Prestations de montage, d’assistance au Maintien en conditions opérationnelles et sûres (MCOS) d’équipements constitutifs des laser LMJ et PETAL et de soutien à l’exploitation

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Dans le cadre de l’intégration des équipements de l’installation LMJ et PETAL sur le site CEA du CESTA, le titulaire sera en charge des trois groupes d’activité suivants:
Activité 1: intégration sur l’installation LMJ des équipements suivants:
— les Systèmes de conversion de fréquence et de focalisation (SCF).
Le titulaire aura en charge les opérations de montage et d’intégration des SCF. Cette activité a pour objet l’intégration opto-mécanique d’Unités remplaçables en atelier (URA) optiques initialement constituées sur la structure mécanique SCF puis l’intégration de celle-ci au voisinage de la chambre d’expériences du LMJ. Le titulaire assurera la réception des structures SCF en base arrière, leur conditionnement et leur logistique de transport. Ces opérations se feront à l’aide d’Équipements de montage et de maintenance (EMM) spécifiques mis à disposition par le CEA.
— les Nez de chambre (NDC).
Le titulaire aura en charge les opérations de préparation, conditionnement en base arrière, et d’intégration des NDC et du montage des équipements périphériques associés. Ces structures mécaniques sont montées sur la chambre d’expériences à l’aide des EMM précédemment cités et d’outillages d’interface spécifiques mis à disposition par le CEA.
— les URA des Systèmes d’absorbeurs et de bolomètres insérables (SABI).
Le titulaire aura en charge le montage de radiomètres sur des bras insérables et l’intégration d’absorbants optiques constitués sur la structure mécanique SABI.
Pour réaliser ces opérations le titulaire aura en charge le pilotage et l’exploitation d’EMM spécifiques mis à disposition par le CEA.
Activité 2: maintenance préventive et corrective des ensembles suivants:
— les amplificateurs LMJ et PETAL.
Le titulaire aura en charge les prestations de maintenance préventive et corrective des amplificateurs LMJ et PETAL dont les Cassettes amplificatrices équipées (CAE) et des EMM associés.
Des prestations de nettoyage de plaques amplificatrices du LMJ ainsi que des cadres et des emballages associés seront également intégrées à ce marché.
Les activités relatives aux amplificateurs LMJ et PETAL se dérouleront sur site du CEA-CESTA et au sein d’un bâtiment industriel conçu à cet effet (voir activité 3);
— équipements du procédé (hors logiciels & matériels du commande-contrôle et servitudes générales).
Les EMM SCF, moyens de manutention motorisés.
Les infrastructures de fin de chaîne LMJ constitués de rails de circulation et des ensembles support des structures SCF.
Les outillages de montage des NDC.
Activité 3: gestion d’un bâtiment industriel:
À ces prestations techniques s’ajoutent:
— le management du contrat (planification, suivi d’indicateurs, qualité…);
— les phases d’appropriation des spécificités de l’installation et ses contraintes de fonctionnement, la mise en place des moyens, la préparation à la prise en main des différentes UO à réaliser et les formations techniques nécessaires;
— un poste de réversibilité sortante pour permettre le transfert de compétences et de connaissances nécessaires à la reprise sans difficultés des activités du marché par le CEA, ou un tiers mandaté par lui;
— un poste d’études afin de mettre à jour ou rédiger des procédures, étudier des moyens d’accès spécifiques.
Le présent marché est un marché à Unité d’œuvre (UO) et, à ce titre, l’ensemble de ces prestations se décline en Unités d’œuvre (UO).
Le marché sera assorti d’une période d’appropriation de deux à quatre mois en fonction de l’activité concernée et d’une période de réversibilité sortante de trois mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-17.

Qui ?

• Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-17	Avis de marché
2020-10-27	Informations complémentaires

Avis de marché (2020-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Quantité ou étendue:

