Prestations de nettoyage des bureaux, des loges et des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères

OPH d'Aulnay-sous-Bois

Prestations de nettoyage des bureaux, des loges et des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères.
Les prestations sont décrites aux CCTP.
Les lots 1 à 4 comportent une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (Cf. CCAP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-01.

Qui ?

• OPH d'Aulnay-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-01	Avis de marché
2020-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2020-03
Brève description:

Prestations de nettoyage des bureaux, des loges et des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères. Les prestations sont décrites aux CCTP. Les lots 1 à 4 comportent une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (Cf. CCAP).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage de bureaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: 10 rue Nicolas Robert
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.oph-aulnay.org 🌏
Courrier électronique: a.kaoulala@oph-aulnay.org 📧
Téléphone: +33 148198440 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-01 📅
Date limite de soumission: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 194-469224
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une durée allant du 2.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, au 31.12.2021. Le marché est reconductible trois fois, pour une durée maximale d'un an à chaque fois. Le lot 1 comporte une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (Cf. CCAP).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de nettoyage des bureaux, des loges et des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères.

Les prestations sont décrites aux CCTP.

Les lots 1 à 4 comportent une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (Cf. CCAP).

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

Pour les lots 1, 2, 3 et 41, les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots mais ne se peuvent se voir attribuer qu'un seul lot. Le lot nº 5 n'est pas concerné par cette restriction. Aussi, le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire est deux.

Intitulé du lot: Parties communes — Secteur Mitry Croix Nobillon
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Mitry Croix Nobillon.

Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre donnant lieu à passation de bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et 2162-14 du CCP, conclu sans montant minimal ni maximal, comprenant une partie forfaitaire pour les prestations régulières et une partie à bons de commande pour les prestations exceptionnelles. La notification du marché vaut commande des prestations régulières pour sa première période ferme. En cas de reconduction, celle-ci vaut commande des prestations régulières pour la période de reconduction.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Tous les lots sont reconductibles trois fois, pour une durée maximale d'un an à chaque fois.

La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.

Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée allant du 2.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, au 31.12.2021.

Le marché est reconductible trois fois, pour une durée maximale d'un an à chaque fois.

Le lot 1 comporte une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (Cf. CCAP).

Intitulé du lot: Parties communes — Secteur Vieux Pays
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Vieux Pays.

Informations complémentaires:

Le lot 2 comporte une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (Cf. CCAP).

Intitulé du lot: Parties communes — Secteur Balagny
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Balagny.

Durée de l'accord: 7 mois
Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée allant du 1.6.2021 au 31.12.2021.

Le lot 3 comporte une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (Cf. CCAP).

Intitulé du lot: Parties communes — Secteur Sud
Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Sud.

Informations complémentaires:

Le lot 4 comporte une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (Cf. CCAP).

Intitulé du lot: Bureaux et loges
Numéro du lot: 5
Brève description: Prestations de nettoyage des bureaux et des loges de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les lots 1 à 4 comportent une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (Cf. CCAP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 79969186000016
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info

Pour les lots 1, 2, 3 et 4, les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots mais ne se peuvent se voir attribuer qu'un seul lot.

La visite des sites préalablement au dépôt de l'offre est obligatoire en prenant rendez-vous avec M. Hamza Maatoug (+33 148198640 — +33 698485202).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 194-469224 (2020-10-01)

Avis d'attribution de marché (2020-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de nettoyage des bureaux, des loges et des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères. Les prestations sont décrites aux CCTP. Les lots 1 à 4 comportent une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (cf. CCAP).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 10 rue Nicolas-Robert

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-18 📅
Date de publication: 2020-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 250-625523
Se réfère à l'avis: 2020/S 194-469224
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les lots 1 à 4 comportent une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (cf. CCAP).

Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre donnant lieu à passation de bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et 2162-14 du CCP, conclu sans montant minimum ni maximum, comprenant une partie forfaitaire pour les prestations régulières et une partie à bons de commande pour les prestations exceptionnelles. La notification du marché vaut commande des prestations régulières pour sa première période ferme. En cas de reconduction, celle-ci vaut commande des prestations régulières pour la période de reconduction.

Informations complémentaires:

Le lot 1 comporte une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (cf. CCAP).

Brève description:

Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre donnant lieu à passation de bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et 2162-14 du CCP, conclu sans montant minimum ni maximum, comprenant une partie forfaitaire pour les prestations régulières et une partie à bons de commande pour les prestations exceptionnelles. La notification du marché vaut commande des prestations régulières pour sa première période ferme. En cas de reconduction, celle-ci vaut commande des prestations régulières pour la période de reconduction

Informations complémentaires:

Le marché est reconductible trois fois pour une durée maximale d'un an à chaque fois.

Le lot 2 comporte une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (cf. CCAP).

Brève description:

Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Balagny

Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée allant du 1.6. 2021 au 31.12.2021.

Le lot 3 comporte une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (cf. CCAP).

Brève description:

Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Sud

Informations complémentaires:

Le lot 4 comporte une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (cf. CCAP).

Référence
Informations complémentaires

La consultation est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en application de l'article R. 2385-1 du code de la commande publique. En effet, les besoins de l'Office ont évolué depuis le lancement de la consultation.

Une nouvelle consultation sera lancée prochainement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Source: OJS 2020/S 250-625523 (2020-12-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)

Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres (>20)

Services de nettoyage de bâtiments (>20)
Services de nettoyage de logements (6)
Services de nettoyage de vitres (>20)