Prestations de nettoyage et d'entretien des sites PMF, Tolbiac, Mse/Banquier, de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Université Paris 1 — Panthéon-Sorbonne

Prestations de nettoyage et d'entretien des sites PMF, Tolbiac, Mse/Banquier, de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arc en Ciel Environnement

Qui ?

• Université Paris 1 — Panthéon-Sorbonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-24	Avis de marché
2022-04-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 20M31
Brève description:

Prestations de nettoyage et d'entretien des sites PMF, Tolbiac, Mse/Banquier, de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 1 — Panthéon-Sorbonne
Adresse postale: 12 place du Panthéon
Code postal: 75231
Commune postale: Paris Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pantheonsorbonne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-paris1.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=637501&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=637501&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-24 📅
Date limite de soumission: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 189-456569
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Accord-cadre composite composé d'une partie ordinaire traitée à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commande traitée à prix unitaires. Les prestations occasionnelles seront exécutées par l'émission de bons de commande, dans les limites financières suivantes: sans montant minimal annuel et montant maximal annuel: 90 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est renouvelable trois fois, par période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée puisse excéder quatre ans. Pour ne pas reconduire le marché, l'Université doit se prononcer par écrit, par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire du contrat (date de notification).

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères de sélection des candidatures sont les garanties et capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.

Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (formulaire DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;

— la liste de références significatives, notamment dans le domaine des acheteurs publics pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marche-public.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=637501&orgAcronyme=f2h 🌏
Code postal: 75213
Point de contact: Constance Michel
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.pantheonsorbonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché sera renouvelable à son terme. Une procédure sera lancée en 2024.

Les visites sont obligatoires, elles se dérouleront conformément à l'article 2.7 du règlement de la consultation. Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale. Les critères sont énoncés à l'article 7.2 du règlement de la consultation.

Critère A: valeur technique de l'offre, notée sur 50 et décomposée selon les quatre sous-critères suivants:

— sous-critère A1: moyens humains et pérennité de l'équipe notés sur 30 points:

—— les ressources en personnels disponibles et mobilisables immédiatement sur 15 points;

—— les niveaux de qualification des agents sur 5 points;

—— les compétences du chef d'équipe sur 5 points;

—— programme d'organisation des opérations de nettoyage précisant les effectifs globaux sur le 17 rue de Tolbiac et la MSE sur 5 points.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que la quantité de moyens humains est imposée pour le site PMF à l'article 4-2-2 du CCTP;

— sous-critère A2: les moyens matériels noté sur 20 points.

Ces sous-critères seront appréciés au regard du cadre de réponse technique remis par le candidat.

Critère B: prix des prestations, noté sur 35.

Le nombre de points attribués pour ce critère sera obtenu sur la base du montant total HT du détail quantitatif estimatif. Les prix renseignés dans le DQE par les candidats devront reprendre strictement les prix du bordereau de prix unitaires. Le DQE n'est pas contractuel. Le nombre de points attribué pour ce critère sera obtenu au moyen de la formule suivante:

Montant total le moins élevé * Note du critère prix: ... × 35.

Montant total analysé (*) sous réserve que l'offre ne soit pas anormalement basse.

Critère C: critère environnemental, noté sur 10 points sera apprécié à partir de la performance environnementale des éléments suivants:

— accessoires de nettoyage (chiffons, têtes de serpillières, etc.): porteurs du label écologique accessoires de nettoyage en matières textiles utilisés pour exécuter les tâches liées au marché;

— management environnemental: mesures prises pour réduire l'impact environnemental et description du dispositif garantissant que les mesures recensées sont correctement appliquées aux services fournis pendant l'exécution du marché; description des indicateurs de performance environnementale qui seront appliqués à l'exécution des prestations;

— consommation énergétique des appareils de nettoyage et notamment des auto laveuses et aspirateurs jugée à partir de la liste des appareils qui seront utilisés et de leurs fiches techniques.

Critère D: critère social, noté sur 5 points, sera apprécié sur la base du nombre d'heures au-delà du minimum à l'article 11 du CCAP et des modalités de mise en œuvre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateur des marchés publics
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Téléphone: +33 140040404 📞
Courrier électronique: mediateur.industrie@finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 155352425 📠
Adresse Internet: https://www.conseil-service-collectivites.fr/la-mediation-des-marches-publics 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 189-456569 (2020-09-24)

Avis d'attribution de marché (2022-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

prestations de nettoyage et d'entretien des sites PMF, Tolbiac, Mse/Banquier, de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: université Paris 1 - panthéon Sorbonne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-26 📅
Date de publication: 2022-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 084-227138
Se réfère à l'avis: 2020/S 189-456569
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

il s'agit de la relance du lot 6 de la consultation 20m17 déclaré sans suite pour motif d"intérêt général tenant à la redéfinition du besoin par une décision en date du 21 septembre 2020

Objet
Champ d'application du marché

il s'agit de la relance du lot 6 de la consultation 20m17 déclaré sans suite pour motif d"intérêt général tenant à la redéfinition du besoin par une décision en date du 21 septembre 2020

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère social
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Nom: arc en ciel environnement
Adresse postale: za du Plateau 29 rue du Marché Rollay
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.arcenciel-nettoyage.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires
le marché a été notifié le 06 janvier 2021

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le médiateur des marchés publics,
Adresse postale: 139, rue de Bercy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 084-227138 (2022-04-26)

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