Prestations de nettoyage des bureaux, des loges et des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères.
Les prestations sont décrites aux CCTP.
Les lots 1 à 4 comportent une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (Cf. CCAP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage des bureaux, des loges et des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères
2020-03”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“Prestations de nettoyage des bureaux, des loges et des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères.
Les...”
Brève description
Prestations de nettoyage des bureaux, des loges et des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères.
Les prestations sont décrites aux CCTP.
Les lots 1 à 4 comportent une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (Cf. CCAP).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Pour les lots 1, 2, 3 et 41, les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots mais ne se peuvent se voir attribuer qu'un seul lot. Le lot nº 5...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Pour les lots 1, 2, 3 et 41, les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots mais ne se peuvent se voir attribuer qu'un seul lot. Le lot nº 5 n'est pas concerné par cette restriction. Aussi, le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire est deux.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parties communes — Secteur Mitry Croix Nobillon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Mitry Croix...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Mitry Croix Nobillon.
Les prestations sont décrites aux CCTP.
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre donnant lieu à passation de bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et 2162-14 du CCP, conclu sans montant minimal ni maximal, comprenant une partie forfaitaire pour les prestations régulières et une partie à bons de commande pour les prestations exceptionnelles. La notification du marché vaut commande des prestations régulières pour sa première période ferme. En cas de reconduction, celle-ci vaut commande des prestations régulières pour la période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Tous les lots sont reconductibles trois fois, pour une durée maximale d'un an à chaque fois.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée allant du 2.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, au 31.12.2021.
Le marché est...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée allant du 2.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, au 31.12.2021.
Le marché est reconductible trois fois, pour une durée maximale d'un an à chaque fois.
Le lot 1 comporte une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (Cf. CCAP).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parties communes — Secteur Vieux Pays
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Vieux Pays.
Les...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Vieux Pays.
Les prestations sont décrites aux CCTP.
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre donnant lieu à passation de bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et 2162-14 du CCP, conclu sans montant minimal ni maximal, comprenant une partie forfaitaire pour les prestations régulières et une partie à bons de commande pour les prestations exceptionnelles. La notification du marché vaut commande des prestations régulières pour sa première période ferme. En cas de reconduction, celle-ci vaut commande des prestations régulières pour la période de reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée allant du 2.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, au 31.12.2021.
Le marché est...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée allant du 2.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, au 31.12.2021.
Le marché est reconductible trois fois, pour une durée maximale d'un an à chaque fois.
Le lot 2 comporte une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (Cf. CCAP).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parties communes — Secteur Balagny
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Balagny.
Les...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Balagny.
Les prestations sont décrites aux CCTP.
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre donnant lieu à passation de bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et 2162-14 du CCP, conclu sans montant minimal ni maximal, comprenant une partie forfaitaire pour les prestations régulières et une partie à bons de commande pour les prestations exceptionnelles. La notification du marché vaut commande des prestations régulières pour sa première période ferme. En cas de reconduction, celle-ci vaut commande des prestations régulières pour la période de reconduction.
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Durée de l'accord: 7
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée allant du 1.6.2021 au 31.12.2021.
Le marché est reconductible trois fois, pour une durée maximale d'un an à chaque...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée allant du 1.6.2021 au 31.12.2021.
Le marché est reconductible trois fois, pour une durée maximale d'un an à chaque fois.
Le lot 3 comporte une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (Cf. CCAP).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parties communes — Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Sud.
Les...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Sud.
Les prestations sont décrites aux CCTP.
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre donnant lieu à passation de bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et 2162-14 du CCP, conclu sans montant minimal ni maximal, comprenant une partie forfaitaire pour les prestations régulières et une partie à bons de commande pour les prestations exceptionnelles. La notification du marché vaut commande des prestations régulières pour sa première période ferme. En cas de reconduction, celle-ci vaut commande des prestations régulières pour la période de reconduction.
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Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée allant du 2.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, au 31.12.2021.
Le marché est...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée allant du 2.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, au 31.12.2021.
Le marché est reconductible trois fois, pour une durée maximale d'un an à chaque fois.
Le lot 4 comporte une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (Cf. CCAP).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bureaux et loges
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des bureaux et des loges de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois.
Les prestations sont décrites aux CCTP.
Le marché est passé sous la forme...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des bureaux et des loges de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois.
Les prestations sont décrites aux CCTP.
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre donnant lieu à passation de bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et 2162-14 du CCP, conclu sans montant minimal ni maximal, comprenant une partie forfaitaire pour les prestations régulières et une partie à bons de commande pour les prestations exceptionnelles. La notification du marché vaut commande des prestations régulières pour sa première période ferme. En cas de reconduction, celle-ci vaut commande des prestations régulières pour la période de reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée allant du 2.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, au 31.12.2021.
Le marché est...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée allant du 2.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, au 31.12.2021.
Le marché est reconductible trois fois, pour une durée maximale d'un an à chaque fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: internet:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les lots 1 à 4 comportent une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (Cf. CCAP).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info
Pour les lots 1, 2, 3 et 4, les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots mais ne se peuvent se voir attribuer qu'un seul lot.
