Prestation de maintenance des codes de calcul système Cathare et Nautilus du STMF au sein de la Direction des énergies (DES) du CEA

CEA/Saclay

Les prestations, objet de l'avis de marché, portent sur la prestation de maintenance des codes de calcul du STMF dans le domaine de la thermohydraulique: Cathare 2, Cathare 3 et Nautilus, pour une période de 24 mois fermes renouvelable trois fois douze mois.
La prestation se déroule principalement dans les locaux du CEA de Saclay (91).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CS Group France

Qui ?

• CEA/Saclay

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs aux logiciels › Services de maintenance et de réparation de logiciels

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-31	Avis de marché
2021-04-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: B20-02058-CLC
Brève description:

Les prestations, objet de l'avis de marché, portent sur la prestation de maintenance des codes de calcul du STMF dans le domaine de la thermohydraulique: Cathare 2, Cathare 3 et Nautilus, pour une période de 24 mois fermes renouvelable trois fois douze mois. La prestation se déroule principalement dans les locaux du CEA de Saclay (91).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Adresse postale: CEA/Paris-Saclay — service des marchés et achats, bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: christine.le-calve@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169084031 📞
Fax: +33 169088772 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-31 📅
Date limite de soumission: 2020-10-19 📅
Date de publication: 2020-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 150-368006
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Le marché comprendra une tranche ferme composée de: — une période de prise en main d'un mois (du 1.4.2021 au 30.4.2021), en présence du titulaire sortant ou du CEA; — une phase opérationnelle de 23 mois; et — quatre options: —— option 1, prolongation de douze mois; —— option 2, prolongation de douze mois; —— option 3, prolongation de douze mois; —— option 4, support au nouvel entrant durant un mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation se déroule principalement dans les locaux du CEA de Saclay (91).

Le titulaire sera en charge notamment de:

— la maintenance corrective et évolutive des versions;

— l’assistance aux utilisateurs;

— le suivi des versions dites de développement;

— la production de nouvelles versions dites figées ou taguées;

— la mise à jour des bases de tests de non-régression;

— la mise à jour de la documentation.

Les prestations seront rémunérées sous la forme de forfaits annuels ainsi que sur bordereaux de prix.

Durée de l'accord: 61 mois
Description des options:

— option 1: prolongation du marché de douze mois à l'issue de la tranche ferme, soit du 1.4.2023 au 31.3.2024;

— option 2: prolongation du marché de douze mois à l'issue de l'option 2, soit du 1.4.2024 au 31.3.2025;

— option 3: prolongation du marché de douze mois à l'issue de l'option 3, soit du 1.4.2025 au 31.3.2026;

— option 4: support à l'exploitation pour le prestataire entrant durant un mois supplémentaire à l'issue du marché.

Informations complémentaires:

Le marché comprendra une tranche ferme composée de:

— une période de prise en main d'un mois (du 1.4.2021 au 30.4.2021), en présence du titulaire sortant ou du CEA;

— une phase opérationnelle de 23 mois; et

— quatre options:

—— option 1, prolongation de douze mois;

—— option 2, prolongation de douze mois;

—— option 3, prolongation de douze mois;

—— option 4, support au nouvel entrant durant un mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Paris-Saclay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dans le cadre du présent marché, le personnel du titulaire est susceptible de connaitre des informations classifiées de niveau Confidentiel-Défense, au sens sens de l'arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle nº 1300 sur la protection du secret de la défense nationale. Elles ne nécessitent pas la détention d’informations et/ou de supports classifiés par le titulaire.

Le titulaire devra attester d'une habilitation au titre de «personne morale» au niveau Confidentiel-Défense.

Les personnels du titulaire intervenant sur certains codes devront disposer d'une habilitation de niveau Confidentiel-Défense.

Dans le cadre de la présente procédure ou lors de l'exécution des prestations, le soumissionnaire ou le titulaire est susceptible d'avoir accès à des informations ou supports portant la mention «Spécial France» au sens de l'article 65 de l'IGI nº 1300. Par conséquent:

— aucune candidature émise par une entreprise de droit étranger ne pourra être retenue;

— les prestations donnant accès à des formations ou supports marqués «Spécial France» ne pourront être exécutées que par des personnes physiques ayant la nationalité française.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Service des marchés et achats, CEA Paris-Saclay.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Christine Le Calvé
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2025.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2020/S 150-368006 (2020-07-31)

Avis d'attribution de marché (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2361382.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CEA/Paris-Saclay — service des marchés et achats bâtiment 530

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-01 📅
Date de publication: 2021-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 066-172023
Se réfère à l'avis: 2020/S 150-368006
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Le marché comprendra une tranche ferme composée de: — une période de prise en main d'un mois (du 1.4.2021 au 30.4.2021), en présence du titulaire sortant ou du CEA, — une phase opérationnelle de vingt-trois mois. et quatre options: — option 1, prolongation de douze mois, — option 2, prolongation de douze mois, — option 3, prolongation de douze mois, — option 4, support au nouvel entrant durant un mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la maintenance corrective et évolutive des versions,

— l’assistance aux utilisateurs,

— le suivi des versions dites de développement,

— la production de nouvelles versions dites figées ou taguées,

— la mise à jour des bases de tests de non-régression,

Description des options:

— Option 1: prolongation du marché de douze mois à l'issue de la tranche ferme, soit du 01/04/2023 au 31/03/2024,

— Option 2: prolongation du marché de douze mois à l'issue de l'option 2, soit du 1.4.2024 au 31.3.2025,

— Option 3: prolongation du marché de douze mois à l'issue de l'option 3, soit du 1.4.2025 au 31.3.2026,

— Option 4: support à l'exploitation pour le prestataire entrant durant un mois supplémentaire à l'issue du marché.

Informations complémentaires:

— une période de prise en main d'un mois (du 1.4.2021 au 30.4.2021), en présence du titulaire sortant ou du CEA,

— une phase opérationnelle de vingt-trois mois.

et quatre options:

— option 1, prolongation de douze mois,

— option 2, prolongation de douze mois,

— option 3, prolongation de douze mois,

— option 4, support au nouvel entrant durant un mois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-29 📅
Nom: CS Group France
Numéro d'enregistrement national: 393135298
Adresse postale: 22 avenue Galilée
Commune postale: Le Plessis-Robinson
Code postal: 92350
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 2361382.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 066-172023 (2021-04-01)

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