Prestations de nettoyage quotidien des sites Tisséo

Tisseo

Il s'agit de marchés de nettoyage pour les sites Tisséo:
— stations de métro, locaux, gares d'échange inclus salles d'attente, kiosques et agences commerciales connexes des lignes A et B du métro, stations tramway (T1, T2), + bâtiments administratifs. Le projet de CCTP et les descriptifs décrivent les stations et bâtiments concernés ainsi que les surfaces, de manière non exhaustive. Il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus des prestations forfaitaires, Tisséo pourra commander des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires. Les marchés sont conclus pour une période initiale de trois ans à compter du 2.2.2021 pour les lots 1, 2 et 3; à compter du 9.2.2021 pour les lots 4 et 5 sauf concernant la station Jean-Jaurès qui démarre le 2.2.2021 sur le lot 4; à compter du 2.2.2021 pour le lot 6. Les marchés sont reconductibles deux fois pour des nouvelles périodes d'un an. Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum sur la partie à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tisseo

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-29	Avis de marché
2021-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 20-214/Jo
Brève description:

Il s'agit de marchés de nettoyage pour les sites Tisséo: — stations de métro, locaux, gares d'échange inclus salles d'attente, kiosques et agences commerciales connexes des lignes A et B du métro, stations tramway (T1, T2), + bâtiments administratifs. Le projet de CCTP et les descriptifs décrivent les stations et bâtiments concernés ainsi que les surfaces, de manière non exhaustive. Il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus des prestations forfaitaires, Tisséo pourra commander des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires. Les marchés sont conclus pour une période initiale de trois ans à compter du 2.2.2021 pour les lots 1, 2 et 3; à compter du 9.2.2021 pour les lots 4 et 5 sauf concernant la station Jean-Jaurès qui démarre le 2.2.2021 sur le lot 4; à compter du 2.2.2021 pour le lot 6. Les marchés sont reconductibles deux fois pour des nouvelles périodes d'un an. Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum sur la partie à bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Code postal: 31081
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.tisseo.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 562112622 📞
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-29 📅
Date limite de soumission: 2020-08-19 📅
Date de publication: 2020-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 148-364015
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Nettoyage quotidien des stations de métro: — Mirail Basso Cambo, — Bellefontaine, — Reynerie, — Mirail Université, — Bagatelle, — Mermoz, — Fontaine Lestang.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de marchés de nettoyage pour les sites Tisséo:

— stations de métro, locaux, gares d'échange inclus salles d'attente, kiosques et agences commerciales connexes des lignes A et B du métro, stations tramway (T1, T2), + bâtiments administratifs. Le projet de CCTP et les descriptifs décrivent les stations et bâtiments concernés ainsi que les surfaces, de manière non exhaustive. Il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus des prestations forfaitaires, Tisséo pourra commander des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires. Les marchés sont conclus pour une période initiale de trois ans à compter du 2.2.2021 pour les lots 1, 2 et 3; à compter du 9.2.2021 pour les lots 4 et 5 sauf concernant la station Jean-Jaurès qui démarre le 2.2.2021 sur le lot 4; à compter du 2.2.2021 pour le lot 6. Les marchés sont reconductibles deux fois pour des nouvelles périodes d'un an. Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum sur la partie à bons de commande.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne A zone Ouest
Numéro du lot: 01
Brève description: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne A zone Ouest.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Les marchés pourront être reconduits deux fois par tacite reconduction pour des nouvelles périodes d'un an.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Nettoyage quotidien des stations de métro:

— Mirail Basso Cambo,

— Bellefontaine,

— Reynerie,

— Mirail Université,

— Bagatelle,

— Mermoz,

— Fontaine Lestang.

Intitulé du lot: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne A zone Centre-Ville
Numéro du lot: 02
Brève description:

Nettoyage quotidien des stations de métro ligne A zone Centre-Ville et stations tramway.

