— lot 1 — ST1 Bassens — entretien des espaces verts;
— lot 2 — ST1 Saint-Louis-de-Montferrand — entretien des espaces verts;
— lot 3 — ST1 Ambarès-et-Lagrave — entretien des espaces verts;
— lot 4 — ST2 Lormont (marché réservé) — entretien des espaces verts;
— lot 5 — ST2 Floirac (marché réservé) — entretien des espaces verts.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Marché conclu à compter du 7.3.2021 ou de sa notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 31.12.2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien des espaces verts des communes du pôle territorial rive droite de Bordeaux Métropole 2021-2024”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“— lot 1 — ST1 Bassens — entretien des espaces verts;
— lot 2 — ST1 Saint-Louis-de-Montferrand — entretien des espaces verts;
— lot 3 — ST1...”
Brève description
— lot 1 — ST1 Bassens — entretien des espaces verts;
— lot 2 — ST1 Saint-Louis-de-Montferrand — entretien des espaces verts;
— lot 3 — ST1 Ambarès-et-Lagrave — entretien des espaces verts;
— lot 4 — ST2 Lormont (marché réservé) — entretien des espaces verts;
— lot 5 — ST2 Floirac (marché réservé) — entretien des espaces verts.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Marché conclu à compter du 7.3.2021 ou de sa notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 31.12.2021.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: ST1 — Bassens — entretien espaces verts.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois. La durée du marché est réduite la 1 année, et durée...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois. La durée du marché est réduite la 1 année, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 46 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots voire tous les lots. Néanmoins, le nombre maximal de lots qui pourra leur être attribué est de un...”
Informations complémentaires
Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots voire tous les lots. Néanmoins, le nombre maximal de lots qui pourra leur être attribué est de un (lots 1, 2 et 3). Pour cette raison, le candidat précisera obligatoirement à l'annexe 1 du règlement de consultation l'ordre dans lequel il souhaite se voir attribuer les lots pour lesquels il serait 1 au terme de la consultation.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: ST1 — Saint-Louis-de-Montferrand — entretien des espaces verts
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: ST1 — Ambarès-et-Lagrave — entretien espaces verts
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: ST2 — Lormont (marché réservé) — entretien des espaces verts
Informations complémentaires:
“Les lots 4 et 5 sont des marchés réservés auxquels les dispositions du paragraphe «consultation et attribution de lots» ne s'appliquent pas. Un même...”
Informations complémentaires
Les lots 4 et 5 sont des marchés réservés auxquels les dispositions du paragraphe «consultation et attribution de lots» ne s'appliquent pas. Un même titulaire pourra se voir attribuer un ou les deux lots.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: ST2 — Floirac (marché réservé) — entretien des espaces verts
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L....”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 10 du code de la commande publique;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il entre dans les cas prévus à l'article L 2113-12 du code de la commande publique pour pouvoir soumissionner aux marchés publics réservés pour les lots 4 et 5;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— une lettre de candidature avec en cas de groupement l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, les lots 4 et 5 sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, les lots 4 et 5 sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont travailleurs défavorisés.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP pour les lots 1, 2 et 3. Prestations...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP pour les lots 1, 2 et 3. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-02
10:00 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-hccm-0001.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 3556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 162-393495 (2020-08-18)
Avis d'attribution de marché (2021-03-23) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien des espaces verts des communes du pôle territorial rive droite de Bordeaux Métropole 2021/2024”
Brève description:
“Prestations d'entretien des espaces verts des communes du pôle territorial rive droite de Bordeaux Métropole 2021/2024.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 816 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: ST1 — Bassens, entretien espaces verts
Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts des communes du pôle territorial rive droite de Bordeaux Métropole 2021/2024 — lot nº 1 ST1 Bassens.” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: ST1 Saint-Louis de Montferrand, entretien des espaces verts
Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts des communes du pôle territorial rive droite de Bordeaux Métropole 2021/2024 — lot nº 2 ST1 Saint-Louis de Montferrand.”
Description du marché
Prestations d'entretien des espaces verts des communes du pôle territorial rive droite de Bordeaux Métropole 2021/2024 — lot nº 2 ST1 Saint-Louis de Montferrand.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: ST1 Ambarès et Lagrave, entretien espaces verts
Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts des communes du pôle territorial rive droite de Bordeaux Métropole 2021/2024 — lot 3 Ambarès et Lagrave, entretien...”
Description du marché
Prestations d'entretien des espaces verts des communes du pôle territorial rive droite de Bordeaux Métropole 2021/2024 — lot 3 Ambarès et Lagrave, entretien espaces verts.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: ST2 Lormont, entretien des espaces verts
Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts des communes du pôle territorial rive droite de Bordeaux Métropole 2021/2024 — lot nº 4 ST2 Lormont.” Champ d'application du marché
Titre: ST2 Floirac, entretien des espaces verts
Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts des communes du pôle territorial rive droite de Bordeaux Métropole 2021/2024 — lot nº 5 ST2 Floirac.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 162-393495
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0061M
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: ST1 Bassens, entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2021-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 09
Nom et adresse du contractant
Nom: Régie Environnement Valorisation
Commune postale: Camblanes-et-Meynac
Code postal: 33360
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170507.34 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0062M
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: ST1 Saint-Louis de Montferrand, entretien des espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: Agerad
Commune postale: Saint-Aubin-de-Blaye
Code postal: 33820
Région: Aquitaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 21 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20581.64 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0063M
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ST1 Ambarès et Lagrave
Nom et adresse du contractant
Nom: Espace Paysage d'Aquitaine
Commune postale: Floirac
Code postal: 33320
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 255 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 228452.64 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0064M
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: ST2 Lormont, entretien des espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Coteaux des Hauts de Garonne
Commune postale: Cenon
Code postal: 33150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 228858.42 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0065M
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: ST2 Floirac, entretien des espaces verts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209825.32 💰
Source: OJS 2021/S 060-151917 (2021-03-23)