Des informations générales sur le LMJ et PETAL sont accessibles à l’adresse suivante: www.cea.frLe périmètre des prestations du marché pour les équipements du procédé comprend:— l’intégration des SCF et ses URA optiques à l’aide d’EMM de montage;— l’intégration des URL SABI et des URL REC (radiomètre étalon de conversion de fréquence) sur la structure SABI préalablement montée;— l’intégration sur chaîne des NDC, leur préparation en base arrière et le montage des équipements périphériques;— l’utilisation d’un outillage de montage (EMM MT6) pour le compte de l’activité «intégration et maintenance des URL MT6»;— la maintenance sur place ou à proximité (niveaux 1 et 2) des équipements SCF et URL SABI;— la maintenance préventive et corrective des EMM SCF des infrastructures SCF et outillages de montage des NDC;— la maintenance préventive et corrective des amplificateurs LMJ et PETAL, dont les CAE et les EMM associés;— le nettoyage de plaques amplificatrices du LMJ ainsi que leurs emballages associés.Les prestations envisagées sont à réaliser dans l’installation LMJ dans des locaux à empoussièrement contrôlé (ISO 6, 7 ou 8). Les interventions liées à la préparation des équipements NDC et SCF sont effectuées à proximité du centre (en zone laseris) dont une partie dans des locaux sont à empoussièrement contrôlés. Les maintenances des amplificateurs ainsi que le lavage des plaques amplificatrices et emballages associés sont effectués dans un Bâtiment en zone laseris dans des locaux à empoussièrement contrôlé allant de la classe ISO4 à ISO8.Les moyens de soutien standards et spécifiques mis à disposition par le CEA sont majoritairement de grandes dimensions et peuvent peser jusqu'à plusieurs tonnes. Ils font appel à des domaines de compétence divers tels que le montage mécanique, la mécanique de précision, l’opto-mécanique (présence notamment d’optiques de grandes dimensions), le pilotage d’équipements de montage spécifiques, l'électromécanique, l'automatisme, le vide, et les équipements pneumatiques.Ces compétences, l’utilisation des moyens associés et l’environnement propre et nucléaire nécessitent de nombreuses qualifications particulières [voir III.2.3)].L’exploitation de l’installation comprend des périodes d’intégration d’équipements, des périodes de maintenance et des périodes de campagnes expérimentales. La durée et la récurrence de ces périodes est variable et se traduisent par un plan de charge évolutif dans le temps.Les contraintes d’exploitation, de co-activité ou de disponibilité des locaux et des systèmes pourront amener le CEA à demander des interventions dans un délai court (de quatre heures en période de réalisation d’expérience à 24 heures en phase de montage/essais). Les interventions seront organisées principalement en horaires normales et/ou en travail posté (2×8 de 6h00 à 21h00) du lundi au vendredi. Des interventions de nuit (21h00-6h00) et/ou le samedi, des périodes d’astreinte sur certaines activités sont à prévoir.Par retour d’expérience du CEA, l’estimatif pour ce nouveau marché est d’environ 200 demandes d’unités d’œuvre au titulaire avec la répartition suivante en termes de charge par activité:— intégration SCF~ 21 %;— intégration NDC ~ 39 %;— maintenance SCF ~8%;— maintenance EMM, outillage et infrastructure SCF ~ 6 %;— maintenance des amplificateurs et nettoyage des plaques laser ~26% (40 % de maintenance préventive, 50 % de maintenance corrective, 10 % de nettoyage).Le titulaire devra avoir la capacité à exploiter et maintenir en conditions opérationnelles un bâtiment de soutien en zone laseris comprenant notamment des locaux techniques (environ 3 350 m2), des locaux ISO 7 et 8 (environ 1 200 m2) et des locaux ISO 4-5-6 (environ 700 m2).

Quantité ou étendue

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: 15 avenue des Sablières, CS 60001
Code postal: 33116
Commune postale: Le Barp Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr/ 🌏
Courrier électronique: marc.trkulja@cea.fr 📧
Téléphone: +33 557045117 📞
Fax: +33 557045422 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-17 📅
Date limite de soumission: 2020-11-13 📅
Date de publication: 2020-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 184-445266
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

