Prestations de services d'insertion professionnelle de type «Activ'Créa émergence» à mettre en œuvre auprès des demandeurs d'emploi de la région Nouvelle-Aquitaine

Pôle emploi — dr Alpc

La prestation est d'une durée de trois mois maximum. Les marchés à conclure prennent la forme d'accords-cadres conclus avec un titulaire, sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-19 Avis de marché
2020-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: 2008-DRPE-NA-SOP-28
Brève description:
La prestation est d'une durée de trois mois maximum. Les marchés à conclure prennent la forme d'accords-cadres conclus avec un titulaire, sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Poitou-Charentes 🏙️
Limousin 🏙️
Gironde 🏙️
Landes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle emploi — DR ALPC
Adresse postale: 87 rue Nuyens
Code postal: 33056
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pole-emploi.fr 🌏
Courrier électronique: drmarches33312@pole-emploi.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=626941&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-19 📅
Date limite de soumission: 2020-09-29 📅
Date de publication: 2020-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 163-397114
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 1 841 900 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Activ'Créa émergence — départements de la Charente, de la Charente-Maritime, des Deux-Sèvres et de la Vienne
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lieux d'intervention obligatoires:
— commune d'Angoulême;
— commune d'Aytré ou commune de La Rochelle ou commune de Lagord ou commune de Périgny ou commune de Puilboreau;
— commune de Niort;
— commune de Poitiers;
— commune de Rochefort;
— commune de Royan;
— commune de Saintes.
Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la 1
Durée de l'accord: 24 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Les marchés sont susceptibles d'un co-financement par le Fonds social européen (FSE) sur les programmations 2014-2020 et 2021-2027.
Informations complémentaires:
Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 1 841 900 EUR.
Intitulé du lot: Activ'Créa émergence — départements de la Corrèze, de la Creuse, de la Dordogne et de la Haute-Vienne
Numéro du lot: 2
Brève description:
— commune de Bergerac;
— commune de Brive-la-Gaillarde;
— commune de Limoges;
— commune de Périgueux;
— commune de Tulle.
Informations complémentaires:
Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 1 090 900 EUR.
Intitulé du lot: Activ'Créa émergence — département de la Gironde
Numéro du lot: 3
Brève description:
— commune de Blaye;
— commune de Bègles ou commune de Villenave-D'Ornon ou commune de Pessac;
— commune de Bordeaux;
— commune de Cenon ou commune de Lormont;
— commune d'Eysines ou commune de Mérignac ou commune de Saint-Médard-en-Jalles;
— commune de La Teste-de-Buch;
— commune de Langon; commune de Lesparre-Médoc;
— commune de Libourne.
Informations complémentaires:
Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 3 771 900 EUR.
Intitulé du lot: Activ'Créa émergence — départements des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
Numéro du lot: 4
Brève description:
— commune d'Agen;
— commune de Bayonne;
— commune de Biarritz;
— commune de Dax ou commune de Saint-Paul-lès-Dax;
— commune de Mont-de-Marsan;
— commune de Pau;
— commune de Saint-Jean-de-Luz;
— commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse;
— commune de Villeneuve-sur-Lot.
Informations complémentaires:
Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 2 188 300 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les critères de capacité économique et financière, technique et professionnelle sont mentionnés dans les documents de la consultation. Dans l'examen des candidatures, Pôle emploi accorde une attention particulière au chiffre d'affaires: ne sont pas admises les candidatures des candidats dont le chiffre annuel global moyen sur les trois derniers exercices disponibles communiqués est strictement inférieur au niveau minimal de capacité financière indiqué au présent avis pour chaque lot.
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Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: le titulaire est tenu de se conformer aux dispositions applicables aux actions de formation professionnelle continue, en particulier le livre III de la 6
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les lieux d'intervention obligatoires (communes sur le territoire desquelles le titulaire doit disposer de locaux pour l'exécution du marché) sont indiqués au présent avis pour chaque lot. Les candidats ont également la possibilité d'affecter à l'exécution du marché des locaux additionnels, en dehors des lieux d'intervention obligatoires et dans des communes distinctes entre elles, ainsi que des lieux permettant d'intervenir au plus près des bénéficiaires dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. Les candidats doivent également, à peine d'irrégularité de leur proposition technique, proposer la réalisation des prestations à distance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution: Procédure adaptée prévue à l'article R. 2123-1 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: emploi
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
1) les demandes de renseignements sont adressées via le profil d'acheteur jusqu'au 17.9.2020;
2) les plis sont transmis par voie électronique ou sous la forme papier dans les conditions fixées dans les documents de la consultation;
3) une offre ne présentant pas de locaux dans un lieu d'intervention obligatoire sera en particulier déclarée irrégulière; la proposition méthodologique et relative aux moyens est limitée à 100 pages au format A4;
4) les marchés sont à conclure à compter de leur date de notification pour une période ferme courant jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois pour une période d'un an calendaire; la date de prise d'effet du marché est fixée au 1.1.2021.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://Tabordeaux.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
a) avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
b) après la conclusion du contrat:
1) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;
2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction régionale Pôle emploi Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: 87 rue Nuyens — TSA 90001
