Prestations d'analyses de laboratoire

CHU Reims

Le marché a pour objet des prestations d'analyses de laboratoire pour le GHUC. Le marché est composé de 9 lots détaillés dans le CCTP et l'état récapitulatif des besoins (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr). Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans le bordereau de prix à titre indicatif à partir des prestations des années précédentes et/ou des projections réalisées. Le marché est passé pour la période à compter du 1.9.2020, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.8.2021. Cette période initiale est reconductible pour 3 périodes de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Ardennes
• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-03	Avis de marché
2020-03-13	Informations complémentaires
2021-07-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses médicales
Numéro de référence: 2020-analyses-labo
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations d'analyses de laboratoire pour le GHUC. Le marché est composé de 9 lots détaillés dans le CCTP et l'état...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses médicales 📦
Code CPV supplémentaire: Services prestés par les laboratoires médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Ardennes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326832531 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=533934&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=533934&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-03 📅
Date limite de soumission: 2020-03-16 📅
Date de publication: 2020-02-05 📅
Date de fin: 2021-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 025-056951
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

“La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre...”

Informations complémentaires

La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.

— procédure de passation: Il s'agit d'un marché de services sanitaires, sociaux et connexes (Codes CPV: - de 85000000-9 à 85323000-9 [Services de santé et services sociaux]) ne relevant pas du champ d'application de la directive applicable et passé selon la procédure adaptéedes articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3

— établissements parties beneficiaires: le CH Auban-Moët d'Epernay, le CH de Montmirail, le CH de Châlons-En-Champagne, CH d'Argonne de Saint-Menehould, le GHSA de Rethel-Vouziers, le CH de Fismes.

— Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.

— Obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE): Le dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.

Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre.

— modalites de transmission descandidatures et des offres:

—— Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.

—— Copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe n° 2 au Règlement de la Consultation.

—— Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe n° 2).

— négociation: Le centre hospitalier universitaire pourra recourir à la négociation mais se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 866 667 EUR 💰
Intitulé du lot: Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le CH de Montmirail
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le CH de Montmirail. L'accord cadre est conclu sans minimum ni maximum.”
Valeur estimée hors TVA: 233 333 EUR 💰
Description des renouvellements:
“La période initiale est reconduite tacitement pour 3 périodes de 12 mois.”
Intitulé du lot: Analyses de Biologie Médicale et bactériologique pour le CH d'Argonne
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le CH d'Argonne. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.”
Valeur estimée hors TVA: 266 667 EUR 💰
Intitulé du lot: Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le GHSA
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Analyses de Biologie Médicale et bactériologique pour le GHSA. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.”
Valeur estimée hors TVA: 2 666 667 EUR 💰
Intitulé du lot: Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le CH de Fismes
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le CH de Fismes. L'accord cadre est conclu sans minimum ni maximum.”
Valeur estimée hors TVA: 333 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques pour le CH d'Epernay
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques pour le CH d'Epernay. L'accord cadre est conclu sans minimum ni maximum.”
Valeur estimée hors TVA: 306 667 EUR 💰
Intitulé du lot: Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques et foetopathologie pour le CH de Châlons-en-Champagne
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques et foetopathologie pour le CH de Châlons-en-Champagne. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.”
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques pour le GHSA
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques pour le GHSA. L'accord cadre est conclu sans minimum ni maximum.”
Intitulé du lot: Analyses d'immuno-hématologie pour le GHSA
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Analyses d'immuno-hématologie pour le GHSA. L'accord cadre est conclu sans minimum ni maximum.”
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Analyses d'immuno-hématologie pour le CH de Châlons-en-Champagne
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Analyses d'immuno-hématologie pour le CH de Châlons-en-Champagne. L'accord cadre est conclu sans minimum ni maximum.”
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”

“— La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du...”

Afficher plus (1)

“— La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus...”

Situation économique et financière:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:”

“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”

Afficher plus (2)

“— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.”

“Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou DUME.”

Capacité technique et professionnelle:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:”

“— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette...”

Afficher plus (4)

“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;”

“— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché;”

“— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent...”

“Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou DUME.”

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“Doivent être fournis:”

“— le certificat de qualifications professionnelles ou agrément relatif à l'activité de l'entreprise,”

Afficher plus (4)

“— Une copie de la carte d'identification justifiant l'inscription au Répertoire des Métiers,”

“— Les documents relatifs à la démarche d'accréditation, notifications de vérification d'entrée dans la démarche d'accréditation ou attestations...”

