Prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage des arbres sur l'espace public métropolitain et de certaines communes de la Métropole

Orléans Métropole

La présente consultation a pour objet des prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage des arbres sur l'espace public métropolitain et de certaines communes de la Métropole, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), et les communes d'Orléans, La Chapelle Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Ingré, Combleux, Saint-Cyr en Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Olivet et Saint-Jean-de-Braye. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible, avec par période un montant minimum de 110 000,00 EUR HT et sans maximum.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-03 Avis de marché
2020-12-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Commune postale: Orléans
Code postal: 45058
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238784030 📞
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Région: Loiret 🏙️
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie La Chapelle Saint-Mesmin
Adresse postale: 2 rue du Château
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45380

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Nom: Mairie de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Adresse postale: 71 rue Charles Beauhaire
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45142

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie d'Ingré
Adresse postale: 14 place de la Mairie
Commune postale: Ingre

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45140

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Combleux
Adresse postale: 59 rue du Cas Rouge
Commune postale: Combleux

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45800

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Saint-Cyr-en-Val
Adresse postale: 140 rue du 11 Novembre 1918
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45590

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
Adresse postale: 494 route d'Orléans
Commune postale: Saint-Hilaire-Saint-Mesmin

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45160

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie d'Olivet
Adresse postale: 283 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Olivet
Nom: Mairie de Saint-Jean-de-Braye
Adresse postale: 43 rue de la Mairie
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Nom: Mairie d'Orléans
Adresse postale: 1 place de l'Etape
Commune postale: Orléans

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45040
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL de participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage des arbres sur l'espace public métropolitain et de certaines communes de la Métropole M20f0147”
Produits/services: Services d'élagage 📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet des prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage des arbres sur l'espace public métropolitain et de certaines...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage des arbres sur l'espace public métropolitain et de certaines...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée au regard du CMT (noté sur 55 points) sur la base de sous-critères. Les sous-critères sont détaillés dans la partie...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom):
“Prix (noté sur 45 points). Le détail est indiqué dans la partie «renseignements complémentaires»”
Critère de coût (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Reconductible trois fois, de manière tacite, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché. Le titulaire devra contacter la Maison de l'emploi (MDE) du bassin d'Orléans...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-30 14:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité du marché.
Informations complémentaires

“— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 152-371542 (2020-08-03)
Avis d'attribution de marché (2020-12-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6-Juin-1944, CS 95801

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie La Chapelle-Saint-Mesmin
Adresse postale: 71 rue Charles-Beauhaire
Commune postale: Ingré
Adresse postale: 59 rue du Cas-Rouge
Adresse postale: 140 rue du 11-Novembre-1918
Adresse postale: 283 rue du Général-de-Gaulle
Adresse postale: 1 place de l'Étape

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet des prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage des arbres sur l'espace public métropolitain et de certaines...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage des arbres sur l'espace public métropolitain et de certaines...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 152-371542

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Goueffon Elagage
Adresse postale: ZA du Pressoir-Vert
Commune postale: Semoy
Code postal: 45400
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec par période un montant minimum de 110 000,00 EUR) HT et sans maximum, passé dans le cadre d'un...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 255-642151 (2020-12-29)