La présente consultation concerne des prestations d'entretien dans les parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, de Champs-sur-Marne/Jossigny et de Rambouillet, domaines dont le Centre des monuments nationaux (CMN) a la charge.
L'accord-cadre est décomposé en onze lots, chacun correspondant à une catégorie spécifique de prestations d'entretien pour un domaine en particulier.
Les prestations susceptibles d'être commandées au titulaire sont précisées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) propres à chaque lot.
Le présent accord-cadre est passé sans montant annuel minimal ni montant maximal.
La visite du site est obligatoire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien dans les parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, de Champs-sur-Marne/Jossigny et de Rambouillet”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations d'entretien dans les parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, de Champs-sur-Marne/Jossigny...”
Brève description
La présente consultation concerne des prestations d'entretien dans les parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, de Champs-sur-Marne/Jossigny et de Rambouillet, domaines dont le Centre des monuments nationaux (CMN) a la charge.
L'accord-cadre est décomposé en onze lots, chacun correspondant à une catégorie spécifique de prestations d'entretien pour un domaine en particulier.
Les prestations susceptibles d'être commandées au titulaire sont précisées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) propres à chaque lot.
Le présent accord-cadre est passé sans montant annuel minimal ni montant maximal.
La visite du site est obligatoire
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Abattage — élagage pour le domaine national de Saint-Cloud, la maison des Jardies à Sèvres et les étangs Corot à Ville-d'Avray” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à...”
Description du marché
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations d'abattage et élagage pour le domaine de Saint-Cloud, la maison des Jardies (14 avenue Gambetta, 92310 Sèvres) et les étangs Corot (rue de Versailles, 92 410 Ville-d'Avray).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il peut être reconduit trois fois pour une durée d'un an par tacite reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tailles architecturées pour le domaine national de Saint-Cloud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Description du marché:
“Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à...”
Description du marché
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de tailles architecturées pour le domaine de Saint-Cloud, la maison des Jardies et les étangs Corot.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tailles — entretien divers pour le domaine national de Saint-Cloud, la maison des Jardies à Sèvres et les étangs Corot à Ville-d'Avray.” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à...”
Description du marché
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de taille et entretiens divers pour le domaine de Saint-Cloud, la maison des Jardies et les étangs Corot.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux forestiers pour le domaine national de Saint-Cloud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à...”
Description du marché
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de travaux sylvicoles, de boisement et d'entretien forestier au domaine national de Saint-Cloud
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Abattage — élagage pour les domaines nationaux de Champs-sur-Marne et Jossigny
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à...”
Description du marché
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations d'abattage — élagage pour le domaine de Champs-sur-Marne/Jossigny.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tailles architecturées pour les domaines nationaux de Champs-sur-Marne et Jossigny” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à...”
Description du marché
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de tailles architecturées pour le domaine de Champs-sur-Marne.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tailles — entretien divers pour les domaines nationaux de Champs-sur-Marne et Jossigny” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à...”
Description du marché
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de tailles et entretiens divers pour le domaine de Champs-sur-Marne.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux forestiers pour les domaines nationaux de Champs-sur-Marne et Jossigny
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à...”
Description du marché
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de travaux sylvicoles, de boisement et d'entretien forestier au Domaine national de Champs-sur-Marne/Jossigny.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tailles architecturées pour le domaine national de Rambouillet
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à...”
Description du marché
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de tailles architecturées pour le domaine de Rambouillet.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tailles — entretien divers pour le domaine national de Rambouillet
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à...”
Description du marché
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de tailles et entretiens divers pour le domaine de Rambouillet.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux forestiers pour le domaine national de Rambouillet
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à...”
Description du marché
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de travaux sylvicoles, de boisement et d'entretien forestier au domaine national de Rambouillet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-15
17:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les candidats restent engagés par leur offre pendant 120 jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres. Le détail de l'analyse des...”
Les candidats restent engagés par leur offre pendant 120 jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres. Le détail de l'analyse des critères de la valeur technique et du prix sont définis à l'article 7 du RC. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Le délai de paiement ne peut excéder trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement ou de la date de la décision d'admission si celle-ci lui est postérieure. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique.
Les candidatures et les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique. Aucune candidature ou offre présentée sous format papier ne pourra être acceptée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marché public”
Adresse postale:
“Direction des affaires juridiques — sous-direction de la commande publique — bâtiment Condorcet — 6 rue Louise Weiss”
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144970320📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le Tribunal administratif de Paris:
— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le Tribunal administratif de Paris:
— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché;
— le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché;
— un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
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Source: OJS 2020/S 088-210409 (2020-05-04)
Avis d'attribution de marché (2021-02-19) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien dans les parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, de Champs-sur-Marne / Jossigny et de Rambouillet
20.190.83-94”
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations d'entretien dans les parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, de Champs-sur-Marne /...”