Informations complémentaires:

Nettoyage quotidien des gares bus et stations de métro:

— Arènes,

— Patte d'Oie,

— Saint-Cyprien,

— Esquirol,

— Capitole nettoyage quotidien des 28 stations de tramway.

Intitulé du lot: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne A zone Est
Numéro du lot: 03
Brève description: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne A zone Est.
Informations complémentaires:

— Marengo,

— Jolimont,

— Roseraie,

— Argoulets,

— Balma Gramont.

Intitulé du lot: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne B zone Nord
Numéro du lot: 04
Brève description: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne B zone Nord.
Informations complémentaires:

— Borderouge,

— Trois Cocus,

— La Vache,

— Barrière de Paris,

— Minimes,

— Nougaro,

— Canal du Midi,

— Compans Caffarelli,

— Jeanne d'Arc,

— Jean Jaurès (ensemble de la station A et B),

— François Verdier,

— Carmes.

Intitulé du lot: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne B zone Sud
Numéro du lot: 05
Brève description: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne B zone Sud.
Informations complémentaires:

— Palais de justice,

— Saint-Michel,

— Empalot,

— Saint-Agne,

— Saouzelong,

— Rangueil,

— Faculté de pharmacie,

— Université Paul Sabatier,

— Ramonville.

Intitulé du lot: Nettoyage quotidien des bâtiments administratifs
Numéro du lot: 06
Brève description: Nettoyage quotidien des bâtiments administratifs.
Informations complémentaires:

Ce marché de nettoyage concerne l'ensemble des sites de Tisséo comprenant:

— le site tertiaire du siège social Mesplé comprenant:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

2) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

3) Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre);

4) Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française.

Situation économique et financière:

1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles; les candidats devront justifier d'un CA minimal moyen sur les trois derniers exercices de:

— lot 1: 800 000 EUR;

— lot 2: 1 000 000 EUR;

— lot 3: 600 000 EUR;

— lot 4: 1 400 000 EUR;

— lot 5: 800 000 EUR;

— lot 6: 150 000 EUR;

2) Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

3) Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

1) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

2) Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Articles R. 2191-1 à R. 2191-63. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place d'un cotraitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement;

— en qualité de membres de plusieurs groupement.

Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social (reprise de personnel et insertion professionnelle) détaillées dans le CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens opérationnels œuvrant (qualification, nettoyage des sols, nettoyage des surfaces, gestion des début de prestations…) et moyens opérationnels non œuvrant
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: organisation (planification prestations, contrôle de présence agents, gestion des spécificités, auto-contrôles, gestion des non-conformités, des absences, besoins de renforts…)
Critère de qualité (pondération): 12.5
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens techniques (matériels pour les différentes surfaces…)
Prix (pondération): 50.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52080787600039
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo Voyageurs: Cécile Bernard
Courrier électronique: cecile.bernard@tisseo.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Les éléments du dossier de consultation entreprises qui sont diffusés à ce stade de la procédure ont vocation à informer les candidats sur la teneur des engagements attendus afin qu'ils puissent s'organiser au mieux pour l'établissement de leur candidature (candidature en tant que candidat seul, en groupement d'entreprises, sous-traitance). Aucune remise de prix ni de mémoire technique n'est attendue en réponse à ce stade de la procédure. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles sur www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les entreprises dont la candidature est jugée recevable recevront dans une 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:

— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;

— conformément aux dispositions de l'article L.…

… 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat);

… 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat;

… 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2020/S 148-364015 (2020-07-29)

Avis d'attribution de marché (2021-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de marchés de nettoyage pour les sites Tisséo: — stations de métro, locaux, gares d'échange inclus salles d'attente, kiosques et agences commerciales connexes des lignes A et B du métro; — stations tramway (T1, T2), + bâtiments administratifs. Le projet de CCTP et les descriptifs décrivent les stations et bâtiments concernés ainsi que les surfaces, de manière non exhaustive. Il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus des prestations forfaitaires, Tisséo pourra commander des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires. Les marchés sont conclus pour une période initiale de trois ans à compter du 2.2.2021 pour les lots 1, 2 et 3; à compter du 9.2.2021 pour les lots 4 et 5 sauf concernant la station Jean-Jaurès qui démarre le 2.2.2021 sur le lot 4; à compter du 2.2.2021 pour le lot 6. Les marchés sont reconductibles deux fois pour des nouvelles périodes d'un an. Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum sur la partie à bons de commande.

