Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'élagage, de taille et d'entretien du patrimoine arboré du GHT 94 Nord
202900”
Produits/services: Services d'abattage d'arbres📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les prestations d'élagage, de taille et d'entretien du patrimoine arboré du GHT 94 Nord.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 228 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: tailles ornementales des arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Val-de-Marne.
Description du marché:
“Les prestations du lot 1 se déclinent comme suit:
— taille en rideau manuelle ou mécanique avec des pousses de plus ou moins deux ans;
— taille...”
Description du marché
Les prestations du lot 1 se déclinent comme suit:
— taille en rideau manuelle ou mécanique avec des pousses de plus ou moins deux ans;
— taille d'éclaircissage ou en tête de chat, d'arbre dont le diamètre du houppier est de plus ou moins 2 m.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. À l'issue de cette première période, il pourra être renouvelé...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. À l'issue de cette première période, il pourra être renouvelé trois fois un an, par tacite reconduction, sauf résiliation par l'une des parties selon notification adressée à l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception, trois mois avant la date d'expiration de l'année en cours.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: tailles et prestations d'entretiens des arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Description du marché:
“Les prestations du lot 2 se déclinent comme suit:
— abattage d'arbre,
— essouchage,
— taille d'entretien.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. À l'issue de cette 1 période, il pourra être renouvelé trois...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. À l'issue de cette 1 période, il pourra être renouvelé trois fois un an, par tacite reconduction, sauf résiliation par l'une des parties selon notification adressée à l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception, trois mois avant la date d'expiration de l'année en cours.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: entretien des arbustes et talus (marché réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les prestations du lot 3 se déclinent comme suit:
— taille des arbustes,
— débroussaillage des talus.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 3 est un marché réservé, selon l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, à des entreprises adaptées, à des établissements et services...”
Informations complémentaires
Le lot 3 est un marché réservé, selon l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, à des entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail, ainsi qu'à des structures équivalentes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-21
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-22
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Maurice.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'échéance du présent marché.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Visite obligatoire le mercredi 25 novembre à 10h00 pour les HSM et le jeudi 26 novembre à 10h00 pour le CHM.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Source: OJS 2020/S 229-564422 (2020-11-19)