La visite des sites préalablement au dépôt de l'offre est obligatoire en prenant rendez-vous avec M. Hamza Maatoug (+33 148198640 — +33 698485202).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 194-469224 (2020-10-01)
Avis d'attribution de marché (2020-12-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 10 rue Nicolas-Robert
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de nettoyage des bureaux, des loges et des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères.
Les...”
Brève description
Prestations de nettoyage des bureaux, des loges et des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères.
Les prestations sont décrites aux CCTP.
Les lots 1 à 4 comportent une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (cf. CCAP).
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Mitry Croix...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Mitry Croix Nobillon.
Les prestations sont décrites aux CCTP.
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre donnant lieu à passation de bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et 2162-14 du CCP, conclu sans montant minimum ni maximum, comprenant une partie forfaitaire pour les prestations régulières et une partie à bons de commande pour les prestations exceptionnelles. La notification du marché vaut commande des prestations régulières pour sa première période ferme. En cas de reconduction, celle-ci vaut commande des prestations régulières pour la période de reconduction.
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Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée allant du 2.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, au 31.12.2021.
Le marché est...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée allant du 2.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, au 31.12.2021.
Le marché est reconductible trois fois, pour une durée maximale d'un an à chaque fois.
Le lot 1 comporte une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (cf. CCAP).
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Description du marché:
“Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Vieux Pays.
Les...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Vieux Pays.
Les prestations sont décrites aux CCTP.
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre donnant lieu à passation de bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et 2162-14 du CCP, conclu sans montant minimum ni maximum, comprenant une partie forfaitaire pour les prestations régulières et une partie à bons de commande pour les prestations exceptionnelles. La notification du marché vaut commande des prestations régulières pour sa première période ferme. En cas de reconduction, celle-ci vaut commande des prestations régulières pour la période de reconduction
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Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée allant du 2.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, au 31.12.2021.
Le marché est...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée allant du 2.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, au 31.12.2021.
Le marché est reconductible trois fois pour une durée maximale d'un an à chaque fois.
Le lot 2 comporte une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (cf. CCAP).
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Description du marché:
“Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Balagny
Les...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Balagny
Les prestations sont décrites aux CCTP.
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre donnant lieu à passation de bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et 2162-14 du CCP, conclu sans montant minimum ni maximum, comprenant une partie forfaitaire pour les prestations régulières et une partie à bons de commande pour les prestations exceptionnelles. La notification du marché vaut commande des prestations régulières pour sa première période ferme. En cas de reconduction, celle-ci vaut commande des prestations régulières pour la période de reconduction.
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Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée allant du 1.6. 2021 au 31.12.2021.
Le marché est reconductible trois fois, pour une durée maximale d'un an à chaque...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée allant du 1.6. 2021 au 31.12.2021.
Le marché est reconductible trois fois, pour une durée maximale d'un an à chaque fois.
Le lot 3 comporte une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (cf. CCAP).
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Description du marché:
“Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Sud
Les prestations...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois et service des ordures ménagères pour le secteur Sud
Les prestations sont décrites aux CCTP.
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre donnant lieu à passation de bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et 2162-14 du CCP, conclu sans montant minimum ni maximum, comprenant une partie forfaitaire pour les prestations régulières et une partie à bons de commande pour les prestations exceptionnelles. La notification du marché vaut commande des prestations régulières pour sa première période ferme. En cas de reconduction, celle-ci vaut commande des prestations régulières pour la période de reconduction.
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Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée allant du 2.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, au 31.12.2021.
Le marché est...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée allant du 2.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, au 31.12.2021.
Le marché est reconductible trois fois pour une durée maximale d'un an à chaque fois.
Le lot 4 comporte une clause d'insertion sociale professionnelle comme condition d'exécution (cf. CCAP).
Afficher plus
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des bureaux et des loges de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois.
Les prestations sont décrites aux CCTP.
Le marché est passé sous la forme...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des bureaux et des loges de l'OPH d'Aulnay-sous-Bois.
Les prestations sont décrites aux CCTP.
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre donnant lieu à passation de bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et 2162-14 du CCP, conclu sans montant minimum ni maximum, comprenant une partie forfaitaire pour les prestations régulières et une partie à bons de commande pour les prestations exceptionnelles. La notification du marché vaut commande des prestations régulières pour sa première période ferme. En cas de reconduction, celle-ci vaut commande des prestations régulières pour la période de reconduction.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 194-469224
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Parties communes — Secteur Mitry Croix Nobillon
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Parties communes — Secteur Vieux Pays
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Parties communes — Secteur Balagny
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Parties communes — Secteur Sud
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Bureaux et loges
“La consultation est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en application de l'article R. 2385-1 du code de la commande publique. En effet, les...”
La consultation est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en application de l'article R. 2385-1 du code de la commande publique. En effet, les besoins de l'Office ont évolué depuis le lancement de la consultation.
Une nouvelle consultation sera lancée prochainement.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Source: OJS 2020/S 250-625523 (2020-12-18)