Prestations d'entretien dans les parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, de Champs-sur-Marne/Jossigny et de Rambouillet

Centre des monuments nationaux

La présente consultation concerne des prestations d'entretien dans les parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, de Champs-sur-Marne/Jossigny et de Rambouillet, domaines dont le Centre des monuments nationaux (CMN) a la charge.
L'accord-cadre est décomposé en onze lots, chacun correspondant à une catégorie spécifique de prestations d'entretien pour un domaine en particulier.
Les prestations susceptibles d'être commandées au titulaire sont précisées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) propres à chaque lot.
Le présent accord-cadre est passé sans montant annuel minimal ni montant maximal.
La visite du site est obligatoire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-04 Avis de marché
2021-02-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations d'entretien dans les parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, de Champs-sur-Marne/Jossigny et de Rambouillet, domaines dont le Centre des monuments nationaux (CMN) a la charge. L'accord-cadre est décomposé en onze lots, chacun correspondant à une catégorie spécifique de prestations d'entretien pour un domaine en particulier. Les prestations susceptibles d'être commandées au titulaire sont précisées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) propres à chaque lot. Le présent accord-cadre est passé sans montant annuel minimal ni montant maximal. La visite du site est obligatoire
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=574896&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=574896&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-04 📅
Date limite de soumission: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 088-210409
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Les candidats restent engagés par leur offre pendant 120 jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres. Le détail de l'analyse des critères de la valeur technique et du prix sont définis à l'article 7 du RC. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Le délai de paiement ne peut excéder trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement ou de la date de la décision d'admission si celle-ci lui est postérieure. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique. Les candidatures et les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique. Aucune candidature ou offre présentée sous format papier ne pourra être acceptée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations d'entretien dans les parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, de Champs-sur-Marne/Jossigny et de Rambouillet, domaines dont le Centre des monuments nationaux (CMN) a la charge.
L'accord-cadre est décomposé en onze lots, chacun correspondant à une catégorie spécifique de prestations d'entretien pour un domaine en particulier.
Les prestations susceptibles d'être commandées au titulaire sont précisées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) propres à chaque lot.
Le présent accord-cadre est passé sans montant annuel minimal ni montant maximal.
La visite du site est obligatoire
Intitulé du lot: Abattage — élagage pour le domaine national de Saint-Cloud, la maison des Jardies à Sèvres et les étangs Corot à Ville-d'Avray
Numéro du lot: 1
Brève description:
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations d'abattage et élagage pour le domaine de Saint-Cloud, la maison des Jardies (14 avenue Gambetta, 92310 Sèvres) et les étangs Corot (rue de Versailles, 92 410 Ville-d'Avray).
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il peut être reconduit trois fois pour une durée d'un an par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Tailles architecturées pour le domaine national de Saint-Cloud
Numéro du lot: 2
Brève description:
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de tailles architecturées pour le domaine de Saint-Cloud, la maison des Jardies et les étangs Corot.
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Intitulé du lot: Tailles — entretien divers pour le domaine national de Saint-Cloud, la maison des Jardies à Sèvres et les étangs Corot à Ville-d'Avray.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de taille et entretiens divers pour le domaine de Saint-Cloud, la maison des Jardies et les étangs Corot.
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Intitulé du lot: Travaux forestiers pour le domaine national de Saint-Cloud
Numéro du lot: 4
Brève description:
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de travaux sylvicoles, de boisement et d'entretien forestier au domaine national de Saint-Cloud
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Intitulé du lot: Abattage — élagage pour les domaines nationaux de Champs-sur-Marne et Jossigny
Numéro du lot: 5
Brève description:
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations d'abattage — élagage pour le domaine de Champs-sur-Marne/Jossigny.
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Intitulé du lot: Tailles architecturées pour les domaines nationaux de Champs-sur-Marne et Jossigny
Numéro du lot: 6
Brève description:
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de tailles architecturées pour le domaine de Champs-sur-Marne.
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Intitulé du lot: Tailles — entretien divers pour les domaines nationaux de Champs-sur-Marne et Jossigny
Numéro du lot: 7
Brève description:
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de tailles et entretiens divers pour le domaine de Champs-sur-Marne.
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Intitulé du lot: Travaux forestiers pour les domaines nationaux de Champs-sur-Marne et Jossigny
Numéro du lot: 8
Brève description:
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de travaux sylvicoles, de boisement et d'entretien forestier au Domaine national de Champs-sur-Marne/Jossigny.
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Intitulé du lot: Tailles architecturées pour le domaine national de Rambouillet
Numéro du lot: 9
Brève description:
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de tailles architecturées pour le domaine de Rambouillet.
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Intitulé du lot: Tailles — entretien divers pour le domaine national de Rambouillet
Numéro du lot: 10
Brève description:
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de tailles et entretiens divers pour le domaine de Rambouillet.
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Intitulé du lot: Travaux forestiers pour le domaine national de Rambouillet
Numéro du lot: 11
Brève description:
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de travaux sylvicoles, de boisement et d'entretien forestier au domaine national de Rambouillet.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:01