1) Confidentialité et mise à disposition du dossier de consultation des entreprises 1.1) Afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats admis à soumissionner; 1.2) Les documents de consultation contiennent des informations sensibles et font l'objet d'une mention particulière «Diffusion restreinte», visant à garantir leur confidentialité. Afin de permettre l'envoi de ces documents (en phase offre) sous format électronique via la plate-forme PLACE ou via un support amovible (clé USB, CD-ROM), les candidats doivent retourner à l'appui de leur candidature le document «Engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information de diffusion restreinte — déclinaison en règles de sécurité informatique» dûment signé. Dans le cas contraire, les documents sensibles ne pourront pas faire l'objet d'un envoi électronique et seront adressés sous format papier uniquement par courrier suivant les dispositions de l'annexe 3 de l'IGI 1300 du 30.11.2011; 1.3) Le présent avis, le règlement de consultation, l'engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information DR sont à retirer sur https://www.marches-publics.gouv.fr 2) Remise des candidatures: La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté. Les candidatures peuvent être remises soit par voie électronique soit par courrier. 2.1) Formalisme pour la remise des candidatures par voie électronique: a) Afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d'utilisation en ligne (rubrique «aide»). La plateforme est dotée d'outils de signature et de chiffrement agréés. En cas de réponse électronique, la signature électronique du dossier est requise; b) Le candidat doit au préalable faire l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines; c) Envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d'oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis; 2.2) Formalisme spécifique à la remise de candidature par courrier: La candidature sera établie en deux exemplaires (une originale et une copie) et un exemplaire sur CD-ROM sous double enveloppe cachetée. L'enveloppe extérieure indiquera l'adresse du CEA précisée au paragraphe 12.2 du règlement de consultation et comportera la mention «B18-08832/Ne pas ouvrir» en caractères majuscules. L'enveloppe intérieure (comprenant un original, une copie et un CD-ROM) comportera la mention «B18-08832» et la dénomination sociale de l'entreprise. Cet envoi doit se faire dans le respect de la date et de l'heure de remise des candidatures [telles que définies au IV.3.4)]. La remise de cette double enveloppe se fait: — par courrier recommandé; — ou par envoi coursier: le pli doit être déposé à l'adresse indiqué au paragraphe 12.2 du règlement de consultation (entre 9h00 et 12h00); — dans le respect de la date et de l'heure de remise des candidatures [telles que définies au IV.3.4)]. En cas de contradiction entre la version papier et la version électronique, le 1

Informations complémentaires

1) Confidentialité et mise à disposition du dossier de consultation des entreprises

1.1) Afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats admis à soumissionner;

1.2) Les documents de consultation contiennent des informations sensibles et font l'objet d'une mention particulière «Diffusion restreinte», visant à garantir leur confidentialité. Afin de permettre l'envoi de ces documents (en phase offre) sous format électronique via la plate-forme PLACE ou via un support amovible (clé USB, CD-ROM), les candidats doivent retourner à l'appui de leur candidature le document «Engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information de diffusion restreinte — déclinaison en règles de sécurité informatique» dûment signé. Dans le cas contraire, les documents sensibles ne pourront pas faire l'objet d'un envoi électronique et seront adressés sous format papier uniquement par courrier suivant les dispositions de l'annexe 3 de l'IGI 1300 du 30.11.2011;

1.3) Le présent avis, le règlement de consultation, l'engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information DR sont à retirer sur https://www.marches-publics.gouv.fr

2) Remise des candidatures:

La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté.

Les candidatures peuvent être remises soit par voie électronique soit par courrier.

2.1) Formalisme pour la remise des candidatures par voie électronique:

a) Afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d'utilisation en ligne (rubrique «aide»). La plateforme est dotée d'outils de signature et de chiffrement agréés. En cas de réponse électronique, la signature électronique du dossier est requise;

b) Le candidat doit au préalable faire l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines;

c) Envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d'oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis;

2.2) Formalisme spécifique à la remise de candidature par courrier:

La candidature sera établie en deux exemplaires (une originale et une copie) et un exemplaire sur CD-ROM sous double enveloppe cachetée.

L'enveloppe extérieure indiquera l'adresse du CEA précisée au paragraphe 12.2 du règlement de consultation et comportera la mention «B18-08832/Ne pas ouvrir» en caractères majuscules.

L'enveloppe intérieure (comprenant un original, une copie et un CD-ROM) comportera la mention «B18-08832» et la dénomination sociale de l'entreprise.

Cet envoi doit se faire dans le respect de la date et de l'heure de remise des candidatures [telles que définies au IV.3.4)].

La remise de cette double enveloppe se fait:

— par courrier recommandé;

— ou par envoi coursier: le pli doit être déposé à l'adresse indiqué au paragraphe 12.2 du règlement de consultation (entre 9h00 et 12h00);

— dans le respect de la date et de l'heure de remise des candidatures [telles que définies au IV.3.4)].

En cas de contradiction entre la version papier et la version électronique, le 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de l’intégration des équipements de l’installation LMJ et PETAL sur le site CEA du CESTA, le titulaire sera en charge des trois groupes d’activité suivants:

Activité 1: intégration sur l’installation LMJ des équipements suivants:

— les Systèmes de conversion de fréquence et de focalisation (SCF).

Le titulaire aura en charge les opérations de montage et d’intégration des SCF. Cette activité a pour objet l’intégration opto-mécanique d’Unités remplaçables en atelier (URA) optiques initialement constituées sur la structure mécanique SCF puis l’intégration de celle-ci au voisinage de la chambre d’expériences du LMJ. Le titulaire assurera la réception des structures SCF en base arrière, leur conditionnement et leur logistique de transport. Ces opérations se feront à l’aide d’Équipements de montage et de maintenance (EMM) spécifiques mis à disposition par le CEA.

