Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'espaces verts, année 2020-2021 (1 an reconductible 3 fois) — 2 lots
PF2003”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Prestations d'espaces verts, année 2020-2021 (1 an reconductible 3 fois) — 2 lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché: Entretien d'espaces verts.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois par décision tacite, la durée totale du marché public ne pourra pas excéder 4 ans. Le...”
Description des renouvellements
Le marché public pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois par décision tacite, la durée totale du marché public ne pourra pas excéder 4 ans. Le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non-reconduction, le titulaire en sera informé. Les montants minimal et maximal annuels seront identiques aux montants initiaux lors de chaque reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché reconductible.
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est à bons de commande. Le montant définitif sera en fonction des quantités réellement appliquées aux prix unitaires et compris dans les...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est à bons de commande. Le montant définitif sera en fonction des quantités réellement appliquées aux prix unitaires et compris dans les montants annuels suivants: montant minimal de 50 000 EUR HT et montant maximal: 350 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élagage et abattage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Description du marché: Élagage et abattage.
Informations sur les options
Description des options: Marché reconductible
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est à bons de commande. Le montant définitif sera en fonction des quantités réellement appliquées aux prix unitaires et compris dans les...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est à bons de commande. Le montant définitif sera en fonction des quantités réellement appliquées aux prix unitaires et compris dans les montants annuels suivants: montant minimal de 20 000 EUR HT et montant maximal: 250 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-03
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les plis pourront être ouverts dès le 3.3.2020 à 17:00. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Au sein du règlement de la consultation, entre autres, le candidat trouvera les articles concernant: groupement d'entreprises, durée du marché public,...”
Au sein du règlement de la consultation, entre autres, le candidat trouvera les articles concernant: groupement d'entreprises, durée du marché public, variantes, présentation des candidatures, conditions de remise des plis, jugement des candidatures et les critères de jugement des offres.
Les opérateurs économiques ont l'obligation de déposer leur candidature et leur offre par voie dématérialisée. Au VI.2 «la facturation électronique sera acceptée» comprendre: la facturation en ligne sera utilisée. La Ville du Perreux-sur-Marne dispose d'une plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible sur internet à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com
Il est recommandé aux opérateurs économiques téléchargeant les pièces de marché (DCE) de s'identifier par une adresse électronique fiable permettant de façon certaine une correspondance électronique. L'identification permettra à l'acheteur de notifier des informations aux opérateurs économiques (correctifs, annexes au DCE) et de communiquer avec eux (questions/réponses, échanges sécurisés). Pour les renseignements d'ordre administratif et d'ordre technique: via la plate-forme achatpublic.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1605630📞
Fax: +33 1605610 📠
URL: http://www.melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En application des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification, la décision peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
En application des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification, la décision peut faire l'objet d'un recours gracieux devant le maire ainsi que d'un recours contentieux dans ce même délai, devant le tribunal administratif de Melun (43 rue du Général de Gaulle — 77 008 Melun).
Le recours gracieux proroge le délai de recours contentieux. L'absence de réponse au recours gracieux dans un délai de 2 mois suivant sa réception par la Commune constitue une décision implicite de rejet qui peut elle-même être contestée devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de 2 mois.
Un recours contentieux peut être exercé contre le marché devant le tribunal administratif de Melun (43 rue du Général de Gaulle — 77 008 Melun) dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution du marché.
Un référé précontractuel peut être exercé devant le tribunal administratif de Melun (43 rue du Général de Gaulle — 77 008 Melun) conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative avant la conclusion du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1605630📞
Fax: +33 1605610 📠
URL: http://www.melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 027-061920 (2020-02-05)
Avis d'attribution de marché (2020-08-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville du Le Perreux-sur-Marne
Adresse postale: Place de la Libération
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La protection de l'environnement
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 027-061920
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PF2003
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien d'espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Lelièvre
Adresse postale: 92 avenue Georges Clémenceau
Commune postale: Bry-sur-Marne
Code postal: 94360
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.lelievre.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Élagage et abattage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Terideal Mabillon (mandataire)
Adresse postale: 14 rue des Campanules
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: Société nouvelle Etienne Pelle
Adresse postale: BP 50
Commune postale: Vitry-sur-Seine Cedex
Code postal: 94401
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
“Les marché ont été signés le 21.7.2020. Les contrats sont consultables au service des marchés publics, Hôtel de Ville, place de la Libération, 94171 Le...”
Les marché ont été signés le 21.7.2020. Les contrats sont consultables au service des marchés publics, Hôtel de Ville, place de la Libération, 94171 Le Perreux-sur-Marne Cedex, Tél: + 33 148717241, télécopieur: +33 148715352, dans le respect de la loi du 17.7.1978 relative à la communication des documents administratifs. Se renseigner auparavant auprès de ce service pour toute demande de consultation. Pour les rubriques II.1.7) et V.2.4) comprendre que l'accord-cadre est passé sous forme de bons de commande. Pour le lot 1 montant minimaux et maximaux annuels en euros HT: 50 000/350 000. Pour le lot 2 montant minimaux et maximaux annuels en euros HT: 20 000/250 000.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En application des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification, la décision peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
En application des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification, la décision peut faire l'objet d'un recours gracieux devant le maire ainsi que d'un recours contentieux dans ce même délai, devant le tribunal administratif de Melun (43 rue du Général de Gaulle, 77 008 Melun). Le recours gracieux proroge le délai de recours contentieux. L'absence de réponse au recours gracieux dans un délai de 2 mois suivant sa réception par la commune constitue une décision implicite de rejet qui peut elle-même être contestée devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de 2 mois. Un recours contentieux peut être exercé contre le marché devant le tribunal administratif de Melun (43 rue du Général de Gaulle, 77 008 Melun) dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 160-390481 (2020-08-14)