Prestations d'initialisation, de reprise, de maintien en condition opérationnelle, d'hébergement, d'exploitation et de développement des applications décisionnelles de l'ANS
Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'initialisation, de reprise, de maintien en condition opérationnelle, d'hébergement, d'exploitation et d'architecture des applications décisionnelles de l'ANS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'initialisation, de reprise, de maintien en condition opérationnelle, d'hébergement, d'exploitation et de développement des applications...”
Titre
Prestations d'initialisation, de reprise, de maintien en condition opérationnelle, d'hébergement, d'exploitation et de développement des applications décisionnelles de l'ANS
2019-05
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Produits/services: Logiciels et systèmes d'information📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'initialisation, de reprise, de maintien en condition opérationnelle, d'hébergement, d'exploitation et...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'initialisation, de reprise, de maintien en condition opérationnelle, d'hébergement, d'exploitation et d'architecture des applications décisionnelles de l'ANS.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'information📦
Produits/services supplémentaires: JA06
📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations se déroulent principalement dans les locaux du titulaire.
Description du marché:
“Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'initialisation, de reprise, de maintien en condition opérationnelle, d'hébergement, d'exploitation et de...”
Description du marché
Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'initialisation, de reprise, de maintien en condition opérationnelle, d'hébergement, d'exploitation et de développements des applications décisionnelles de l'ANS. Le détail des prestations est défini dans le CCTP de l'accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur financière
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit 2 fois pour une période de 1 an,...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit 2 fois pour une période de 1 an, par reconduction tacite.
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Informations complémentaires:
“Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimal et avec un montant...”
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal de 9 000 000 EUR HT.
Les offres seront analysées en fonction des critères et sous-critères énoncés dans le dossier de consultation des entreprises.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature (imprimé DC 1 ou équivalent) dans laquelle le candidat précise s'il se présente seul ou en groupement. En cas de groupement...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature (imprimé DC 1 ou équivalent) dans laquelle le candidat précise s'il se présente seul ou en groupement. En cas de groupement momentané d'entreprises, une seule lettre de candidature est à remettre laquelle doit clairement faire apparaître la forme du groupement, les membres du groupement, le mandataire du groupement, mais chaque membre du groupement doit remettre l'ensemble des autres pièces et renseignements demandés,
— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner (article R. 2143-3 du code de la commande publique).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une police d'assurance en responsabilité civile, d'exploitation ou professionnelle conformément aux dispositions de l'article «Assurances» du CCAP du marché.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une présentation des principales prestations réalisées au cours des 3 dernières années auprès d'acteurs des domaines d'activité public et privé. Pour...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une présentation des principales prestations réalisées au cours des 3 dernières années auprès d'acteurs des domaines d'activité public et privé. Pour chaque prestation présentée seront indiqués: le montant, la date et le destinataire public ou privé. Dans le cas où le candidat serait une société nouvellement crée, le candidat devra apporter ces références par tout autre moyen,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme de dématérialisation www.emarchespublics.com (ou...”
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme de dématérialisation www.emarchespublics.com (ou http://asipsante.e-marchespublics.com
Pour ce faire, les candidats doivent renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, rectifications, réponses aux questions posées par les candidats). Il est donc nécessaire de vérifier très régulièrement les messages reçus sur cette adresse. Les questions relatives au dossier de consultation doivent être transmises à l'ans par la plate-forme de manière à parvenir au plus tard le 17.2.2020 à 12:00.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours susceptibles d'être formés contre le présent marché:
— référé précontractuel, depuis la passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, article L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours susceptibles d'être formés contre le présent marché:
— référé précontractuel, depuis la passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, article L. 551-1),
— référé contractuel, après la signature du contrat (CJA L. 551-13),
— recours en contestation de validité, pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 006-008779 (2020-01-06)
Avis d'attribution de marché (2020-08-06) Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Services informatiques📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'initialisation, de reprise, de maintien en conditions opérationnelles, d'hébergement, d'exploitation et...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'initialisation, de reprise, de maintien en conditions opérationnelles, d'hébergement, d'exploitation et d'architecture des applications décisionnelles de l'ANS.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 400 000 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Logiciels et systèmes informatiques divers📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'initialisation, de reprise, de maintien en conditions opérationnelles, d'hébergement, d'exploitation et...”
Description du marché
Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'initialisation, de reprise, de maintien en conditions opérationnelles, d'hébergement, d'exploitation et de développements des applications décisionnelles de l'ans. Le détail des prestations est défini dans le CCTP de l'accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaires. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant...”
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaires. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 9 000 000 EUR (HT).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 006-008779
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-05
Titre:
“Prestations d'initialisation, de reprise, de maintien en conditions opérationnelles, d'hébergement, d'exploitation et de développements des applications...”
Titre
Prestations d'initialisation, de reprise, de maintien en conditions opérationnelles, d'hébergement, d'exploitation et de développements des applications décisionnelles de l'ANS
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Date de conclusion du contrat: 2020-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Umanis
Adresse postale: 7/9 rue Paul vaillant Couturier
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140897393📞
Courrier électronique: lvouillon@umanis.com📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Groupe HISI
Adresse postale: 34 boulevard des Italiens
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Téléphone: +33 183790676📞
Courrier électronique: emmanuel.pinson@groupehisi.fr📧
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 400 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours susceptibles d'être formés contre le présent marché:
— référé précontractuel, depuis la passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, article L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours susceptibles d'être formés contre le présent marché:
— référé précontractuel, depuis la passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, article L. 551-1),
— référé contractuel, après la signature du contrat (CJA L. 551-13),
— recours en contestation de validité, pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE, 4.4.2014, département du Tarn et Garonne, n358994).
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Source: OJS 2020/S 154-377520 (2020-08-06)