— prestations de service d'agence de voyages relatives aux congés bonifiés des agents de l'EPMOO. Il s'agit d'un accord-cade mono-attributaire sans montant minimum ni maximum;
— à titre indicatif, le montant prévisionnel des besoins de la partie à commande peut varier de 15 000 EUR à 80 000 environ par an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de service d'agence de voyages relatives aux congés bonifiés des agents de l'EPMOO
2020-128”
Produits/services: Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes📦
Brève description:
“— prestations de service d'agence de voyages relatives aux congés bonifiés des agents de l'EPMOO. Il s'agit d'un accord-cade mono-attributaire sans montant...”
Brève description
— prestations de service d'agence de voyages relatives aux congés bonifiés des agents de l'EPMOO. Il s'agit d'un accord-cade mono-attributaire sans montant minimum ni maximum;
— à titre indicatif, le montant prévisionnel des besoins de la partie à commande peut varier de 15 000 EUR à 80 000 environ par an.
— prestations de service d'agence de voyages relatives aux congés bonifiés des agents de l'EPMOO. Il s'agit d'un accord-cade mono-attributaire sans montant minimum ni maximum;
— à titre indicatif, le montant prévisionnel des besoins de la partie à commande peut varier de 15 000 EUR à 80 000 environ par an.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit expressément trois fois pour une durée d'un an...”
Description des renouvellements
— le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit expressément trois fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre ans;
— le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-18
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-18
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À titre indicatif, possibilité de nouvelle publication après juillet 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 6, rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le recours prévu a l'article L. 551-1 du CJA, avant la signature du marché;
— le recours prévu a l'article L. 551-13 du CJA au plus tard trente un jours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le recours prévu a l'article L. 551-1 du CJA, avant la signature du marché;
— le recours prévu a l'article L. 551-13 du CJA au plus tard trente un jours après la publication de l'avis d'attribution du marché;
— un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 074-176706 (2020-04-14)
Informations complémentaires (2020-04-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 62 rue de Lille
Courrier électronique: juridique@musee-orsay.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de service d'agence de voyages relatives aux congés bonifiés des agents de l'EPMOO. Il s'agit d'un accord-cade mono-attributaire sans montant...”
Brève description
Prestations de service d'agence de voyages relatives aux congés bonifiés des agents de l'EPMOO. Il s'agit d'un accord-cade mono-attributaire sans montant minimal ni maximal. À titre indicatif, le montant prévisionnel des besoins de la partie à commande peut varier de 15 000 EUR à 80 000 environ par an.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 074-176706
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11)
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: Options: non
Nouvelle valeur
Texte:
“Options: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à...”
Texte
Options: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de travaux ou services similaires à ceux confiés au titulaire.
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Source: OJS 2020/S 078-184874 (2020-04-16)