Il s'agit de marchés de nettoyage pour les sites Tisséo:
— stations de métro, locaux, gares d'échange inclus salles d'attente, kiosques et agences commerciales connexes des lignes A et B du métro, stations tramway (T1, T2), + bâtiments administratifs. Le projet de CCTP et les descriptifs décrivent les stations et bâtiments concernés ainsi que les surfaces, de manière non exhaustive. Il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus des prestations forfaitaires, Tisséo pourra commander des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires. Les marchés sont conclus pour une période initiale de trois ans à compter du 2.2.2021 pour les lots 1, 2 et 3; à compter du 9.2.2021 pour les lots 4 et 5 sauf concernant la station Jean-Jaurès qui démarre le 2.2.2021 sur le lot 4; à compter du 2.2.2021 pour le lot 6. Les marchés sont reconductibles deux fois pour des nouvelles périodes d'un an. Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum sur la partie à bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage quotidien des sites Tisséo
20-214/Jo
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Il s'agit de marchés de nettoyage pour les sites Tisséo:
— stations de métro, locaux, gares d'échange inclus salles d'attente, kiosques et agences...”
Brève description
Il s'agit de marchés de nettoyage pour les sites Tisséo:
— stations de métro, locaux, gares d'échange inclus salles d'attente, kiosques et agences commerciales connexes des lignes A et B du métro, stations tramway (T1, T2), + bâtiments administratifs. Le projet de CCTP et les descriptifs décrivent les stations et bâtiments concernés ainsi que les surfaces, de manière non exhaustive. Il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus des prestations forfaitaires, Tisséo pourra commander des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires. Les marchés sont conclus pour une période initiale de trois ans à compter du 2.2.2021 pour les lots 1, 2 et 3; à compter du 9.2.2021 pour les lots 4 et 5 sauf concernant la station Jean-Jaurès qui démarre le 2.2.2021 sur le lot 4; à compter du 2.2.2021 pour le lot 6. Les marchés sont reconductibles deux fois pour des nouvelles périodes d'un an. Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum sur la partie à bons de commande.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne A zone Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne A zone Ouest.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: moyens opérationnels œuvrant (qualification, nettoyage des sols, nettoyage des surfaces, gestion des début de prestations…) et moyens...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique: moyens opérationnels œuvrant (qualification, nettoyage des sols, nettoyage des surfaces, gestion des début de prestations…) et moyens opérationnels non œuvrant
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: organisation (planification prestations, contrôle de présence agents, gestion des spécificités, auto-contrôles, gestion des...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique: organisation (planification prestations, contrôle de présence agents, gestion des spécificités, auto-contrôles, gestion des non-conformités, des absences, besoins de renforts…)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 12.5
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens techniques (matériels pour les différentes surfaces…)
Prix (pondération): 50.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés pourront être reconduits deux fois par tacite reconduction pour des nouvelles périodes d'un an.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires:
“Nettoyage quotidien des stations de métro:
— Mirail Basso Cambo,
— Bellefontaine,
— Reynerie,
— Mirail Université,
— Bagatelle,
— Mermoz,
— Fontaine Lestang.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne A zone Centre-Ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Nettoyage quotidien des stations de métro ligne A zone Centre-Ville et stations tramway.”
Informations complémentaires:
“Nettoyage quotidien des gares bus et stations de métro:
— Arènes,
— Patte d'Oie,
— Saint-Cyprien,
— Esquirol,
— Capitole nettoyage quotidien des 28 stations...”
Informations complémentaires
Nettoyage quotidien des gares bus et stations de métro:
— Arènes,
— Patte d'Oie,
— Saint-Cyprien,
— Esquirol,
— Capitole nettoyage quotidien des 28 stations de tramway.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne A zone Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne A zone Est.
Informations complémentaires:
“Nettoyage quotidien des gares bus et stations de métro:
— Marengo,
— Jolimont,
— Roseraie,
— Argoulets,
— Balma Gramont.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne B zone Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne B zone Nord.
