Prestations de nettoyage des bâtiments d'Alès Agglomération

Alès agglomération

La mission consiste à la mise en œuvre d'un ensemble d'opérations régulières et/ou ponctuelles de nettoyage en vue de maintenir les locaux propres. Le titulaire doit s'adapter à la spécificité des locaux (configurations et usages) et à gérer les moyens à mettre en œuvre pour parvenir à une qualité optimale de la prestation. Au titre de tous les lots, le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Alès agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-18	Avis de marché
2020-04-16	Informations complémentaires
2020-04-23	Informations complémentaires
2020-06-11	Informations complémentaires
2021-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2020AA0072AO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Alès Agglomération
Adresse postale: Bâtiment ATOME — 2 rue Michelet — BP 60249
Code postal: 30105
Commune postale: Alès Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ales.fr 🌏
Courrier électronique: manon.jourdan@alesagglo.fr 📧
Téléphone: +33 466564399 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_7K0JCBEw2w 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date limite de soumission: 2020-05-18 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-138914
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Au titre du lot nº 3: bâtiment centre nautique «Le Toboggan», une fermeture prévisionnelle d'une durée de dix mois est prévue à compter du mois d'avril 2021. Durant cette période, les prestations de nettoyage ne pourront pas être exécutées par le titulaire et seront suspendues jusqu'à la date de réouverture.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: bâtiments administratifs, culturels, locaux tertiaires et commerciaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

La mission consiste à la mise en œuvre d'un ensemble d'opérations régulières et/ou ponctuelles de nettoyage en vue de maintenir les locaux propres. L'ensemble des locaux confiés devra être propre et exempt de toutes salissures en fonction des fréquences demandées (huit sites d'intervention). En raison d'ajout de sites (transfert de compétences, achat de bâtiments...) et/ou de prestations complémentaires nécessaires pour le fonctionnement du site, des prestations de nettoyage supplémentaires pourront être demandées au prestataire par bon de commande. La fourniture des consommables sanitaires (savon, papier toilette, essuie mains...) est à la charge du prestataire. Les prestations régulières devront être exécutées selon les fréquences indiquées aux annexes 1a à 1d du CCTP. Pour les prestations ponctuelles, les délais et dates d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande. L'acheteur public émettra son bon de commande au minimum une semaine avant l'événement. En cas d'urgence (demande d'un événement non programmée, phénomène météorologique rendant inutilisable un bâtiment) les prestations ponctuelles devront être exécutées dans un délai entre 12h00 et 48h00 suivant l'émission du bon de commande.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu, pour une durée d'un an renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse dépasser quatre ans, à compter de sa notification.

Description des options:

L'acheteur public se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Lot 2: bâtiments accueillant un jeune public en période scolaire et péri-scolaire
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 3: Bâtiment " Centre Nautique - le Toboggan "
Numéro du lot: 3
Brève description:

La mission consiste à la mise en œuvre d'un ensemble d'opérations régulières et/ou ponctuelles de nettoyage en vue de maintenir les locaux propres. L'Ensemble des locaux confiés devra être propre et exempt de toutes salissures en fonction des fréquences demandées (1 site d'intervention). Au titre du lot 3, les prestations concernent l'entretien régulier, la remise en état bi-annuelle de la pataugeoire et des 2 bassins ludiques et sportifs annuel, lors de l'arrêt technique. En raison d'ajout de sites (transfert de compétences, achat de bâtiments...) et/ou de prestations complémentaires nécessaires pour le fonctionnement du site, des prestations de nettoyage supplémentaires pourront être demandées au prestataire par bon de commande. Les prestations régulières devront être exécutées selon les fréquences indiquées aux annexes 1a à 1d du CCTP. Pour les prestations ponctuelles, les délais et dates d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande. L'Acheteur public émettra son bon de commande au minimum une semaine avant l'événement. En cas d'urgence (demande d'un événement non programmée, phénomène météorologique rendant inutilisable un bâtiment) les prestations ponctuelles devront être exécutées dans un délai entre 12h et 48 h suivant l'émission du bon de commande

