Prestation d'affranchissement de courrier par massification
CHU de Nantes
Prestation d'affranchissement de courrier par massification.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-12 | Avis de marché |
| 2021-03-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courrier
Numéro de référence: AOO-20101
Brève description: Prestation d'affranchissement de courrier par massification.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846890 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=650404&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-12 📅
Date limite de soumission: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-489487
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Cf. article 2 durée du CCAP Aoo-20101.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaires DC1 et DC2.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=650404&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier trimestre 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 202-489487 (2020-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courrier
Numéro de référence: AOO-20101
Brève description: Prestation d'affranchissement de courrier par massification.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846890 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=650404&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-12 📅
Date limite de soumission: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-489487
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr — La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée. Les variantes ne sont pas autorisées. Une PSE facultative est prévue. Le marché est un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en valeur et en quantité.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Cf. article 2 durée du CCAP Aoo-20101.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaires DC1 et DC2.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=650404&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier trimestre 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et s. du CJA),
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Avis d'attribution de marché (2021-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3053974.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-16 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-138849
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-489487
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Description du Process
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour l'optimisation des tarifs postaux
Traçabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Gestion de plis non distribuables
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-27 📅
Nom: Massipost SAS
Adresse postale: 7-9-11 rue Jean Rouxel
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 3053974.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Îles-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours: — référé contractuel (article L. 551-13 et suivant du CJA);
Source: OJS 2021/S 055-138849 (2021-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3053974.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-16 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-138849
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-489487
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
— le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I) du présent avis;
— le marché public est conclu pour une durée deux ans à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public pourra être reconduit tacitement deux fois pour une nouvelle période d'un an. La durée totale du marché public ne pourra excéder quatre ans, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s);
— nombre d'offres reçues = nombre de plis reçus (excepté plis hors délais, doublons et copies de sauvegarde);
— le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et maximum en valeur ou en quantité.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Description du Process
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour l'optimisation des tarifs postaux
Traçabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Gestion de plis non distribuables
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-27 📅
Nom: Massipost SAS
Adresse postale: 7-9-11 rue Jean Rouxel
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 3053974.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
— le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I) du présent avis;
— le marché public est conclu pour une durée deux ans à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public pourra être reconduit tacitement deux fois pour une nouvelle période d'un an. La durée totale du marché public ne pourra excéder quatre ans, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s);
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— nombre d'offres reçues = nombre de plis reçus (excepté plis hors délais, doublons et copies de sauvegarde);
— le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et maximum en valeur ou en quantité.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Îles-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours: — référé contractuel (article L. 551-13 et suivant du CJA);
Source: OJS 2021/S 055-138849 (2021-03-16)
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