Informations complémentaires:
“Nettoyage quotidien des gares bus et stations de métro:
— Borderouge,
— Trois Cocus,
— La Vache,
— Barrière de Paris,
— Minimes,
— Nougaro,
— Canal du...”
Informations complémentaires
Nettoyage quotidien des gares bus et stations de métro:
— Borderouge,
— Trois Cocus,
— La Vache,
— Barrière de Paris,
— Minimes,
— Nougaro,
— Canal du Midi,
— Compans Caffarelli,
— Jeanne d'Arc,
— Jean Jaurès (ensemble de la station A et B),
— François Verdier,
— Carmes.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne B zone Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne B zone Sud.
Informations complémentaires:
“Nettoyage quotidien des gares bus et stations de métro:
— Palais de justice,
— Saint-Michel,
— Empalot,
— Saint-Agne,
— Saouzelong,
— Rangueil,
— Faculté de...”
Informations complémentaires
Nettoyage quotidien des gares bus et stations de métro:
— Palais de justice,
— Saint-Michel,
— Empalot,
— Saint-Agne,
— Saouzelong,
— Rangueil,
— Faculté de pharmacie,
— Université Paul Sabatier,
— Ramonville.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage quotidien des bâtiments administratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Nettoyage quotidien des bâtiments administratifs.
Informations complémentaires:
“Ce marché de nettoyage concerne l'ensemble des sites de Tisséo comprenant:
— le site tertiaire du siège social Mesplé comprenant:”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
2) Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
1) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
2) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
3) Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre);
4) Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles; les candidats devront justifier d'un CA...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles; les candidats devront justifier d'un CA minimal moyen sur les trois derniers exercices de:
— lot 1: 800 000 EUR;
— lot 2: 1 000 000 EUR;
— lot 3: 600 000 EUR;
— lot 4: 1 400 000 EUR;
— lot 5: 800 000 EUR;
— lot 6: 150 000 EUR;
2) Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
3) Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
2)...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
2) Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Articles R. 2191-1 à R. 2191-63. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place d'un cotraitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement;
— en qualité de membres de plusieurs groupement.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social (reprise de personnel et insertion professionnelle) détaillées dans le CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Les éléments du dossier de consultation entreprises qui sont diffusés à ce stade de la procédure ont vocation à informer les candidats sur la teneur des engagements attendus afin qu'ils puissent s'organiser au mieux pour l'établissement de leur candidature (candidature en tant que candidat seul, en groupement d'entreprises, sous-traitance). Aucune remise de prix ni de mémoire technique n'est attendue en réponse à ce stade de la procédure. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles sur www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les entreprises dont la candidature est jugée recevable recevront dans une 2 phase les codes leur permettant d'accéder au dossier de consultation des entreprises. Les candidats se reporteront à la notice jointe en annexe du présent avis pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Aucune candidature ou offre télétransmise par courrier électronique ou télécopieur ne pourra être acceptée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. L'entité adjudicatrice applique le principe «Dites-le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile. Seules les trois entreprises les mieux classées au sein de chaque lot, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations. Une visite obligatoire sera organisée pendant la phase de remise des offres pour les candidats ne pouvant justifier d'une visite précédente.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat);
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat;
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 148-364015 (2020-07-29)
Avis d'attribution de marché (2021-01-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit de marchés de nettoyage pour les sites Tisséo:
— stations de métro, locaux, gares d'échange inclus salles d'attente, kiosques et agences...”
Brève description
Il s'agit de marchés de nettoyage pour les sites Tisséo:
— stations de métro, locaux, gares d'échange inclus salles d'attente, kiosques et agences commerciales connexes des lignes A et B du métro;
— stations tramway (T1, T2), + bâtiments administratifs.
