Prestations de nettoyage des bâtiments de la Ville et du CCAS de Lucé
Ville de Lucé (28)
La présente consultation a pour objet des prestations récurrentes de nettoyage des établissements communaux de la ville de Lucé. Les bâtiments concernés sont:
— Médiathèque, 6 rue Pasteur, 28 110 Lucé;
— École de musique, 94 rue de la République, 28 110 Lucé;
— Centre technique municipal, 28 110 Lucé;
— Centre technique environnement, 28 110 Lucé;
— Hôtel de Ville, 5 rue Jules-Ferry, 28 110 Lucé;
— Nouveau cimetière de Poiffonds, impasse du Nouveau Cimetière,28 110 Lucé.
Le délai de réception des offres était de 2020-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-21 | Avis de marché |
| 2021-04-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lucé (28)
Adresse postale: 5 rue Jules-Ferry
Code postal: 28110
Commune postale: Lucé
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-luce.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-luce.fr 📧
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-21 📅
Date limite de soumission: 2020-10-23 📅
Date de publication: 2020-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 187-450729
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Une clause d'insertion sociale et professionnelle figure à l'article 4 du CCAP.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Mairie de Lucé.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Lucé
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 23725639 📞
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 187-450729 (2020-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations récurrentes de nettoyage des établissements communaux de la ville de Lucé. Les bâtiments concernés sont:
— Médiathèque, 6 rue Pasteur, 28 110 Lucé;
— École de musique, 94 rue de la République, 28 110 Lucé;
— Centre technique municipal, 28 110 Lucé;
— Centre technique environnement, 28 110 Lucé;
— Hôtel de Ville, 5 rue Jules-Ferry, 28 110 Lucé;
— Nouveau cimetière de Poiffonds, impasse du Nouveau Cimetière,28 110 Lucé.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lucé (28)
Adresse postale: 5 rue Jules-Ferry
Code postal: 28110
Commune postale: Lucé
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-luce.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-luce.fr 📧
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-21 📅
Date limite de soumission: 2020-10-23 📅
Date de publication: 2020-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 187-450729
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite dix jours au plus tard avant la date limite de remise des offres et ce uniquement par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL suivante: http://www.c-chartres-marches.fr, à l'annonce correspondante. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Les candidats répondront obligatoirement de manière électronique en se connectant au profil acheteur: http://www.c-chartres-marches.fr, à l'annonce correspondante.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations récurrentes de nettoyage des établissements communaux de la ville de Lucé. Les bâtiments concernés sont:
— Médiathèque, 6 rue Pasteur, 28 110 Lucé;
— École de musique, 94 rue de la République, 28 110 Lucé;
— Centre technique municipal, 28 110 Lucé;
— Centre technique environnement, 28 110 Lucé;
— Hôtel de Ville, 5 rue Jules-Ferry, 28 110 Lucé;
— Nouveau cimetière de Poiffonds, impasse du Nouveau Cimetière,28 110 Lucé.
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de nettoyage des établissements communaux de la ville et du CCAS de Lucé. Bâtiments concernés:
— Médiathèque, 6 rue Pasteur 28 110 Lucé;
— Conservatoire de musique, 94 rue de la République, 28 110 Lucé;
— Nouveau cimetière de Poiffonds, impasse du Nouveau Cimetière, 28 110 Lucé;
— Épicerie sociale, 69 rue René-Langlois, 28110 Lucé.
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre composite sans minimum et sans maximum. Les prestations objet du présent accord-cadre, dont le titulaire assure la direction et assume l'entière responsabilité, sont assorties d'une obligation de résultat à l'égard de la ville de Lucé.
