Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de poubelles, au profit des cercles de la base de défense de Besançon

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de poubelles, au profit des cercles de la base de défense de Besançon, quartiers Joffre, Hugo et Marey-Monge à Auxonne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ACM Nettoyage Franche-Comté

Qui ?

• Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-17	Avis de marché
2020-05-04	Informations complémentaires
2020-09-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: DAF_2019_000765
Brève description:

Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de poubelles, au profit des cercles de la base de défense de Besançon, quartiers Joffre, Hugo et Marey-Monge à Auxonne.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155130 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=540970&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-136081
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Le présent AC est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de service. Il est passé sous la forme d'un AC mono-attributaire à BDC pour les prestations à la demande, sans minimum et avec maximum et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

Les soumissionnaires sont libres de présenter une offre pour chacun des lots. Le nombre de lots qui pourra être attribué à un même soumissionnaire n'est pas limité.

Intitulé du lot: Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de poubelles, au profit des cercles de la base de défense de Besançon: quartiers Joffre et Hugo.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de poubelles, au profit des cercles de la base de défense de Besançon: quartiers Joffre et Hugo.

Valeur estimée hors TVA: 446 230 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu de sa date de notification jusqu'au 31.7.2021, avec un début d'exécution au 1.8.2020. Il pourra être reconduit deux fois jusqu'au 31.7.2023 et à titre exceptionnel entre le 1.8.2023 et le 31.3.2024. Les modalités sont définies dans le RC. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.

Description des options:

À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. (Marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les trois ans suivant la notification du marché initial). Le montant total définissant les modalités de la présente consultation est de 1 009 000 EUR HT pour l'ensemble des lots.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de poubelles, au profit des cercles de la base de défense de Besançon: quartier Marey-Monge à Auxonne
Numéro du lot: 2
Brève description:

Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de poubelles, au profit des cercles de la base de défense de Besançon: quartier Marey-Monge à Auxonne.

Valeur estimée hors TVA: 125 747 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu de sa date de notification jusqu'au 31.7.2021, avec un début d'exécution au 1.8.2020. Il pourra être reconduit une fois jusqu'au 31.7.2022 et à titre exceptionnel jusqu'au 31.3.2023. Les modalités sont définies dans le RC. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.

Description des options:

À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les trois ans suivant la notification du marché initial). Le montant total définissant les modalités de la présente consultation est de 1 009 000 EUR HT pour l'ensemble des lots.

Informations complémentaires:

Le présent AC est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de service. Il est passé sous la forme d'un AC mono-attributaire à BDC pour les prestations à la demande, sans minimum et avec maximum et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Besançon.

Auxonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Afin de favoriser l'activité des personnes éloignées de l'emploi, il est fait application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, par le biais d'une condition d'insertion par l'activité économique. Le titulaire s'engage à réaliser un nombre minimum de 110 h annuelles d'insertion pour le lot nº 1 et 60 h annuelles d'insertion pour le lot 2. L'entreprise attributaire a l'obligation de réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au pus tôt après la date limite de réception des offres.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Guidé Forest Isabelle
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Décomposition des prestations: concernant les prestations programmées: les prestations programmées s'exécutent sans bon de commande. Elles concernent les prestations de plonge et nettoyage des locaux de plonge. Le montant estimatif annuel HT des prestations de plonge est inscrit à l'acte d'engagement. concernant les prestations à la demande: les prestations à la demande de nettoyage des locaux et de plonge qui s'exécutent avec bon de commande. Les montants ci-dessous ne préjugent pas des quantités effectivement commandées, dont l'estimation figure en annexe trois du présent règlement.

