Le marché a pour objet des prestations d'analyses de laboratoire pour le GHUC. Le marché est composé de 9 lots détaillés dans le CCTP et l'état récapitulatif des besoins (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr). Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans le bordereau de prix à titre indicatif à partir des prestations des années précédentes et/ou des projections réalisées. Le marché est passé pour la période à compter du 1.9.2020, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.8.2021. Cette période initiale est reconductible pour 3 périodes de 12 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'analyses de laboratoire
2020-analyses-labo
Produits/services: Services d'analyses médicales📦
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations d'analyses de laboratoire pour le GHUC. Le marché est composé de 9 lots détaillés dans le CCTP et l'état...”
Brève description
Le marché a pour objet des prestations d'analyses de laboratoire pour le GHUC. Le marché est composé de 9 lots détaillés dans le CCTP et l'état récapitulatif des besoins (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr). Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans le bordereau de prix à titre indicatif à partir des prestations des années précédentes et/ou des projections réalisées. Le marché est passé pour la période à compter du 1.9.2020, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.8.2021. Cette période initiale est reconductible pour 3 périodes de 12 mois.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 866 667 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le CH de Montmirail
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services prestés par les laboratoires médicaux📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le CH de Montmirail. L'accord cadre est conclu sans minimum ni maximum.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 233 333 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: La période initiale est reconduite tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses de Biologie Médicale et bactériologique pour le CH d'Argonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le CH d'Argonne. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 266 667 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le GHSA
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Description du marché:
“Analyses de Biologie Médicale et bactériologique pour le GHSA. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 666 667 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le CH de Fismes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le CH de Fismes. L'accord cadre est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 333 333 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques pour le CH d'Epernay
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques pour le CH d'Epernay. L'accord cadre est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 306 667 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques et foetopathologie pour le CH de Châlons-en-Champagne” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques et foetopathologie pour le CH de Châlons-en-Champagne. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques pour le GHSA
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques pour le GHSA. L'accord cadre est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses d'immuno-hématologie pour le GHSA
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Analyses d'immuno-hématologie pour le GHSA. L'accord cadre est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses d'immuno-hématologie pour le CH de Châlons-en-Champagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Analyses d'immuno-hématologie pour le CH de Châlons-en-Champagne. L'accord cadre est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 1.4.2019 ou forme libre ou DUME) et notamment:
— La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);
— La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché;
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.
Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou DUME.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Doivent être fournis:
— le certificat de qualifications professionnelles ou agrément relatif à l'activité de l'entreprise,
— Une copie de la carte...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Doivent être fournis:
— le certificat de qualifications professionnelles ou agrément relatif à l'activité de l'entreprise,
— Une copie de la carte d'identification justifiant l'inscription au Répertoire des Métiers,
— Les documents relatifs à la démarche d'accréditation, notifications de vérification d'entrée dans la démarche d'accréditation ou attestations d'accréditation et liste des examens accrédités;
— une copie du document officiel portant le numéro du dossier attribué par la C.N.I.L;
Pour la transmission de données nominatives ou à défaut la déclaration à la C.N.I.L. De cette transmission
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-16
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-17
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2024
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre...”
La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.
— procédure de passation: Il s'agit d'un marché de services sanitaires, sociaux et connexes (Codes CPV: - de 85000000-9 à 85323000-9 [Services de santé et services sociaux]) ne relevant pas du champ d'application de la directive applicable et passé selon la procédure adaptéedes articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique.
— établissements parties beneficiaires: le CH Auban-Moët d'Epernay, le CH de Montmirail, le CH de Châlons-En-Champagne, CH d'Argonne de Saint-Menehould, le GHSA de Rethel-Vouziers, le CH de Fismes.
— Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.
— Obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE): Le dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre.
— modalites de transmission descandidatures et des offres:
—— Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.
—— Copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe n° 2 au Règlement de la Consultation.
—— Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe n° 2).
— négociation: Le centre hospitalier universitaire pourra recourir à la négociation mais se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: Article L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA);
— référé contractuel: Article L. 551-13 et suivants du CJA;
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: Article L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA);
— référé contractuel: Article L. 551-13 et suivants du CJA;
- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'état, 4.4.2014, Département de Tarn-Et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 025-056951 (2020-02-03)
Informations complémentaires (2020-03-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations d'analyses de laboratoire pour le GHUC. Le marché est composé de 9 lots détaillés dans le CCTP et l'état...”
