Prestations de gestion des déchets, de propreté et de relamping des résidences de Toulouse Métropole Habitat

Toulouse Métropole Habitat

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage concernant la gestion des déchets (ordures ménagères, rejets, déchets recyclables…), la propreté et le relamping des résidences de Toulouse Métropole Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ajnet

Qui ?

• Toulouse Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-25	Avis de marché
2021-06-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2020069/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole Habitat
Adresse postale: 7 rue de Sébastol
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 581313313 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-25 📅
Date limite de soumission: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-09-30 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 190-459128
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1: agence 1 — territoires 1 et 2
Numéro du lot: n°1
Brève description:

Agence 1:

— territoire 1:

—— multi-sites Bonnefoy,

—— multi-sites La Gloire Jolimont,

—— multi-sites Soupetard,

— territoire 2:

—— multi-sites Nord Métropole,

—— multi-sites Borderouge Est,

—— pôle Trois Cocus.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Une (1) seule période de reconduction d'une durée de deux (2) ans est prévue. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Lot nº 2: agence 1 — territoire 3 et territoire 4
Numéro du lot: n°2
Brève description:

— territoire 3:

—— multi-sites Borderouge Ouest,

—— multi-sites Croix Daurade,

— pôle Negreneys,

— territoire 4:

—— multi-sites des 2 Mers,

—— multi-sites Sept Deniers,

—— pôle Hoche.

Intitulé du lot: Lot nº 3: agence 2 — territoire 1 et territoire 4
Numéro du lot: n°3
Brève description:

Agence 2:

—— pôle Centre,

— pôle Faourette,

—— multi-sites Viadieu,

—— pôle Daste.

Intitulé du lot: Lot nº 4: agence 2 — territoire 2 et territoire 3
Numéro du lot: n°4
Brève description:

—— multi-sites Grande-Bretagne,

—— multi-sites Lestang,

—— pôle Bagatelle,

—— multi-sites Bourrassol,

—— CH Fitte,

—— multi-sites Cépières — Arènes,

—— pôle Gironde.

Intitulé du lot: Lot nº 5: agence 3 — territoire 4
Numéro du lot: n°5
Brève description:

Agence 3:

—— multi-sites Arc En Ciel,

—— multi-sites Sud-Ouest,

—— Garonne,

—— pôle Reynerie.

Intitulé du lot: Lot nº 6: agence 3 — territoire 1
Numéro du lot: n°6
Brève description:

—— multi-sites Marcaissonne,

—— multi-sites Montaudran,

—— multi-sites Rangueil,

—— pôle Poudrerie.

Intitulé du lot: Lot nº 7: agence 3 — territoire 3
Numéro du lot: n°7
Brève description:

—— multi-sites Garonne Niel,

—— multi-sites Lafourguette.

Intitulé du lot: Lot nº 8: agence 3 — territoire 2
Numéro du lot: n°8
Brève description:

—— pôle Bellefontaine,

—— pôle Papus.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— pouvoir de la personne habilitée.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1: matériel & produits et support organisationnel
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 2: modalités de l'organisation pour assurer la qualité et la continuité du service
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 3: procédures de suivi et de contrôle des prestations
Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Prix (pondération): 50.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40012146300105
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché pourra être renouvelé à compter du 1.1.2025.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:

— .doc,

— .xls,

— .pdf.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.

Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus:

Toulouse Métropole Habitat, Office public de l'habitat de la métropole toulousaine

Plate-forme de dématérialisation: internet: http://toulouse-metropole- habitat.marchespublics.info/accueil.htm

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres à:

Internet: http://toulouse-metropole-habitat.marches-publics.info/accueil.htm — Une réponse sera alors adressée dans les meilleurs délais à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 190-459128 (2020-09-25)

Avis d'attribution de marché (2021-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 808 168 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-09 📅
Date de publication: 2021-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 113-297477
Se réfère à l'avis: 2020/S 190-459128
Numéro JO-S: 113

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n
Brève description:

— territoire 1: multisites Bonnefoy, multisites La Gloire-Jolimont, multisites Soupetard;

— territoire 2: multisites Nord Métropole, multisites Borderouge Est, pôle Trois Cocus.

— territoire 3: multisites Borderouge Ouest, multisites Croix Daurade, pôle Negreneys;

— territoire 4: multisites des deux Mers, multisites Sept Deniers, pôle Hoche.

— territoire 1: pôle Centre, pôle Faourette;

— territoire 4: multisites Viadieu, pôle Daste.

— territoire 2: multisites Grande-Bretagne, multisites Lestang, pôle Bagatelle;

— territoire 3: multisites Bourrassol-Ch Fitte, multisites Cépières-Arènes, pôle Gironde.

— territoire 4: multisites Arc-en-Ciel, multisites Sud-Ouest Garonne, pôle Reynerie.

Agence 3

— territoire 1: multisites Marcaissonne, multisites Montaudran, multisites Rangueil, pôle Poudrerie.

— territoire 3: multisites Garonne Niel, multisites Lafourguette.

— territoire 2: pôle Bellefontaine, pôle Papus.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°1: matériel & produits et support organisationnel
Sous-critère n°2: modalités de l'organisation pour assurer la qualité et la continuité du service
Sous-critère n°3: procédures de suivi et de contrôle des des prestations
Sous-critère n°2: Modalités de l'organisation pour assurer la qualité et la continuité du service

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-11 📅
Nom: Ajnet
Adresse postale: 4 avenue de la Saudrune
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 344 912 EUR 💰
1 417 920 EUR 💰
2 201 664 EUR 💰
2 071 968 EUR 💰
1 169 472 EUR 💰
777 216 EUR 💰
1 014 960 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Valeur totale du marché: 1 804 656 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Source: OJS 2021/S 113-297477 (2021-06-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)

Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres (>20)

Services de nettoyage de bâtiments (>20)
Services de nettoyage de logements (6)
Services de nettoyage de vitres (>20)