Prestations d'entretien des espaces verts d'accompagnement de la ligne T1 du TCSP et du parking relais Calvas

Ville de Nîmes

Ce marché comprend des espaces verts appartenant soit à la Ville de Nîmes, soit à Nîmes Métropole. C'est pour cette raison qu'il est conclu en application d'une convention de groupement de commandes passée entre la Ville de Nîmes (délibération nº 2017-03-011 du 20.5.2017) et la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole (délibération nº 2017-04-043 du 22.5.2017), en application des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. La Ville de Nîmes est le coordonnateur de ce groupement.
La partie de Nîmes Métropole concerne les accompagnements de voirie bordant la voie attribuée à la ligne T1 du TCSP et les parkings relais correspondants et le parking relais Calvas.
La partie Ville de Nîmes concerne les accompagnements de voirie longeant le côté extérieur de la voie du domaine public routier et les ronds-points.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Maison Hours

Qui ?

• Ville de Nîmes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-27	Avis de marché
2020-06-04	Informations complémentaires
2020-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 20S010KM
Brève description:

Ce marché comprend des espaces verts appartenant soit à la Ville de Nîmes, soit à Nîmes Métropole. C'est pour cette raison qu'il est conclu en application d'une convention de groupement de commandes passée entre la Ville de Nîmes (délibération nº 2017-03-011 du 20.5.2017) et la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole (délibération nº 2017-04-043 du 22.5.2017), en application des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. La Ville de Nîmes est le coordonnateur de ce groupement. La partie de Nîmes Métropole concerne les accompagnements de voirie bordant la voie attribuée à la ligne T1 du TCSP et les parkings relais correspondants et le parking relais Calvas. La partie Ville de Nîmes concerne les accompagnements de voirie longeant le côté extérieur de la voie du domaine public routier et les ronds-points.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nîmes
Adresse postale: Direction de la commande publique — Colisée 2 — 1 rue du Colisée — 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nimes.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date limite de soumission: 2020-07-03 📅
Date de publication: 2020-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 104-251308
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. En application de l'article R. 2162-4-2º du même code, il est conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur (50 000 EUR HT), avec un opérateur économique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La partie de Nîmes Métropole concerne les accompagnements de voirie bordant la voie attribuée à la ligne T1 du TCSP et les parkings relais correspondants et le parking relais Calvas.

La partie Ville de Nîmes concerne les accompagnements de voirie longeant le côté extérieur de la voie du domaine public routier et les ronds-points.

Valeur totale estimée: 182 000 EUR 💰
Brève description:

Le présent marché porte sur l'exécution de prestations d'entretien général des espaces verts d'accompagnement de la ligne T1 du TCSP et du parking relais Calvas avec d'une part, des prestations courantes d'entretien, récurrentes (prix forfaitaire), et d'autre part, des prestations ponctuelles pour répondre à des besoins exceptionnels, imprévus, de la collectivité (prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées). Ces prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande. Les prestations d'entretien courantes sont: entretien des pelouses et prairies, entretien des massifs d'arbustes et de vivaces, entretien des arbres, tiges et cépées, désherbage manuel (ou alternatif), entretien des installations d'arrosage et de pompage, nettoiement, débroussaillement de bords de voies et pieds d'arbres, taille des végétaux. Les prestations d'entretien ponctuelles sont: travaux de plantation, mise en place de paillage, remplacement d'installations d'arrosage (pompes, groupes de filtration) pour vétusté.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7º du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Une clause de réexamen est prévue dans le contrat.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes et Caissargues.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique:

— Une lettre de candidature: remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre; pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance);

— Déclarations sur l'honneur: déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre); pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance).

Situation économique et financière:

— DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, ou, en cas de candidature classique;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2 mis à jour le 1.4.2019).

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 0,6
Prix (pondération): 0,4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Adresse postale: 1 rue du Colisée
Commune postale: Nîmes
Pays: Gard 🏙️
Contact
Point de contact: Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8 h 30 — 12 h 30 / 13 h 30 — 17 h 00
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 466025555 📞
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nimes-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Un nouveau marché pourra être lancé à l'issue du présent marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 104-251308 (2020-05-27)

Informations complémentaires (2020-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-04 📅
Date de publication: 2020-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 110-267804
Se réfère à l'avis: 2020/S 104-251308
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Estimation: 142 000 EUR HT pour la partie forfaitaire (DPGF) et 30 000 EUR HT pour la partie à bons de commande (DQE). La partie à bons de commande fait l'objet d'un montant maximal de 50 000 EUR HT.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8h30-12h30/13h30-17h00
Source: OJS 2020/S 110-267804 (2020-06-04)

Avis d'attribution de marché (2020-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché porte sur l'exécution de prestations d'entretien général des espaces verts d'accompagnement de la ligne T1 du TCSP et des parkings relais avec d'une part, des prestations courantes d'entretien, récurrentes (prix forfaitaire) et d'autre part, des prestations ponctuelles pour répondre à des besoins exceptionnels, imprévus, de la collectivité (prix unitaires en fonction des quantité. Les prestations d'entretien courantes sont: — entretien des pelouses et prairies, — entretien des massifs d'arbustes et de vivaces, — entretien des arbres, tiges et cépées, désherbage manuel (ou alternatif), — entretien des installations d'arrosage et de pompage, nettoiement, débroussaillement de bords de voies et pieds d'arbres, taille des végétaux.

Valeur totale du marché: 127933.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-04 📅
Date de publication: 2020-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 240-594159
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour un montant de: — partie forfaitaire: 77 933,32 EUR HT Sur la durée totale du marché? — Partie unitaire (prestations ponctuelles à bons de commande): 50 000,00 EUR HT maximum sur la durée totale du marché, soit pour deux années.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations d'entretien courantes sont:

— entretien des pelouses et prairies,

— entretien des massifs d'arbustes et de vivaces,

— entretien des arbres, tiges et cépées, désherbage manuel (ou alternatif),

— entretien des installations d'arrosage et de pompage, nettoiement, débroussaillement de bords de voies et pieds d'arbres, taille des végétaux.

Le présent marché porte sur l'exécution de prestations d'entretien général des espaces verts d'accompagnement de la ligne T1 du TCSP et des parkings relais avec:

— d'une part, des prestations courantes d'entretien, récurrentes (prix forfaitaire),

— et d'autre part, des prestations ponctuelles pour répondre à des besoins exceptionnels, imprévus, de la collectivité (prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées). Ces prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande.

Description des options:

Les prestations pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires. Une clause de réexamen est prévue au contrat.

Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour un montant de:

— partie forfaitaire: 77 933,32 EUR HT Sur la durée totale du marché?

— Partie unitaire (prestations ponctuelles à bons de commande): 50 000,00 EUR HT maximum sur la durée totale du marché, soit pour deux années.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-10 📅
Nom: Maison Hours
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 127933.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Nîmes métropole
Contact
Point de contact: Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8h30 — 12h30/13h30 — 17h00

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Source: OJS 2020/S 240-594159 (2020-12-04)

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