Prestations de nettoyage et entretien des locaux et de laboratoires sur les sites IRSN de Fontenay-aux-Roses, du Vésinet et d'Orsay

IRSN

IRSN: prestations de nettoyage et entretien des locaux et de laboratoires sur les sites IRSN de Fontenay-aux-Roses (92 Hauts de Seine), du Vésinet (78 Yvelines) et d'Orsay (91 Essonne). Ces prestations comprennent: le nettoyage, les consommables, les moyens matériels, les prestations associées (déneigement), l'entretien de la vitrerie et des abords des bâtiments, ainsi que des prestations spécifiques de nettoyage de verrerie de laboratoire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SP3

Qui ?

• IRSN

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-05	Avis de marché
2021-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: IRSN_PREST_NETTOYAGE_2020
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Irsn
Adresse postale: 31 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.irsn.fr 🌏
Courrier électronique: herve.haguenauer@irsn.fr 📧
Téléphone: +33 158358179 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=517209&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-05 📅
Date limite de soumission: 2020-03-13 📅
Date de publication: 2020-02-07 📅
Date de début: 2020-11-02 📅
Date de fin: 2024-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 027-061916
Numéro JO-S: 27

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 100 000 EUR 💰
Brève description:

IRSN: prestations de nettoyage et entretien des locaux et de laboratoires sur les sites IRSN de Fontenay-aux-Roses, du Vésinet et d'Orsay, hors prestations 4d. Prestations de nettoyage et entretien des locaux et de laboratoires sur les sites IRSN de Fontenay-aux-Roses, du Vésinet et d'Orsay. Ces prestations comprennent: le nettoyage, les consommables, les moyens matériels, les prestations associées (déneigement), l'entretien de la vitrerie et des abords des bâtiments, ainsi que des prestations spécifiques de nettoyage de verrerie de laboratoire.

Valeur estimée hors TVA: 5 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu à compter du 2.11.2020. Il commence par une période de recouvrement entrante du 2.11.2020 jusqu'au 17.11.2020, se poursuit par une première période ferme d'exécution des prestations de 36 mois à partir du 18.11.2020 au 17.11.2023. À l'issue de la période ferme, il peut être reconduit 1 fois pour une durée de 12 mois (du 18.11.2023 jusqu'au 17.11.2024).

Description des options:

Le marché peut être reconduit pour une durée de 12 mois à l'issue de la période ferme, pour une période allant du 18.11.2023 au 17.11.2024. Le marché qui sera attribué à l'issue de la procédure de mise en concurrence, pourra faire l'objet le cas échéant de marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Les prestations décrites aux articles 5.2.3.8.

Installation du SIRSE au 1

Nouveau bâtiment 23-44, du cahier des charges PPT-DIS/SMR 2019-00020, sont prévues en tranches optionnelles. L'IRSN fera part de sa décision d'affermir l'une des tranches optionnelles, ou les 2, au titulaire, par courrier postal en lettre recommandée avec accusé de réception (LRAR), ou par courrier transmis via la plate-forme des achats de l'État (PLACE), 3 mois avant le début des prestations prévues. Le titulaire du marché ne peut pas s'y opposer. En cas de non affermissement de l'une ou des 2 tranches optionnelles, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation, ni prétendre à aucune indemnisation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fontenay-aux-Roses.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les éléments à fournir par les opérateurs économiques sont précisés à l'article 5.1 du règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

Les éléments à fournir par les opérateurs économiques sont précisés à l'article 5.1 du règlement de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

Les éléments à fournir par les opérateurs économiques sont précisés à l'article 5.1 du règlement de la consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions relatives à la présentation des candidatures et offres sous forme de groupement sont précisées à l'article 4 du règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Fontenay-aux-Roses.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire. Établissement public à caractère industriel et commercial
Contact
Point de contact: Hervé Haguenauer
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prévision de publication du prochain avis au 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours suivants peuvent être exercés:

— référé précontractuel dans les conditions prévues par l'art. L. 551-1 et s. du code de justice administrative,

— référé contractuel dans les conditions prévues par l'art. L. 551-13 et s. du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 027-061916 (2020-02-05)

Avis d'attribution de marché (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

IRSN. Prestations de nettoyage et entretien des locaux et de laboratoires sur les sites IRSN de Fontenay-aux-Roses (92 Hauts de Seine), du Vésinet (78 Yvelines) et d'Orsay (91 Essonne). Ces prestations comprennent: le nettoyage, les consommables, les moyens matériels, les prestations associées (déneigement), l'entretien de la vitrerie et des abords des bâtiments, ainsi que des prestations spécifiques de nettoyage de verrerie de laboratoire.

Valeur totale du marché: 5 337 102 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 31 avenue de la Division-Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-019789
Se réfère à l'avis: 2020/S 027-061916
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

L'exécution du présent accord-cadre comporte: — une partie «marché ordinaire» ayant pour objet les prestations forfaitaires de nettoyage standard planifiées, décrites au cahier des charges, — une partie «accord-cadre à bons de commande» ayant pour objet les prestations dites «hors forfait», à caractère ponctuel, décrites au cahier des charges.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

IRSN. Prestations de nettoyage et entretien des locaux et de laboratoires sur les sites IRSN de Fontenay-aux-Roses, du Vésinet et d'Orsay, hors prestations 4D. Prestations de nettoyage et entretien des locaux et de laboratoires sur les sites IRSN de Fontenay-aux-Roses, du Vésinet et d'Orsay. Ces prestations comprennent: le nettoyage, les consommables, les moyens matériels, les prestations associées (déneigement), l'entretien de la vitrerie et des abords des bâtiments, ainsi que des prestations spécifiques de nettoyage de verrerie de laboratoire.

Description des options:

Le marché peut être reconduit pour une durée de douze mois à l'issue de la période ferme, pour une période allant du 18.11.2023 au 17.11.2024. Le marché pourra faire l'objet le cas échéant de marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Le marché, qui sera attribué à l'issue de la procédure de mise en concurrence, pourra faire l'objet le cas échéant de marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Les prestations décrites aux articles 5.2.3.8. — installation du SIRSE au 1

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Gestion RES
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-09 📅
Nom: SP3
Adresse postale: 100 rue Henri-Barbusse
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://sp3nett.com 🌏
Valeur totale du marché: 5 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic

Référence
Informations complémentaires

L'exécution du présent accord-cadre comporte:

— une partie «marché ordinaire» ayant pour objet les prestations forfaitaires de nettoyage standard planifiées, décrites au cahier des charges,

— une partie «accord-cadre à bons de commande» ayant pour objet les prestations dites «hors forfait», à caractère ponctuel, décrites au cahier des charges.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel dans les conditions prévues par l'art. L. 551-13 et s. du code de justice administrative

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 010-019789 (2021-01-12)

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