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epa
Contact
Point de contact: Pôle Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=574896&orgAcronyme=f5j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=574896&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les candidats restent engagés par leur offre pendant 120 jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres. Le détail de l'analyse des critères de la valeur technique et du prix sont définis à l'article 7 du RC. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Le délai de paiement ne peut excéder trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement ou de la date de la décision d'admission si celle-ci lui est postérieure. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique.
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Les candidatures et les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique. Aucune candidature ou offre présentée sous format papier ne pourra être acceptée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le Tribunal administratif de Paris:
— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché;
— le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché;
— un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marché public
Adresse postale: Direction des affaires juridiques — sous-direction de la commande publique — bâtiment Condorcet — 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 088-210409 (2020-05-04)
Avis d'attribution de marché (2021-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20.190.83-94
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations d'entretien dans les parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, de Champs-sur-Marne / Jossigny et de Rambouillet, domaines dont le Centre des monuments nationaux (CMN) à la charge. L'accord-cadre est décomposé en onze lots, chacun correspondant à une catégorie spécifique de prestations d'entretien pour un Domaine en particulier. Les prestations susceptibles d'être commandées au titulaire sont précisées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) propres à chaque lot. Le présent accord-cadre est passé sans montant annuel minimal ni montant maximal. La visite du site est obligatoire.
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Valeur totale du marché: 2 233 440 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-19 📅
Date de publication: 2021-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 038-095518
Se réfère à l'avis: 2020/S 088-210409
Numéro JO-S: 38

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations d'entretien dans les parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, de Champs-sur-Marne / Jossigny et de Rambouillet, domaines dont le Centre des monuments nationaux (CMN) à la charge.
L'accord-cadre est décomposé en onze lots, chacun correspondant à une catégorie spécifique de prestations d'entretien pour un Domaine en particulier.
Le présent accord-cadre est passé sans montant annuel minimal ni montant maximal. La visite du site est obligatoire.
Intitulé du lot: Tailles — entretien divers pour le domaine national de Saint-Cloud, la maison des Jardies à Sèvres et les étangs Corot à ville d'Avray
Brève description:
Dans le cadre de l'entretien des Parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de tailles et entretiens divers pour le domaine de Saint-Cloud, la maison des Jardies et les étangs Corot.
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Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de travaux sylvicoles, de boisement et d'entretien forestier au domaine national de Saint-Cloud.
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Intitulé du lot: Abattage — Lagage pour les domaines nationaux de Champs-sur-Marne et Jossigny
Brève description:
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud,…
… Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations d'abattage-élagage pour le domaine de Champs-sur-Marne/Jossigny.
… Champs-sur-Marne et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de tailles architecturées pour le domaine de Champs-Sur-Marne.
Dans le cadre de l'entretien des Parcs et Jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de tailles et entretiens divers pour le domaine de Champs-sur-Marne.
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Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de travaux sylvicoles, de boisement et d'entretien forestier au domaine national de Champs-sur-Marne/Jossigny.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-21 📅
Nom: Soins modernes des arbres
Commune postale: Trappes
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-23 📅
Nom: SEM espaces Verts
Adresse postale: 36 rue Paul Langevin — ZI les ébisoires
Commune postale: Plaisir
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Nom: Pinson paysage
Adresse postale: 13 avenue des Cures
Commune postale: Andilly
Date de conclusion du contrat: 2020-10-19 📅
Nom: Lachaux paysage
Commune postale: Villevaude
Valeur totale du marché: 133 360 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-20 📅
Nom: Hatra
Commune postale: Sucy-en-Brie
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: SEM espaces verts
Forêt de l'Île-de-France
Commune postale: Ris-Orangis
Nom: Sports et paysages SEPA
Commune postale: Montigny-lès-Cormeilles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 40

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 75004
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Source: OJS 2021/S 038-095518 (2021-02-19)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services sylvicoles Services de débardage Services liés au débardage Services d'abattage d'arbres Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts Élagage des arbres et taille des haies