Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage concernant la gestion des déchets (ordures ménagères, rejets, déchets recyclables…), la propreté et le relamping des résidences de Toulouse Métropole Habitat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de gestion des déchets, de propreté et de relamping des résidences de Toulouse Métropole Habitat
2020069/Jo”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage concernant la gestion des déchets (ordures ménagères, rejets, déchets...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage concernant la gestion des déchets (ordures ménagères, rejets, déchets recyclables…), la propreté et le relamping des résidences de Toulouse Métropole Habitat.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: agence 1 — territoires 1 et 2
Titre
Numéro d'identification du lot: n°1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Agence 1:
— territoire 1:
—— multi-sites Bonnefoy,
—— multi-sites La Gloire Jolimont,
—— multi-sites Soupetard,
— territoire 2:
—— multi-sites Nord...”
Description du marché
Agence 1:
— territoire 1:
—— multi-sites Bonnefoy,
—— multi-sites La Gloire Jolimont,
—— multi-sites Soupetard,
— territoire 2:
—— multi-sites Nord Métropole,
—— multi-sites Borderouge Est,
—— pôle Trois Cocus.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1: matériel & produits et support organisationnel
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère nº 2: modalités de l'organisation pour assurer la qualité et la continuité du service”
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 3: procédures de suivi et de contrôle des prestations
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Prix (pondération): 50.0
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Une (1) seule période de reconduction d'une durée de deux (2) ans est prévue. La durée...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Une (1) seule période de reconduction d'une durée de deux (2) ans est prévue. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: agence 1 — territoire 3 et territoire 4
Titre
Numéro d'identification du lot: n°2
Description
Description du marché:
“Agence 1:
— territoire 3:
—— multi-sites Borderouge Ouest,
—— multi-sites Croix Daurade,
— pôle Negreneys,
— territoire 4:
—— multi-sites des 2 Mers,
——...”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: agence 2 — territoire 1 et territoire 4
Titre
Numéro d'identification du lot: n°3
Description
Description du marché:
“Agence 2:
— territoire 1:
—— pôle Centre,
— pôle Faourette,
— territoire 4:
—— multi-sites Viadieu,
—— pôle Daste.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: agence 2 — territoire 2 et territoire 3
Titre
Numéro d'identification du lot: n°4
Description
Description du marché:
“Agence 2:
— territoire 2:
—— multi-sites Grande-Bretagne,
—— multi-sites Lestang,
—— pôle Bagatelle,
— territoire 3:
—— multi-sites Bourrassol,
—— CH...”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5: agence 3 — territoire 4
Titre
Numéro d'identification du lot: n°5
Description
Description du marché:
“Agence 3:
— territoire 4:
—— multi-sites Arc En Ciel,
—— multi-sites Sud-Ouest,
—— Garonne,
—— pôle Reynerie.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6: agence 3 — territoire 1
Titre
Numéro d'identification du lot: n°6
Description
Description du marché:
“Agence 3:
— territoire 1:
—— multi-sites Marcaissonne,
—— multi-sites Montaudran,
—— multi-sites Rangueil,
—— pôle Poudrerie.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 7: agence 3 — territoire 3
Titre
Numéro d'identification du lot: n°7
Description
Description du marché:
“Agence 3:
— territoire 3:
—— multi-sites Garonne Niel,
—— multi-sites Lafourguette.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 8: agence 3 — territoire 2
Titre
Numéro d'identification du lot: n°8
Description
Description du marché: Agence 3:
— territoire 2:
—— pôle Bellefontaine,
—— pôle Papus.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— pouvoir de la personne habilitée.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-26
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-26
10:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le marché pourra être renouvelé à compter du 1.1.2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:
— .doc,
— .xls,
— .pdf.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus:
Toulouse Métropole Habitat, Office public de l'habitat de la métropole toulousaine
Plate-forme de dématérialisation: internet: http://toulouse-metropole- habitat.marchespublics.info/accueil.htm
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres à:
Internet: http://toulouse-metropole-habitat.marches-publics.info/accueil.htm — Une réponse sera alors adressée dans les meilleurs délais à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 190-459128 (2020-09-25)
Avis d'attribution de marché (2021-06-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 808 168 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot n 1: agence 1 territoires 1 et 2
Description
Description du marché:
“Agence 1:
— territoire 1: multisites Bonnefoy, multisites La Gloire-Jolimont, multisites Soupetard;
— territoire 2: multisites Nord Métropole, multisites...”