Code postal: 33065
Source: OJS 2020/S 163-397114 (2020-08-19)
Avis d'attribution de marché (2020-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 237 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-18 📅
Date de publication: 2020-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 250-626108
Se réfère à l'avis: 2020/S 163-397114
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Néant.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Activ'Créa Émergence départements de la Charente, de la Charente-Maritime, des Deux-Sèvres et de la Vienne
Brève description:
Lieux d'intervention obligatoires: commune d'Angoulême; commune d'Aytré ou commune de La Rochelle ou commune de Lagord ou commune de Périgny ou commune de Puilboreau; commune de Niort; commune de Poitiers; commune de Rochefort; commune de Royan; commune de Saintes. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la 1
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Intitulé du lot: Activ'Créa Émergence — départements de la Corrèze, de la Creuse de la Dordogne et de la Haute-Vienne
Brève description:
Lieux d'intervention obligatoires: commune de Bergerac; commune de Brive-la-Gaillarde; commune de Limoges, commune de Périgueux; commune de Tulle. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 1 052. À titre indicatif, nombre potentiel estimé de bénéficiaires à prendre en charge pour la 1
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Intitulé du lot: Activ'Créa Émergence — département de la Gironde
Brève description:
Lieux d'intervention obligatoires: commune de Blaye; commune de Bègles ou commune de Villenave-d'Ornon ou commune de Pessac; commune de Bordeaux; commune de Cenon ou commune de Lormont; commune d'Eysines ou commune de Mérignac ou commune de Saint-Médard-en-Jalles; commune de La Teste-de-Buch; commune de Langon; commune de Lesparre-Médoc; commune de Libourne. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 4 542. À titre indicatif, nombre potentiel estimé de bénéficiaires à prendre en charge pour la 1
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Intitulé du lot: Activ'Créa Émergence — départements des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
Brève description:
Lieux d'intervention obligatoires: commune d'Agen; commune de Bayonne; commune de Biarritz; commune de Dax ou commune de Saint-Paul-lès-Dax; commune de Mont-de-Marsan; commune de Pau; commune de Saint-Jean-de-Luz; commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse; commune de Villeneuve-sur-Lot. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 2 252. À titre indicatif, nombre potentiel estimé de bénéficiaires à prendre en charge pour la 1
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Nom: BGE Limousin
Adresse postale: 25 cours Jean Penicaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://www.bge-limousin.fr 🌏
Nom: CIBC Nord Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: 65 impasse Joseph Niépce
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16000
Pays: Charente 🏙️
Adresse Internet: http://www.cibc-nordnouvelleaquitaine.fr 🌏
Nom: Irfrep
Adresse postale: 33 rue Saint-Denis
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://www.irfrep.org 🌏
Valeur totale du marché: 842 400 EUR 💰
Nom: BGE Sud Ouest
Adresse postale: 3 chemin du Pigeonnier de la Cépière, bât. C
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.bgeso.fr 🌏
Nom: CIBC solutions RH
Adresse postale: 45 rue Palissy, BP 208
Commune postale: Agen
Code postal: 47006
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.cibcsolutionsrh.com 🌏
Valeur totale du marché: 460 100 EUR 💰
Nom: Creder
Adresse postale: 1 avenue Neil Armstrong, CS 90004
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33692
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://www.creder.com 🌏
Nom: Socrate Conseil et formation
Adresse postale: 189 avenue Maréchal Foch
Commune postale: Libourne
Code postal: 33500
Adresse Internet: http://socrateconseil.com 🌏
Nom: Mie
Adresse postale: 180 rue Judaïque
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Adresse Internet: http://www.anabase-mie.org 🌏
Nom: CIBC 33
Adresse postale: 15-17 avenue Thiers
Code postal: 33100
Adresse Internet: http://www.cibc33.fr 🌏
Nom: BGE Sud-Ouest
Adresse postale: 37 rue du Général de Larminat
Adresse Internet: http://www.creer.fr 🌏
Nom: Tingari
Adresse postale: 18 rue de la Pépinière
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.tingari.fr 🌏
Nom: Cidff
Adresse postale: 99 rue Goya
Adresse Internet: http://Gironde.cidff.info 🌏
Valeur totale du marché: 1 920 150 EUR 💰
Adresse postale: 3 chemin du Pigeonnier de La Cépière — bat C — 6e étage
Adresse Internet: https://bgeso.fr/ 🌏
Nom: BGE Landes Tec Ge Coop
Adresse postale: ZA de Pémégnan — BP 57
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40001
Pays: Landes 🏙️
Adresse Internet: http://www.bge-tecgecoop.com 🌏
Nom: BGE Pyrénées-Atlantiques Tec. Ge. Coop
Adresse postale: 131 avenue Jean Mermoz — résidence Croix du Sud
Commune postale: Billère
Code postal: 64100
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: http://www.tecgecoop.fr 🌏
Nom: CIBC Sud Aquitaine
Adresse postale: 154 avenue Alfred Nobel
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Adresse Internet: https://www.cibcsudaquitaine.net/ 🌏
Nom: CIBC Solutions RH
Adresse postale: 45 rue Palissy — BP 208
Adresse Internet: http://cibcsolutionsrh.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 014 750 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) sur la base de l'article L. 551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE;
2) sur la base d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution précité, le cas échéant assorti d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur régional de Pôle emploi Nouvelle-Aquitaine, 87 rue de Nuyens — TSA 90001 — 33056 Bordeaux Cedex, le recours de pleine juridiction doit être formé dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 250-626108 (2020-12-18)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Dordogne Gironde Landes Lot-et-Garonne Pyrénées-Atlantiques Limousin Poitou-Charentes
Fournisseurs:
bge landes tec ge coop BGE Limousin BGE Pyrénées-Atlantiques Tec. Ge. Coop BGE Sud Ouest BGE Sud-Ouest CIBC 33 CIBC Nord Nouvelle-Aquitaine CIBC Solutions RH CIBC Sud Aquitaine CIDFF
Produits/services:
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