Prestations d'inventaire et d'expertise des arbres

Orléans Métropole

La présente consultation a pour objet des prestations d'inventaire et d'expertise des arbres d'Orléans Métropole et des communes de Chécy, Fleury-les-Aubrais, Ingré, La Chapelle-Saint-Mesmin, Olivet, Orléans, Saint-Denis-en-Val, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-le-Blanc et Semoy et donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum, ni maximum, alloti, reconductible, passé en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnatrice), Chécy, Fleury-les-Aubrais, Ingré, La Chapelle-Saint-Mesmin, Olivet, Orléans, Saint-Denis-en-Val, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-le-Blanc et Semoy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de gestion des forêts › Services d'inventaire forestier

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-29	Avis de marché
2021-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'inventaire forestier
Numéro de référence: M20f0132
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'inventaire forestier 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'inventaire forestier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-29 📅
Date limite de soumission: 2020-09-30 📅
Date de publication: 2020-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 148-363221
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. Visite des lieux: il n'est pas prévu de visite des lieux. Le candidat reconnaît, avant de remettre son offre, avoir pris une parfaite connaissance des lieux. La méconnaissance de ceux-ci ne pourra pas être invoquée en cours d'exécution des prestations pour justifier des coûts supplémentaires. Sous-pondérations du critère «Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (pondération: 60 %): — sous-critère 1.1 (sous-pondération 45 %): qualité de la méthodologie, organisation et exemples de présentation de dossier final proposés dans le cadre de deux chantiers fictifs apprécié au regard du point A du cadre de mémoire technique; — sous-critère 1.2 (sous-pondération 15 %): qualité de l'équipe mobilisée et des moyens apprécié au regard du point B du cadre de mémoire technique. Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:

Les candidats pourront présenter une offre pour les deux lots néanmoins, ils ne pourront pas être attributaires des deux lots. Les candidats préciseront dans leur offre la hiérarchisation qu'ils souhaitent des lots et compléteront l'annexe jointe au règlement de consultation (cf. RC). Pour information: montant estimatif HT, par période et pour l'ensemble des lots: 50 000 EUR.

Intitulé du lot: Inventaire et expertise des arbres secteur nord: Orléans Métropole, Chécy, Fleury-les-Aubrais, Ingré, La Chapelle-Saint-Mesmin, Orléans, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle et Semoy
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum durée de validité de l'accord-cadre et délais d'exécution: cf. le règlement de consultation.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre passé pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible trois fois, par tacite reconduction, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

Intitulé du lot: Inventaire et expertise des arbres secteur sud: Orléans Métropole, Olivet, Saint-Denis-en-Val et Saint-Jean-le-Blanc
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Orléans Métropole 45000 — Orléans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;

— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif et estimatif masqué
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chécy
Adresse postale: 11 place du Cloître
Commune postale: Chécy
Code postal: 45430
Pays: Loiret 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fleury-les-Aubrais
Adresse postale: place de la République — CS 9711
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45402
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Chapelle-Saint-Mesmin
Adresse postale: 12 RN
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Olivet
Adresse postale: 283 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: centre municipal — place de l'Étape
Code postal: 45040
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis-en-Val
Adresse postale: 61 rue Saint-Denis
Commune postale: Saint-Denis-en-Val
Code postal: 45560
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Jean-de-Braye
Adresse postale: 49 rue de la Mairie
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Adresse postale: 71 rue Charles Beauhaire
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Jean-de-Blanc
Adresse postale: place de l'Église
Commune postale: Saint-Jean-le-Blanc
Code postal: 45650
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Semoy
Adresse postale: 20 place François Mitterand
Commune postale: Semoy
Code postal: 45400
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ingré
Adresse postale: 14 place de la Mairie
Commune postale: Ingré
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

Visite des lieux: il n'est pas prévu de visite des lieux. Le candidat reconnaît, avant de remettre son offre, avoir pris une parfaite connaissance des lieux. La méconnaissance de ceux-ci ne pourra pas être invoquée en cours d'exécution des prestations pour justifier des coûts supplémentaires.

Sous-pondérations du critère «Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (pondération: 60 %):

— sous-critère 1.1 (sous-pondération 45 %): qualité de la méthodologie, organisation et exemples de présentation de dossier final proposés dans le cadre de deux chantiers fictifs apprécié au regard du point A du cadre de mémoire technique;

— sous-critère 1.2 (sous-pondération 15 %): qualité de l'équipe mobilisée et des moyens apprécié au regard du point B du cadre de mémoire technique.

Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 148-363221 (2020-07-29)

Avis d'attribution de marché (2021-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet des prestations d'inventaire et d'expertise des arbres d'Orléans Métropole et des communes de Chécy, Fleury les Aubrais, Ingré, La Chapelle-Saint-Mesmin, Olivet, Orléans, Saint-Denis-en-Val, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-le-Blanc et Semoy et donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum, ni maximum, alloti, reconductible, passé en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnatrice), Chécy, Fleury les Aubrais, Ingré, La Chapelle-Saint-Mesmin, Olivet, Orléans, Saint-Denis-en-Val, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-le-Blanc et Semoy.

Valeur totale du marché: 352837.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-01 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-061348
Se réfère à l'avis: 2020/S 148-363221
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Groupement de commande Orléans Métropole, villes de Checy, de Fleury-les-Aubrais, Ingré, La Chapelle-Saint-Mesmin, Olivet, Orléans, Saint-Denis-en-Val, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Semoy. Accord-cadre à bons de commande sans minimum, sans maximum, passé pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible trois fois, par tacite reconduction, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Valeur totale et montants par lot indiqué ci-dessus calculés à partir du DQE. Critères d'attribution et sous-pondérations: Cf. les publications initiales. Publications initiales: BOAMP: 20-96486 du 31.7.2020 JOUE: 2020/S 148-363221 du 3.8.2020 la consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Inventaire et expertise des arbres secteur Nord: Orléans Métropole, Checy, Fleury les Aubrais, Ingré, La Chapelle-Saint-Mesmin, Orléans, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle et Semoy
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum durée de validité de l'accord-cadre et délais d'exécution: Cf. Le règlement de consultation.

Intitulé du lot: Inventaire et expertise des arbres secteur Sud: Orléans Métropole, Olivet, Saint-Denis-en-Val et Saint-Jean-le-Blanc
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Orléans Métropole 45000 Orléans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires"

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-14 📅
Nom: Groupement agence de l'Arbre / ville ouverte / forestières Chasseval / A. Velche
Adresse postale: 1180 rue de Fonteny
Commune postale: Traînou
Code postal: 45470
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 34722.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-17 📅
Nom: Oreade-Brèche
Adresse postale: 2480 l'Occitane — regent Park 1
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 53486.88 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre municipal — place de l'Étape

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum, sans maximum, passé pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible trois fois, par tacite reconduction, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

Valeur totale et montants par lot indiqué ci-dessus calculés à partir du DQE.

Critères d'attribution et sous-pondérations: Cf. les publications initiales.

Publications initiales: BOAMP: 20-96486 du 31.7.2020 JOUE: 2020/S 148-363221 du 3.8.2020 la consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Source: OJS 2021/S 025-061348 (2021-02-01)

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