Prestation de services relatifs aux transports urbain et non urbain
Régie des transports Carcassonne Agglo
Exécution d'un service de transport régulier destiné à assurer la desserte des établissements scolaires ainsi que l'ensemble du territoire de Carcassonne Agglo.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-03-16 | Avis de marché |
| 2020-05-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 20003
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports Carcassonne Agglo
Commune postale: Carcassonne
Contact
Adresse Internet: http://www.rtca.carcassonne-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.tiquet@carcassonne-agglo.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-132966
Numéro JO-S: 56
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nord Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible par décision tacite, trois fois pour une durée de douze mois.
Intitulé du lot: Sud Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Nord Est
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Nord
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Malepère
Numéro du lot: 6
Brève description: Ligne régulière F: Arzens-Carcassonne.
Intitulé du lot: Cabardès
Numéro du lot: 7
Brève description: Ligne régulière L: Conques-Carcassonne + rabattement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Carcassonne Agglo et son extérieur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 056-132966 (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 20003
Brève description:
Exécution d'un service de transport régulier destiné à assurer la desserte des établissements scolaires ainsi que l'ensemble du territoire de Carcassonne Agglo.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports Carcassonne Agglo
Commune postale: Carcassonne
Contact
Adresse Internet: http://www.rtca.carcassonne-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.tiquet@carcassonne-agglo.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-132966
Numéro JO-S: 56
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nord Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ligne régulière B: Pexiora-Carcassonne + rabattement. Ligne régulière J: Fontiès Cabardès-Carcassonne. Ligne régulière D: Saissac-Carcassonne. Ligne scolaire 1-1: Saint Martin-Alzonne. Ligne scolaire 1-2: Villesequelande-Sainte Eulalie. Ligne scolaire 1-3: Hameau de Grezes-Ecole de Maquens. Ligne scolaire 1-4: Ste Eulalie-Villesequelande-Collège e. Alain.
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Description des renouvellements: Reconductible par décision tacite, trois fois pour une durée de douze mois.
Intitulé du lot: Sud Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ligne régulière H: Pomas-Carcassonne + rabattement. Ligne régulière K: Verzeille-Carcassonne + rabattement. Ligne scolaire 2-1: Montclar-Pomas. Ligne scolaire 2-2: Rouffiac-Preixan. Ligne scolaire 2-3: Mas des Cours-Palaja.
Intitulé du lot: Sud Est
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ligne régulière I: Lagrasse-Carcassonne + rabattement. Ligne régulière C: Homps-Carcassonne. Ligne scolaire 3-1: Comigne-Blomac-Douzens. Ligne scolaire 3-2: Floure-Barbaira-Collège de Capendu + rabattement. Ligne scolaire 3-3: Serviès-Montlaur. Ligne scolaire 3-4: Fontiès-Floure-Monze. Ligne scolaire 3-5: Puichéric-Collège de Capendu. Ligne scolaire 3-6: Blomac-Marseillette-Capendu. Ligne scolaire 3-7: Badens-Aigues Vives-Collège de Capendu. Ligne scolaire 3-8: Serviès-Montlaur-Collège de Trèbes + rabattement. Ligne scolaire 3-9: Douzens-Comignes-Collège de Capendu + rabattement.
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Numéro du lot: 4
Brève description:
Ligne régulière G: Villarzel-Carcassonne. Ligne régulière E: Laure Minervois-Carcassonne. Ligne scolaire 4-1: Laure Minervois-Collège de Rieux M-Collège de Trèbes. Ligne scolaire 4-2: Villarzel-Bagnoles-Malves-Villedubert-Collège de Trèbes. Ligne scolaire 4-3: Aigues Vives-Saint Frichoux. Ligne scolaire 4-4: Badens-Rustiques. Ligne scolaire 4-5: Villarzel-Bagnoles-Malves. Ligne scolaire 4-6: Bouilhonnac-Écoles et collège de Trèbes. Ligne scolaire 4-7: Ecarts de Trèbes. Ligne scolaire 4-8: Berriac-École La Gravette (Carcassonne).