Description des renouvellements:

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 4: bâtiments sportifs et blocs vestiaires et sanitaires
Numéro du lot: 4
Brève description:

La mission consiste à la mise en œuvre d'un ensemble d'opérations régulières et/ou ponctuelles de nettoyage en vue de maintenir les locaux propres. L'Ensemble des locaux confiés devra être propre et exempt de toutes salissures en fonction des fréquences demandées (12 sites d'intervention). En raison d'ajout de sites (transfert de compétences, achat de bâtiments...) et/ou de prestations complémentaires nécessaires pour le fonctionnement du site, des prestations de nettoyage supplémentaires pourront être demandées au prestataire par bon de commande. La fourniture des consommables sanitaires (savon, papier toilette, essuie mains...etc) est à la charge du prestataire. Les prestations régulières devront être exécutées selon les fréquences indiquées aux annexes 1a à 1d du CCTP. Pour les prestations ponctuelles, les délais et dates d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande. L'Acheteur public émettra son bon de commande au minimum une semaine avant l'événement. En cas d'urgence (demande d'un événement non programmée, phénomène météorologique rendant inutilisable un bâtiment) les prestations ponctuelles devront être exécutées dans un délai entre 12h et 48 h suivant l'émission du bon de commande

Intitulé du lot: Lot 5: prestations vitrerie
Numéro du lot: 5
Brève description:

La mission consiste à la mise en œuvre d'un ensemble d'opérations ponctuelles de nettoyage en vue de maintenir la vitrerie propre. L'Ensemble des vitres confiées devra être propre et exempt de toutes salissures (ensemble des sites d'alès Agglomération). Les prestations concernent la vitrerie accessible (hauteur moins de 3m) sans moyens spécifiques, la vitrerie accessible (hauteur entre 3 et 6m) à la perche, la vitrerie grande hauteur (hauteur supérieure à 3m) avec échelle et harnais et la vitrerie grande hauteur (supérieure à 6m) avec nacelle, araignée ou échafaudage. Ces prestations de nettoyage seront demandées au prestataire par bon de commande. Les délais et dates d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de plein droit relatifs aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent les formulaires DC1 et DC2 ou le DUME.;

— l'acheteur public applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents (en cours de validité);

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le prestataire s'engage à reprendre le personnel affecté sur les sites de chaque lot (article 7 à 7.7 de la convention collective des entreprises de propreté et services associés du 26.7.2011 et ses avenants).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Les date et heure indiquées ci dessus sont prévisionnelles.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des moyens généraux et du patrimoine — service Marchés publics
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Point de contact: Mme Manon Jourdan
Pays: Gard 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'échéance du présent marché.

Une visite sur site est obligatoire au titre de chaque lot sur rendez vous avec M

Financement du marché: fonds propres Alès Agglomération. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Avance prévue au marché dans les conditions des articles R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique. Virement bancaire. Délai de paiement à 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement. Les prix du présent marché sont fermes la première année d'exécution, actualisables et révisables annuellement en cas de reconduction.

Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Renseignement(s) technique(s): Marie-Lise Plantier — service Propreté des bâtiments (+33 466561149 — ml.plantier@ville-ales.fr) et Alain Miralles (assistant à acheteur public — Société PCRPROP) (+33 671325409 — alain.miralles@ikigaico.fr).

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par les opérateurs économiques via le profil acheteur www.achatpublic.com

Les plis devront être transmis sur la plate-forme de dématérialisation: www.achatpublic.com

Les candidats doivent impérativement transmettre leurs documents au format de fichiers PDF (les autres formats de fichiers ne sont pas autorisés).

