Prestations de nettoaye et/ou bio nettoyage des locaux des Hôpitaux Universitaires La Pitié Salpêtrière — Charles Foix

Assistance publique hopitaux de Paris

Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux des Hôpitaux Universitaires La Pitié Salpêtrière — Charles Foix du groupe hospitalo-universitaire APHP Sorbonne Université.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-24 Avis de marché
2020-04-29 Informations complémentaires
2020-05-07 Informations complémentaires
2020-12-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: AP-HP.SU20-016
Brève description:
Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux des Hôpitaux Universitaires La Pitié Salpêtrière — Charles Foix du groupe hospitalo-universitaire APHP Sorbonne Université.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hopitaux de Paris
Adresse postale: 47/83 boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75651
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: ghps.marche@psl.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 142176182 📞
Fax: +33 142176090 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=573118&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.mrches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-24 📅
Date limite de soumission: 2020-06-08 📅
Date de publication: 2020-04-28 📅
Date de début: 2020-12-01 📅
Date de fin: 2024-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 083-196652
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À prix révisables au sens de l'article R. 2112-13 du code de la commande publique. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité éonomique.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux de certains bâtiments du secteur Pitié
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux de certains bâtiments du secteur Pitié.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.12.2020, renouvelable trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 30.11.2024, dans la limite de quatre ans.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À prix révisables au sens de l'article R. 2112-13 du code de la commande publique. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité éonomique.
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Intitulé du lot: Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux de certains bâtiments du secteur Salpêtrière
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux de certains bâtiments du secteur Salpêtrière.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.12.2020, renouvelable trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 30.11.2024, dans la limite de quatre ans maximum.
Informations complémentaires:
Accord-Cadre à bons de commande, mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162.14 du code de la commande publique; à prix révisables au sens de l'article R. 2112-13 du code de la commande publique. En application de l'article L. 2111-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique.
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Intitulé du lot: Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux de l'hôpital Charles Foix
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux de l'hôpital Charles Foix.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162.14 du code de la commande publique. À prix révisables au sens de l'article R. 2112-13 du code de la commande publique. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
47/83 boulevard de l'Hôpital — 75651 Paris cedex 13.
47/83 boulevard de l'hôpital — 75651 Paris Cedex 13.
7 avenue de la République —- 94205 Ivry sur Seine Cedex 5.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: Les candidats doivent utilisé les formulaires déclaration du candidat DC1 et DC2. La copie du (ou des jugements), si le candidat est en redressement judiciaire, un extrait du Kbis (datant de moins de trois mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que l'indication du capital social. Les entreprises nouvellement créées produisent une copie du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises. En vertu du décret n
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Situation économique et financière: Liste et description succincte des critères de sélection: imprimé DC2.
Capacité technique et professionnelle: Liste et description succincte des critères de sélection: imprimé DC2.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction générale, cellule marché
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=573118&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le calendrier prévisionnel est fixé en 2024.
Le marché est conclu avec un montant minimum (vingt-cinq %) et un montant maximum (cent-cinquante %) du montant de l'offre valorisé pour la durée du marché. La date limite pour toute question est fixée au 18.5.2020 à 16h00. Délai de validité des offres: cen t-quatre-ving jours. Visite: individuelle et obligatoire fixée au 8.6.2020 à 12h00. L'offre de chaque candidat devra également contenir les documents suivants: l'acte d'engagement par lot complété, accompagné de son annexe financière et l'annexe relative à la clause sociale,datés et signés électroniquement. Dans le cas de groupement autorisé de candidats, l'acte d'engagement ainsi que son annexe financière devront être signés par le mandataire expressément désigné et tous les membres. Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations désignées et respecter la présentation de l'annexe financière définie par l'administration. Tout ajout ou suppression entraînera l'élimination du candidat. Les annexes(cadre de réponse technique et développement durable) jointes au CCTP datées et signées électroniquement. Le candidat, devra joindre un mémoire technique également daté et signé électroniquement. L'attestation fiscale ou équivalent délivrée en 2020 par le comptable public ou équivalent. Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français. Le CCAP et ses annexes, le CCTP et ses annexes, datés, signés électroniquement. L'attestation de visite obligatoire. Imprimé DC4 ou équivalent, en cas de sous-traitance, date et signature électroniques. Un RIB ou RIP. Une facture vierge. Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des CAT, des ateliers protégés ou des ateliers de réinsertion sociale. Le manuel Assurance Qualité, si la société est certifiée selon la Norme ISO 9001. Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au signataire des pièces est nécessaire. Les références de prestations similaires. Une copie de la police d'assurance de responsabilité civile. Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles quarante-cinq et quarante-huit de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisé et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les offres seront appréciées à l'appui de la liste des critères pondérés suivants. Critère un (coefficient cinquante %): prix noté sur dix points, pondération à cinquante %. La méthodologie retenue est la formule proportionnelle aux écarts de prix selon la formule suivante: note/dix = [1-((offre — le moins disant)/le moins disant)] x dix. Critère deux (coefficient: quarante-cinq %): valeur technique dele l'offre notée sur cent-vingt points évaluée sur la base du contenu du mémoire technique, pondérée à quarante-cinq %, selon les éléments d'appréciation suivants: ressources humaines, trente points. Formations ressources humaines, dix points. Vêtements de travail, dix points. Insertion clause sociale, cinq points. Organisation de la prestation, dix points. Description des procédures, vingt points. Matériels et consommables, vingt points. Suivi de marché/démarche qualité, quinze points. Les offres qui n'obtiendraient pas la moyenne des points seraient jugées inappropriées ou irrégulières et donc éliminées comme le prévoit l'article R. 2152-1 du code de la commande publique. Critère trois (coefficient: cinq %): les éléments de réponse du critère Développement durable évalués sur la base des éléments de preuve en lien direct avec le chantier notés sur dix points et pondérés à cinq % selon les éléments d'appréciation suivants: prise en compte de la protection de l'environnement: six points. Prise en compte sociale et sociétale: quatre points le tout noté sur dix points.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 083-196652 (2020-04-24)
Informations complémentaires (2020-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de nettoyage et/ou bio-nettoyage des locaux des Hôpitaux universitaires La Pitié Salpêtrière — Charles Foix du groupe hospitalo-universitaire APHP Sorbonne Université.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-29 📅
Date de publication: 2020-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 085-202841
Se réfère à l'avis: 2020/S 083-196652
Numéro JO-S: 85
Source: OJS 2020/S 085-202841 (2020-04-29)
Informations complémentaires (2020-05-07)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-07 📅
Date de publication: 2020-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 091-217885
Numéro JO-S: 91
Source: OJS 2020/S 091-217885 (2020-05-07)
Avis d'attribution de marché (2020-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de nettoyage et/ou bionettoyage des locaux des Hôpitaux universitaires La Pitié Salpêtrière — Charles Foix du groupe hospitalo-universitaire APHP Sorbonne Université.
Valeur totale du marché: 43 182 138 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-23 📅
Date de publication: 2020-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 252-637115
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique pour une montant minimal et un montant maximal sur la durée du marché de: — lot 1: minimum 2 679 564,93 EUR HT/maximum 16 077 389,61 EUR HT; — lot 2: minimum 3 468 769,41 EUR HT/maximum 20 812 616,46 EUR HT; — lot 3: minimum 1 048 688,64 EUR HT/maximum 6 292 131,84 EUR HT. Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.12.2020, renouvelable trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 30.11.2024, dans la limite de quatre ans maximaux. Critères d'attribution: — critère 1 (coefficient 50 %): prix noté sur 10 points — pondération 50 %; — critère 2 (coefficient 45 %): valeur technique de l'offre notée sur 120 points, pondérée à 45 % suivants les éléments d'appréciation suivants: —— ressources humaines: 30 points, —— formations ressources humaines: 10 points, —— vêtements de travail: 10 points, —— insertion clause sociale: 5 points, —— organisation de la prestation: 10 points, —— description des procédures: 20 points, —— matériels et consommables: 20 points, —— suivi de marché/démarche qualité: 15 points, — critère 3 (coefficient 5 %): les éléments de réponse du critère développement évalués sur la base des éléments de preuve en lien avec le chantier notés sur 10 points et pondérés à 5 % selon les éléments d'appréciation suivants: —— prise en compte de la protection de l'environnement: 6 points; —— prise en compte sociale et sociétale: 4 points.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
47/83 boulevard de l'Hôpital — 75651 Paris Cedex 13.
7 avenue de la République — 94205 Ivry-sur-Seine Cedex 5.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-02 📅
Nom: Guy Challancin
Adresse postale: 9-11 avenue Michelet
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 16 077 389 EUR 💰
Nom: Samsic
Adresse postale: 6 rue du Châtillon, la Rigourdière
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Valeur totale du marché: 20 812 616 EUR 💰
Code postal: 94000
Valeur totale du marché: 6 292 131 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique pour une montant minimal et un montant maximal sur la durée du marché de:
— lot 1: minimum 2 679 564,93 EUR HT/maximum 16 077 389,61 EUR HT;
— lot 2: minimum 3 468 769,41 EUR HT/maximum 20 812 616,46 EUR HT;
— lot 3: minimum 1 048 688,64 EUR HT/maximum 6 292 131,84 EUR HT.
Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.12.2020, renouvelable trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 30.11.2024, dans la limite de quatre ans maximaux.
Critères d'attribution:
— critère 1 (coefficient 50 %): prix noté sur 10 points — pondération 50 %;
— critère 2 (coefficient 45 %): valeur technique de l'offre notée sur 120 points, pondérée à 45 % suivants les éléments d'appréciation suivants:
—— ressources humaines: 30 points,
—— formations ressources humaines: 10 points,
—— vêtements de travail: 10 points,
—— insertion clause sociale: 5 points,
—— organisation de la prestation: 10 points,
—— description des procédures: 20 points,
—— matériels et consommables: 20 points,
—— suivi de marché/démarche qualité: 15 points,
— critère 3 (coefficient 5 %): les éléments de réponse du critère développement évalués sur la base des éléments de preuve en lien avec le chantier notés sur 10 points et pondérés à 5 % selon les éléments d'appréciation suivants:
—— prise en compte de la protection de l'environnement: 6 points;
—— prise en compte sociale et sociétale: 4 points.
Source: OJS 2020/S 252-637115 (2020-12-23)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris Val-de-Marne
Fournisseurs:
Guy Challancin Samsic
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage Services de nettoyage de logements, de... Services de nettoyage de bâtiments