— les Nez de chambre (NDC).

Le titulaire aura en charge les opérations de préparation, conditionnement en base arrière, et d’intégration des NDC et du montage des équipements périphériques associés. Ces structures mécaniques sont montées sur la chambre d’expériences à l’aide des EMM précédemment cités et d’outillages d’interface spécifiques mis à disposition par le CEA.

— les URA des Systèmes d’absorbeurs et de bolomètres insérables (SABI).

Le titulaire aura en charge le montage de radiomètres sur des bras insérables et l’intégration d’absorbants optiques constitués sur la structure mécanique SABI.

Pour réaliser ces opérations le titulaire aura en charge le pilotage et l’exploitation d’EMM spécifiques mis à disposition par le CEA.

Activité 2: maintenance préventive et corrective des ensembles suivants:

— les amplificateurs LMJ et PETAL.

Le titulaire aura en charge les prestations de maintenance préventive et corrective des amplificateurs LMJ et PETAL dont les Cassettes amplificatrices équipées (CAE) et des EMM associés.

Des prestations de nettoyage de plaques amplificatrices du LMJ ainsi que des cadres et des emballages associés seront également intégrées à ce marché.

Les activités relatives aux amplificateurs LMJ et PETAL se dérouleront sur site du CEA-CESTA et au sein d’un bâtiment industriel conçu à cet effet (voir activité 3);

— équipements du procédé (hors logiciels & matériels du commande-contrôle et servitudes générales).

Les EMM SCF, moyens de manutention motorisés.

Les infrastructures de fin de chaîne LMJ constitués de rails de circulation et des ensembles support des structures SCF.

Les outillages de montage des NDC.

Activité 3: gestion d’un bâtiment industriel:

À ces prestations techniques s’ajoutent:

— le management du contrat (planification, suivi d’indicateurs, qualité…);

— les phases d’appropriation des spécificités de l’installation et ses contraintes de fonctionnement, la mise en place des moyens, la préparation à la prise en main des différentes UO à réaliser et les formations techniques nécessaires;

— un poste de réversibilité sortante pour permettre le transfert de compétences et de connaissances nécessaires à la reprise sans difficultés des activités du marché par le CEA, ou un tiers mandaté par lui;

— un poste d’études afin de mettre à jour ou rédiger des procédures, étudier des moyens d’accès spécifiques.

Le présent marché est un marché à Unité d’œuvre (UO) et, à ce titre, l’ensemble de ces prestations se décline en Unités d’œuvre (UO).

Le marché sera assorti d’une période d’appropriation de deux à quatre mois en fonction de l’activité concernée et d’une période de réversibilité sortante de trois mois.

Quantité ou étendue:

Des informations générales sur le LMJ et PETAL sont accessibles à l’adresse suivante: www.cea.fr

Le périmètre des prestations du marché pour les équipements du procédé comprend:

— l’intégration des SCF et ses URA optiques à l’aide d’EMM de montage;

— l’intégration des URL SABI et des URL REC (radiomètre étalon de conversion de fréquence) sur la structure SABI préalablement montée;

— l’intégration sur chaîne des NDC, leur préparation en base arrière et le montage des équipements périphériques;

— l’utilisation d’un outillage de montage (EMM MT6) pour le compte de l’activité «intégration et maintenance des URL MT6»;

— la maintenance sur place ou à proximité (niveaux 1 et 2) des équipements SCF et URL SABI;

— la maintenance préventive et corrective des…

… EMM SCF des infrastructures SCF et outillages de montage des NDC;

… amplificateurs LMJ et PETAL, dont les CAE et les EMM associés;

— le nettoyage de plaques amplificatrices du LMJ ainsi que leurs emballages associés.

Les prestations envisagées sont à réaliser dans l’installation LMJ dans des locaux à empoussièrement contrôlé (ISO 6, 7 ou 8). Les interventions liées à la préparation des équipements NDC et SCF sont effectuées à proximité du centre (en zone laseris) dont une partie dans des locaux sont à empoussièrement contrôlés. Les maintenances des amplificateurs ainsi que le lavage des plaques amplificatrices et emballages associés sont effectués dans un Bâtiment en zone laseris dans des locaux à empoussièrement contrôlé allant de la classe ISO4 à ISO8.

Les moyens de soutien standards et spécifiques mis à disposition par le CEA sont majoritairement de grandes dimensions et peuvent peser jusqu'à plusieurs tonnes. Ils font appel à des domaines de compétence divers tels que le montage mécanique, la mécanique de précision, l’opto-mécanique (présence notamment d’optiques de grandes dimensions), le pilotage d’équipements de montage spécifiques, l'électromécanique, l'automatisme, le vide, et les équipements pneumatiques.

