Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transport de personnel au profit de sites soutenus par la base de défense de Toulouse-Tarbes-Castres (09, 31, 64, 65, 81)
PFCSO-2696-SM3- TE”
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description:
“Prestations de transport de personnel au profit de sites soutenus par la base de défense de Toulouse-Tarbes-Castres (09, 31, 64, 65, 81).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 350 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport au profit de Toulouse-Balma-Muret-Cugnaux (31)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Prestations de transport au profit de Toulouse-Balma-Muret-Cugnaux (31).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Douze mois à compter de sa notification, période qui pourra être reconduite deux fois dans la limite de 36 mois consécutifs.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“À la demande de l'administration (service acheteur), des marchés publics ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
À la demande de l'administration (service acheteur), des marchés publics ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles objets de la consultation, pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code; la réalisation de ces prestations similaires s'effectuera sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les condition
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord -cadre sera conclu avec un montant minimal annuel (TTC) de 25 000,00 EUR et sans montant maximal.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport au profit de Castres (81)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché: Prestations de transport au profit de Castres (81).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 177 273 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord -cadre sera conclu avec un montant minimal annuel (TTC) de 30 000,00 EUR et sans montant maximal.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport au profit de Pamiers (09)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Description du marché: Prestations de transport au profit de Pamiers (09).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 59 091 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport au profit de Tarbes (65)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché: Prestations de transport au profit de Tarbes (65).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 113 636 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. le règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. le règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-04
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-06
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 33068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 33068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 066-157373 (2020-03-30)
Informations complémentaires (2020-04-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Caserne Nansouty — 223 rue de Begles — CS 21152
Personne de contact: Theron Eric
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 066-157373
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 11:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-13 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-06 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-14 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 087-208538 (2020-04-30)
Avis d'attribution de marché (2020-09-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Caserne Nansouty, 223 rue de Begles, CS 21152
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transport de personnel au profit de sites soutenus par la Base de Défense de Toulouse-Tarbes-Castres (09, 31, 64, 65, 81)
PFCSO-2696-SM3- TE”
Brève description:
“Prestations de transport de personnel au profit de sites soutenus par la Base de Défense de Toulouse-Tarbes-Castres (09, 31, 64, 65, 81).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 350 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“À la demande de l'administration (service acheteur), des marchés publics ultérieurs de services, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
À la demande de l'administration (service acheteur), des marchés publics ultérieurs de services, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles objets de la consultation, pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code; la réalisation de ces prestations similaires s'effectuera sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera conclu avec un montant minimum annuel (TTC) de 25 000,00 EUR et sans montant maximum.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera conclu avec un montant minimum annuel (TTC) de 30 000 EUR et sans montant maximum.”
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera conclu avec un montant minimum annuel (TTC) de 25 000 EUR et sans montant maximum.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 066-157373
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020.011.2020.143.00.00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations de transport au profit de Toulouse-Balma-Muret-Cugnaux (31)
Date de conclusion du contrat: 2020-08-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev Occitanie Ouest
Adresse postale: 133 chemin du Sang de Serp
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Transports Lieures
Adresse postale: Quartier Saint-Roch
Commune postale: Tarascon-sur-Ariège
Code postal: 09400
Région: Ariège🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 182 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020.011.2020.144.00.00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations de transport au profit de Castres (81)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 177 273 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 818 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020.011.2020.145.00.00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prestations de transport au profit de Pamiers (09)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 59 091 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 182 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020.011.2020.146.00.00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Prestations de transport au profit de Tarbes (65)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 113 636 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 818 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Source: OJS 2020/S 187-451261 (2020-09-21)