Brève description
Le marché a pour objet des prestations d'analyses de laboratoire pour le GHUC. Le marché est composé de 9 lots détaillés dans le CCTP et l'état récapitulatif des besoins (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr). Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans le bordereau de prix à titre indicatif à partir des prestations des années précédentes et/ou des projections réalisées. Le marché est passé pour la période à compter du 1.9.2020, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.8.2021. Cette période initiale est reconductible pour trois périodes de douze mois.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 025-056951
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-16 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-03-25 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-17 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-03-26 📅
Source: OJS 2020/S 055-130994 (2020-03-13)
Avis d'attribution de marché (2021-07-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay, cellule des marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations d'analyses de laboratoire pour le GHUC. Le marché est composé de neuf lots. Le marché prend la forme d'un...”
Brève description
Le marché a pour objet des prestations d'analyses de laboratoire pour le GHUC. Le marché est composé de neuf lots. Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu sans minimum ni maximum.
Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans le bordereau de prix à titre indicatif à partir des prestations des années précédentes et/ou des projections réalisées.
Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31.8.2021. Cette période initiale est reconductible pour trois périodes de douze mois.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 875 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le CH de Montmirail. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Engagement sur les actions en faveur du développement durable dans le cadre du marché”
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Titre: Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le CH d'Argonne
Description
Description du marché:
“Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le GHSA. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le CH de Fismes. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Titre: Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques pour le CH d'Épernay
Description
Description du marché:
“Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques pour le CH d'Épernay. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre:
“Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques et Foetopathologie pour le CH de Châlons-en-Champagne” Description
Description du marché:
“Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques et fœtopathologie pour le CH de Châlons-en-Champagne.
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques pour le GHSA. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Analyses d'immuno-hématologie pour le GHSA. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 10
Description
Description du marché:
“Analyses d'immuno-hématologie pour le CH de Châlons-en-Champagne. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 025-056951
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20-0675
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le CH de Montmirail
Date de conclusion du contrat: 2021-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Unilabs Bioct
Adresse postale: 14 avenue de l'Europe
Commune postale: Château-Thierry
Code postal: 02400
Pays: France 🇫🇷
Région: Aisne🏙️
URL: http://www.unilabs-biolab.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20-0673
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Analyses de Biologie Médicale et bactériologique pour le CH d'Argonne
Date de conclusion du contrat: 2021-01-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Biomer
Adresse postale: 4 place Saint-Paul
Commune postale: Verdun
Code postal: 55100
Région: Meuse 🏙️
URL: http://Biogroup.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20-0672
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Analyses de Biologie Médicale et bactériologique pour le GHSA
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire bio Ard'Aisne (SELAS)
Adresse postale: Rue Saint-Exupéry, zone de l'étoile
Commune postale: Rethel
Code postal: 08300
Région: Ardennes🏙️
URL: http://www.laboratoire-bioardaisne.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
4️⃣
Numéro de contrat: 20-0674
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Analyses de biologie médicale et bactériologique pour le CH de FISMES
Nom et adresse du contractant
Nom: Selas bioxa
Adresse postale: 27 rue du Clou dans le Fer
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Région: Marne🏙️
URL: http://Bioxa.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques pour le CH d'Épernay
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques et fœtopathologie pour le CH de Châlons-en-Champagne”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques pour le GHSA
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Analyses d'immuno-hématologie pour le GHSA
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Analyses d'immuno-hématologie pour le CH de Châlons-en-Champagne
“Les établissements parties bénéficiaires sont: le Centre hospitalier de Montmirail, le Centre hospitalier d'Argonne de Sainte-Menehould, le groupement...”
Les établissements parties bénéficiaires sont: le Centre hospitalier de Montmirail, le Centre hospitalier d'Argonne de Sainte-Menehould, le groupement hospitalier Sud-Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers, le centre hospitalier de Fismes, le centre hospitalier Auban-Moët d'Épernay et le centre hospitalier de Châlons-en-Champagne. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance n 2015-1341 et du décret n 2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite adressée au Centre hospitalier universitaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé contractuel: article L551-13 et suivants du CJA;
— Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé contractuel: article L551-13 et suivants du CJA;
— Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 144-383704 (2021-07-23)