Prestation de services relatifs aux transports scolaire et non urbain
Régie des transports Carcassonne Agglo
Prestation de services relatifs aux transports scolaire et non urbain.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-03-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 20003
Brève description: Prestation de services relatifs aux transports scolaire et non urbain.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports Carcassonne Agglo
Adresse postale: rue Nicolas Cugnot
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Contact
Adresse Internet: https://www.rtca.carcassonne-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.tiquet@carcassonne-agglo.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-132908
Numéro JO-S: 56
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nord Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible par tacite reconduction, trois fois pour une durée de douze mois.
Intitulé du lot: Sud Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Sud Est
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description des renouvellements: Reconductible par décision tacite, trois fois, pour une durée de douze mois.
Intitulé du lot: Nord Est
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Nord
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Malepère
Numéro du lot: 6
Brève description: — ligne régulière F: Arzens — Carcassonne.
Intitulé du lot: Cabardès
Numéro du lot: 7
Brève description: — Ligne régulière L: Conques — Carcassonne + rabattement.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 056-132908 (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 20003
Brève description: Prestation de services relatifs aux transports scolaire et non urbain.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports Carcassonne Agglo
Adresse postale: rue Nicolas Cugnot
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Contact
Adresse Internet: https://www.rtca.carcassonne-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.tiquet@carcassonne-agglo.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-132908
Numéro JO-S: 56
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nord Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
— ligne régulière B: Pexiora — Carcassonne + rabattement;
— ligne régulière J: Fontiès Cabardès — Carcassonne;
— ligne régulière D: Saissac — Carcassonne;
— ligne scolaire 1-1: Saint-Martin — Alzonne;
— ligne scolaire 1-2: Villesequelande — Sainte-Eulalie;
—ligne scolaire 1-3: hameau de Grezes — École de Maquens;
—ligne scolaire 1-4: Sainte-Eulalie — Villesequelande — Collège E Alain.
Description des renouvellements: Reconductible par tacite reconduction, trois fois pour une durée de douze mois.
Intitulé du lot: Sud Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:
— Ligne régulière H: Pomas — Carcassonne + rabattement;
— ligne régulière K: Verzeille — Carcassonne + rabattement;
— ligne scolaire 2-1: Montclar — Pomas;
— ligne scolaire 2-2: Rouffiac — Preixan;
— ligne scolaire 2-3: Mas des Cours — Palaja.
Numéro du lot: 3
Brève description:
— ligne régulière I: Lagrasse — Carcassonne + rabattement;
— ligne régulière C: Homps —Carcassonne;
— ligne scolaire 3-1: Comigne — Blomac —Douzens;
— ligne scolaire 3-2: Floure — Barbaira — collège de Capendu + rabattement;
— ligne scolaire 3-3: serviès — Montlaur;
— ligne scolaire 3-4: Fontiès — Floure — Monze;
— ligne scolaire 3-5: Puichéric — collège de Capendu;
— ligne scolaire 3-6: Blomac — Marseillette — Capendu;
— ligne scolaire 3-7: Badens — Aigues Vives — collège de Capendu;
— ligne scolaire 3-8: Serviès — Montlaur — collège de Trèbes + rabattement;
— ligne scolaire 3-9: Douzens — Comignes— Collège de Capendu + rabattement.
Intitulé du lot: Nord Est
Numéro du lot: 4
Brève description:
— ligne régulière G: Villarzel-Carcassonne;
— ligne régulière E: Laure Minervois — Carcassonne;
— ligne scolaire 4-1: Laure Minervois — collège de Rieux M — collège de Trèbes;
— ligne scolaire 4-2: Villarzel — Bagnoles — Malves — Villedubert — collège de Trèbes;
— ligne scolaire 4-3: Aigues Vives — Saint-Frichoux;
— ligne scolaire 4-4: Badens — Rustiques;
— ligne scolaire 4-5: Villarzel — Bagnoles — Malves;
— ligne scolaire 4-6: Bouilhonnac — écoles et collège de Trèbes;
— ligne scolaire 4-7: Écarts de Trèbes;
— ligne scolaire 4-8: Berriac— école La Gravette (Carcassonne).
Numéro du lot: 5
Brève description:
— ligne régulière A: Pépieux — Carcassonne + Rabattement;
— ligne scolaire 5-1: Lespinassière — Citou — Caunes Minervois.
— ligne scolaire 5-2: Castans —Cabrespine;
— ligne scolaire 5-3: Limousis— Sallèles — Conques-sur-Orbiel;
— ligne scolaire 5-4: Écart de Rieux Minervois;
— ligne scolaire 5-5: Pépieux —Azille — collège de Rieux minervois;
— ligne scolaire 5-6: Villeneuve minervois — collège de Rieux minervois;
— ligne scolaire 5-7: Trausse — Caunes minervois — collège de Rieux minervois.
Numéro du lot: 6
Brève description: — ligne régulière F: Arzens — Carcassonne.
Intitulé du lot: Cabardès
Numéro du lot: 7
Brève description: — Ligne régulière L: Conques — Carcassonne + rabattement.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 056-132908 (2020-03-16)
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