Ces compétences, l’utilisation des moyens associés et l’environnement propre et nucléaire nécessitent de nombreuses qualifications particulières [voir III.2.3)].

L’exploitation de l’installation comprend des périodes d’intégration d’équipements, des périodes de maintenance et des périodes de campagnes expérimentales. La durée et la récurrence de ces périodes est variable et se traduisent par un plan de charge évolutif dans le temps.

Les contraintes d’exploitation, de co-activité ou de disponibilité des locaux et des systèmes pourront amener le CEA à demander des interventions dans un délai court (de quatre heures en période de réalisation d’expérience à 24 heures en phase de montage/essais). Les interventions seront organisées principalement en horaires normales et/ou en travail posté (2×8 de 6h00 à 21h00) du lundi au vendredi. Des interventions de nuit (21h00-6h00) et/ou le samedi, des périodes d’astreinte sur certaines activités sont à prévoir.

Par retour d’expérience du CEA, l’estimatif pour ce nouveau marché est d’environ 200 demandes d’unités d’œuvre au titulaire avec la répartition suivante en termes de charge par activité:

— intégration SCF~ 21 %;

— intégration NDC ~ 39 %;

— maintenance SCF ~8%;

— maintenance EMM, outillage et infrastructure SCF ~ 6 %;

— maintenance des amplificateurs et nettoyage des plaques laser ~26% (40 % de maintenance préventive, 50 % de maintenance corrective, 10 % de nettoyage).

Le titulaire devra avoir la capacité à exploiter et maintenir en conditions opérationnelles un bâtiment de soutien en zone laseris comprenant notamment des locaux techniques (environ 3 350 m

Description des options:

Quatre options annuelles sont prévues, permettant de poursuivre les prestations prévues au marché au-delà des trois premières années du marché.

Numéro de référence: B18-08832
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CEA/CESTA

15 avenue des Sablières

CS 60001

33116 Le Barp Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Présentation des candidatures:

Les entreprises candidates doivent fournir à l'appui de leur candidature:

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Les formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;

— les attestations de régularité fiscales et sociales.

Il est interdit de cumuler les candidatures:

— en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs regroupements, y compris en tant que mandataire;

— en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre;

2) Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leur capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Situation économique et financière:

Un dossier de présentation du candidat et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres:

— les caractéristiques de l'entreprise: statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l'entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme; un extrait Kbis ou équivalent;

— une attestation d'assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant;

— le chiffre d'affaires global et le CA concernant les fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— les trois derniers bilans et comptes de résultats des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement de bilans est obligatoire en vertu de la loi, ainsi que le nombre total de salariés de l'entreprise candidate;

— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitant(s). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

La sous-traitance totale est interdite.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le chiffre d'affaires annuel minimal exigé du candidat (ou du groupement en cas de GME) est de 3 000 000 EUR.

Capacité technique et professionnelle:

La sélection se fera sur l’expérience/compétence du candidat en matière:

— de management/qualité de projet dans un contexte de grands projets;

— d’élaboration de synthèses, de tableaux de bord, de planning, de CR;

— de réalisation d’opérations de montage, de maintenance et de soutien à l’exploitation dans les domaines de la mécanique de précision, de l’opto-mécanique (présence notamment d’optiques de grandes dimensions), de l’électricité-câblage HT, du contrôle commande, de l’électrotechnique, de l'électromécanique, de l'automatisme, de la haute tension, du vide, et des équipements pneumatiques;

— de réalisation d’activités en zone réglementée (personnels de catégorie B, habilitation CEFRI requise, PCR, TQRP), en ambiance propre, en présence de risque laser;

— de montage/démontage et la manutention d’ensembles complexes sous confinement statique ou dynamique;

— de conduite de moyens (pont roulant, véhicules roulants), de capacité à travailler en hauteur ou avec des nacelles, à satisfaire les exigences de sécurité (analyse des risques, signalétique);

— de gestion des interfaces avec le commande-contrôle, les servitudes et les fluides;

— d’exploitation et de maintenance de bâtiments avec locaux techniques et locaux ISO 4-5-6-7-8;

— d’exploitation, de mise à jour et de rédaction de documentations techniques, de procédures d’exploitation et de maintenance, de gammes de montage;

— de gestion de configuration;

— de logistique associée aux activités de montage et de maintenance (approvisionnements, gestion des stocks, mises à jour d’une GMAO (traçabilité des actions de maintenance, de changement de configuration, inventaire des moyens…), suivi de l’avancement des tâches/approvisionnement/réparations, mises à jour de plans en CAO/DAO (via, par ex. ProEng, Autocad).