Valeur totale du marché: 2885381.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2021-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 012-026280
Se réfère à l'avis: 2020/S 148-364015
Numéro JO-S: 12

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— stations de métro, locaux, gares d'échange inclus salles d'attente, kiosques et agences commerciales connexes des lignes A et B du métro;

— stations tramway (T1, T2), + bâtiments administratifs.

Le projet de CCTP et les descriptifs décrivent les stations et bâtiments concernés ainsi que les surfaces, de manière non exhaustive. Il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus des prestations forfaitaires, Tisséo pourra commander des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires. Les marchés sont conclus pour une période initiale de trois ans à compter du 2.2.2021 pour les lots 1, 2 et 3; à compter du 9.2.2021 pour les lots 4 et 5 sauf concernant la station Jean-Jaurès qui démarre le 2.2.2021 sur le lot 4; à compter du 2.2.2021 pour le lot 6. Les marchés sont reconductibles deux fois pour des nouvelles périodes d'un an. Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum sur la partie à bons de commande.

Intitulé du lot: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne A zone Centre ville
Brève description:

Nettoyage quotidien des stations de métro ligne A zone Centre ville et stations tramway.

Informations complémentaires:

— Patte d'oie,

— Capitole.

Nettoyage quotidien des 28 stations de tramway.

— Palais de Justice,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens opérationnels œuvrants (qualification, nettoyage des sols, nettoyage des surfaces, gestion des début de prestations…) et moyens opérationnels non œuvrants
Valeur technique: moyens techniques (Matériels pour les différentes surfaces...)
Valeur technique: moyens opérationnels œuvrants (qualification, nettoyage des sols, nettoyage des surfaces, gestion des début de prestations…) et moyens opérationnels non œuvrants

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-16 📅
Nom: Aid Services SAS
Adresse postale: 19 avenue Didier Daurat
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 512167.01 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Valeur totale du marché: 569524.97 EUR 💰
Nom: ISS Propreté
Adresse postale: 18 rue Jean Perrin
Code postal: 31100
Valeur totale du marché: 421469.99 EUR 💰
Nom: Dérichebourg
Adresse postale: 20 avenue Didier Daurat
Valeur totale du marché: 743 323 EUR 💰
547627.31 EUR 💰
91269.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
5
6
7
10

Référence
Informations complémentaires

La valeur d'attribution indiquée pour chaque lot correspond aux montants annuels: forfait + devis quantitatif estimatif.

Lot 1: 485 663,32 EUR HT forfait annuel + 26 503,69 EUR HT. Prestations à bons de commande (DQE).

Lot 2: 546 519,95 EUR HT forfait annuel + 23 005,03 EUR HT. Prestations à bons de commande (DQE).

Lot 3: 398 270,27 EUR HT forfait annuel + 23 199,72 EUR HT. Prestations à bons de commande (DQE).

Lot 4: 697 185,31 EUR HT forfait annuel + 46 137,69 EUR HT. Prestations à bons de commande (DQE).

Lot 5: 509 672,52 EUR HT forfait annuel + 37 954,79 EUR HT. Prestations à bons de commande (DQE).

Lot 6: 87 266,16 EUR HT forfait annuel + 4 003 EUR HT. Prestations à bons de commande (DQE).

Le marché est consultable dans les conditions prévues aux articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration.

Source: OJS 2021/S 012-026280 (2021-01-14)

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