— lot 1 (quartiers Joffre et Hugo): le montant minimal annuel du marché est fixé à: 0 EUR hors taxe (HT); le montant maximal annuel du marché est fixé à: 25 000,00 EUR hors taxe (HT);

— lot 2 (quartier Marey-Monge — Auxonne): le montant minimal annuel du marché est fixé à: 0 EUR hors taxe (HT); le montant maximal annuel du marché est fixé à: 10 000 EUR hors taxe (HT). L'atteinte des montants minimal s'appréciera globalement en fin de marché, sur sa durée totale effective. Concernant l'ensemble des prestations: dans le cadre d'une exécution inférieure à un an, les montants seront calculés prorata temporis, sur une base mensuelle de 30 jours. le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr

La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans le règlement de la consultation. Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFC Est. Ressources propres de l'état: ministère des armées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— du référé précontractuel (article L. 551-1 du CIA); du référé contractuel (article L. 551-13 du CIA);

— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic, travaux de signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal peut être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 057-136081 (2020-03-17)

Informations complémentaires (2020-05-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-04 📅
Date limite de soumission: 2020-06-05 📅
Date de publication: 2020-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 088-210822
Se réfère à l'avis: 2020/S 057-136081
Numéro JO-S: 88
Source: OJS 2020/S 088-210822 (2020-05-04)

Avis d'attribution de marché (2020-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 553071.99 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme Achats Finances Nord-Est
Adresse postale: Division «Achats publics» — 10 rue d'Asfeld — BP 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-18 📅
Date de publication: 2020-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 185-447131
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

Décomposition des prestations: les montants indiqués sont le résultat d'une simulation de commande figurant à l'annexe 3 du RC sur la durée globale du marché soit 44 mois pour le lot 1 et 32 mois pour le lot 2. Concernant les prestations programmées: les prestations programmées s'exécutent sans bon de commande. Elles concernent les prestations de plonge et nettoyage des locaux de plonge. Concernant les prestations à la demande: les prestations à la demande de nettoyage des locaux et de plonge qui s'exécutent avec bon de commande. Les montants ci-dessous ne préjugent pas des quantités effectivement commandées, dont l'estimation figure en annexe 3 du RC: — lot 1 (quartiers Joffre et Hugo): le montant minimal annuel du marché est fixé à: 0 EUR HT. Le montant maximal annuel du marché est fixé à: 25 000,00 EUR HT; — lot 2 (quartier Marey-Monge — Auxonne): le montant minimal annuel du marché est fixé à: 0 EUR HT. Le montant maximal annuel du marché est fixé à: 10 000 EUR HT. L'atteinte des montants minimaux s'appréciera globalement en fin de marché, sur sa durée totale effective. Concernant l'ensemble des prestations: dans le cadre d'une exécution inférieure à un an, les montants seront calculés prorata temporis, sur une base mensuelle de 30 jours.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de poubelles, au profit des cercles de la base de défense de Besançon: quartiers Joffre et Hugo
Description des options:

À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les trois ans suivant la notification du marché initial). Le montant total définissant les modalités de la présente consultation est de 1 009 000 EUR HT pour l'ensemble des lots.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Éco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-07 📅
Nom: ACM Nettoyage Franche-Comté
Adresse postale: 65 faubourg de Besançon
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25200
Pays: France 🇫🇷
Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 427738.66 EUR 💰
125333.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Référence
Informations complémentaires

— lot 1 (quartiers Joffre et Hugo): le montant minimal annuel du marché est fixé à: 0 EUR HT. Le montant maximal annuel du marché est fixé à: 25 000,00 EUR HT;

— lot 2 (quartier Marey-Monge — Auxonne): le montant minimal annuel du marché est fixé à: 0 EUR HT. Le montant maximal annuel du marché est fixé à: 10 000 EUR HT.

L'atteinte des montants minimaux s'appréciera globalement en fin de marché, sur sa durée totale effective. Concernant l'ensemble des prestations: dans le cadre d'une exécution inférieure à un an, les montants seront calculés prorata temporis, sur une base mensuelle de 30 jours.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Du référé contractuel (article L. 551-13 du CIA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 Société Tropic Travaux de Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal peut être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 185-447131 (2020-09-18)

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