La sélection se fera également sur la capacité du candidat à traiter les volumétries du REX citées au paragraphe II.2.1).

L'atteinte de ces critères sera démontrée par les dossiers listés ci-après. Ainsi, chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d'un groupement) devra présenter:

— les moyens humains identifiant a minima les profils types des intervenants (qualification, ancienneté, habilitations et diplômes, CV non nominatif…) ainsi que, pour chaque groupe de prestations défini au paragraphe II.1.5), un descriptif quantitatif de ses ressources actuelles, en lien avec les profils types présentés;

— l'organisation pressentie et le montage industriel, avec le cas échéant l'organisation au sein du groupement et/ou la démonstration de sa capacité à maîtriser la sous-traitance, notamment pour s’adapter aux variations de charges pouvant survenir;

— l'organisation et la qualité (assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité);

— un dossier précis et détaillé des références (au cours des trois dernières années) de l'entreprise et/ou de l'établissement susceptible d'intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d'enjeu. Devront être précisés: la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphonique ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, ce dernier doit revêtir la forme d'un Groupement momentané d'entreprises (GME) solidaire ou à défaut un GME conjoint. En tout état de cause, le mandataire doit être solidaire de tous les membres du groupement.

Autres conditions particulières:

Ce marché est un marché «Confidentiel défense – CD» au sens de l’arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l’instruction générale interministérielle n

En conséquence, le dossier de candidature doit contenir sous enveloppe séparée:

1) pour une entreprise habilitée au niveau requis:

— une attestation d’habilitation DGA en cours de validité signée par le directeur de l’entreprise ou l’Officier Central de sécurité agréé par l’autorité d’habilitation;

— une attestation de non changement de la personne morale depuis la dernière habilitation signée par le directeur de l’entreprise ou l’Officier central de sécurité agréé par l’autorité;

2) pour une entreprise habilitée mais dont l’habilitation actuelle ne correspond pas au niveau requis:

— une attestation d’habilitation DGA en cours de validité signée par le directeur de l’entreprise ou l’Officier central de sécurité agréé par l’autorité d’habilitation;

— un dossier d’habilitation de la personne morale.

Pour vous renseigner sur les documents à fournir, veuillez contacter par courriel la cellule de contrôle gouvernementale du CEA/CESTA à l’adresse suivante: cesta.os-habilitation@cea.fr

3) pour une entreprise non habilitée:

Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en groupement momentané d’entreprises ou des sous-traitants pressentis par les candidats audit marché.

Ces documents devront parvenir au plus tard à la date limite de remise des candidatures mentionnée dans le présent avis.

À défaut d’avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à sa demande d’habilitation aux informations classifiées pour le présent marché.

Pour les candidats de droit étranger le dossier devra également contenir l’attestation d’une habilitation appropriée délivrée par une autorité d’habilitation de l’état dont il relève. Cet état doit avoir conclu un accord de sécurité bilatéral ou multilatéral couvrant les échanges d’informations ou supports classifiés avec la France.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 84
Nombre minimum de candidats: 3
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marc Trkulja
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

1) Confidentialité et mise à disposition du dossier de consultation des entreprises

1.1) Afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats admis à soumissionner;

1.2) Les documents de consultation contiennent des informations sensibles et font l'objet d'une mention particulière «Diffusion restreinte», visant à garantir leur confidentialité. Afin de permettre l'envoi de ces documents (en phase offre) sous format électronique via la plate-forme PLACE ou via un support amovible (clé USB, CD-ROM), les candidats doivent retourner à l'appui de leur candidature le document «Engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information de diffusion restreinte — déclinaison en règles de sécurité informatique» dûment signé. Dans le cas contraire, les documents sensibles ne pourront pas faire l'objet d'un envoi électronique et seront adressés sous format papier uniquement par courrier suivant les dispositions de l'annexe 3 de l'IGI 1300 du 30.11.2011;

1.3) Le présent avis, le règlement de consultation, l'engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information DR sont à retirer sur https://www.marches-publics.gouv.fr

2) Remise des candidatures:

La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté.

Les candidatures peuvent être remises soit par voie électronique soit par courrier.

2.1) Formalisme pour la remise des candidatures par voie électronique:

a) Afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d'utilisation en ligne (rubrique «aide»). La plateforme est dotée d'outils de signature et de chiffrement agréés. En cas de réponse électronique, la signature électronique du dossier est requise;

b) Le candidat doit au préalable faire l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines;

c) Envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d'oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis;

2.2) Formalisme spécifique à la remise de candidature par courrier:

La candidature sera établie en deux exemplaires (une originale et une copie) et un exemplaire sur CD-ROM sous double enveloppe cachetée.