Brève description
La présente consultation concerne des prestations d'entretien dans les parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, de Champs-sur-Marne / Jossigny et de Rambouillet, domaines dont le Centre des monuments nationaux (CMN) à la charge.
L'accord-cadre est décomposé en onze lots, chacun correspondant à une catégorie spécifique de prestations d'entretien pour un Domaine en particulier.
Les prestations susceptibles d'être commandées au titulaire sont précisées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) propres à chaque lot.
Le présent accord-cadre est passé sans montant annuel minimal ni montant maximal. La visite du site est obligatoire.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 233 440 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Tailles — entretien divers pour le domaine national de Saint-Cloud, la maison des Jardies à Sèvres et les étangs Corot à ville d'Avray” Description
Description du marché:
“Dans le cadre de l'entretien des Parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à...”
Description du marché
Dans le cadre de l'entretien des Parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de tailles et entretiens divers pour le domaine de Saint-Cloud, la maison des Jardies et les étangs Corot.
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Description du marché:
“Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre...”
Description du marché
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de travaux sylvicoles, de boisement et d'entretien forestier au domaine national de Saint-Cloud.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Abattage — Lagage pour les domaines nationaux de Champs-sur-Marne et Jossigny
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à...”
Description du marché
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations d'abattage-élagage pour le domaine de Champs-sur-Marne/Jossigny.
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Description du marché:
“Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de...”
Description du marché
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de tailles architecturées pour le domaine de Champs-Sur-Marne.
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Description du marché:
“Dans le cadre de l'entretien des Parcs et Jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à...”
Description du marché
Dans le cadre de l'entretien des Parcs et Jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de tailles et entretiens divers pour le domaine de Champs-sur-Marne.
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Description du marché:
“Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à...”
Description du marché
Dans le cadre de l'entretien des parcs et jardins des domaines nationaux de Saint-Cloud, Champs-sur-Marne/Jossigny et Rambouillet, le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de travaux sylvicoles, de boisement et d'entretien forestier au domaine national de Champs-sur-Marne/Jossigny.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 088-210409
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20.190.83
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Abattage — élagage pour le domaine national de Saint-Cloud, la maison des Jardies à Sèvres et les étangs Corot à ville d'Avray”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 40
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 40
Nom et adresse du contractant
Nom: Soins modernes des arbres
Commune postale: Trappes
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20.190.84
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Tailles architecturées pour le domaine national de Saint-Cloud.
Date de conclusion du contrat: 2020-10-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SEM espaces Verts
Adresse postale: 36 rue Paul Langevin — ZI les ébisoires
Commune postale: Plaisir
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20.190.85
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Tailles — entretien divers pour le domaine national de Saint-Cloud, la maison des Jardies à Sèvres et les étangs Corot à ville d'Avray”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pinson paysage
Adresse postale: 13 avenue des Cures
Commune postale: Andilly
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20.190.86
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Travaux forestiers pour le domaine national de Saint-Cloud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20.190.87
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Abattage — élagage pour les domaines nationaux de Champs-sur-Marne et Jossigny
Date de conclusion du contrat: 2020-10-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Lachaux paysage
Commune postale: Villevaude
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 133 360 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133 360 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20.190.88
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Tailles architecturées pour les domaines nationaux de Champs-sur-Marne et Jossigny”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-20 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 133 360 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133 360 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20.190.89
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Tailles — entretien divers pour les domaines nationaux de Champs-sur-Marne et Jossigny” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 133 360 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133 360 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20.190.90
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Travaux forestiers pour les domaines nationaux de Champs-sur-Marne et Jossigny
Nom et adresse du contractant
Nom: Hatra
Commune postale: Sucy-en-Brie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 133 360 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133 360 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20.190.91
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Tailles architecturées pour le domaine national de Rambouillet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20.190.92
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Tailles — entretien divers pour le domaine national de Rambouillet
Nom et adresse du contractant
Nom: SEM espaces verts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20.190.93
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Travaux forestiers pour le domaine national de Rambouillet
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Forêt de l'Île-de-France
Commune postale: Ris-Orangis
Nom: Sports et paysages SEPA
Commune postale: Montigny-lès-Cormeilles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Code postal: 75004
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques -...”
Nom
Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique
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Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:
— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:
— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché;
— le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché;
— un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
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Source: OJS 2021/S 038-095518 (2021-02-19)