“— une copie du document officiel portant le numéro du dossier attribué par la C.N.I.L;”

“Pour la transmission de données nominatives ou à défaut la déclaration à la C.N.I.L. De cette transmission”

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265 100 057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=533934&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Janvier 2024”

“La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre...”

“— procédure de passation: Il s'agit d'un marché de services sanitaires, sociaux et connexes (Codes CPV: - de 85000000-9 à 85323000-9 [Services de santé et...”

Afficher plus (9)

“— établissements parties beneficiaires: le CH Auban-Moët d'Epernay, le CH de Montmirail, le CH de Châlons-En-Champagne, CH d'Argonne de Saint-Menehould, le...”

“— Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité...”

“— Obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE): Le dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le...”

“Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre.”

“— modalites de transmission descandidatures et des offres:”

“—— Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date...”

“—— Copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une...”

“—— Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe n° 2).”

“— négociation: Le centre hospitalier universitaire pourra recourir à la négociation mais se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des...”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Référé précontractuel: Article L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA);”

“— référé contractuel: Article L. 551-13 et suivants du CJA;”

Afficher plus (1)

“- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'état, 4.4.2014, Département de Tarn-Et-Garonne.”

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 025-056951 (2020-02-03)

Informations complémentaires (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations d'analyses de laboratoire pour le GHUC. Le marché est composé de 9 lots détaillés dans le CCTP et l'état...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services prestés par les laboratoires médicaux 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date limite de soumission: 2020-03-25 📅
Date de publication: 2020-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 055-130994
Se réfère à l'avis: 2020/S 025-056951
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2020/S 055-130994 (2020-03-13)

Avis d'attribution de marché (2021-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations d'analyses de laboratoire pour le GHUC. Le marché est composé de neuf lots. Le marché prend la forme d'un...”
Valeur totale du marché: 875 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay, cellule des marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-23 📅
Date de publication: 2021-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 144-383704
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

“Les établissements parties bénéficiaires sont: le Centre hospitalier de Montmirail, le Centre hospitalier d'Argonne de Sainte-Menehould, le groupement...”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations d'analyses de laboratoire pour le GHUC. Le marché est composé de neuf lots. Le marché prend la forme d'un...”

“Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans le bordereau de prix à titre indicatif à partir...”

Afficher plus (2)

“Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31.8.2021. Cette période initiale est reconductible pour...”

“Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le CH de Montmirail. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.”

Intitulé du lot: Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le CH d'Argonne
Brève description:
“Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le GHSA. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.”

“Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le CH de Fismes. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.”
Intitulé du lot: Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques pour le CH d'Épernay
Brève description:
“Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques pour le CH d'Épernay. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.”
Intitulé du lot: Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques et Foetopathologie pour le CH de Châlons-en-Champagne
Brève description:
“Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques et fœtopathologie pour le CH de Châlons-en-Champagne.”

“L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.”

Afficher plus (3)

“Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques pour le GHSA. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.”

“Analyses d'immuno-hématologie pour le GHSA. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.”

“Analyses d'immuno-hématologie pour le CH de Châlons-en-Champagne. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum”

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Engagement sur les actions en faveur du développement durable dans le cadre du marché
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-13 📅
Nom: Unilabs Bioct
Adresse postale: 14 avenue de l'Europe
Commune postale: Château-Thierry
Code postal: 02400
Pays: France 🇫🇷
Aisne 🏙️
Adresse Internet: http://www.unilabs-biolab.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-12 📅
Nom: Biomer
Adresse postale: 4 place Saint-Paul
Commune postale: Verdun
Code postal: 55100
Pays: Meuse 🏙️
Adresse Internet: http://Biogroup.fr 🌏
Nom: Laboratoire bio Ard'Aisne (SELAS)
Adresse postale: Rue Saint-Exupéry, zone de l'étoile
Commune postale: Rethel
Code postal: 08300
Pays: Ardennes 🏙️
Adresse Internet: http://www.laboratoire-bioardaisne.fr 🌏
Nom: Selas bioxa
Adresse postale: 27 rue du Clou dans le Fer
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: http://Bioxa.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Référé contractuel: article L551-13 et suivants du CJA;”

“— Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 144-383704 (2021-07-23)

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