L'enveloppe extérieure indiquera l'adresse du CEA précisée au paragraphe 12.2 du règlement de consultation et comportera la mention «B18-08832/Ne pas ouvrir» en caractères majuscules.

L'enveloppe intérieure (comprenant un original, une copie et un CD-ROM) comportera la mention «B18-08832» et la dénomination sociale de l'entreprise.

Cet envoi doit se faire dans le respect de la date et de l'heure de remise des candidatures [telles que définies au IV.3.4)].

La remise de cette double enveloppe se fait:

— par courrier recommandé;

— ou par envoi coursier: le pli doit être déposé à l'adresse indiqué au paragraphe 12.2 du règlement de consultation (entre 9h00 et 12h00);

— dans le respect de la date et de l'heure de remise des candidatures [telles que définies au IV.3.4)].

En cas de contradiction entre la version papier et la version électronique, le 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions de l'article L. 551.13 et suivants du code de justice administrative;

— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Bordeaux
Commune postale: Bordeaux
Source: OJS 2020/S 184-445266 (2020-09-17)

Informations complémentaires (2020-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de l’intégration des équipements de l’installation LMJ et PETAL sur le site CEA du CESTA, le titulaire sera en charge des trois groupes d’activité suivants: Activité 1: intégration sur l’installation LMJ des équipements suivants: — les Systèmes de conversion de fréquence et de focalisation (SCF). Le titulaire aura en charge les opérations de montage et d’intégration des SCF. Cette activité a pour objet l’intégration opto-mécanique d’Unités remplaçables en atelier (URA) optiques initialement constituées sur la structure mécanique SCF puis l’intégration de celle-ci au voisinage de la chambre d’expériences du LMJ. Le titulaire assurera la réception des structures SCF en base arrière, leur conditionnement et leur logistique de transport. Ces opérations se feront à l’aide d’Équipements de montage et de maintenance (EMM) spécifiques mis à disposition par le CEA; — les Nez de chambre (NDC). Le titulaire aura en charge les opérations de préparation, conditionnement en base arrière, et d’intégration des NDC et du montage des équipements périphériques associés. Ces structures mécaniques sont montées sur la chambre d’expériences à l’aide des EMM précédemment cités et d’outillages d’interface spécifiques mis à disposition par le CEA; — les URA des Systèmes d’absorbeurs et de bolomètres insérables (SABI). Le titulaire aura en charge le montage de radiomètres sur des bras insérables et l’intégration d’absorbants optiques constitués sur la structure mécanique SABI. Pour réaliser ces opérations le titulaire aura en charge le pilotage et l’exploitation d’EMM spécifiques mis à disposition par le CEA. Activité 2: maintenance préventive et corrective des ensembles suivants: — les amplificateurs LMJ et PETAL. Le titulaire aura en charge les prestations de maintenance préventive et corrective des amplificateurs LMJ et PETAL dont les Cassettes amplificatrices équipées (CAE) et des EMM associés. Des prestations de nettoyage de plaques amplificatrices du LMJ ainsi que des cadres et des emballages associés seront également intégrées à ce marché. Les activités relatives aux amplificateurs LMJ et PETAL se dérouleront sur site du CEA-CESTA et au sein d’un bâtiment industriel conçu à cet effet (voir activité 3); — équipements du procédé (hors logiciels & matériels du commande-contrôle et servitudes générales). Les EMM SCF, moyens de manutention motorisés. Les infrastructures de fin de chaîne LMJ constitués de rails de circulation et des ensembles support des structures SCF. Les outillages de montage des NDC. Activité 3: gestion d’un bâtiment industriel: À ces prestations techniques s’ajoutent: — le management du contrat (planification, suivi d’indicateurs, qualité…); — les phases d’appropriation des spécificités de l’installation et ses contraintes de fonctionnement, la mise en place des moyens, la préparation à la prise en main des différentes UO à réaliser et les formations techniques nécessaires; — un poste de réversibilité sortante pour permettre le transfert de compétences et de connaissances nécessaires à la reprise sans difficultés des activités du marché par le CEA, ou un tiers mandaté par lui; — un poste d’études afin de mettre à jour ou rédiger des procédures, étudier des moyens d’accès spécifiques. Le présent marché est un marché à Unité d’œuvre (UO) et, à ce titre, l’ensemble de ces prestations se décline en Unités d’œuvre (UO). Le marché sera assorti d’une période d’appropriation de deux à quatre mois en fonction de l’activité concernée et d’une période de réversibilité sortante de trois mois.