La signature de l'offre est facultative lors du dépôt pour cette consultation. En cas de sélection au titre de l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acte d'engagement devra être signé au plus tard avant l'attribution (les autres documents de la consultation ne sont pas à signer).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre;

— exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et

R. 551-1 du code de justice administrative);

— après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L. 551-15 du code de justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, seize ou onze jours selon son choix, prévu par la directive européenne 2007/66/CE du 11.12.2007, un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R. 551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du

7.5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009);

— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques;

— un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

— l'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de «Stand Still» écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 058-138914 (2020-03-18)

Informations complémentaires (2020-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: bâtiment Atome — 2 rue Michelet — BP 60249

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-16 📅
Date limite de soumission: 2020-06-12 📅
Date de publication: 2020-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 078-184885
Se réfère à l'avis: 2020/S 058-138914
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Au regard de la crise sanitaire actuelle, les date et heure limites de réception des offres sont prolongées jusqu'au 12.6.2020 (12h00).

Source: OJS 2020/S 078-184885 (2020-04-16)

Informations complémentaires (2020-04-23)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: bâtiment ATOME — 2 rue Michelet — BP 60249

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 083-197257
Numéro JO-S: 83
Source: OJS 2020/S 083-197257 (2020-04-23)

Informations complémentaires (2020-06-11)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bâtiment Atome — 2 rue Michelet — BP 60249

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-11 📅
Date limite de soumission: 2020-06-24 📅
Date de publication: 2020-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 114-277417
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

Suite à des précisions à apporter sur certaines pièces du dossier de consultation des entreprises, les date et heure limites de réception des offres sont prolongées.

Source: OJS 2020/S 114-277417 (2020-06-11)

Avis d'attribution de marché (2021-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 562 009 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-023078
Numéro JO-S: 11

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

… (huit sites d'intervention). En raison d'ajout de sites (transfert de compétences, achat de bâtiments…) et/ou de prestations complémentaires nécessaires pour le fonctionnement du site, des prestations de nettoyage supplémentaires pourront être demandées au prestataire par bon de commande. La fourniture des consommables sanitaires (savon, papier toilette, essuie mains… etc.) est à la charge du prestataire. Les prestations régulières devront être exécutées selon les fréquences indiquées aux annexes 1a à 1d du CCTP. Pour les prestations ponctuelles, les délais et dates d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande. L'acheteur public émettra son bon de commande au minimum une semaine avant l'événement. En cas d'urgence (demande d'un événement non programmée, phénomène météorologique rendant inutilisable un bâtiment) les prestations ponctuelles devront être exécutées dans un délai entre 12 h et 48 h suivant l'émission du bon de commande.

… (six sites d'intervention). En raison d'ajout de sites (transfert de compétences, achat de bâtiments…) et/ou de prestations complémentaires nécessaires pour le fonctionnement du site, des prestations de nettoyage supplémentaires pourront être demandées au prestataire par bon de commande. La fourniture des consommables sanitaires (savon, papier toilette, essuie mains… etc) est à la charge du prestataire. Les prestations régulières devront être exécutées selon les fréquences indiquées aux annexes 1a à 1d du CCTP. Pour les prestations ponctuelles, les délais et dates d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande. L'acheteur public émettra son bon de commande au minimum une semaine avant l'événement. En cas d'urgence (demande d'un événement non programmée, phénomène météorologique rendant inutilisable un bâtiment) les prestations ponctuelles devront être exécutées dans un délai entre 12 h et 48 h suivant l'émission du bon de commande.

