Prestations de traitement des déchets verts et de tri/conditionnement des papiers-cartons lot 2
Métropole Nantes Métropole
La présente consultation porte sur le traitement des déchets verts et le tri/conditionnement des papiers cartons.
Suite à une première consultation, le lot nº 2 a été déclaré infructueux. Par conséquent, cette consultation ne concerne que le lot nº 2.
Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté,pour le lot nº 2.
Il s'agit d'un marché ordinaire.
Le délai de réception des offres était de 2020-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-04-28 | Avis de marché |
| 2020-05-22 | Informations complémentaires |
| 2020-05-29 | Informations complémentaires |
| 2020-12-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Numéro de référence: 2019-602R
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-28 📅
Date limite de soumission: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-04-30 📅
Date de début: 2020-08-29 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 085-201937
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Madame Estelle Talhouarn
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 085-201937 (2020-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Numéro de référence: 2019-602R
Brève description:
La présente consultation porte sur le traitement des déchets verts et le tri/conditionnement des papiers cartons.
Suite à une première consultation, le lot nº 2 a été déclaré infructueux. Par conséquent, cette consultation ne concerne que le lot nº 2.
Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté,pour le lot nº 2.
Il s'agit d'un marché ordinaire.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-28 📅
Date limite de soumission: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-04-30 📅
Date de début: 2020-08-29 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 085-201937
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
En cas d'interrogations concernant les modalités de dépôt: direction de la commande publique, Estelle Talhouarn Tél: +33 240415120
Courriel: estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr
Renseignements relatifs à l'action d'insertion professionnelle: service insertion, direction emploi et innovation sociale, 2 cours du Champ de Mars, 44923 Nantes Cedex 9 Tél.: +33 240993291 — fax: +33 240999829 Clausesociale @nantesmetropole.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur le traitement des déchets verts et le tri/conditionnement des papiers cartons.
Suite à une première consultation, le lot nº 2 a été déclaré infructueux. Par conséquent, cette consultation ne concerne que le lot nº 2.
Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté,pour le lot nº 2.
Il s'agit d'un marché ordinaire.
La durée du présent marché prendra effet à compter du 29.3.2020 jusqu'au 29.2.2024 pour le lot 1 et à compter du 29.8.2020 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de sa date de notification, jusqu'au 31.12.2022 pour le lot 2.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1.
Lettre de candidature que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— références du candidat effectuées au cours des trois dernières années: montant, date, nature des prestations réalisés et identité du client (privé ou public);
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de ce marché;
— la copie de l'arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter le ou les sites proposés, y compris en cas de transit s'il y a lieu.
Conditions d'exécution du contrat:
Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté, pour le lot nº 2.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Madame Estelle Talhouarn
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
En cas d'interrogations concernant les modalités de dépôt: direction de la commande publique, Estelle Talhouarn Tél: +33 240415120
Courriel: estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr
Renseignements relatifs à l'action d'insertion professionnelle: service insertion, direction emploi et innovation sociale, 2 cours du Champ de Mars, 44923 Nantes Cedex 9 Tél.: +33 240993291 — fax: +33 240999829 Clausesociale @nantesmetropole.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 085-201937 (2020-04-28)
Informations complémentaires (2020-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-22 📅
Date limite de soumission: 2020-06-08 📅
Date de publication: 2020-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 101-244671
Se réfère à l'avis: 2020/S 085-201937
Numéro JO-S: 101
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Estelle Talhouarn
Source: OJS 2020/S 101-244671 (2020-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de traitement des déchets verts et de tri/conditionnement des papiers-cartons lot 2.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-22 📅
Date limite de soumission: 2020-06-08 📅
Date de publication: 2020-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 101-244671
Se réfère à l'avis: 2020/S 085-201937
Numéro JO-S: 101
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Estelle Talhouarn
Source: OJS 2020/S 101-244671 (2020-05-22)
Informations complémentaires (2020-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Nantes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-29 📅
Date limite de soumission: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 106-257662
Numéro JO-S: 106
Source: OJS 2020/S 106-257662 (2020-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur le traitement des déchets verts et le tri/conditionnement des papiers cartons. Suite à une première consultation, le lot nº 2 a été déclaré infructueux. Par conséquent, cette consultation ne concerne que le lot nº 2. Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté, pour le lot nº 2. Il s'agit d'un marché ordinaire.
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Nantes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-29 📅
Date limite de soumission: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 106-257662
Numéro JO-S: 106
Source: OJS 2020/S 106-257662 (2020-05-29)
Avis d'attribution de marché (2020-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 166 825 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: christophe.cotta@nantesmetropole.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-22 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-632333
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation de l'organisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels
Qualité de la prestation de tri
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance de l'insertion professionnelle
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-13 📅
Nom: Paprec Grand Ouest
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 166 825 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 251-632333 (2020-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur le traitement des déchets verts et le tri/conditionnement des papiers cartons. Suite à une première consultation, le lot nº 2 a été déclaré infructueux. Par conséquent, cette consultation ne concerne que le lot nº 2. Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté, pour le lot nº 2.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: christophe.cotta@nantesmetropole.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-22 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-632333
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
La date indiquée est celle de la notification du marché.
Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur le traitement des déchets verts et le tri/conditionnement des papiers cartons. Il s'agit d'un marché ordinaire.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation de l'organisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels
Qualité de la prestation de tri
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance de l'insertion professionnelle
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-13 📅
Nom: Paprec Grand Ouest
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 166 825 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
La date indiquée est celle de la notification du marché.
Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE.
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