Prestations de transport de personnel au profit de sites soutenus par la base de défense de Toulouse-Tarbes-Castres (09, 31, 64, 65, 81)

SCA/PFAF SO

Prestations de transport de personnel au profit de sites soutenus par la base de défense de Toulouse-Tarbes-Castres (09, 31, 64, 65, 81).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-30 Avis de marché
2020-04-30 Informations complémentaires
2020-09-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: PFCSO-2696-SM3- TE
Brève description:
Prestations de transport de personnel au profit de sites soutenus par la base de défense de Toulouse-Tarbes-Castres (09, 31, 64, 65, 81).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Tarn 🏙️
Ariège 🏙️
Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Adresse postale: Caserne Nansouty — 223 rue de Bègles — CS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfafso-sppm3@laposte.net 📧
Téléphone: +33 557852347 📞
Fax: +33 557852510 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=561321&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=561321&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-30 📅
Date limite de soumission: 2020-05-04 📅
Date de publication: 2020-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 066-157373
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
L'accord -cadre sera conclu avec un montant minimal annuel (TTC) de 25 000,00 EUR et sans montant maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations de transport au profit de Toulouse-Balma-Muret-Cugnaux (31)
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de transport au profit de Toulouse-Balma-Muret-Cugnaux (31).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Douze mois à compter de sa notification, période qui pourra être reconduite deux fois dans la limite de 36 mois consécutifs.
Description des options:
À la demande de l'administration (service acheteur), des marchés publics ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles objets de la consultation, pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code; la réalisation de ces prestations similaires s'effectuera sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les condition
Afficher plus
Informations complémentaires:
L'accord -cadre sera conclu avec un montant minimal annuel (TTC) de 25 000,00 EUR et sans montant maximal.
Intitulé du lot: Prestations de transport au profit de Castres (81)
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de transport au profit de Castres (81).
Valeur estimée hors TVA: 177 273 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'accord -cadre sera conclu avec un montant minimal annuel (TTC) de 30 000,00 EUR et sans montant maximal.
Intitulé du lot: Prestations de transport au profit de Pamiers (09)
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations de transport au profit de Pamiers (09).
Valeur estimée hors TVA: 59 091 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations de transport au profit de Tarbes (65)
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations de transport au profit de Tarbes (65).
Valeur estimée hors TVA: 113 636 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Cf. le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. le règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Théron Eric
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=561321&orgAcronyme=g7h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 33068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 066-157373 (2020-03-30)
Informations complémentaires (2020-04-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Caserne Nansouty — 223 rue de Begles — CS 21152

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-30 📅
Date limite de soumission: 2020-05-13 📅
Date de publication: 2020-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 087-208538
Se réfère à l'avis: 2020/S 066-157373
Numéro JO-S: 87

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Theron Eric
Source: OJS 2020/S 087-208538 (2020-04-30)
Avis d'attribution de marché (2020-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de transport de personnel au profit de sites soutenus par la Base de Défense de Toulouse-Tarbes-Castres (09, 31, 64, 65, 81).
Valeur totale du marché: 1 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Caserne Nansouty, 223 rue de Begles, CS 21152

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 187-451261
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu avec un montant minimum annuel (TTC) de 25 000,00 EUR et sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
À la demande de l'administration (service acheteur), des marchés publics ultérieurs de services, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles objets de la consultation, pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code; la réalisation de ces prestations similaires s'effectuera sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions
Afficher plus
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu avec un montant minimum annuel (TTC) de
25 000,00 EUR et sans montant maximum.
30 000 EUR et sans montant maximum.
25 000 EUR et sans montant maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-24 📅
Nom: Transdev Occitanie Ouest
Adresse postale: 133 chemin du Sang de Serp
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Nom: Transports Lieures
Adresse postale: Quartier Saint-Roch
Commune postale: Tarascon-sur-Ariège
Code postal: 09400
Pays: Ariège 🏙️
Valeur totale du marché: 68 182 EUR 💰
81 818 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007
Source: OJS 2020/S 187-451261 (2020-09-21)