Intitulé du lot: Lot 3: bâtiment «Centre nautique — le Toboggan»
Brève description:

La mission consiste à la mise en œuvre d'un ensemble d'opérations…

… régulières et/ou ponctuelles de nettoyage en vue de maintenir les locaux propres. L'ensemble des locaux confiés devra être propre et exempt de toutes salissures en fonction des fréquences demandées (une site d'intervention). Au titre du lot 3, les prestations concernent l'entretien régulier, la remise en état bi-annuelle de la pataugeoire et des deux bassins ludiques et sportifs annuel, lors de l'arrêt technique. En raison d'ajout de sites (transfert de compétences, achat de bâtiments…) et/ou de prestations complémentaires nécessaires pour le fonctionnement du site, des prestations de nettoyage supplémentaires pourront être demandées au prestataire par bon de commande. Les prestations régulières devront être exécutées selon les fréquences indiquées aux annexes 1a à 1d du CCTP. Pour les prestations ponctuelles, les délais et dates d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande. L'acheteur public émettra son bon de commande au minimum une semaine avant l'événement. En cas d'urgence (demande d'un événement non programmée, phénomène météorologique rendant inutilisable un bâtiment) les prestations ponctuelles devront être exécutées dans un délai entre 12 h et 48 h suivant l'émission du bon de commande.

… régulières et/ou ponctuelles de nettoyage en vue de maintenir les locaux propres. L'ensemble des locaux confiés devra être propre et exempt de toutes salissures en fonction des fréquences demandées (douze sites d'intervention). En raison d'ajout de sites (transfert de compétences, achat de bâtiments…) et/ou de prestations complémentaires nécessaires pour le fonctionnement du site, des prestations de nettoyage supplémentaires pourront être demandées au prestataire par bon de commande. La fourniture des consommables sanitaires (savon, papier toilette, essuie mains… etc.) est à la charge du prestataire. Les prestations régulières devront être exécutées selon les fréquences indiquées aux annexes 1a à 1d du CCTP. Pour les prestations ponctuelles, les délais et dates d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande. L'acheteur public émettra son bon de commande au minimum une semaine avant l'événement. En cas d'urgence (demande d'un événement non programmée, phénomène météorologique rendant inutilisable un bâtiment) les prestations ponctuelles devront être exécutées dans un délai entre 12 h et 48 h suivant l'émission du bon de commande.

… ponctuelles de nettoyage en vue de maintenir la vitrerie propre. L'ensemble des vitres confiées devra être propre et exempt de toutes salissures (ensemble des sites d'Alès Agglomération). Les prestations concernent la vitrerie accessible (hauteur moins de 3 m) sans moyens spécifiques, la vitrerie accessible (hauteur entre 3 et 6 m) à la perche, la vitrerie grande hauteur (hauteur supérieure à 3 m) avec échelle et harnais et la vitrerie grande hauteur (supérieure à 6 m) avec nacelle, araignée ou échafaudage. Ces prestations de nettoyage seront demandées au prestataire par bon de commande. Les délais et dates d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie de nettoyage.
Critère de qualité (pondération): 22
Critère de qualité (nom): Organisation et managements des moyens humains
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualification et moyens humains spécifiquement affectés à la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Listing du matériel spécifiquement dédié à la réalisation des prestations et la quantité de consommables prévus dans les prestations forfaitaires
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 6
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Méthodologie de nettoyage
Listing du matériel spécifiquement dédié à la réalisation des prestations
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Isting du matériel spécifiquement dédié à la réalisation des prestations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom: SAS Derichebourg Propreté
Adresse postale: 6 allée des Coquelicots
Commune postale: Boissy-Saint-Léger
Code postal: 94470
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/derichebourg-proprete 🌏
Valeur totale du marché: 553 125 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: SARL Auxi Net
Adresse postale: 6 rue des Prés Saint-Jean
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/auxi-net 🌏
Valeur totale du marché: 388 807 EUR 💰
Nom: SAS Aber Propreté Azur
Adresse postale: 447 avenue Jean Prouvé — bâtiment E
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Adresse Internet: https://www.aberproprete.fr 🌏
Valeur totale du marché: 196 791 EUR 💰
379 829 EUR 💰
43 456 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
4
8
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative); après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L. 551-15 du code de justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, seize ou onze jours selon son choix, prévu par la Directive européenne 2007/66/CE du 11.12.2007, un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R. 551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009);

— un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée;

Source: OJS 2021/S 011-023078 (2021-01-13)

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