Prestations de service pour lutter contre les nuisibles

Museum national d'histoire naturelle

Prestations de service concernant la détection, l'éloignement ou la destruction des populations animales dites nuisibles. Il s'agit en particulier du traitement des rongeurs (rats et souris), et des insectes nuisibles (blattes, cafards, fourmis…) sur différents sites géographiques du muséum national d'histoire naturelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Museum national d'histoire naturelle

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-10	Avis de marché
2020-11-12	Avis d'attribution de marché
2021-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de dératisation
Numéro de référence: 19111-S
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de dératisation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dératisation 📦
Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Museum national d'histoire naturelle
Adresse postale: 57 rue Cuvier
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.mnhn.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mnhn.fr 📧
Téléphone: +33 140793174 📞
URL des documents: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date limite de soumission: 2020-02-14 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Date de début: 2020-04-01 📅
Date de fin: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-017048
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Commission d'appel d'offres.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Dératisation et désourisation
Numéro du lot: 1
Brève description:

Traitement des rats et souris: la méthode de lutte consistant à optimiser l'utilisation conjointe de méthodes comportementales, mécaniques et chimiques, au regard des exigences du CCTP qui précise la nature et la fréquence des prestations.

Description des renouvellements:

Le marché est renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an par reconduction tacite. Soit une durée maximale du marché de 4 ans.

Description des options:

Une PSE facultative est prévue concernant le lot 1, relative à la maintenance des pièges détenus par le MNHN.

Intitulé du lot: Désinsectisation
Numéro du lot: 2
Brève description:

Traitement des insectes nuisibles: blattes, cafards et fourmis en particulier, conformément aux exigences du CCTP qui précise la nature et la fréquence des prestations.

Description des options:

Le présent lot prévoit la possibilité de recourir à la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Jardins des Plantes et parcs zoologiques de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclarations du candidat (formulaires DC1 et DC2 à jour),

— une liste des références sur les 3 dernières années: principales livraisons effectuées pour des prestations de même nature, précisant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Pour le lot 1:

— copie du certificat individuel «utilisateur professionnel et distribution de produits biocides destinés exclusivement aux professionnels» délivré par le ministère chargé de la transition écologique et solidaire, ou preuve équivalente d'une délivrance type «certibiocide» conforme à l'arrêté du 9.10.2013 relatif aux conditions d'exercice de l'activité d'utilisateur professionnel et de distributeur de certains types de produits biocides,

— copie de l'agrément habilitant à utiliser des pièges de tout type homologué dans les conditions prescrites par l'arrêté du 29.1.2007 fixant les dispositions relatives au piégeage des animaux classés nuisibles en application de l'article L. 427-8 du code de l'environnement.

Pour le lot 2:

— copie du certificat individuel (ex-certificat pour les distributeurs et applicateurs des produits antiparasitaires) conforme aux modalités du décret nº 2016-1125 du 11.8.2016, ou équivalent (type Certiphyto), pour au moins une personne de l'équipe dédiée à l'exécution du marché.

Situation économique et financière:

Déclaration sur les 3 derniers exercices du chiffre d'affaires global du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

— description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Se référer aux habilitations à exercer l'activité professionnelle demandées.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les prestations sont exécutées en site occupé (personnel du muséum, public, animaux) et sont soumises à une obligation de résultat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Service de la commande publique — 57 rue Cuvier — 75005 Paris.
Informations complémentaires: Commission d'appel d'offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Grand établissement
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'offre économiquement la plus avantageuse sera retenue au regard des critères et sous-critères suivants:

Critère 1 de la valeur technique (60 %) dont sous-critère nº 1: pertinence de la méthodologie et des produits proposés (30 %); sous-critère nº 2: qualité de l'équipe d'intervention dédiée au marché (20 %); sous-critère nº 3: moyens mis en œuvre afin de protéger l'environnement dans le cadre des prestations à réaliser (10 %).

Critère 2 du prix des prestations (40 %).

Concernant la candidature, le recours au E-DUME est autorisé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal de Paris
Source: OJS 2020/S 009-017048 (2020-01-10)

Avis d'attribution de marché (2020-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de service concernant la détection, l'éloignement ou la destruction des populations animales dites nuisibles. Il s'agit en particulier du traitement des rongeurs (rats et souris), et des insectes nuisibles (blattes, cafards, fourmis...) sur différents sites géographiques du Muséum national d'histoire naturelle.

Valeur totale du marché: 340 272 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Muséum national d'histoire naturelle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-12 📅
Date de publication: 2020-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 224-551297
Se réfère à l'avis: 2020/S 009-017048
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

La prestation supplémentaire éventuelle sur ce lot est retenue. Son montant est inclus dans la valeur totale du marché indiqué (estimée sur sa durée maximale).