Description du marché
Agence 1:
— territoire 1: multisites Bonnefoy, multisites La Gloire-Jolimont, multisites Soupetard;
— territoire 2: multisites Nord Métropole, multisites Borderouge Est, pôle Trois Cocus.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°1: matériel & produits et support organisationnel
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère n°2: modalités de l'organisation pour assurer la qualité et la continuité du service”
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°3: procédures de suivi et de contrôle des des prestations
Champ d'application du marché
Titre: Lot n 2: agence 1 territoires 3 et territoire 4
Description
Description du marché:
“Agence 1:
— territoire 3: multisites Borderouge Ouest, multisites Croix Daurade, pôle Negreneys;
— territoire 4: multisites des deux Mers, multisites Sept...”
Description du marché
Agence 1:
— territoire 3: multisites Borderouge Ouest, multisites Croix Daurade, pôle Negreneys;
— territoire 4: multisites des deux Mers, multisites Sept Deniers, pôle Hoche.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère n°2: Modalités de l'organisation pour assurer la qualité et la continuité du service” Champ d'application du marché
Titre: Lot n 3: agence 2 territoires 1 et territoire 4
Description
Description du marché:
“Agence 2:
— territoire 1: pôle Centre, pôle Faourette;
— territoire 4: multisites Viadieu, pôle Daste.” Champ d'application du marché
Titre: Lot n 4: agence 2 territoires 2 et territoire 3
Description
Description du marché:
“Agence 2:
— territoire 2: multisites Grande-Bretagne, multisites Lestang, pôle Bagatelle;
— territoire 3: multisites Bourrassol-Ch Fitte, multisites...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot n 5: agence 3 territoire 4
Description
Description du marché:
“Agence 3:
— territoire 4: multisites Arc-en-Ciel, multisites Sud-Ouest Garonne, pôle Reynerie.” Champ d'application du marché
Titre: Lot n 6: agence 3 territoire 1
Description
Description du marché:
“Agence 3
— territoire 1: multisites Marcaissonne, multisites Montaudran, multisites Rangueil, pôle Poudrerie.” Champ d'application du marché
Titre: Lot n 7: agence 3 territoire 3
Description
Description du marché: Agence 3:
— territoire 3: multisites Garonne Niel, multisites Lafourguette.
Champ d'application du marché
Titre: Lot n 8: agence 3 territoire 2
Description
Description du marché: Agence 3:
— territoire 2: pôle Bellefontaine, pôle Papus.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 190-459128
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: n°1
Titre: Lot n 1: agence 1 territoires 1 et 2
Date de conclusion du contrat: 2020-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ajnet
Adresse postale: 4 avenue de la Saudrune
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 344 912 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: n°2
Titre: Lot n 2: agence 1 territoires 3 et territoire 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 417 920 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: n°3
Titre: Lot n 3: agence 2 territoires 1 et territoire 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 201 664 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: n°4
Titre: Lot n 4: agence 2 territoires 2 et territoire 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 071 968 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: n°5
Titre: Lot n 5: agence 3 territoire 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 169 472 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: n°6
Titre: Lot n 6: agence 3 territoire 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 777 216 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: n°7
Titre: Lot n 7: agence 3 territoire 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 014 960 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: n°8
Titre: Lot n 8: agence 3 territoire 2
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 804 656 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Source: OJS 2021/S 113-297477 (2021-06-09)