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Numéro du lot: 5
Brève description:
Ligne régulière A: Pépieux-Carcassonne + rabattement.Ligne scolaire 5-1: Lespinassière-Citou-Caunes Minervois. Ligne scolaire 5-2: Castans-Cabrespine. Ligne scolaire 5-3: Limousis-Sallèles-Conques sur Orbiel. Ligne scolaire 5-4: Ecart de Rieux Minervois. Ligne scolaire 5-5: Pépieux-Azille-Collège de Rieux minervois. Ligne scolaire 5-6: Villeneuve Minervois-Collège de Rieux Minervois. Ligne scolaire 5-7: Trausse-Caunes Minervois-Collège de Rieux Minervois.
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Numéro du lot: 6
Brève description: Ligne régulière F: Arzens-Carcassonne.
Intitulé du lot: Cabardès
Numéro du lot: 7
Brève description: Ligne régulière L: Conques-Carcassonne + rabattement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Carcassonne Agglo et son extérieur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 056-132966 (2020-03-16)
Avis d'attribution de marché (2020-05-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-05 📅
Date de publication: 2020-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 089-212947
Se réfère à l'avis: 2020/S 056-132966
Numéro JO-S: 89
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Source: OJS 2020/S 089-212947 (2020-05-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-05 📅
Date de publication: 2020-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 089-212947
Se réfère à l'avis: 2020/S 056-132966
Numéro JO-S: 89
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— ligne régulière B: Pexiora - Carcassonne + rabattement;
— ligne régulière J: Fontiès-Cabardès - Carcassonne;
— ligne régulière D: Saissac - Carcassonne;
— ligne scolaire 1-1: Saint-Martin - Alzonne;
— ligne scolaire 1-2: Villesèquelande - Sainte-Eulalie;
— ligne scolaire 1-3: Hameau de Grezes - École de Maquens;
— ligne scolaire 1-4: Sainte-Eulalie - Villesèquelande - Collège E. Alain.
— ligne régulière H: Pomas - Carcassonne + rabattement;
— ligne régulière K: Verzeille - Carcassonne + rabattement;
— ligne scolaire 2-1: Montclar - Pomas;
— ligne scolaire 2-2: Rouffiac - Preixan;
— ligne scolaire 2-3: Mas-des-Cours - Palaja.
— ligne régulière I: Lagrasse - Carcassonne + rabattement;
— ligne régulière C: Homps - Carcassonne;
— ligne scolaire 3-1: Comigne - Blomac - Douzens;
— ligne scolaire 3-2: Floure - Barbaira - Collège de Capendu + rabattement;
— ligne scolaire 3-3: Serviès - Montlaur;
— ligne scolaire 3-4: Fontiès - Floure - Monze;
— ligne scolaire 3-5: Puichéric - Collège de Capendu;
— ligne scolaire 3-6: Blomac - Marseillette - Capendu;
— ligne scolaire 3-7: Badens - Aigues Vives - Collège de Capendu;
— ligne scolaire 3-8: Serviès - Montlaur - Collège de Trèbes + rabattement;
— ligne scolaire 3-9: Douzens - Comignes - Collège de Capendu + rabattement.
— ligne régulière G: Villarzel - Carcassonne;
— ligne régulière E: Laure-Minervois - Carcassonne;
— ligne scolaire 4-1: Laure-Minervois - Collège de Rieux M-Collège de Trèbes;
— ligne scolaire 4-2: Villarzel-Bagnoles - Malves - Villedubert - Collège de Trèbes;
— ligne scolaire 4-3: Aigues-Vives - Saint-Frichoux;
— ligne scolaire 4-4: Badens - Rustiques;
— ligne scolaire 4-5: Villarzel - Bagnoles - Malves;
— ligne scolaire 4-6: Bouilhonnac - Écoles et collège de Trèbes;
— ligne scolaire 4-7: Ecarts de Trèbes;
— ligne scolaire 4-8: Berriac - École La Gravette (Carcassonne).
— ligne régulière A: Pépieux - Carcassonne + rabattement;
— ligne scolaire 5-1: Lespinassière - Citou - Caunes-Minervois;
— ligne scolaire 5-2: Castans - Cabrespine;
— ligne scolaire 5-3: Limousis - Sallèles - Conques-sur-Orbiel;
— ligne scolaire 5-4: Écart de Rieux-Minervois;
— ligne scolaire 5-5: Pépieux - Azille - Collège de Rieux-Minervois;
— ligne scolaire 5-6: Villeneuve Minervois - Collège de Rieux-Minervois;
— ligne scolaire 5-7: Trausse - Caunes-Minervois - collège de Rieux Minervois.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Source: OJS 2020/S 089-212947 (2020-05-05)
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