Le projet de CCTP et les descriptifs décrivent les stations et bâtiments concernés ainsi que les surfaces, de manière non exhaustive. Il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus des prestations forfaitaires, Tisséo pourra commander des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires. Les marchés sont conclus pour une période initiale de trois ans à compter du 2.2.2021 pour les lots 1, 2 et 3; à compter du 9.2.2021 pour les lots 4 et 5 sauf concernant la station Jean-Jaurès qui démarre le 2.2.2021 sur le lot 4; à compter du 2.2.2021 pour le lot 6. Les marchés sont reconductibles deux fois pour des nouvelles périodes d'un an. Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum sur la partie à bons de commande.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2885381.44 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: moyens opérationnels œuvrants (qualification, nettoyage des sols, nettoyage des surfaces, gestion des début de prestations…) et moyens...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique: moyens opérationnels œuvrants (qualification, nettoyage des sols, nettoyage des surfaces, gestion des début de prestations…) et moyens opérationnels non œuvrants
Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: moyens techniques (Matériels pour les différentes surfaces...)” Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne A zone Centre ville
Description
Description du marché:
“Nettoyage quotidien des stations de métro ligne A zone Centre ville et stations tramway.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: moyens opérationnels œuvrants (qualification, nettoyage des sols, nettoyage des surfaces, gestion des début de prestations…) et moyens...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique: moyens opérationnels œuvrants (qualification, nettoyage des sols, nettoyage des surfaces, gestion des début de prestations…) et moyens opérationnels non œuvrants
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Nettoyage quotidien des gares bus et stations de métro:
— Arènes,
— Patte d'oie,
— Saint-Cyprien,
— Esquirol,
— Capitole.
Nettoyage quotidien des 28...”
Informations complémentaires
Nettoyage quotidien des gares bus et stations de métro:
— Arènes,
— Patte d'oie,
— Saint-Cyprien,
— Esquirol,
— Capitole.
Nettoyage quotidien des 28 stations de tramway.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Nettoyage quotidien des gares bus et stations de métro:
— Palais de Justice,
— Saint-Michel,
— Empalot,
— Saint-Agne,
— Saouzelong,
— Rangueil,
— Faculté de...”
Informations complémentaires
Nettoyage quotidien des gares bus et stations de métro:
— Palais de Justice,
— Saint-Michel,
— Empalot,
— Saint-Agne,
— Saouzelong,
— Rangueil,
— Faculté de pharmacie,
— Université Paul Sabatier,
— Ramonville.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 148-364015
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne A zone Ouest
Date de conclusion du contrat: 2020-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Aid Services SAS
Adresse postale: 19 avenue Didier Daurat
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 512167.01 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne A zone Centre ville
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 569524.97 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne A zone Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ISS Propreté
Adresse postale: 18 rue Jean Perrin
Code postal: 31100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 421469.99 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne B zone Nord
Nom et adresse du contractant
Nom: Dérichebourg
Adresse postale: 20 avenue Didier Daurat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 743 323 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Nettoyage quotidien des stations de métro ligne B zone Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 547627.31 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Nettoyage quotidien des bâtiments administratifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91269.16 💰
“La valeur d'attribution indiquée pour chaque lot correspond aux montants annuels: forfait + devis quantitatif estimatif.
Lot 1: 485 663,32 EUR HT forfait...”
La valeur d'attribution indiquée pour chaque lot correspond aux montants annuels: forfait + devis quantitatif estimatif.
Lot 1: 485 663,32 EUR HT forfait annuel + 26 503,69 EUR HT. Prestations à bons de commande (DQE).
Lot 2: 546 519,95 EUR HT forfait annuel + 23 005,03 EUR HT. Prestations à bons de commande (DQE).
Lot 3: 398 270,27 EUR HT forfait annuel + 23 199,72 EUR HT. Prestations à bons de commande (DQE).
Lot 4: 697 185,31 EUR HT forfait annuel + 46 137,69 EUR HT. Prestations à bons de commande (DQE).
Lot 5: 509 672,52 EUR HT forfait annuel + 37 954,79 EUR HT. Prestations à bons de commande (DQE).
Lot 6: 87 266,16 EUR HT forfait annuel + 4 003 EUR HT. Prestations à bons de commande (DQE).
Le marché est consultable dans les conditions prévues aux articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration.
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Source: OJS 2021/S 012-026280 (2021-01-14)