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Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de douze mois, à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit trois fois pour une durée de douze mois par période de reconduction. Il est reconduit tacitement par le maître d'ouvrage, notifié par courrier recommandé avec accusé de réception au titulaire au moins deux mois avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Les différentes adresses des bâtiments concernés sont inscrites dans les documents du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La ville de Lucé doit avoir à sa disposition les informations suivantes:
— inscription sur un registre professionnel pertinent, registre du commerce, fournir un extrait K bis de moins de trois mois;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (les entreprises de moins de vingt salariés en sont exemptées);
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— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Conditions d'exécution du contrat: Une clause d'insertion sociale et professionnelle figure à l'article 4 du CCAP.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Mairie de Lucé.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Lucé
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 23725639 📞
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours suivants peuvent être exercés:
— référé précontractuel dans les conditions prévues par l'art. L. 551-1 et s. du code de justice administrative;
— référé contractuel dans les conditions prévues par l'art. L. 551-13 et s. du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 187-450729 (2020-09-21)
Avis d'attribution de marché (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 95 135 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue Jules Ferry
Contact
Téléphone: +33 237256839 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-22 📅
Date de publication: 2021-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-209315
Se réfère à l'avis: 2020/S 187-450729
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Nom: La Reluisante
Numéro d'enregistrement national: 38446158800012
Adresse postale: 3 rue Jean Perrin
Commune postale: Luisant
Code postal: 28600
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 380 540 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21280218500141
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Lucé
Adresse postale: Service de la commande publique— 5 rue Jules Ferry
Commune postale: Luce
Contact
Point de contact: M. Frédéric Nelcha
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 081-209315 (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations récurrentes de nettoyage des établissements communaux de la ville de Lucé.
Les bâtiments concernés sont:
— Médiathèque — 6 rue Pasteur — 28 110 Lucé;
— école de musique — 94 rue de la République — 28 110 Lucé;
— centre technique municipal — 28 110 Lucé;
— centre technique environnement — 28 110 Lucé;
— hôtel de ville — 5 rue Jules Ferry — 28 110 Lucé;
— nouveau cimetière de Poiffonds — impasse du nouveau cimetière — 28 110 Lucé.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue Jules Ferry
Contact
Téléphone: +33 237256839 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-22 📅
Date de publication: 2021-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-209315
Se réfère à l'avis: 2020/S 187-450729
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite dix jours au plus tard avant la date limite de remise des offres et ce uniquement par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse courriel suivante: http://www.c-chartres-marches.fr — à l'annonce correspondante.
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Les candidats répondront obligatoirement de manière électronique en se connectant au profil acheteur: http://www.c-chartres-marches.fr — à l'annonce correspondante
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations récurrentes de nettoyage des établissements communaux de la ville de Lucé.
Les bâtiments concernés sont:
— Médiathèque — 6 rue Pasteur — 28 110 Lucé;
— école de musique — 94 rue de la République — 28 110 Lucé;
— centre technique municipal — 28 110 Lucé;
— centre technique environnement — 28 110 Lucé;
— hôtel de ville — 5 rue Jules Ferry — 28 110 Lucé;
— nouveau cimetière de Poiffonds — impasse du nouveau cimetière — 28 110 Lucé.
— médiathèque — 6 rue Pasteur — 28 110 Lucé;
— conservatoire de musique — 94 rue de la République — 28 110 Lucé;
— nouveau cimetière de Poiffonds — impasse du nouveau cimetière — 28 110 Lucé;
— épicerie sociale — 69 rue René Langlois — 28110 Lucé.
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre composite sans minimum et sans maximum. Les prestations objet du présent accord-cadre, dont le titulaire assure la direction et assume l'entière responsabilité, sont assorties d'une obligation de résultat à l'égard de la Ville de Lucé.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Nom: La Reluisante
Numéro d'enregistrement national: 38446158800012
Adresse postale: 3 rue Jean Perrin
Commune postale: Luisant
Code postal: 28600
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 380 540 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21280218500141
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Lucé
Adresse postale: Service de la commande publique— 5 rue Jules Ferry
Commune postale: Luce
Contact
Point de contact: M. Frédéric Nelcha
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite dix jours au plus tard avant la date limite de remise des offres et ce uniquement par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse courriel suivante: http://www.c-chartres-marches.fr — à l'annonce correspondante.
Afficher plus
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Les candidats répondront obligatoirement de manière électronique en se connectant au profil acheteur: http://www.c-chartres-marches.fr — à l'annonce correspondante
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