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: La durée du marché est d'un an, renouvelable trois fois pour la même durée.
Informations complémentaires:

La prestation supplémentaire éventuelle sur ce lot est retenue.

Son montant est inclus dans la valeur totale du marché indiqué (estimée sur sa durée maximale).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Jardins des plantes et parcs zoologiques de Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-13 📅
Nom: Curage industriel de Gonesse
Numéro d'enregistrement national: 33189000400046
Adresse postale: 12 rue Berthelot
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134079500 📞
Courrier électronique: cig.gonesse.sarp@veolia.com 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://agence.sarp-assainissement.fr/2-cig-gonesse?utm_source=googlemybusinessetutm_medium=organicetutm_campaign=GMB_IDF 🌏
Valeur totale du marché: 251 592 EUR 💰
Nom: Hygiène office
Numéro d'enregistrement national: 31080030500024
Adresse postale: 4 rue Pelletier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Téléphone: +33 160112523 📞
Courrier électronique: contact@hygiene-office.fr 📧
Adresse Internet: https://www.hygiene-office.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 88 680 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

— critère 1 de la valeur technique (60 %) dont sous-critère nº 1 pertinence de la méthodologie et des produits proposés (30 %);

—— sous-critère nº 2 qualité de l'équipe d'intervention dédiée au marché (20 %);

—— sous-critère nº 3 moyens mis en œuvre afin de protéger l'environnement dans le cadre des prestations à réaliser (10 %);

— critère 2 du prix des prestations (40 %);

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Greffes du tribunal susmentionné.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de jouy
Source: OJS 2020/S 224-551297 (2020-11-12)

Avis d'attribution de marché (2021-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 21019-S
Brève description:

Cette procédure constitue une relance pour des prestations relatives à la dératisation et désourisation précédemment mises en concurrence dans le cadre de la procédure nº 19111. Cette relance est motivée par une non reconduction.

Valeur totale du marché: 255 756 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Museum national d'histoire Naturelle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-17 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-315031
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Ce lot est le numéro 3. Il n'y a pas de lot nº 2 car non relancé (le lot 2 est toujours en cours d'exécution dans le cadre du marché 19111).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dératisation et désourisation du Jardin des Plantes de Paris.
Brève description:

La dératisation vise la destruction des souris et des rats, et par là même, la maîtrise de ces populations animales. Afin d'être efficace, la méthode de lutte consistera à optimiser l'utilisation conjointe de méthodes comportementales, mécaniques et chimiques, au regard des demandes spécifiques fixées au cahier des clauses techniques particulières.

Description des options:

Le marché prend effet à compter de sa date de notification et s'achève le 12.5.2022.

Le marché est ensuite renouvelable deux (2) fois pour une durée de un (1) an, par reconduction tacite.

Intitulé du lot: Dératisation et désourisation du Jardin des Plantes de Paris
Numéro du lot: 3
Description des options:

Le marché prend effet à compter de sa date de notification et s'achève le 12 mai 2022.

Informations complémentaires:

Ce lot est le numéro 3.

Il n'y a pas de lot nº 2 car non relancé (le lot 2 est toujours en cours d'exécution dans le cadre du marché 19111).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Jardin des Plantes de Paris.

Parc zoologique de Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-09 📅
Nom: SARP Hygiène Bâtiment
Numéro d'enregistrement national: 825 037 740 00032
Adresse postale: 8 rue Henri Becquerel
Commune postale: Neuilly-sur-Marne
Code postal: 93330
Courrier électronique: eric.bourgade@veolia.com 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.sarp-assainissement.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 109 896 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-16 📅
Nom: Acthys Environnement
Numéro d'enregistrement national: 520 390 709 00019
Adresse postale: 10 rue de Domremy
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Téléphone: +33 145827576 📞
Courrier électronique: contact@acthys-environnement.fr 📧
Valeur totale du marché: 145 860 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
8

Référence
Informations complémentaires

La visite de site est obligatoire pour pouvoir soumissionner: elle concerne tous les sites d'exécution et pourra avoir lieu, sur rendez-vous, à compter du 29.3.2021 et jusqu'au 20.4.2021 après prise de contact avec les interlocuteurs indiqués dans le règlement de la consultation pour convenir de la date et de l'horaire.

Les prestations suivantes devront obligatoirement être réalisées par le titulaire du marché et ne pourront en aucun cas faire l'objet de sous-traitance:

— la réalisation du diagnostic et du plan d'actions;

— l'application des produits raticides et souricides.

Un Document unique de marché européen (E-DUME), rédigé en français, pourra être remis par le candidat à la place des formulaires de déclaration du candidat mis à disposition par la direction des affaires juridiques (DC1 et DC2 dans leur version 2019). Le recours au E-DUME se substitue au dispositif MPS (Marchés publics simplifiés).

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal susmentionné
Téléphone: +33 144594400 📞
Source: OJS 2021/S 119-315031 (2021-06-17)

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