).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Douze mois à compter de sa notification, période qui pourra être reconduite deux fois dans la limite de 36 mois consécutifs.
Description des options:
À la demande de l'administration (service acheteur), des marchés publics ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles objets de la consultation, pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code; la réalisation de ces prestations similaires s'effectuera sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les condition
Afficher plus
Informations complémentaires:
L'accord -cadre sera conclu avec un montant minimal annuel (TTC) de 25 000,00 EUR et sans montant maximal.
Intitulé du lot: Prestations de transport au profit de Castres (81)
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de transport au profit de Castres (81).
Valeur estimée hors TVA: 177 273 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'accord -cadre sera conclu avec un montant minimal annuel (TTC) de 30 000,00 EUR et sans montant maximal.
Intitulé du lot: Prestations de transport au profit de Pamiers (09)
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations de transport au profit de Pamiers (09).
Valeur estimée hors TVA: 59 091 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations de transport au profit de Tarbes (65)
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations de transport au profit de Tarbes (65).
Valeur estimée hors TVA: 113 636 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Cf. le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. le règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Théron Eric
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=561321&orgAcronyme=g7h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 33068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 066-157373 (2020-03-30)
Informations complémentaires (2020-04-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Caserne Nansouty — 223 rue de Begles — CS 21152

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-30 📅
Date limite de soumission: 2020-05-13 📅
Date de publication: 2020-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 087-208538
Se réfère à l'avis: 2020/S 066-157373
Numéro JO-S: 87

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Theron Eric
Source: OJS 2020/S 087-208538 (2020-04-30)
Avis d'attribution de marché (2020-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de transport de personnel au profit de sites soutenus par la Base de Défense de Toulouse-Tarbes-Castres (09, 31, 64, 65, 81).
Valeur totale du marché: 1 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Caserne Nansouty, 223 rue de Begles, CS 21152

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 187-451261
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu avec un montant minimum annuel (TTC) de 25 000,00 EUR et sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
À la demande de l'administration (service acheteur), des marchés publics ultérieurs de services, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles objets de la consultation, pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code; la réalisation de ces prestations similaires s'effectuera sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions
Afficher plus
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu avec un montant minimum annuel (TTC) de…
… 25 000,00 EUR et sans montant maximum.
… 30 000 EUR et sans montant maximum.
… 25 000 EUR et sans montant maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-24 📅
Nom: Transdev Occitanie Ouest
Adresse postale: 133 chemin du Sang de Serp
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Nom: Transports Lieures
Adresse postale: Quartier Saint-Roch
Commune postale: Tarascon-sur-Ariège
Code postal: 09400
Pays: Ariège 🏙️
Valeur totale du marché: 68 182 EUR 💰
81 818 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007
Source: OJS 2020/S 187-451261 (2020-09-21)