Prestations d'enseignement en programmation et bases de données, architecture des calculateurs, système d'exploitation et programmation système pour les subdivisions IFO/SAR — SINA — ENAC
ENAC
Prestations d'enseignement en programmation et bases de données, architecture des calculateurs, système d'exploitation et programmation système pour les subdivisions IFO/SAR — SINA — ENAC.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • ENAC
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-06 | Avis de marché |
| 2021-02-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement supérieur
Numéro de référence: 20S0020
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement supérieur 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement supérieur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Enac
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin, BP 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.enac.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174521 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_fEhYajSB67 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_fEhYajSB67 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-06 📅
Date limite de soumission: 2020-12-08 📅
Date de publication: 2020-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 220-540623
Numéro JO-S: 220
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Programmation et bases de données.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Architecture des ordinateurs, systèmes d'exploitation et programmation système.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19311256200015
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_fEhYajSB67 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochaine publication 2025-2026.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — F
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Adresse postale: Préfecture de la Région Aquitaine, 4b esplanade Charles de Gaulle — F
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Source: OJS 2020/S 220-540623 (2020-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement supérieur
Numéro de référence: 20S0020
Brève description:
Prestations d'enseignement en programmation et bases de données, architecture des calculateurs, système d'exploitation et programmation système pour les subdivisions IFO/SAR — SINA — ENAC.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement supérieur 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement supérieur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Enac
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin, BP 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.enac.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174521 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_fEhYajSB67 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_fEhYajSB67 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-06 📅
Date limite de soumission: 2020-12-08 📅
Date de publication: 2020-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 220-540623
Numéro JO-S: 220
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Programmation et bases de données.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à douze mois, à compter de la date de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus
Brève description: Architecture des ordinateurs, systèmes d'exploitation et programmation système.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19311256200015
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_fEhYajSB67 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochaine publication 2025-2026.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — F
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel qui doit être introduit dans les huit jours suivant la notification du rejet par voie électronique;
— recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat, l'annulation de l'acte administratif unilatéral, recours qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification du rejet;
Afficher plus
— recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de ses clauses et demander une indemnisation de ses droits liés par l'irrégularité du contrat, qui doit être introduit dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Adresse postale: Préfecture de la Région Aquitaine, 4b esplanade Charles de Gaulle — F
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Source: OJS 2020/S 220-540623 (2020-11-06)
Avis d'attribution de marché (2021-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 avenue Édouard-Belin, BP 54005
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-11 📅
Date de publication: 2021-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 032-080242
Se réfère à l'avis: 2020/S 220-540623
Numéro JO-S: 32
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-08 📅
Nom: Safran Engineering Services
Adresse postale: 1 rue Louis-Blériot
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31702
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.safran-engineering.com 🌏
Valeur totale du marché: 325 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, F
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Aquitaine, 4b esplanade Charles-de-Gaulle, F
Source: OJS 2021/S 032-080242 (2021-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 avenue Édouard-Belin, BP 54005
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-11 📅
Date de publication: 2021-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 032-080242
Se réfère à l'avis: 2020/S 220-540623
Numéro JO-S: 32
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-08 📅
Nom: Safran Engineering Services
Adresse postale: 1 rue Louis-Blériot
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31702
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.safran-engineering.com 🌏
Valeur totale du marché: 325 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, F
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel qui doit être introduit dans les huit jours suivant la notification du rejet par voie électronique;
— Recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat, l'annulation de l'acte administratif unilatéral, recours qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification du rejet;
Afficher plus
— Recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de ses clauses et demander une indemnisation de ses droits liés par l'irrégularité du contrat, qui doit être introduit dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Adresse postale: Préfecture de la Région Aquitaine, 4b esplanade Charles-de-Gaulle, F
Source: OJS 2021/S 032-080242 (2021-02-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