Brève description

Dans le cadre de l’intégration des équipements de l’installation LMJ et PETAL sur le site CEA du CESTA, le titulaire sera en charge des trois groupes d’activité suivants:

Activité 1: intégration sur l’installation LMJ des équipements suivants:

— les Systèmes de conversion de fréquence et de focalisation (SCF).

Le titulaire aura en charge les opérations de montage et d’intégration des SCF. Cette activité a pour objet l’intégration opto-mécanique d’Unités remplaçables en atelier (URA) optiques initialement constituées sur la structure mécanique SCF puis l’intégration de celle-ci au voisinage de la chambre d’expériences du LMJ. Le titulaire assurera la réception des structures SCF en base arrière, leur conditionnement et leur logistique de transport. Ces opérations se feront à l’aide d’Équipements de montage et de maintenance (EMM) spécifiques mis à disposition par le CEA;

— les Nez de chambre (NDC).

Le titulaire aura en charge les opérations de préparation, conditionnement en base arrière, et d’intégration des NDC et du montage des équipements périphériques associés. Ces structures mécaniques sont montées sur la chambre d’expériences à l’aide des EMM précédemment cités et d’outillages d’interface spécifiques mis à disposition par le CEA;

— les URA des Systèmes d’absorbeurs et de bolomètres insérables (SABI).

Le titulaire aura en charge le montage de radiomètres sur des bras insérables et l’intégration d’absorbants optiques constitués sur la structure mécanique SABI.

Pour réaliser ces opérations le titulaire aura en charge le pilotage et l’exploitation d’EMM spécifiques mis à disposition par le CEA.

Activité 2: maintenance préventive et corrective des ensembles suivants:

— les amplificateurs LMJ et PETAL.

Le titulaire aura en charge les prestations de maintenance préventive et corrective des amplificateurs LMJ et PETAL dont les Cassettes amplificatrices équipées (CAE) et des EMM associés.

Des prestations de nettoyage de plaques amplificatrices du LMJ ainsi que des cadres et des emballages associés seront également intégrées à ce marché.

Les activités relatives aux amplificateurs LMJ et PETAL se dérouleront sur site du CEA-CESTA et au sein d’un bâtiment industriel conçu à cet effet (voir activité 3);

— équipements du procédé (hors logiciels & matériels du commande-contrôle et servitudes générales).

Les EMM SCF, moyens de manutention motorisés.

Les infrastructures de fin de chaîne LMJ constitués de rails de circulation et des ensembles support des structures SCF.

Les outillages de montage des NDC.

Activité 3: gestion d’un bâtiment industriel:

À ces prestations techniques s’ajoutent:

— le management du contrat (planification, suivi d’indicateurs, qualité…);

— les phases d’appropriation des spécificités de l’installation et ses contraintes de fonctionnement, la mise en place des moyens, la préparation à la prise en main des différentes UO à réaliser et les formations techniques nécessaires;

— un poste de réversibilité sortante pour permettre le transfert de compétences et de connaissances nécessaires à la reprise sans difficultés des activités du marché par le CEA, ou un tiers mandaté par lui;

— un poste d’études afin de mettre à jour ou rédiger des procédures, étudier des moyens d’accès spécifiques.

Le présent marché est un marché à Unité d’œuvre (UO) et, à ce titre, l’ensemble de ces prestations se décline en Unités d’œuvre (UO).

Le marché sera assorti d’une période d’appropriation de deux à quatre mois en fonction de l’activité concernée et d’une période de réversibilité sortante de trois mois.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'installation de matériel mécanique 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-27 📅
Date limite de soumission: 2020-11-26 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-520326
Se réfère à l'avis: 2020/S 184-445266
Numéro JO-S: 212

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le titulaire aura en charge les opérations de…

… montage et d’intégration des SCF. Cette activité a pour objet l’intégration opto-mécanique d’Unités remplaçables en atelier (URA) optiques initialement constituées sur la structure mécanique SCF puis l’intégration de celle-ci au voisinage de la chambre d’expériences du LMJ. Le titulaire assurera la réception des structures SCF en base arrière, leur conditionnement et leur logistique de transport. Ces opérations se feront à l’aide d’Équipements de montage et de maintenance (EMM) spécifiques mis à disposition par le CEA;

… préparation, conditionnement en base arrière, et d’intégration des NDC et du montage des équipements périphériques associés. Ces structures mécaniques sont montées sur la chambre d’expériences à l’aide des EMM précédemment cités et d’outillages d’interface spécifiques mis à disposition par le CEA;

Source: OJS 2020/S 212-520326 (2020-10-27)

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